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ARTEL

Activités de soutien au spectacle vivant

SIREN394 023 188
78 RUE DE L'AQUEDUC, 75010 PARIS
Rapports

En bref

L’activité déclarée de ARTEL est « Activités de soutien au spectacle vivant ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE.

Identité· Association déclarée

SIREN
394 023 188
SIRET siège
394 023 188 00011
Dénomination
ARTEL
Forme juridique
Association déclarée
Date de création
12/01/1994
Code NAF / APE
90.02Z(Activités de soutien au spectacle vivant)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible

Adresse du siège

75 — Paris · Île-de-France

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 14/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
394 023 188 00011

Adresse : 78 RUE DE L'AQUEDUC, 75010 PARIS

Création : 12/01/1994

Activité : Activités de soutien au spectacle vivant (90.02Z)

Décisions de justice

4 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Paris · CT0236

    N° 6

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Paris · CT0203

    N° 05/499

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Toulouse · CT0038

    CONTRAT D'ENTREPRISE L'entrepreneur principal n'est tenu aux termes de la loi du 31 décembre 1975 d'aucune obligation à l'égard du sous-traitant de second rang dès lors qu'il n'a pas à l'égard de celui-ci la qualité d'entrepreneur principal ni celle de maître de l'ouvrage et que les obligations de présentation à l'agrément du maître de l'ouvrage ne pèsent que sur le sous-traitant de premier rang qui a lui-même qualité d'entrepreneur principal à l'égard de son sous-traitant.

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 95-15248

    Rejet.

    TRAVAIL REGLEMENTATION - Durée du travail - Repos hebdomadaire - Réglementation - Arrêté préfectoral de fermeture - Arrêté visant une activité - Magasin à commerces multiples - Application au rayon spécialisé . REFERE - Mesures conservatoires ou de remise en état - Trouble manifestement illicite - Applications diverses - Durée du travail - Repos hebdomadaire - Arrêté préfectoral visant une activité - Violation - Magasin à commerces multiples L'arrêté préfectoral, rédigé en termes généraux, q

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « activités de soutien au spectacle vivant », basée à PARIS, créée en 1994.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    —

    aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 90.02Z · Activités de soutien au spectacle vivant) — 36 225 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

213 k€

sur 1 566 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 58 k€

Bas du marché

≤ 213 k€

Médiane

≤ 683 k€

Q3

> 683 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)