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B V S

Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Active Suivre cette entreprise
SIREN429 833 965TVAFR09429833965
MONT DURAND, 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT
Rapports

En bref

L’activité déclarée de B V S est « Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).

Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
429 833 965
SIRET siège
429 833 965 00016
Dénomination
B V S
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie
PME
N° TVA
FR09429833965Format valide
Date de création
15/11/1999
Code NAF / APE
46.34Z(Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Numéro RCS
429 833 965R.C.S.Annecy
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 15/11/1999)

Adresse du siège

MONT DURAND, 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT

74 — Haute-Savoie · Auvergne-Rhône-Alpes

Ouvrir OpenStreetMap

Activité déclarée au registre

Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

  • Restauration de type rapidedepuis le 15/12/2001 · établissement secondaire · APE 5610C
  • Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 07/03/2002 au 06/03/2003 · établissement secondaire · APE 554B

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

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Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.

Établissements

3 référencés dans notre base · 2 en activité · 1 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
429 833 965 00016

Adresse : MONT DURAND, 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT

Création : 15/11/1999

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (46.34Z)

SecondaireEn activité
429 833 965 00032

Adresse : LE SOLEMONT CHEF LIEU, 74220 LA CLUSAZ

Création : 15/12/2001

Activité : Restauration de type rapide (56.10C)

Enseigne : PIZZA AND CROC

SecondaireFermé
429 833 965 00024

Adresse : RUE DE LA SAULNE, 74230 THONES

Création : 07/03/2002

Activité : Débits de boissons (55.4B)

Enseigne : BAR LE PALACE

Décisions de justice

8 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion · 04

    N° 21/015851

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Orléans · C1

    N° 19/009871

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Paris · I7

    N° 19/034107

    Déboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 11400564

    Rejet

    OFFICIERS PUBLICS OU MINISTERIELS - Notaire - Responsabilité - Faute - Caractérisation - Applications diverses - Omission d'inviter son client ignorant la langue française à se faire assister par un interprète OFFICIERS PUBLICS OU MINISTERIELS - Notaire - Responsabilité - Obligation d'éclairer les parties - Manquement - Caractérisation - Applications diverses - Omission d'inviter son client ignorant la langue française à se faire assister par un interprète Engage sa responsabilité

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bourges · 03

    N° 07/01785

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - Licenciement - Formalités légales - Entretien avec le salarié - Licenciement prononcé au cours de l'entretien - Portée A la suite de l’entretien préalable, l’employeur a adressé à la salariée un courrier recommandé le 3 mai 2006 exposant que le 28 avril 2006 ( date de l’entretien préalable ), il lui avait signifié qu’il la licenciait pour faute grave, cette décision étant motivée par sa non justification d’une absence. Ce courrier faisait rapport de la teneur

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bourges · 03

    N° 07/01195

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - Licenciement - Cause - Cause réelle et sérieuse - Faute du salarié - Faute grave - Définition CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - Licenciement - Cause - Cause réelle et sérieuse - Faute du salarié - Faute grave - Applications diverses Licenciement pour faute grave - Conditions - Absence d’obligation de prononcer au préalable une mesure de mise à pied à titre conservatoire à l’encontre du salarié La faute grave, privative d’indemnités de licenciement, est u

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Bourges · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 293

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Montpellier · CT0015

    N° 1779

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons », basée à SAINT-JEAN-DE-SIXT, créée en 1999.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 429 833 965 00016

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

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Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 04/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    —

    aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 46.34Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons) — 13 118 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

461 k€

sur 4 301 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 98 k€

Bas du marché

≤ 461 k€

Médiane

≤ 3 M€

Q3

> 3 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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