Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
L’activité déclarée de APATS est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire ».
Adresse du siège
75 — Paris · Île-de-France
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
13 référencés dans notre base · 13 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 17/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 105 B RUE DE TOLBIAC, 75013 PARIS 13
Création : 01/01/2012
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Adresse : 78 RUE JEAN TEXCIER, 76000 ROUEN
Création : 01/05/2019
Activité : Activités des infirmiers et des sages-femmes (86.90D)
Adresse : 4 RUE DE LA HAYE, 93290 TREMBLAY-EN-FRANCE
Création : 01/04/2017
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Adresse : 1 ALLEE NICEPHORE NIEPCE, 77200 TORCY
Création : 01/04/2017
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
Adresse : 30 AVENUE DE VERDUN, 94000 CRETEIL
Création : 01/04/2017
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)
3 transactions détectées aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)
| Date | Nature | Bien | Adresse | Valeur foncière |
|---|---|---|---|---|
| 30/09/2025 | Vente | Dépendance | 54 RUE DU PERE CORENTIN, 75014, Paris 14e Arrondissement | 22 k € |
| 27/06/2025 | Vente | Dépendance | 54 RUE DU PERE CORENTIN, 75014, Paris 14e Arrondissement | 36 k € |
| 04/04/2025 | Vente | Dépendance | 54 RUE DU PERE CORENTIN, 75014, Paris 14e Arrondissement | 6 k € |
Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.
PME établie, dans le secteur « autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire », basée à PARIS 13, créée en 2012, employant 100-199 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Pour les pros
MCP Pro · agent IA
Branchez Claude/Cursor à OpenBase. Rapports IA dès 3,90 €.
Surveillance · 4,90 €/mois
Suivi quotidien BODACC + alertes email/Slack.
API REST · gratuite
Intégrez OpenBase à votre CRM ou vos outils internes.
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 52201384
Cassation
ELECTIONS PROFESSIONNELLES - Comité social et économique - Collèges électoraux - Répartition des sièges et des électeurs - Accord entre l'employeur et les organisations syndicales intéressées - Défaut - Saisine de l'autorité administrative - Recours - Tribunal judiciaire - Pouvoirs - Etendue - Office du juge - Détermination - Portée ELECTIONS PROFESSIONNELLES - Comité social et économique - Collèges électoraux - Répartition des sièges et des électeurs - Accord entre l'employeur e
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 94.99Z · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) — 587 585 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
321 k€
sur 29 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 36 k€
Bas du marché
≤ 321 k€
Médiane
≤ 645 k€
Q3
> 645 k€
Top 25%
Même activité (NAF 94.99Z · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
IND. FITCH
CA non publié
SDC 39 RUE PETION - 75011 PARIS
CA non publié
ASSO IMMO CHATEAUBRIAND
CA non publié
ASSOC IMMO D ALIGRE
CA non publié
ASS IMM AMIS ADORATION
CA non publié
ASS L OASIS
CA non publié
ASS IMM LES AMIS OEUVRE ORIENT
CA non publié
ASS IMMOBILIERE DU DIOCESE DE PARIS
CA non publié