Edition de logiciels applicatifs
L’activité déclarée de ARTIS est « Edition de logiciels applicatifs ».
Adresse du siège
44 — Loire-Atlantique · Pays de la Loire
Exercice 2023 · Clôture 31/12/2023 · 3 exercices de recul
Chiffre d'affaires
—0 €
Exercice 2023
Résultat net
+162%3,0 M €
Exercice 2023
Capital social
64 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
93/100
très solide · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
3 dirigeants · 2 commissaires
Commissaires aux comptes et aux apports
3 référencés dans notre base · 2 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 13/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : HAMEAU DES GREZILLIERES AVENUE JULES VERNE, 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
Création : 01/10/1997
Activité : Edition de logiciels applicatifs (58.29C)
Adresse : 6 RUE MARIE CURIE, 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE
Création : 01/05/2025
Activité : Edition de logiciels applicatifs (58.29C)
Adresse : 27 RUE DU BOIS BRIAND, 44300 NANTES
Création : 15/06/1990
Activité : (51.6G)
3 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
ANTHONY SERGE CORNET
Dirigeant·e de HAC
MARC CLAUDE SEVESTRE
Dirigeant·e de CONSEIL ET DIRECTION EXTERNALISES - C.D.E.
STEPHANE BERNARD MARCEL SECHET
Dirigeant·e de HSS
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Finances de
| Performance | 2023 | 2022 |
|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 0 € | 0 € |
| Marge brute (€) | 0 € | 0 € |
| EBITDA / EBE (€) | 0 € | 0 € |
| Résultat d'exploitation (€) | 0 € | 0 € |
| Résultat net (€) | 3,0 M € | 1,1 M € |
| Croissance | 2023 | 2022 |
|---|
| Autonomie financière | 2023 | 2022 |
|---|
| Solvabilité | 2023 | 2022 |
|---|
| Rentabilité | 2023 | 2022 |
|---|
| Structure d'activité | 2023 | 2022 |
|---|---|---|
| Capital social (€) | 64 k € | 64 k € |
| Indicateur | 2023 | 2022 |
|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 0 € | 0 € |
| Marge brute (€) | 0 € | 0 € |
| EBE (€) | 0 € | 0 € |
| Résultat net (€) | 3,0 M € | 1,1 M € |
| Autonomie financière (%) | 71.6 | 59.9 |
| Taux d'endettement (%) | 3.4 | 10.0 |
| Ratio de liquidité (%) | 380.5 | 277.3 |
Comptes partiellement confidentiels · Type : complets
PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger
Comptes complets 2023
Clôture le 31/12/2023 · Partiellement confidentiel (RAPCAC) · RN 3,0 M €
Comptes complets 2022
Clôture le 31/12/2022 · Partiellement confidentiel (RAPCAC) · RN 1,1 M €
Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.
1 transaction détectée aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)
| Date | Nature | Bien | Adresse | Valeur foncière |
|---|---|---|---|---|
| 31/03/2025 | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé · 997 m² | 27 RUE DU BOIS BRIAND, 44300, Nantes | 1,0 M € |
Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.
Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)
Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.
ETI, dans le secteur « edition de logiciels applicatifs », basée à SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIRE, créée en 1990, employant 50-99 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 25/08/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 25/08/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
2 exercices, dernière clôture 31/12/2023
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 25/08/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
57 entreprises partagent un dirigeant commun
VETURA
GCA LEVAGE
DELTA ROUTE
OISSEL TRANSPORTS
SA INTER TRANSPORTS DES MARAIS
TRANS SERVICE SA
T.E.A. ALSACE
TEA NANTES
CITAIX PARIS
LM SERVICES
12 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 42300743
Cassation partielle sans renvoi
ENTREPRISE EN DIFFICULTE (loi du 26 juillet 2005) - Redressement judiciaire - Ouverture - Demande - Débiteur ayant bénéficié d'un mandat ad hoc ou d'une conciliation - Confidentialité - Exception ENTREPRISE EN DIFFICULTE (loi du 26 juillet 2005) - Prévention des difficultés - Procédure de conciliation ou de mandat ad hoc - Confidentialité - Exception - Cas - Demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire En application des articles L. 621-1, alinéas 5 et 6, et L. 631
Consulter la décisionCour d'appel d'Orléans · C1
N° 19/005261
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre Sociale
N° 13/00195
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Fort-de-France · CHAMBRE CIVILE
N° 11/00509
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre Sociale
N° 10/00193
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Bordeaux · CT0063
N° 03/006517
Tribunal de grande instance de Paris · CT0087
Cour d'appel de Douai · CT0032
La Cour révoque l'ordonnance de clôture prononcée le 16 novembre 2005 et en reporte les effets au 11 janvier 2006 ; Confirme le jugement déféré en toutes ses dispositions hormis celles relatives au droit de visite et d'hébergement ; Le réformant de ce chef et statuant à nouveau, Attribue à Monsieur Stéphane SEUBILLE un droit de visite puis un droit de visite et d'hébergement qui s'exerceront, sauf meilleur accord des parties : - en février et mars 2006 : un samedi par mois durant deux heures au
Consulter la décisionCour d'appel de Douai · CT0032
DIVORCE, SEPARATION DE CORPS essai et testessai et testessai et testessai et testvessai et testessai et testvvvvvessai et testvvessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessai et testessessai et testessai et testessai et testessai et testvessai et testes
Consulter la décisionCour d'appel de Lyon · CT0030
BAIL COMMERCIAL
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 58.29C · Edition de logiciels applicatifs) — 14 139 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
654 k€
sur 2 514 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 114 k€
Bas du marché
≤ 654 k€
Médiane
≤ 4 M€
Q3
> 4 M€
Top 25%
Même activité (NAF 58.29C · Edition de logiciels applicatifs) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.