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ATL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Active Suivre cette entreprise
SIREN492 275 003
ZAC DE LA PORTE DE BEAUNE 6 RUE LAVOISIER
Rapports

En bref

ATL acquiert, construit et exploite des biens immobiliers, par bail, location ou autrement, et gère un patrimoine.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· Autre société civile

SIREN
492 275 003
SIRET siège
492 275 003 00027
Dénomination
ATL
Forme juridique
Autre société civile
Catégorie
ETI
Date de création
25/09/2006
Code NAF / APE
68.20B(Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
2 000,00 €
Clôture exercice
31/12 (chaque année)
Numéro RCS
492 275 003R.C.S.Dijon
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 25/09/2006)

Adresse du siège

ZAC DE LA PORTE DE BEAUNE 6 RUE LAVOISIER

21 — Côte-d'Or · Bourgogne-Franche-Comté

Ouvrir OpenStreetMap

Activité déclarée au registre

Acquisition, construction, propriété de tous biens immobiliers, mise en val.Eur, administration, gestion, exploitation par bail, location ou autrement. Gestion de patrimoine civile.

  • Location de terrains et d'autres biens immobiliersdepuis le 25/09/2006 · établissement secondaire · APE 6820B

Mentions du greffe au RCS (1)

  • 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

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Chiffres clés

Capital social

2 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

1 mandat de direction

LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

SIREN : 612820860

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
492 275 003 00027

Adresse : ZAC DE LA PORTE DE BEAUNE 6 RUE LAVOISIER

Création : 08/01/2021

Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

SecondaireFermé
492 275 003 00019

Adresse : 3 PLACE SALOMON, 21200 CHEVIGNY-EN-VALIERE

Création : 25/09/2006

Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)

Contrôle présuméDérivé OpenBase

25 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux

BENOIT LEFEZ

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE

DAVID BENIER

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE

FLORENT JACQUEMIN-VERGUET

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE

JULIEN CHENOT

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE

LAURENT SCHOUWEY

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE

PHILIPPE MONNET

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE

PHILIPPE PAULIN ROBERT PIERRAT

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE

STEPHANE RAMAUX

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE

THIERRY LEPLOMB

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE

THOMAS ENSMINGER

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE

ALEXANDRE BENOIT CHRISTOPHE FARQUE

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

ANTOINE FAUCOGNEY

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

BENJAMIN BARBIER

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

DOMINIQUE BRELOT

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

JOEL SAUCE

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

JULIEN BIGAND

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

MATHIEU PERNET

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

OLIVIER HAININ

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

OLIVIER RIETMANN

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

PHILIPPE PIERRAT

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

SEBASTIEN THIOU

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

STEPHANE DUGOIS

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

SYLVAIN CLEMENT

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

VINCENT MARIE LOUIS BERNARD TIROLE

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

VINCENT MENNETREY

Dirigeant·e de LES ELEVEURS DE LA CHEVILLOTTE←SICA LA CHEVILLOTTE (administrateur)

Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.

Décisions de justice

2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2

    N° 22600511

    Cassation

    MESURES D'INSTRUCTION - Sauvegarde de la preuve avant tout procès - Mesure admissible - Motif légitime - Office du juge - Contrôle du caractère nécessaire et proportionné - Mise en oeuvre - Garanties adéquates SECRET PROFESSIONNEL - Secret médical - Informations couvertes - Accès - Conditions - Accord de la partie concernée - Défaut - Portée MESURES D'INSTRUCTION - Sauvegarde de la preuve avant tout procès - Mesure admissible - Mi

    Consulter la décision

  • Cour d'appel de Rennes · CT0014

    N° -

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « location de terrains et d'autres biens immobiliers », basée à BEAUNE, créée en 2006.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

1 publication officielle

Voir sur bodacc.fr

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 492 275 003 00027

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

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Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

1

Annonces BODACC

1

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier les correspondances

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 29/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 29/09/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    1 annonce, dernière publication 31/01/2021

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 68.20B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers) — 2 150 339 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

93 k€

sur 32 952 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 25 k€

Bas du marché

≤ 93 k€

Médiane

≤ 365 k€

Q3

> 365 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 29/09/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)

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