BB GESELLSCHAFT FUR
Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
En bref
L’activité déclarée de BB GESELLSCHAFT FUR est « Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
Identité· Société étrangère non immatriculée au RCS
- SIREN
- 308 852 391
- SIRET siège
- 308 852 391 00017
- Dénomination
- BB GESELLSCHAFT FUR
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Catégorie
- PME
- Code NAF / APE
- 72.19Z(Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 308 852 391R.C.S.
- Inscription RNE
- INSCRIT
Adresse du siège
Activité déclarée au registre
Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : GERHARDTSTRASSE HANNOVER ALLEMAGNE
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)
Décisions de justice
3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Paris · J4
N° 20/130487
Déclare la demande ou le recours irrecevable
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 01-17569
Rejet.
1° PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - Droits voisins du droit d'auteur - Dispositions communes aux artistes-interprètes et aux producteurs de phonogrammes - Licence légale - Radiodiffusion ou distribution par câble d'un phonogramme publié à des fins de commerce - Rémunération équitable - Législation nationale applicable - Détermination. 1° COMMUNAUTE EUROPEENNE - Directive du Conseil n° 93/83/CEE du 27 septembre 1993 - Coordination de certaines règles du droit d'auteur et des droits voisin
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 91-21707
Cassation partielle.
1° BREVET D'INVENTION - Activité inventive - Appréciation souveraine. 1° BREVET D'INVENTION - Description - Indications nécessaires - Appréciation souveraine 1° Justifie légalement sa décision de rejet d'une demande en nullité d'un brevet la cour d'appel qui déduit de ses constatations et appréciations souveraines que l'invention litigieuse est suffisamment décrite et a un caractère industriel, ce dont il résulte que l'homme du métier peut l'exécuter. 2° BREVET D'INVENTION - Contrefaço
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise, dans le secteur « recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles ».
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 28/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 72.19Z · Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles) — 9 813 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
591 k€
sur 1 231 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 80 k€
Bas du marché
≤ 591 k€
Médiane
≤ 5 M€
Q3
> 5 M€
Top 25%
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 28/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Pour les pros