Supports juridiques de programmes
L’activité déclarée de APOSTROPHE est « Supports juridiques de programmes ».
Adresse du siège
31 — Haute-Garonne · Occitanie
Capital social
100 €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
1 dirigeant
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 12/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 181 ROUTE D'ALBI, 31200 TOULOUSE
Création : 22/10/2024
Activité : Supports juridiques de programmes (41.10D)
25 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
ALAIN MARC MARIE FABRE
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
BERNARD GALY
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
BERNARD JACQUES ANDRE BIROT
Dirigeant·e de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES
Bernard Jacques André BIROT
Administrateur de ECLISSE PROMOTION
CHRISTIAN CHARLES THOMASSON
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
CHRISTIAN THOMASSON
Dirigeant·e de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES
CHRISTOPHE MARC PALOUS
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
CLAUDE GRAND
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ARIEGE
Administrateur de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE GARONNE
Administrateur de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES
CYRIL GASPAROTTO
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
GILBERT FRANCOIS GERMAIN PRIEUR
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
GUY EDOUARD MAURICE COMBRET
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
JEAN-LUC LOUIS ANDRE FAU
Dirigeant·e de ECLISSE PROMOTION
ROBERT DELRIEU
Dirigeant·e de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES
Yves Philippe Patrick CALMEJANE
Dirigeant·e de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES
ALAIN SCREVE
Dirigeant·e de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES←SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, ALTEAL (administrateur)
BERNARD JOEL RAYMOND SKRZEK
Dirigeant·e de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES←SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, ALTEAL (administrateur)
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI-PYRENEES
Administrateur de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES←SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, ALTEAL (administrateur)
CECILE FRANCINE RACHEL ARONDEL
Dirigeant·e de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (administrateur)
CLAUDE JULES LEON GUIRANDE
Dirigeant·e de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (administrateur)
COMMUNE DE COLOMIERS
Administrateur de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES←SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, ALTEAL (administrateur)
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE
Administrateur de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES←SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, ALTEAL (administrateur)
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU LOT
Administrateur de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (administrateur)
Dominique COSTES
Administrateur de PROCIVIS TOULOUSE PYRENEES←PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL (administrateur)
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Entreprise récente, dans le secteur « supports juridiques de programmes », basée à TOULOUSE, créée en 2024.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 15/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 15/04/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 10/12/2025
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 15/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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Chargement…
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — 55 761 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
565 k€
sur 1 544 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 89 k€
Bas du marché
≤ 565 k€
Médiane
≤ 4 M€
Q3
> 4 M€
Top 25%
Même activité (NAF 41.10D · Supports juridiques de programmes) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.