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ATC

Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Active Suivre cette entreprise
SIREN894 222 595
ROUTE DE SEGOU E4051 NIAMANA MALI
Rapports

En bref

L’activité déclarée de ATC est « Fabrication de structures métalliques et de parties de structures ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).

Identité· Société étrangère non immatriculée au RCS

SIREN
894 222 595
SIRET siège
894 222 595 00015
Dénomination
ATC
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Catégorie
PME
Date de création
01/02/2021
Code NAF / APE
25.11Z(Fabrication de structures métalliques et de parties de structures)
Convention collective
IDCC 3248— MétallurgieLégifrance ↗
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Numéro RCS
894 222 595R.C.S.
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/02/2021)

Adresse du siège

ROUTE DE SEGOU E4051 NIAMANA MALI
Ouvrir OpenStreetMap

Activité déclarée au registre

Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

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Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 10/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
894 222 595 00015

Adresse : ROUTE DE SEGOU E4051 NIAMANA MALI

Création : 01/02/2021

Activité : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (25.11Z)

Décisions de justice

4 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 42300558

    Cassation

    UNION EUROPEENNE - Règlement (UE) n° 2015/848 du Parlement européen et du Conseil du 20 mai 2015 - Articles 3, § 1, et 4 - Extension de procédure pour confusion de patrimoine - Vérification d'office de la compétence pour ouvrir la procédure d'insolvabilité - Centre effectif de direction et de contrôle de la société visée par l'action aux fins d'extension - Appréciation globale de l'ensemble des éléments pertinents En application de l'article 3 du règlement (UE) 2015/848 du Parlement europ

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 12300301

    Cassation partielle

    SANTE PUBLIQUE - Dispositifs médicaux - Importation, mise en service ou utilisation - Certification de conformité - Organisme notifié - Sous-traitant - Obligation de vigilance - Applications diverses SANTE PUBLIQUE - Dispositifs médicaux - Importation, mise en service ou utilisation - Certification de conformité - Manquement au devoir de vigilance - Fraude - Découverte tardive - Lien de causalité - Préjudice d'anxiété - Indemnisation - Application diverses En présence d'indice

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 12200729

    Cassation partielle

    SUCCESSION - Acceptation - Acceptation à concurrence de l'actif net - Publication au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) - Effet à l'égard des créanciers de la succession - Déclaration des créances - Domaine d'application - Créancier titulaire d'un titre exécutoire - Cas - Jugement assorti de l'exécution provisoire - Exclusion - Paiements déjà effectués Selon l'article 792 du code civil, lorsque la succession a été acceptée par un héritier à concurrence de

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_MIXTE

    N° M2100287

    Rejet

    MANDAT - Mandant - Responsabilité - Cas - Dol du mandataire - Conditions - Faute personnelle du mandant MANDAT - Mandataire - Dol - Portée - Responsabilité du mandant - Conditions - Faute personnelle du mandant RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE - Faute - Mandataire - Mandataire du vendeur - Manoeuvres dolosives - Portée - Responsabilité du mandant - Condition La victime du dol peut agir, d'une part, en nullité de la convention sur le fondement des articles 1137

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise, dans le secteur « fabrication de structures métalliques et de parties de structures », créée en 2021.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 894 222 595 00015

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

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Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 28/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    —

    aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 25.11Z · Fabrication de structures métalliques et de parties de structures) — 6 520 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

2 M€

sur 2 439 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 559 k€

Bas du marché

≤ 2 M€

Médiane

≤ 6 M€

Q3

> 6 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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