Location et location-bail de matériels de transport par eau
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Sources & mise à jour le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr
972 — Martinique
Contact
Adresse : 97290 LE MARIN
Création : 01/06/1998
Activité distincte : Location et location-bail de matériels de transport par eau (77.34Z)
Adresse : LA AGNES 97290 MARIN
Création : 01/06/1998
Activité distincte : (71.2C)
ALAIN ROUX
Enrichissement en cours
Entrepreneur individuel, dans le secteur « location et location-bail de matériels de transport par eau », basée à LE MARIN, créée il y a 28 ans.
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INSEE · Avis de situation SIRENE
Dès lors que ces éléments ont été soumis à la libre discussion des parties, une cour d'appel peut, sans violer le principe de la contradiction, se fonder sur un rapport d'expertise judiciaire établi lors d'une instance opposant l'une de ces parties à un tiers et sur un rapport d'expertise établi unilatéralement à la demande de celle-ci, dont elle a apprécié souverainement la valeur et la portée
La décision d'un syndicat de copropriétaires d'abandonner le service collectif d'eau chaude au profit de ballons électriques individuels est régulièrement adoptée à la double majorité de l'article 26 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965, dès lors que la cour d'appel retient souverainement qu'il s'agit d'une amélioration du fait des économies d'énergie occasionnées et au regard des difficultés techniques et du coût de remise en état d'une installation vétuste
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Décision
Décision
1190 EHD-Prestations de maitrise d oeuvre afférentes à la construction de 4 logements individuels à BARENTON
MANCHE HABITAT
45 880 €
2023-10-04
Le projet d’achat concerne un marché de maitrise d’œuvre pour la montée en gamme d’un établissement de vacances appartenant au MEFSIN, situé à la Baule. #x0D; - #x0D; - Le classement actuel du site de
Ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique - Politiques sociales et conditions de travail - Services centraux
306 769,313 €
2023-09-21
Travaux de réfection sur les toitures des ateliers du lycée Galilée à Vienne (38) - DAF_2023_000176-DAF_2023_000176
REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES
177 772,313 €
2023-09-12
1178 EHD-Prestations de maitrise d oeuvre afférentes à la construction de 11 logements à LESSAY - Tranche II
MANCHE HABITAT
103 600 €
2023-09-05
Travaux de remplacement de menuiseries extérieures aluminium dans plusieurs collèges - Lot n°1 - Collège Broussais Dinan - Lot n°2 - Collèges Plouer/Rance, Plénée Jugon et Matignon - Lot n°3 - Collèg
DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR
29 012,25 €
2023-09-04
824 388 011
441 493 558
824 387 765
800 676 637