APSA
Conseil en systèmes informatiques
En bref
L’activité déclarée de APSA est « Conseil en systèmes informatiques ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 398 757 021
- SIRET siège
- 398 757 021 00033
- Dénomination
- APSA
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR48398757021Format valide
- Date de création
- 27/10/1994
- Code NAF / APE
- 72.1Z(Conseil en systèmes informatiques)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 398 757 021R.C.S.Toulouse
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
3 référencés dans notre base · 0 en activité · 3 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : ZI MONTAUDRAN 2 RUE JULES VEDRINES, 31400 TOULOUSE
Création : 19/12/1996
Activité : Conseil en systèmes informatiques (72.1Z)
Adresse : CAP ALPHA CEDEX 9 AVENUE DE L'EUROPE, 34080 MONTPELLIER
Création : 22/07/1995
Activité : Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels (33.3Z)
Adresse : LE STRATEGE PARC DU MILLENAIRE, 34000 MONTPELLIER
Création : 27/10/1994
Activité : Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels (33.3Z)
Décisions de justice
5 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 22000067
Cassation
SECURITE SOCIALE, ALLOCATIONS DIVERSES - Allocation aux personnes âgées - Allocation de solidarité aux personnes âgées - Conditions - Titre de séjour régulier - Accord d'association entre la Tunisie et l'Union européenne - Compatibilité (non) CONVENTIONS INTERNATIONALES - Accord d'association entre la Tunisie et l'Union européenne - Article 65 - Domaine d'application - Sécurité sociale - Applications diverses - Allocation de solidarité aux personnes âgées Il se déduit de la jurispru
Consulter la décisionCour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE
N° 14/01669
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 21700077
Cassation
SECURITE SOCIALE, CONTENTIEUX - Contentieux général - Procédure - Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées - Décision - Recours - Effet suspensif - Conditions - Détermination AIDE SOCIALE - Personnes handicapées - Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées - Décision - Recours - Effet suspensif - Conditions - Détermination Selon l'article L. 241-9 du code de l'action sociale et des familles, les recours formés contre les décisions d
Consulter la décisionCour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE
N° 14/01460
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Rennes · CT0028
N° 05/357
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT - Eau et milieux aquatiques - Eaux marines et voies ouvertes à la navigation maritime L'infraction de rejet d'hydrocarbure à la mer est caractérisée dès lors que la preuve de l'élément matériel de l'infraction consistant dans le rejet maritime est rapportée, outre un faisceau de preuves, de par un procès-verbal rapportant les observations visuelles directes de l'infraction, corroborées par des photographies et que la preuve de l'élément moral est é
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « conseil en systèmes informatiques », basée à TOULOUSE, créée en 1994.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 02/06/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 72.1Z · Conseil en systèmes informatiques) — 4 078 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 02/06/2026
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