Activités des organisations religieuses
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Adresse du siège
95 — Val-d'Oise
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1 au total · 1 en activité · 0 fermés
Adresse : 109 RUE DES ANEMONES 95120 ERMONT
Création : 19/10/1990
Activité distincte : Activités des organisations religieuses (94.91Z)
BERTRAND ROSIER
Enrichissement en cours
3 décisions publiques référencées
cc · comm
N° 95-11.162
rejet
Consulter la décisioncc · civ3
N° 14-24.983
cassation
Consulter la décisioncc · civ1
N° 87-14.006
rejet
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entrepreneur individuel, dans le secteur « activités des organisations religieuses », basée à ERMONT, créée il y a 42 ans.
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