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AML SYSTEMS

Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

SIREN519 998 405TVAFR02519998405
6 PLACE DE LA MADELEINE, 75008 PARIS
Rapports

En bref

La AML SYSTEMS, SAS créée en 2010 et installée à Paris, conçoit, fabrique et commercialise des modules d'éclairage automobile, de nettoyage et de réglage de projecteurs.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 200-249 salariés.
  • 5 dirigeants déclarés au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
519 998 405
SIRET siège
519 998 405 00038
Dénomination
AML SYSTEMS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
ETI
N° TVA
FR02519998405Format valide
Date de création
03/02/2010
Code NAF / APE
27.40Z(Fabrication d'appareils d'éclairage électrique)
Convention collective
IDCC 3248— MétallurgieLégifrance ↗
Effectif
200-249 salariés
Capital social
9 015 000,00 €
Clôture exercice
31/03 (chaque année)
Numéro RCS
519 998 405R.C.S.Paris
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 03/02/2010)

Adresse du siège

75 — Paris · Île-de-France

Activité déclarée au registre

La conception, la fabrication et la commercialisation de modules relatifs à l'éclairage automobile permettant la correction de l'assiette de projecteurs, le nettoyage de projecteurs et le contrôle de la direction et de la hauteur du faisceau lumineux.

  • L'étude, la vente et la prestation de service concernant tous appareils dispositifs et équipements mécaniquesdepuis le 01/09/2017 · établissement secondaire · APE 2740Z
  • Recherche et développement en matière d'éclairage automobile.du 30/06/2010 au 30/06/2010 · établissement secondaire · APE 2740Z
  • Activités des sièges sociauxdu 03/02/2010 au 30/06/2010 · établissement secondaire · APE 7010Z

Mentions du greffe au RCS (3)

  • 22/11/2017Radiation. Cessation d'activité le 30/06/2010
  • 22/09/2010Société ayant participé à l'augmentation du capital suite à l'apport partiel d'actif placé sous le régime des scissions : VALEO VISION (SAS) 34 rue Saint André 93012 Bobigny cédex - 950344333 RCS Bobigny
  • 21/06/2010Observations concernant l'établissement situé ZAC de l'Epinette 02500 Hirson : Acte ssp en date du 2 7/05/2010 Décisions des 30/06/2010 Apport partiel d'actif de la SAS VALEO VISION à la SAS EQUIPEMENT 14 Date d'effet : 30/06/2010

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

CA estimé

≈ 37,0 M €

Estimation OpenBase — méthode sectorielle

Capital social

9,0 M €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 156 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 23,0 M € – 60,0 M €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.

Dirigeants

5 mandats de direction · 2 commissaires

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

5 référencés dans notre base · 3 en activité · 2 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
519 998 405 00038

Adresse : 6 PLACE DE LA MADELEINE, 75008 PARIS

Création : 30/06/2010

Activité : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique (27.40Z)

SecondaireEn activité
519 998 405 00053

Adresse : IMMEUBLE LE MERMOZ 53 AVENUE JEAN JAURES, 93350 LE BOURGET

Création : 01/09/2017

Activité : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique (27.40Z)

SecondaireEn activité
519 998 405 00020

Adresse : L EPINETTE, 02500 HIRSON

Création : 21/06/2010

Activité : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique (27.40Z)

SecondaireFermé
519 998 405 00046

Adresse : 34 RUE SAINT ANDRE, 93000 BOBIGNY

Création : 30/06/2010

Activité : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique (27.40Z)

SecondaireFermé
519 998 405 00012

Adresse : 43 RUE BAYEN, 75017 PARIS

Création : 03/02/2010

Activité : Activités des sièges sociaux (70.10Z)

Contrôle présuméDérivé OpenBase

5 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux

AMIT Chhabra

Dirigeant·e de Johnson Electric France SAS

CHRISTOPHER Hasson

Dirigeant·e de Johnson Electric France SAS

CHRISTOPHER John Hasson

Président de SAS de Johnson Electric France SAS

MARC JEAN DENIS Ghio

Dirigeant·e de Johnson Electric France SAS

THIERRY Reiser

Dirigeant·e de Johnson Electric France SAS

Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.

Index Égalité F/H

Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)

87/ 100
Excellent

Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.

2021 · 872022 · 882023 · 862024 · 852025 · 87

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « fabrication d'appareils d'éclairage électrique », basée à PARIS, créée en 2010, employant 200-249 personnes.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

6 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (2)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    35M
    07/09/2026· N° J00278778790
    Consulter
  2. Formalité RNE

    01Y
    03/02/2025· N° Y00120787395
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Brevets (100)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

밀폐형 케이싱을 제습하기 위한 장치

Déposé le 10/01/2023· Publié le 19/09/2024

N° KR20240137042A

DEVICE FOR DEHUMIDIFYING A CLOSED CASING

Déposé le 10/01/2023· Publié le 18/09/2024

N° EP4430338A1

DEVICE FOR DEHUMIDIFYING A CLOSED CASING

Déposé le 10/01/2023· Publié le 20/07/2023

N° WO2023135130A1

Device for dehumidifying a closed casing

Déposé le 10/01/2023· Publié le 27/03/2025· Délivré le 22/07/2025

N° US2025102130A1

METHOD AND SYSTEM FOR ESTIMATING A TOTAL PITCH ANGLE OF A MOTOR VEHICLE.

Déposé le 23/11/2022· Publié le 01/06/2023

N° WO2023094452A1

Dispositif de déshumidification d'un boîtier fermé

Déposé le 17/01/2022· Publié le 21/07/2023· Délivré le 22/03/2024

N° FR3131951A1

Drive system for rotating a first device relative to a second device about an axis of rotation

Déposé le 30/12/2021· Publié le 21/04/2022· Délivré le 05/08/2025

N° US2022118918A1

Method and system for estimating a total pitch angle of a motor vehicle.

Déposé le 23/11/2021· Publié le 26/05/2023

N° FR3129474A1

Dehumidifier for a closed vehicle headlamp housing

Déposé le 01/11/2021· Publié le 24/02/2022· Délivré le 25/07/2023

N° US2022057068A1

CORRECTOR WITH ELECTRIC MOTOR AND MECHANICAL STOPS FOR MOTOR VEHICLE HEADLAMP

Déposé le 18/09/2020· Publié le 25/03/2021

N° WO2021053183A1

DRIVE SYSTEM FOR ROTATING A FIRST DEVICE RELATIVE TO A SECOND DEVICE ABOUT AN AXIS OF MOTION

Déposé le 09/07/2020· Publié le 14/01/2021

N° WO2021005143A1

회전축을 중심으로 제 2 장치에 관하여 제 1 장치를 회전시키기 위한 구동 시스템

Déposé le 09/07/2020· Publié le 21/02/2022· Délivré le 12/05/2025

N° KR20220020746A

DRIVE SYSTEM FOR ROTATING A FIRST DEVICE RELATIVE TO A SECOND DEVICE ABOUT AN AXIS OF MOTION

Déposé le 09/07/2020· Publié le 06/04/2022

N° EP3977612A1

Dispositif de déshumidification interchangeable destiné à déshumidifier un intérieur d’un boîtier fermé.

Déposé le 27/09/2019· Publié le 02/04/2021· Délivré le 22/07/2022

N° FR3101434A1

Correcteur à moteur électrique et butées mécaniques pour projecteur d’éclairage de véhicule automobile.

Déposé le 20/09/2019· Publié le 26/03/2021· Délivré le 11/04/2025

N° FR3101131A1

Système d’entraînement pour entraîner en rotation un premier dispositif par rapport à un deuxième dispositif autour un axe de rotation.

Déposé le 09/07/2019· Publié le 15/01/2021· Délivré le 02/07/2021

N° FR3098633A1

OPTICAL ELEMENT FOR MODIFYING THE DISTRIBUTION OF A LIGHT BEAM, FOR A MOTOR VEHICLE HEADLIGHT

Déposé le 05/07/2019· Publié le 09/01/2020

N° WO2020008154A1

OPTICAL ELEMENT FOR MODIFYING THE DISTRIBUTION OF A LIGHT BEAM, FOR A MOTOR VEHICLE HEADLIGHT

Déposé le 05/07/2019· Publié le 26/02/2021

N° CN112424527A

OPTICAL ELEMENT FOR MODIFYING THE DISTRIBUTION OF A LIGHT BEAM, FOR A MOTOR VEHICLE HEADLIGHT

Déposé le 05/07/2019· Publié le 05/05/2021

N° EP3814679A1

Optical element for modifying the distribution of a light beam, for a motor vehicle headlight

Déposé le 05/07/2019· Publié le 16/09/2021· Délivré le 01/11/2022

N° US2021285615A1

AUTONOMOUS METHOD AND DEVICE FOR DETERMINING A GLOBAL INCLINATION OF A MOTOR VEHICLE

Déposé le 14/02/2019· Publié le 23/08/2019· Délivré le 16/04/2024

N° CN110155074A

AUTONOMOUS METHOD AND DEVICE FOR DETERMINING A GLOBAL INCLINATION OF A MOTOR VEHICLE

Déposé le 12/02/2019· Publié le 21/08/2019· Délivré le 24/03/2021

N° EP3527453A1

LIGHTING CORRECTION DEVICE WITH DC ELECTRIC MOTOR FOR MOTOR VEHICLE

Déposé le 29/01/2019· Publié le 26/09/2019

N° WO2019180330A1

Lighting correction device with direct-current electric motor for motor vehicle

Déposé le 29/01/2019· Publié le 17/11/2020· Délivré le 20/02/2024

N° CN111954979A

LIGHTING CORRECTION SYSTEM AND LIGHTING ASSEMBLY FOR MOTOR VEHICLE COMPRISING SUCH A LIGHTING CORRECTION SYSTEM

Déposé le 29/01/2019· Publié le 26/09/2019

N° WO2019180331A1

AN OSCILLATING-MIRROR-BASED LIGHTING SYSTEM FOR A MOTOR-VEHICLE HEADLIGHT

Déposé le 04/10/2018· Publié le 18/04/2019

N° WO2019073147A1

Beleuchtungssystem mit oszillierendem Spiegel für einen Kraftfahrzeugscheinwerfer

Déposé le 04/10/2018· Publié le 14/08/2020· Délivré le 14/08/2020

N° DE202018006475U1

A vibrating mirror-based lighting system for motor vehicle lamp and motor vehicle lamp thereof are provided

Déposé le 04/10/2018· Publié le 08/12/2020· Délivré le 08/12/2020

N° CN212108239U

BLOCK MECHANISM IN OPTICAL MODULE AND OPTICAL MODULE INCLUDING THE SAME

Déposé le 10/07/2018· Publié le 08/11/2018

N° JP2018174152A

ELEMENT OPTIQUE DESTINE A MODIFIER LA REPARTITION D'UN FAISCEAU LUMINEUX, POUR PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE.

Déposé le 06/07/2018· Publié le 10/01/2020· Délivré le 12/02/2021

N° FR3083624A1

DISPOSITIF DE CORRECTION D’ECLAIRAGE A MOTEUR ELECTRIQUE A COURANT CONTINU POUR VEHICULE AUTOMOBILE.

Déposé le 22/03/2018· Publié le 27/09/2019· Délivré le 06/11/2020

N° FR3079177A1

SYSTEME DE CORRECTION D’ECLAIRAGE ET ENSEMBLE D’ECLAIRAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN TEL SYSTEME DE CORRECTION D’ECLAIRAGE.

Déposé le 22/03/2018· Publié le 27/09/2019· Délivré le 02/12/2022

N° FR3079178A1

DEVICE SUITABLE FOR BEING USED TO DEHUMIDIFY A CLOSED VEHICLE HEADLAMP HOUSING OR FOR PREVENTING MOISTURE FROM OCCURRING IN SAID CLOSED HOUSING

Déposé le 13/03/2018· Publié le 05/02/2020· Délivré le 16/02/2022

N° EP3601876A1

Dehumidifier for a closed vehicle headlamp housing

Déposé le 13/03/2018· Publié le 25/03/2021· Délivré le 07/12/2021

N° US2021088197A1

DEVICE SUITABLE FOR BEING USED TO DEHUMIDIFY A CLOSED VEHICLE HEADLAMP HOUSING OR FOR PREVENTING MOISTURE FROM OCCURRING IN SAID CLOSED HOUSING

Déposé le 13/03/2018· Publié le 04/10/2018

N° WO2018178532A1

폐쇄된 차량 헤드 램프 하우징의 제습 또는 상기 폐쇄된 하우징 내의 습기의 출현 방지에 사용하기에 적합한 장치

Déposé le 13/03/2018· Publié le 12/02/2020· Délivré le 12/04/2023

N° KR20200015464A

PROCEDE ET DISPOSITIF AUTONOMES DE DETERMINATION D’UNE ASSIETTE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE.

Déposé le 14/02/2018· Publié le 16/08/2019· Délivré le 02/10/2020

N° FR3077792A1

DAMPING SYSTEM FOR A VEHICLE HEADLAMP

Déposé le 21/12/2017· Publié le 06/05/2021

N° US2021129738A1

DAMPING SYSTEM FOR A VEHICLE HEADLAMP

Déposé le 21/12/2017· Publié le 28/06/2018

N° WO2018115769A1

DAMPING SYSTEM FOR A VEHICLE HEADLAMP

Déposé le 21/12/2017· Publié le 30/10/2019

N° EP3558749A1

차량 전조등용 댐핑 시스템

Déposé le 21/12/2017· Publié le 04/09/2019

N° KR20190103220A

DAMPING SYSTEM FOR VEHICLE HEADLAMP

Déposé le 21/12/2017· Publié le 30/08/2019

N° CN110191821A

SYSTEME D'ECLAIRAGE A MIROIR OSCILLANT POUR PHARE DE VEHICULE AUTOMOBILE.

Déposé le 13/10/2017· Publié le 19/04/2019· Délivré le 04/06/2021

N° FR3072444A1

AUTONOMOUS METHOD AND DEVICE FOR DETERMINING THE PITCH ATTIDUDE OF A MOTOR VEHICLE

Déposé le 21/09/2017· Publié le 27/11/2019· Délivré le 01/11/2023

N° EP3571466A1

AUTONOMOUS METHOD AND DEVICE FOR DETERMINING A TRIM OF A MOTOR VEHICLE

Déposé le 21/09/2017· Publié le 12/04/2018

N° WO2018065692A1

HEADLAMP FOR MOTOR VEHICLE WITH RAISED LOW-BEAM FUNCTION

Déposé le 15/09/2017· Publié le 19/04/2019· Délivré le 26/10/2021

N° CN109661325A

HEADLAMP FOR MOTOR VEHICLE WITH RAISED LOW-BEAM FUNCTION

Déposé le 15/09/2017· Publié le 22/03/2018

N° WO2018051033A1

HEADLAMP FOR MOTOR VEHICLE WITH RAISED LOW-BEAM FUNCTION

Déposé le 15/09/2017· Publié le 31/07/2019· Délivré le 27/05/2020

N° EP3515760A1

LIGHT-EMITTING DIODE LIGHTING SYSTEM AND SCANNING DEVICE, FOR AN AUTOMOTIVE VEHICLE HEADLIGHT

Déposé le 11/05/2017· Publié le 23/05/2019

N° US2019154227A1

LIGHT-EMITTING DIODE LIGHTING SYSTEM AND SCANNING DEVICE, FOR AN AUTOMOTIVE VEHICLE HEADLIGHT

Déposé le 11/05/2017· Publié le 27/03/2019

N° EP3458772A1

LIGHT-EMITTING DIODE LIGHTING SYSTEM AND SCANNING DEVICE, FOR AN AUTOMOTIVE VEHICLE HEADLIGHT

Déposé le 11/05/2017· Publié le 15/03/2019· Délivré le 27/05/2022

N° CN109477622A

LIGHT-EMITTING DIODE LIGHTING SYSTEM AND SCANNING DEVICE, FOR AN AUTOMOTIVE VEHICLE HEADLIGHT

Déposé le 11/05/2017· Publié le 23/11/2017

N° WO2017198931A1

DISPOSITIF APTE A ETRE UTILISE POUR DESHUMIDIFIER UN BOITIER FERME DE PROJECTEUR DE VEHICULE OU POUR PREVENIR L'APPARITION D'HUMIDITE DANS LEDIT BOITIER FERME.

Déposé le 28/03/2017· Publié le 05/10/2018· Délivré le 23/10/2020

N° FR3064722A1

Cut-off mechanism for motor vehicle headlight with removable screen blade

Déposé le 20/01/2017· Publié le 28/07/2017· Délivré le 11/01/2022

N° CN106989338A

Cut-off mechanism for motor vehicle headlight

Déposé le 20/01/2017· Publié le 28/07/2017· Délivré le 18/03/2022

N° CN106989339A

SHUT-OFF MECHANISM FOR MOTOR VEHICLE HEADLIGHT, ACTUATED BY AN ELECTROMAGNET WITH TWO AIR GAPS

Déposé le 19/01/2017· Publié le 26/07/2017· Délivré le 11/05/2022

N° EP3196541A1

HEADLIGHT WITH REDUCED MOVABLE CUT-OFF SURFACE FOR A MOTOR VEHICLE

Déposé le 19/01/2017· Publié le 27/07/2017

N° WO2017125681A1

SHUT-OFF MECHANISM FOR MOTOR VEHICLE HEADLIGHT ACTUATED BY ELECTROMAGNET WITH TWO AIR GAPS

Déposé le 19/01/2017· Publié le 27/07/2017· Délivré le 24/03/2021

N° JP2017130456A

HEADLIGHT WITH REDUCED MOVABLE CUT-OFF SURFACE FOR A MOTOR VEHICLE

Déposé le 19/01/2017· Publié le 28/09/2018· Délivré le 19/03/2021

N° CN108603643A

Headlight with reduced movable cut-off surface for a motor vehicle

Déposé le 19/01/2017· Publié le 09/07/2020· Délivré le 22/06/2021

N° US2020217474A1

Cut-off mechanism for motor vehicle headlight, actuated by an electromagnet with two air gaps

Déposé le 19/01/2017· Publié le 20/07/2017· Délivré le 20/11/2018

N° US2017203683A1

CUT-OFF MECHANISM FOR MOTOR VEHICLE HEADLIGHT WITH REMOVABLE SCREEN BLADE

Déposé le 19/01/2017· Publié le 26/07/2017· Délivré le 01/06/2022

N° EP3196542A1

HEADLIGHT WITH REDUCED MOVABLE CUT-OFF SURFACE FOR A MOTOR VEHICLE

Déposé le 19/01/2017· Publié le 28/11/2018

N° EP3405719A1

SYSTEME D'AMORTISSEMENT POUR UN PROJECTEUR DE VEHICULE.

Déposé le 23/12/2016· Publié le 29/06/2018· Délivré le 31/05/2019

N° FR3061097A1

PROCEDE ET DISPOSITIF AUTONOMES DE DETERMINATION D'UNE ASSIETTE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.

Déposé le 07/10/2016· Publié le 13/04/2018· Délivré le 29/05/2020

N° FR3057222A1

PROJECTEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE A FONCTION DE CODE RELEVE.

Déposé le 19/09/2016· Publié le 23/03/2018· Délivré le 09/04/2021

N° FR3056282A1

SYSTEME D'ECLAIRAGE A DIODE ELECTROLUMINESCENTE ET DISPOSITIF DE BALAYAGE, POUR PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE.

Déposé le 17/05/2016· Publié le 24/11/2017· Délivré le 17/04/2020

N° FR3051540A1

MECANISME DE COUPURE POUR PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE, ACTIONNE PAR UN ELECTROAIMANT A DEUX ENTREFERS.

Déposé le 20/01/2016· Publié le 21/07/2017· Délivré le 07/02/2020

N° FR3046833A1

MECANISME DE COUPURE POUR PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE, A BARRETTE DE COUPURE AMOVIBLE.

Déposé le 20/01/2016· Publié le 21/07/2017· Délivré le 03/07/2020

N° FR3046834A1

PROJECTEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE A SURFACE DE COUPURE MOBILE REDUITE.

Déposé le 20/01/2016· Publié le 21/07/2017· Délivré le 14/02/2020

N° FR3046835A1

LIGHTING CORRECTOR FOR A MOTOR-VEHICLE HEADLAMP WITH IMPROVED ABUTMENT

Déposé le 30/12/2015· Publié le 14/07/2016

N° WO2016110630A1

Lighting corrector for motor vehicle headlamp with improved abutment

Déposé le 30/12/2015· Publié le 07/12/2017· Délivré le 14/05/2019

N° US2017349086A1

Lighting corrector for a motor-vehicle headlamp with improved abutment

Déposé le 30/12/2015· Publié le 29/08/2017· Délivré le 22/06/2021

N° CN107107810A

LIGHTING CORRECTOR FOR A MOTOR-VEHICLE HEADLAMP WITH IMPROVED ABUTMENT

Déposé le 30/12/2015· Publié le 15/11/2017· Délivré le 09/02/2022

N° EP3242812A1

CUT-OFF MECHANISM INCLUDING A STRIP ACTUATED BY AN ELECTROMAGNET COMPRISING TWO AIR-GAPS

Déposé le 04/11/2015· Publié le 25/10/2017· Délivré le 13/04/2022

N° EP3234452A1

Cut-off mechanism including a strip actuated by an electromagnet comprising two air-gaps

Déposé le 04/11/2015· Publié le 01/08/2017· Délivré le 24/03/2020

N° CN107002971A

CUT-OFF MECHANISM INCLUDING A STRIP ACTUATED BY AN ELECTROMAGNET COMPRISING TWO AIR-GAPS

Déposé le 04/11/2015· Publié le 23/06/2016

N° WO2016097505A1

Semi-elliptical projector comprising a radiator

Déposé le 22/10/2015· Publié le 01/08/2017· Délivré le 10/12/2019

N° CN107002963A

MULTI-MODULE MOTOR VEHICLE HEADLIGHT WITH MOVING MIRRORS ACTUATED BY A SINGLE MOTOR

Déposé le 22/10/2015· Publié le 06/09/2017· Délivré le 11/05/2022

N° EP3212995A1

SEMI-ELLIPTICAL PROJECTOR COMPRISING A RADIATOR

Déposé le 22/10/2015· Publié le 06/09/2017· Délivré le 04/05/2022

N° EP3212996A1

SEMI-ELLIPTICAL PROJECTOR COMPRISING A RADIATOR

Déposé le 22/10/2015· Publié le 06/05/2016

N° WO2016066929A1

Multi-module motor vehicle headlight with moving mirrors actuated by a single motor

Déposé le 22/10/2015· Publié le 29/08/2017· Délivré le 12/10/2021

N° CN107110474A

MULTI-MODULE MOTOR VEHICLE HEADLIGHT WITH MOVING MIRRORS ACTUATED BY A SINGLE MOTOR

Déposé le 22/10/2015· Publié le 06/05/2016

N° WO2016066928A1

Actuator for rendering at least one optical element movable

Déposé le 23/07/2015· Publié le 28/01/2016· Délivré le 18/06/2019

N° US2016025195A1

Actuator for rendering at least one optical element movable

Déposé le 22/07/2015· Publié le 03/02/2016· Délivré le 19/06/2020

N° CN105305717A

ACTUATOR FOR RENDERING AT LEAST ONE OPTICAL ELEMENT MOBILE

Déposé le 15/07/2015· Publié le 27/01/2016

N° EP2977262A2

CUT-OFF MECHANISM COMPRISING A BAR CARRYING A PERMANENT MAGNET

Déposé le 09/07/2015· Publié le 20/01/2016· Délivré le 18/01/2019

N° CN105261441A

Cutoff mechanism comprising a bar carrying a permanent magnet

Déposé le 09/07/2015· Publié le 14/01/2016· Délivré le 15/01/2019

N° US2016010824A1

CUT-OFF MECHANISM COMPRISING A BAR CARRYING A PERMANENT MAGNET

Déposé le 06/07/2015· Publié le 13/01/2016· Délivré le 26/04/2023

N° EP2966345A1

CORRECTEUR D'ECLAIRAGE DE PROJECTEUR AUTOMOBILE A BUTEE AMELIOREE

Déposé le 06/01/2015· Publié le 08/07/2016· Délivré le 01/06/2018

N° FR3031328A1

MECANISME DE COUPURE COMPORTANT UNE BARRETTE ACTIONNEE PAR UN ELECTROAIMANT A DEUX ENTREFERS.

Déposé le 18/12/2014· Publié le 24/06/2016· Délivré le 13/01/2017

N° FR3030686A1

PROJECTEUR SEMI-ELLIPTIQUE COMPRENANT UN RADIATEUR

Déposé le 30/10/2014· Publié le 06/05/2016· Délivré le 02/08/2019

N° FR3028004A1

PROJECTEUR SEMI-ELLIPTIQUE A MOYEN DE MISE EN MOUVEMENT SITUE EN AMONT DE L'ELEMENT OPTIQUE MOBILE

Déposé le 30/10/2014· Publié le 06/05/2016· Délivré le 02/08/2019

N° FR3028005A1

PROJECTEUR SEMI-ELLIPTIQUE A MIROIR MOBILE POUR VEHICULE AUTOMOBILE

Déposé le 30/10/2014· Publié le 06/05/2016· Délivré le 02/08/2019

N° FR3028002A1

PROJECTEUR AUTOMOBILE MULTIMODULES A MIROIRS MOBILES ACTIONNES PAR UN MOTEUR UNIQUE

Déposé le 30/10/2014· Publié le 06/05/2016· Délivré le 02/08/2019

N° FR3028003A1

MECHANISM FOR CUTTING OFF A LIGHT BEAM FOR AN OPTICAL MODULE AND SAID OPTICAL MODULE

Déposé le 05/08/2014· Publié le 12/02/2015

N° WO2015019021A1

VEHICLE HEADLAMP WITH PROJECTION LENS AND MOVABLE SHADE

Déposé le 05/08/2014· Publié le 15/06/2016· Délivré le 24/02/2021

N° EP3030831A1

Mechanism for cutting off a light beam for an optical module and said optical module

Déposé le 05/08/2014· Publié le 30/03/2016· Délivré le 31/08/2018

N° CN105452761A

ACTIONNEUR POUR RENDRE AU MOINS UN ELEMENT OPTIQUE MOBILE

Déposé le 23/07/2014· Publié le 29/01/2016· Délivré le 12/01/2018

N° FR3024085A1

MECANISME DE COUPURE COMPORTANT UNE BARRETTE PORTEUSE D'UN AIMANT PERMANENT.

Déposé le 09/07/2014· Publié le 15/01/2016· Délivré le 05/08/2016

N° FR3023602A1

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

6

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 12/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 12/10/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    6 annonces, dernière publication 27/10/2022

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 27.40Z · Fabrication d'appareils d'éclairage électrique) — 2 004 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

963 k€

sur 329 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 249 k€

Bas du marché

≤ 963 k€

Médiane

≤ 6 M€

Q3

> 6 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 12/10/2026

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