AQUARELLE
Activités graphiques auxiliaires
En bref
L’activité déclarée de AQUARELLE est « Activités graphiques auxiliaires ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 433 514 007
- SIRET siège
- 433 514 007 00023
- Dénomination
- AQUARELLE
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR80433514007Format valide
- Date de création
- 01/10/2000
- Code NAF / APE
- 22.2J(Activités graphiques auxiliaires)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 7 700,00 €
- Clôture exercice
- 31/12 (chaque année)
- Numéro RCS
- 433 514 007R.C.S.Montpellier
Chiffres clés
Capital social
8 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 16/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : LE MONT LONG, 34725 SAINT-FELIX-DE-LODEZ
Création : 29/01/2001
Activité : Activités graphiques auxiliaires (22.2J)
Adresse : 3 B RUE EUGENE LISBONNE, 34470 PEROLS
Création : 01/10/2000
Activité : Activités de nettoyage (74.7Z)
Sociétés liées
2 entreprises partagent un dirigeant commun
Décisions de justice
10 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 42300675
Rejet
PROPRIETE INDUSTRIELLE - Union européenne - Marque communautaire - Règlement (CE) n° 207/2009 du Conseil du 26 février 2009 sur la marque communautaire - Article 9, § 1 - Droits conférés par la marque - Interdiction de faire usage d'un signe identique à la marque - Applications diverses - Utilisation d'un signe dans le code-source d'un site internet - Condition - Risque de confusion UNION EUROPEENNE - Marque - Règlement (CE) n° 207/2009 du Conseil du 26 février 2009 sur la marque com
Consulter la décisionTribunal judiciaire de Paris · CT0087
N° 21/09930
x
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 1A
N° 19/033181
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Arrêt rendu le 30 septembre 2020 par la 1ère chambre 1ère section de la Cour d’appel de Versailles RG 19/03318 Succession et libéralité, liquidation partage successoral, partage successoral, œuvre d’art, aquarelle, action en revendication, rejet, possession revendiquée par le demandeur, possession entachée d'équivoque (oui), impossibilité pour le demandeur de fournir la preuve de la propriété des œuvres saisies, convention de 1949, objet, répartition des œuvres saisies. Succession et libéralit
Consulter la décisionCour d'appel de Metz · S1
N° 12/016611
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 2- Chambre 1
N° 12/11475
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Lyon · 2ème chambre
N° 10/05065
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel d'Aix-en-Provence · CT0014
N° 171
- Consulter la décision
Cour d'appel de Bordeaux · CT0075
N° 05/005639
- Consulter la décision
Tribunal d'instance de Lyon · Juridiction de proximité
N° 05/000856
Cour d'appel de Lyon
N° 03/01507
BAIL (règles générales) L'acte de subrogation autorisant la cession d'un bail sous réserve que le cessionnaire paye le loyer directement au bailleur et que ce paiement ne sera pas une clause entraînant la suppression de la garantie solidaire de l'exécution des clauses et conditions du bail que le prédécesseur doit au propriétaire jusqu'à la fin du bail alors même que le bail serait renouvelé par tacite reconduction ou serait prorogé comporte un engagement du cédant qui constitue une garantie a
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « activités graphiques auxiliaires », basée à SAINT-FELIX-DE-LODEZ, créée en 2000.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 12/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 22.2J · Activités graphiques auxiliaires) — 1 223 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
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Même activité (NAF 22.2J · Activités graphiques auxiliaires) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 12/11/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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