Supports juridiques de programmes
Aucun établissement en activité
L’activité enregistrée de ARBORESCENCE est « Supports juridiques de programmes ».
Adresse du siège
33 — Gironde · Nouvelle-Aquitaine
Capital social
2 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
2 dirigeants
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 12/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 261 AV DE LA LIBERATION, 33110 LE BOUSCAT
Création : 23/11/2020
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
Adresse : IMMEUBLE POMEROL 147 AV DE LA SOMME, 33700 MERIGNAC
Création : 04/03/2015
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
Entreprise radiée, dans le secteur « supports juridiques de programmes », basée à LE BOUSCAT, créée en 2015. Statut actuel : radiée.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 29/07/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 29/07/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 29/07/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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2 personnes · 16 sociétés liées · sur deux niveaux de relations
Chargement…
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
28 entreprises partagent un dirigeant commun
NUVOLA INVEST
LE COSMOPOLITAIN
MERIDIEM
FONCIERE COLLECTION
ATRI'HOME
S.C.C.V. COLLANGES
GROUPE PORCHERON
GROUPEMENT FONCIER FORESTIER DE L'ESCOURCE
SCI PHELIOR CONRAD GAUSSENS
SARL DES GRANDS CRUS
14 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Tribunal judiciaire de Paris · CT0196
N° 20/01312
x
Consulter la décisionTribunal judiciaire de Paris · CT0087
N° 20/12295
x
Consulter la décisionTribunal judiciaire de Paris · CT0087
N° 20/12200
x
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12200703
Rejet
PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - Droit des producteurs de bases de données - Producteur de base de données - Qualité - Conditions - Investissement substantiel pour la constitution, la vérification ou la présentation du contenu de la base - Définition - Nouveaux investissements financiers, matériels et humains substantiels par leur nature et leur montant - Protection d'une base de données - Bénéficiaire de la protection - Acheteur d'une base de données Est fondée à invoquer la prot
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · I7
N° 20/038117
Statue à nouveau en déboutant le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Consulter la décisionTribunal de grande instance de Paris · CT0087
N° 21/12961
0
Consulter la décisionCour d'appel de Saint-Denis de la Réunion · 05
N° 19/031151
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionTribunal de grande instance de Paris · CT0196
N° 17/14337
Cour d'appel de Basse-Terre · 01
N° 19/006951
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 42000635
Cassation
BOURSE - Autorité des marchés financiers - Pouvoirs - Contrôles et enquêtes - Visites domiciliaires - Déroulement des opérations - Saisie de pièces et documents - Etendue - Exclusion - Documents appartenant à des personnes de passage au moment de la visite CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME - Article 8 - Droit au respect de la vie privée et familiale, du domicile et de la correspondance - Atteinte - Cas - Visites domiciliaires - Saisie de documents appartenant à des perso
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — 55 761 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
565 k€
sur 1 544 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 89 k€
Bas du marché
≤ 565 k€
Médiane
≤ 4 M€
Q3
> 4 M€
Top 25%
Même activité (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.