AQUA
Élevage de chevaux et d'autres équidés
En bref
L’activité déclarée de AQUA est « Élevage de chevaux et d'autres équidés ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 509 670 014
- SIRET siège
- 509 670 014 00018
- Dénomination
- AQUA
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Date de création
- 02/01/2009
- Code NAF / APE
- 01.43Z(Élevage de chevaux et d'autres équidés)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 7 500,00 €
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 02/01/2009)
Adresse du siège
49 — Maine-et-Loire · Pays de la Loire
Activité déclarée au registre
L' exercice de toutes activités agricoles au sens de l'article L 311-1 du code rural et notamment l'activité d'élevage et entrainement des équidés domestiques - alimentation animale et humaine
- Autres activités liées au sport,Elevage de chevaux et d'autres équidésdepuis le 02/01/2009 · APE 0143Z
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
8 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : ST GEORGES DU BOIS LAVEAU, 49250 LES BOIS D'ANJOU
Création : 02/01/2009
Activité : Élevage de chevaux et d'autres équidés (01.43Z)
Sociétés liées
3 entreprises partagent un dirigeant commun
Décisions de justice
19 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 42400359
Rejet
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Consulter la décision- Consulter la décision
Tribunal de grande instance de Paris · CT0196
N° 19/10156
Cour d'appel de Dijon · 03
N° 19/004756
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Rennes · CH
N° 19/023441
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 31800820
Cassation partielle
CONTRAT D'ENTREPRISE - Terme - Réception de l'ouvrage - Existence de réserves - Influence (non) ARCHITECTE ENTREPRENEUR - Réception de l'ouvrage - Effets - Terme du contrat d'entreprise - Réserves - Portée Le contrat d'entreprise prend fin à la réception de l'ouvrage, avec ou sans réserves
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 4 - Chambre 1
N° 16/05838
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C1703316
Rejet
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Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 51700922
Cassation partielle
TRAVAIL REGLEMENTATION, SANTE ET SECURITE - Services de santé au travail - Examens médicaux - Inaptitude physique du salarié - Constat d'inaptitude - Modalités - Double examen médical - Omission de l'employeur - Faute - Préjudice subi par le salarié - Existence - Appréciation souveraine - Portée TRAVAIL REGLEMENTATION, SANTE ET SECURITE - Services de santé au travail - Examens médicaux - Inaptitude physique du salarié - Constat d'inaptitude - Modalités - Double examen médical
Consulter la décisionCour d'appel de Limoges · CHAMBRE CIVILE
N° 14/01290
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 6- Chambre 12
N° 13/00254
Autre décision avant dire droit
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise, dans le secteur « élevage de chevaux et d'autres équidés », basée à LES BOIS D'ANJOU, créée en 2009.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
3 publications officielles
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
3
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 13/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
3 annonces, dernière publication 30/04/2024
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.43Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés) — 23 520 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
95 k€
sur 370 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 26 k€
Bas du marché
≤ 95 k€
Médiane
≤ 210 k€
Q3
> 210 k€
Top 25%
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Même activité (NAF 01.43Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 13/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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