openbase.

BIOSERENITY

Recherche-développement en biotechnologie

SIREN799 995 782TVAFR69799995782
ICM-IPEPS 47 BOULEVARD DE L'HOPITAL, 75013 PARIS
Rapports

En bref

BIOSERENITY conçoit et développe des dispositifs médicaux, des outils de diagnostic et des solutions de vêtements intelligents, appareils mobiles et services cloud.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 0 salarié.
  • 7 dirigeants déclarés au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
799 995 782
SIRET siège
799 995 782 00023
Dénomination
BIOSERENITY
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
ETI
N° TVA
FR69799995782Format valide
Date de création
17/12/2013
Code NAF / APE
72.11Z(Recherche-développement en biotechnologie)
Effectif
0 salarié
Capital social
569 953,00 €
Clôture exercice
31/12 (chaque année)
Numéro RCS
799 995 782R.C.S.Paris
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 17/12/2013)

Adresse du siège

ICM-IPEPS 47 BOULEVARD DE L'HOPITAL, 75013 PARIS

75 — Paris · Île-de-France

Activité déclarée au registre

La recherche et développement autour des dispositifs médicaux, des outils de diagnostics, des solutions avec vêtement intelligent, appareil mobile, cloud et big data. Recherche et développement visant à concevoir et développer des solutions dans le domaine du vêtement intelligent du remote monitoring, l'étude de produit mécatronique, électronique, informatique.

  • Recherche et développement en biotechnologiesdepuis le 01/10/2017 · établissement secondaire · APE 7211Z
  • Fabrication d'autres textiles techniques et industrielsdepuis le 11/07/2017 · établissement secondaire · APE 1396Z
  • Confection de vêtements intelligentsdepuis le 01/09/2015 · établissement secondaire · APE 1396Z
  • Recherche-développement en biotechnologiedu 01/10/2017 au 01/10/2018 · établissement secondaire · APE 7211Z

Mentions du greffe au RCS (15)

  • 29/04/2024Par jugement en date du 04/04/2024 le Tribunal de commerce de Paris a prorogé la mission de l'administrateur pour 2 mois à compter du 10/03/2024 soit jusqu'au 10/05/2024
  • 10/04/2024JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 04/04/2024 PROROGE LA MISSION DE L'ADMINISTRATEUR pour 2 mois à compter du 10/03/2024 soit jusqu'au 10/05/2024
  • 05/04/2024JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 04/04/2024 PROROGE LA MISSION DE L'ADMINISTRATEUR pour 2 mois à compter du 10/03/2024 soit jusqu'au 10/05/2024
  • 08/03/2024JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 22/02/2024 PROROGE LA MISSION DE L'ADMINISTRATEUR d'un mois soit jusqu'au 10/03/2024
  • 23/02/2024JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 22/02/2024 PROROGE LA MISSION DE L'ADMINISTRATEUR d'un mois soit jusqu'au 10/03/2024
  • 22/02/2024JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS EN DATE DU 22/02/2024 PROROGE LA MISSION DE L'ADMINISTRATEUR d'un mois soit jusqu'au 10/03/2024
Voir les 9 autres mentions
  • 27/12/2023Le tribunal de commerce de PARIS a prononcé en date du 10/11/2023 la liquidation judiciaire sous le numéro P202302177, désigne liquidateur SELARL AXYME en la personne de Me Jean-Charles Demortier 62 boulevard de Sébastopol 75003 Paris, maintient M.Guillaume Simon juge-commissaire, maintient SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me Marine PACE 22 rue de l’Arcade 75008 Paris, dans ses fonctions d’administrateur judiciaire.
  • 17/11/2023Le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé en date du 10/11/2023 la liquidation judiciaire sous le numéro P202302177, désigne liquidateur SELARL AXYME en la personne de Me Jean-Charles Demortier 62 boulevard de Sébastopol 75003 Paris, . Maintient M. Guillaume Simon juge commissaire, maintient SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me Marine Pace 22 rue de l'Arcade 75008 Paris, dans ses fonctions d'administrateur judiciaire
  • 17/11/2023Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 10/11/2023 arrête le plan de cession au profit de : Sas jolt capital, . Sous le n° P202302177.
  • 10/11/2023Jugement du tribunal de commerce de PARIS en date du 10/11/2023 arrête le plan de cession au profit de : Sas jolt capital, . Sous le n° P202302177.
  • 10/11/2023Le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé en date du 10/11/2023 la liquidation judiciaire sous le numéro P202302177, désigne liquidateur SELARL AXYME en la personne de Me Jean-Charles Demortier 62 boulevard de Sébastopol 75003 Paris, . Maintient M. Guillaume Simon juge commissaire, maintient SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me Marine Pace 22 rue de l'Arcade 75008 Paris, dans ses fonctions d'administrateur judiciaire
  • 22/09/2023Le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé en date du 03/08/2023 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro P202302177 date de cessation des paiements le 21/07/2023, et a désigné juge commissaire : M. Guillaume Simon, administrateur : SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me Marine Pace 22 rue de l'Arcade 75008 Paris, , avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire : SELARL AXYME en la personne de Me Jean-Charles Demortier 62 boulevard de Sébastopol 75003 Paris, , et a ouvert une période d'observation expirant le 03/12/2023, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.
  • 09/08/2023Le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé en date du 03/08/2023 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro P202302177 date de cessation des paiements le 21/07/2023, et a désigné juge commissaire : M. Guillaume Simon, administrateur : SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me Marine Pace 22 rue de l'Arcade 75008 Paris, , avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire : SELARL AXYME en la personne de Me Jean-Charles Demortier 62 boulevard de Sébastopol 75003 Paris, , et a ouvert une période d'observation expirant le 03/12/2023, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.
  • 03/08/2023Le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé en date du 03/08/2023 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro P202302177 date de cessation des paiements le 21/07/2023, et a désigné juge commissaire : M. Guillaume Simon, administrateur : SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me Marine Pace 22 rue de l'Arcade 75008 Paris, , avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire : SELARL AXYME en la personne de Me Jean-Charles Demortier 62 boulevard de Sébastopol 75003 Paris, , et a ouvert une période d'observation expirant le 03/12/2023, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.
  • 24/04/2014LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Capital social

570 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

7 mandats de direction · 2 commissaires

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

7 référencés dans notre base · 4 en activité · 3 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
799 995 782 00023

Adresse : ICM-IPEPS 47 BOULEVARD DE L'HOPITAL, 75013 PARIS

Création : 10/04/2014

Activité : Recherche-développement en biotechnologie (72.11Z)

SecondaireEn activité
799 995 782 00072

Adresse : LBA CENTRE D AFFAIRES 10 AVENUE MARECHAL FOCH, 21000 DIJON

Création : 27/04/2022

Activité : Recherche-développement en biotechnologie (72.11Z)

SecondaireEn activité
799 995 782 00064

Adresse : 20 RUE BERBIER DU METS, 75013 PARIS

Création : 01/10/2018

Activité : Recherche-développement en biotechnologie (72.11Z)

Enseigne : BIOSERENITY

SecondaireEn activité
799 995 782 00049

Adresse : 12 RUE GUSTAVE EIFFEL, 10430 ROSIERES-PRES-TROYES

Création : 11/07/2017

Activité : Fabrication d'autres textiles techniques et industriels (13.96Z)

SecondaireFermé
799 995 782 00056

Adresse : ICM IPEPS 52 BOULEVARD VINCENT AURIOL, 75013 PARIS

Création : 01/10/2017

Activité : Recherche-développement en biotechnologie (72.11Z)

Contrôle présuméDérivé OpenBase

22 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux

ARNAUD JEAN-MATHIEU GOBET

Dirigeant·e de INNOTHERA NOMEXY

CAMILLE MARGUERITE SUTTER

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

CAROLINE PAROT

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

CHLOE MAYENOBE

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

CHLOE MAYENOBE

Administrateur de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

DENIS GRISOU

Dirigeant·e de LBO France Gestion

FREDERIC SAINT GEOURS

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

JACQUES Franchi

Dirigeant·e de LBO France Gestion

JEROME LOUIS ALAIN GAZZANO

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

L'ETAT FRANCAIS

Administrateur de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

MARIE-ASTRID Ledermann

Dirigeant·e de LBO France Gestion

MARION ANNEQUIN

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

MARION CABROL (ANNEQUIN)

Administrateur de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

NICOLAS DUFOURCQ

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

OLIVIER JEAN LOUIS RAVEL

Administrateur de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

PIERRE ANDRE ARMAND AUBOUIN

Dirigeant·e de BPIFRANCE INVESTISSEMENT

ROBERT DAUSSUN

Dirigeant·e de LBO France Gestion

STEPHANIE Kieffert

Dirigeant·e de LBO France Gestion

VALERY Huot

Dirigeant·e de LBO France Gestion

ARNAUD GOBET

Dirigeant·e de INNOTHERA NOMEXY←INNOTHERA (président)

CHARLES DAVID MANDEL

Dirigeant·e de INNOTHERA NOMEXY←INNOTHERA (président)

JEAN-MARIE Leroy

Gérant de LBO France Gestion←2B INVESTMENT (administrateur)

Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.

Marchés publics

5 marchés affichés sur 5 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 5 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2021: 50,0 M€ (1 marché)50,0 M€20211 marché2022: 7,1 M€ (3 marchés)7,1 M€20223 marchés2023: 2,0 M€ (1 marché)2,0 M€20231 marché

Top 5 acheteurs

  • SIREN 13002345050,0 M€
    1 marché
  • CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE MARSEILLE7,0 M€
    1 marché
  • AGENCE NATIONALE DE SANTE PUBLIQUE2,0 M€
    1 marché
  • GCS GROUPEMENT REGIONAL D'ACHATS DE PRODUITS DE SANTE GRAND EST145 k€
    1 marché
  • CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE DIJON510 €
    1 marché

Détail des marchés

Fourniture et livraison de masques chirurgicaux et d appareils de protection respiratoire de type FFP2 et FFP3 - Fourniture et livraison de masques chirurgicaux adultes de type IIR avec élastiques aur

ACCORD-CADRE09/03/2023
2,0 M €

Fourniture de masques chirurgicaux et de masques de protection respiratoire

ACCORD-CADRE08/11/2022
510 €

Fourniture de masques sanitaires lots 08 (rang 2)

ACCORD-CADRE05/07/2022
145 k €

Ce système d’acquisition dynamique a pour objet la fourniture complémentaire d’articles de protection, d’EPI et d’articles à usage unique du GHT hôpitaux de Provence. Le besoin a été divisé en 20 caté

ACCORD-CADRE18/05/2022
7,0 M €

Fourniture et livraison de masques de protection au profit des personnels du Ministères des Armées (hors personnels soignants du Service de Santé des Armées) Lot 1 - Masques sanitaires Lot 2 - Masque

ACCORD-CADRE13/02/2021
50,0 M €

Immobilier — transactions à ses adresses

2 transactions détectées aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)

DateNatureBienAdresseValeur foncière
12/06/2025VenteDépendance11 RUE DE MOUCHY, 78000, Versailles899 k €
22/05/2025VenteAppartement · 39 m²11 RUE DE MOUCHY, 78000, Versailles258 k €

Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « recherche-développement en biotechnologie », basée à PARIS, créée en 2013.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

13 publications officielles

Voir sur bodacc.fr
  1. annonce· collective

    L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Consulter sur bodacc.fr
  2. annonce· collective

    Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Axyme en la personne de Me Jean-Charles Demortier 62 boulevard de Sébastopol 75003 Paris.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Consulter sur bodacc.fr
  3. annonce· collective

    Jugement arrêtant le plan de cession.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Consulter sur bodacc.fr
  4. annonce· collective

    Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 21 juillet 2023, désignant : administrateur Selarl 2m et associes en la personne de Me Marine Pace 22 rue de l'Arcade 75008 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire Selarl Axyme en la personne de Me Jean-Charles Demortier 62 boulevard de Sébastopol 75003 Paris. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Consulter sur bodacc.fr
  5. annonce· modification

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Consulter sur bodacc.fr
  6. annonce· modification

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Consulter sur bodacc.fr
  7. annonce· modification

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Consulter sur bodacc.fr
  8. annonce· vente

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Consulter sur bodacc.fr
  9. annonce· modification

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Consulter sur bodacc.fr
  10. annonce· modification

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Consulter sur bodacc.fr

Brevets (100)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

SYSTEMS, METHODS, AND APPARATUSES FOR DETECTING AND QUANTIFYING BIOLOGICAL FLUIDS

Déposé le 23/06/2022· Publié le 29/12/2022

N° WO2022268996A1

TREATMENT PREADMITTANCE SEGREGATION METHOD AND SYSTEM

Déposé le 04/03/2022· Publié le 09/09/2022

N° WO2022184889A1

FACE MASK HAVING A COMBINED BIOCIDAL AND ELECTROSTATIC TREATMENT

Déposé le 28/01/2022· Publié le 04/08/2022

N° WO2022162139A2

SYSTEM AND METHOD FOR REMOTELY CONTROLLED THERAPY

Déposé le 15/10/2021· Publié le 21/04/2022

N° WO2022079305A1

RESPIRATORY FACE MASK

Déposé le 03/09/2021· Publié le 10/03/2022

N° WO2022049267A1

SYSTEMS, METHODS, AND APPARATUSES FOR DETECTING AND QUANTIFYING BIOLOGICAL FLUIDS

Déposé le 23/06/2021· Publié le 29/12/2022

N° US2022409048A1

EXPANDABLE ELECTRODE SET

Déposé le 21/05/2021· Publié le 29/03/2023

N° EP4153052A1

EXPANDABLE ELECTRODE SET

Déposé le 21/05/2021· Publié le 29/06/2023

N° US2023200699A1

EXPANDABLE ELECTRODE SET

Déposé le 21/05/2021· Publié le 25/11/2021

N° WO2021234156A1

IN-EAR ELECTROENCEPHALOGRAPHY DEVICE

Déposé le 06/05/2021· Publié le 25/05/2023

N° US2023157607A1

IN-EAR ELECTROENCEPHALOGRAPHY DEVICE

Déposé le 06/05/2021· Publié le 11/11/2021

N° WO2021224390A1

IN-EAR ELECTROENCEPHALOGRAPHY DEVICE

Déposé le 06/05/2021· Publié le 15/03/2023

N° EP4146077A1

TREATMENT PREADMITTANCE SEGREGATION METHOD AND SYSTEM

Déposé le 04/03/2021· Publié le 08/09/2022

N° US2022285013A1

Face Mask Having a Combined Biocidal and Electrostatic Treatment

Déposé le 29/01/2021· Publié le 04/08/2022

N° US2022240605A1

SYSTEMS AND METHODS FOR REMOTELY CONTROLLED THERAPY

Déposé le 15/10/2020· Publié le 21/04/2022

N° US2022118218A1

RESPIRATORY FACE MASK

Déposé le 03/09/2020· Publié le 03/03/2022

N° US2022061418A1

SET FOR MONITORING A PATIENT'S PHYSIOLOGICAL SIGNALS

Déposé le 19/08/2020· Publié le 25/02/2021

N° WO2021032930A1

EXPANDABLE ELECTRODE SET, METHOD OF MEASURING SIGNALS FROM A SUBJECT, AND SENSOR SET SYSTEM

Déposé le 21/07/2020· Publié le 01/12/2021· Délivré le 11/07/2022

N° TW202143913A

EXPANDABLE ELECTRODE SET

Déposé le 21/05/2020· Publié le 25/11/2021

N° US2021361184A1

전극 및 이의 용도

Déposé le 24/10/2019· Publié le 30/07/2021

N° KR20210095133A

Electrode and uses thereof

Déposé le 24/10/2019· Publié le 03/06/2021

N° AU2019364690A1

eletrodo, processo para a implementação de eletrodo e uso do mesmo

Déposé le 24/10/2019· Publié le 27/07/2021

N° BR112021007520A2

ELECTRODE AND USES THEREOF

Déposé le 24/10/2019· Publié le 28/10/2021

N° US2021330232A1

ELECTRODE AND USES THEREOF.

Déposé le 24/10/2019· Publié le 16/08/2021

N° MX2021004685A

ELECTRODE AND USES THEREOF

Déposé le 24/10/2019· Publié le 14/07/2021

N° EP3846676A1

ELECTRODE AND USES THEREOF

Déposé le 24/10/2019· Publié le 30/04/2020

N° WO2020084048A1

Electrode

Déposé le 24/10/2019· Publié le 02/10/2020· Délivré le 02/10/2020

N° CN211609774U

Electrode and uses thereof

Déposé le 24/10/2019· Publié le 01/05/2020

N° CN111084619A

ELECTRODE AND USES THEREOF

Déposé le 24/10/2019· Publié le 30/04/2020

N° CA3117085A1

TEXTILE DEVICE CONFIGURED TO COOPERATE WITH AN ELECTRONIC DEVICE

Déposé le 20/09/2019· Publié le 26/03/2020

N° WO2020058483A1

TEXTILE DEVICE CONFIGURED TO COOPERATE WITH AN ELECTRONIC DEVICE

Déposé le 20/09/2019· Publié le 17/02/2022

N° US2022053637A1

TEXTILE DEVICE CONFIGURED TO COOPERATE WITH AN ELECTRONIC DEVICE

Déposé le 20/09/2019· Publié le 28/07/2021

N° EP3854184A1

MAILLOT ET ENSEMBLE DE SUIVI DES SIGNAUX PHYSIOLOGIQUES D’UN SUJET

Déposé le 20/08/2019· Publié le 26/02/2021

N° FR3099983A1

ENSEMBLE DE SUIVI DES SIGNAUX PHYSIOLOGIQUES D’UN SUJET

Déposé le 20/08/2019· Publié le 26/02/2021

N° FR3099982A1

System and method for calculation of an index of brain activity

Déposé le 21/12/2018· Publié le 25/03/2021· Délivré le 09/05/2023

N° US2021085236A1

SYSTEM AND METHOD FOR CALCULATION OF AN INDEX OF BRAIN ACTIVITY

Déposé le 21/12/2018· Publié le 27/06/2019

N° WO2019122396A1

SYSTEM AND METHOD FOR CALCULATION OF INDEX OF BRAIN ACTIVITY

Déposé le 21/12/2018· Publié le 30/10/2020

N° CN111867448A

SYSTEM AND METHOD FOR CALCULATION OF AN INDEX OF BRAIN ACTIVITY

Déposé le 21/12/2018· Publié le 23/09/2020

N° EP3709870A1

SYSTEM AND METHOD FOR CALCULATION OF AN INDEX OF BRAIN ACTIVITY

Déposé le 21/12/2018· Publié le 27/06/2019

N° CA3086793A1

METHOD FOR IDENTIFICATION OF PATHOLOGICAL BRAIN ACTIVITY FROM SCALP ELECTROENCEPHALOGRAM

Déposé le 30/03/2018· Publié le 01/05/2020· Délivré le 18/11/2022

N° CN111093471A

METHOD FOR IDENTIFICATION OF PATHOLOGICAL BRAIN ACTIVITY FROM SCALP ELECTROENCEPHALOGRAM

Déposé le 30/03/2018· Publié le 04/10/2018

N° CA3058261A1

METHOD FOR IDENTIFICATION OF PATHOLOGICAL BRAIN ACTIVITY FROM SCALP ELECTROENCEPHALOGRAM

Déposé le 30/03/2018· Publié le 05/02/2020

N° EP3599999A1

METHOD FOR IDENTIFICATION OF PATHOLOGICAL BRAIN ACTIVITY FROM SCALP ELECTROENCEPHALOGRAM

Déposé le 30/03/2018· Publié le 04/10/2018

N° WO2018178333A1

Method for identification of pathological brain activity from scalp electroencephalogram

Déposé le 30/03/2018· Publié le 01/12/2018

N° TW201842458A

Method for identification of pathological brain activity from scalp electroencephalogram

Déposé le 30/03/2018· Publié le 01/04/2021· Délivré le 27/06/2023

N° US2021093247A1

ELECTRONIC GARMENT COMPRISING A PLURALITY OF LAYERS

Déposé le 21/03/2018· Publié le 05/02/2020

N° EP3600008A1

ELECTRONIC GARMENT COMPRISING A PLURALITY OF LAYERS

Déposé le 21/03/2018· Publié le 27/09/2018

N° WO2018172701A1

Method for measuring an electrophysiological parameter by means of a capacitive electrode sensor of controlled capacitance

Déposé le 07/02/2018· Publié le 30/04/2018

N° IL257405A

TEXTILE DEVICE FOR MEASURING THE ELECTRO-PHYSIOLOGICAL ACTIVITY OF A SUBJECT

Déposé le 19/01/2018· Publié le 27/11/2019

N° EP3570741A1

DEVICE FOR MONITORING THE ELECTROPHYSIOLOGICAL ACTIVITY OF A SUBJECT

Déposé le 19/01/2018· Publié le 26/07/2018

N° WO2018134539A1

DEVICE FOR MONITORING THE ELECTROPHYSIOLOGICAL ACTIVITY OF A SUBJECT

Déposé le 19/01/2018· Publié le 27/11/2019

N° EP3570731A1

TEXTILE DEVICE FOR MEASURING THE ELECTRO-PHYSIOLOGICAL ACTIVITY OF A SUBJECT

Déposé le 19/01/2018· Publié le 19/12/2019

N° US2019380613A1

DEVICE FOR MONITORING THE ELECTROPHYSIOLOGICAL ACTIVITY OF A SUBJECT

Déposé le 19/01/2018· Publié le 06/05/2021

N° US2021128052A1

DEVICE FOR MONITORING THE ELECTROPHYSIOLOGICAL ACTIVITY OF A SUBJECT

Déposé le 19/01/2018· Publié le 03/09/2019

N° CN110198658A

DISPOSITIF DE SUIVI DE L'ACTIVITE ELECTRO-PHYSIOLOGIQUE D'UN SUJET

Déposé le 19/01/2018· Publié le 26/07/2018

N° CA3050352A1

TEXTILE DEVICE FOR MEASURING THE ELECTRO-PHYSIOLOGICAL ACTIVITY OF A SUBJECT

Déposé le 19/01/2018· Publié le 26/07/2018

N° WO2018134538A1

TEXTILE DEVICE FOR MEASURING THE ELECTRO-PHYSIOLOGICAL ACTIVITY OF A SUBJECT

Déposé le 19/01/2018· Publié le 03/09/2019

N° CN110198669A

Textile device for measuring activity electro-physiological of a subject

Déposé le 19/01/2018· Publié le 16/09/2018

N° TW201832720A

DISTURBANCES INDICATOR FOR A WEARABLE DEVICE

Déposé le 22/12/2017· Publié le 30/10/2019

N° EP3558108A1

DISTURBANCES INDICATOR FOR A WEARABLE DEVICE

Déposé le 22/12/2017· Publié le 05/07/2018

N° WO2018122522A1

DISTURBANCES INDICATOR FOR A WEARABLE DEVICE

Déposé le 22/12/2017· Publié le 05/07/2018

N° CA3048305A1

Disturbances indicator for a wearable device

Déposé le 22/12/2017· Publié le 28/11/2019· Délivré le 11/04/2023

N° US2019357846A1

DISTURBANCES INDICATOR FOR A WEARABLE DEVICE

Déposé le 22/12/2017· Publié le 13/08/2019· Délivré le 25/04/2023

N° CN110121292A

TEXTILE ELECTRONIC DEVICE FOR SMART CLOTHING

Déposé le 10/11/2017· Publié le 18/09/2019

N° EP3539363A1

TEXTILE ELECTRONIC DEVICE FOR SMART CLOTHING

Déposé le 10/11/2017· Publié le 17/05/2018

N° WO2018087489A1

Textile device configured to cooperate with an electronic device and electronic device thereof

Déposé le 10/11/2017· Publié le 29/08/2019· Délivré le 26/01/2021

N° US2019267756A1

TEXTILE DEVICE CAPABLE OF INTERACTING WITH AN ELECTRONIC DEVICE AND ASSOCIATED ELECTRONIC DEVICE

Déposé le 10/11/2017· Publié le 16/08/2019

N° CN110140261A

TEXTILE DEVICE CAPABLE OF INTERACTING WITH AN ELECTRONIC DEVICE AND ASSOCIATED ELECTRONIC DEVICE

Déposé le 10/11/2017· Publié le 17/05/2018

N° WO2018087490A1

TEXTILE DEVICE CAPABLE OF INTERACTING WITH AN ELECTRONIC DEVICE AND ASSOCIATED ELECTRONIC DEVICE

Déposé le 10/11/2017· Publié le 18/09/2019· Délivré le 14/07/2021

N° EP3539185A1

TEXTILE ELECTRONIC DEVICE FOR SMART CLOTHING

Déposé le 10/11/2017· Publié le 09/08/2019

N° CN110115114A

Textile electronic device for smart clothing

Déposé le 10/11/2017· Publié le 05/12/2019· Délivré le 26/01/2021

N° US2019373724A1

Textile electronic device for smart clothing

Déposé le 09/11/2017· Publié le 16/07/2018

N° TW201825012A

Textile device configured to cooperating with an electronic device and electronic device thereof

Déposé le 09/11/2017· Publié le 16/05/2018

N° TW201817932A

NON-INVASIVE METHOD FOR MEASURING A PHYSIOLOGICAL PARAMETER VIA A CONFOCAL SPECTROSCOPIC MEASUREMENT DEVICE

Déposé le 10/08/2017· Publié le 25/09/2019· Délivré le 25/09/2019

N° ZA201705428B

DEVICE FOR HUMIDIFICATION OF TEXTILE ELECTRODE

Déposé le 27/07/2017· Publié le 05/06/2019

N° EP3490447A1

DEVICE FOR HUMIDIFICATION OF TEXTILE ELECTRODE

Déposé le 27/07/2017· Publié le 01/02/2018

N° WO2018020169A1

Device for humidifying a textile electrode

Déposé le 27/07/2017· Publié le 06/06/2019· Délivré le 27/06/2023

N° US2019167192A1

DEVICE FOR HUMIDIFICATION OF TEXTILE ELECTRODE

Déposé le 27/07/2017· Publié le 18/06/2019· Délivré le 04/11/2022

N° CN109906053A

Device for humidifying a textile electrode

Déposé le 27/07/2017· Publié le 01/02/2018

N° TW201803518A

DISPOSITIF TEXTILE ELECTRONIQUE COMPRENANT UNE PLURALITE DE COUCHES

Déposé le 21/03/2017· Publié le 28/09/2018· Délivré le 28/05/2021

N° FR3064159A1

DISPOSITIF TEXTILE DE MESURE DE L’ACTIVITE ELECTRO-PHYSIOLOGIQUE D’UN SUJET

Déposé le 19/01/2017· Publié le 20/07/2018· Délivré le 24/05/2019

N° FR3061851A1

DISPOSITIF DE SUIVI DE L’ACTIVITE ELECTRO-PHYSIOLOGIQUE D’UN SUJET

Déposé le 19/01/2017· Publié le 20/07/2018· Délivré le 10/02/2023

N° FR3061850A1

INDICATEUR DE PERTURBATIONS POUR UN DISPOSITIF DESTINE A ETRE PORTE

Déposé le 26/12/2016· Publié le 29/06/2018· Délivré le 20/01/2023

N° FR3060962A1

DEVICE AND METHOD FOR MEASURING THE CONCENTRATION OF A CHEMICAL COMPOUND IN BLOOD

Déposé le 23/12/2016· Publié le 31/10/2018

N° EP3393354A1

DEVICE AND METHOD FOR MEASURING THE CONCENTRATION OF A CHEMICAL COMPOUND IN BLOOD

Déposé le 23/12/2016· Publié le 08/11/2018

N° US2018317825A1

DEVICE AND METHOD FOR MEASURING THE CONCENTRATION OF A CHEMICAL COMPOUND IN BLOOD

Déposé le 23/12/2016· Publié le 29/06/2017

N° WO2017109440A1

DISPOSITIF ELECTRONIQUE TEXTILE POUR VETEMENTS INTELLIGENTS

Déposé le 10/11/2016· Publié le 11/05/2018· Délivré le 16/11/2018

N° FR3058610A1

DISPOSITIF TEXTILE APTE A COOPERER AVEC UN DISPOSITIF ELECTRONIQUE ET DISPOSITIF ELECTRONIQUE ASSOCIE

Déposé le 10/11/2016· Publié le 11/05/2018· Délivré le 20/12/2019

N° FR3058581A1

MÉTODO PARA MEDIR UN FACTOR ELECTROFISIOLÓGICO MEDIANTE UN SENSOR DE ELECTRODO CAPACITIVO CON CAPACITANCIA CONTROLADA

Déposé le 11/08/2016· Publié le 01/11/2017

N° AR105682A1

METHOD FOR MEASURING AN ELECTROPHYSIOLOGICAL PARAMETER BY MEANS OF A CAPACITIVE ELECTRODE SENSOR OF CONTROLLED CAPACITANCE

Déposé le 10/08/2016· Publié le 23/08/2018

N° US2018235499A1

METHOD FOR MEASURING AN ELECTROPHYSIOLOGICAL PARAMETER BY MEANS OF A CAPACITIVE ELECTRODE SENSOR OF CONTROLLED CAPACITANCE

Déposé le 10/08/2016· Publié le 16/02/2017

N° WO2017025553A1

METHOD FOR MEASURING AN ELECTROPHYSIOLOGICAL PARAMETER BY MEANS OF A CAPACITIVE ELECTRODE SENSOR OF CONTROLLED CAPACITANCE

Déposé le 10/08/2016· Publié le 20/06/2018

N° EP3334330A1

Method for measuring an electrophysiological parameter by means of a capacitive electrode sensor with controlled capacitance

Déposé le 10/08/2016· Publié le 16/02/2017

N° TW201705904A

제어된 커패시턴스의 용량성 전극 센서에 의해 전기 생리학적 파라미터를 측정하는 방법

Déposé le 10/08/2016· Publié le 17/04/2018

N° KR20180039130A

METHOD FOR MEASURING AN ELECTROPHYSIOLOGICAL PARAMETER BY MEANS OF A CAPACITIVE ELECTRODE SENSOR OF CONTROLLED CAPACITANCE

Déposé le 10/08/2016· Publié le 17/07/2018

N° CN108289609A

DISPOSITIF D’HUMIDIFICATION D’ELECTRODE TEXTILE

Déposé le 27/07/2016· Publié le 02/02/2018· Délivré le 17/08/2018

N° FR3054426A1

DEVICE IN THE FORM OF A GARMENT FOR MONITORING A PHYSIOLOGICAL PARAMETER OF A USER

Déposé le 04/03/2016· Publié le 15/02/2018

N° US2018042551A1

Device in the form of a garment for monitoring a physiological parameter of a user

Déposé le 04/03/2016· Publié le 21/09/2017· Délivré le 26/07/2018

N° AU2016231255A1

DEVICE IN THE FORM OF A GARMENT FOR MONITORING A PHYSIOLOGICAL PARAMETER OF A USER

Déposé le 04/03/2016· Publié le 15/09/2016· Délivré le 30/10/2018

N° CA2978601A1

DEVICE IN THE FORM OF A GARMENT FOR MONITORING A PHYSIOLOGICAL PARAMETER OF A USER

Déposé le 04/03/2016· Publié le 10/01/2018· Délivré le 23/01/2019

N° EP3264983A1

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

13

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 06/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 06/10/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    13 annonces, dernière publication 23/07/2025

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 72.11Z · Recherche-développement en biotechnologie) — 2 530 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

673 k€

sur 621 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 115 k€

Bas du marché

≤ 673 k€

Médiane

≤ 4 M€

Q3

> 4 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 06/10/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)