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ADVANCED CODING SYSTEMES

Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

SIREN443 343 900
6 HAESHEL ST PO BOX 304 CAESAREA ISRAEL
Rapports

En bref

L’activité déclarée de ADVANCED CODING SYSTEMES est « Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).

Identité· Société étrangère non immatriculée au RCS

SIREN
443 343 900
SIRET siège
443 343 900 00017
Dénomination
ADVANCED CODING SYSTEMES
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Catégorie
PME
Date de création
01/09/2002
Code NAF / APE
26.20Z(Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Numéro RCS
443 343 900R.C.S.
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/09/2002)

Adresse du siège

6 HAESHEL ST PO BOX 304 CAESAREA ISRAEL

Activité déclarée au registre

Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

  • Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 01/09/2002 au 31/12/2003 · établissement secondaire · APE 300C

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.

Établissements

2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés

Fichier officiel réconcilié : 16/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
443 343 900 00017

Adresse : 6 HAESHEL ST PO BOX 304 CAESAREA ISRAEL

Création : 01/09/2002

Activité : Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques (26.20Z)

SecondaireFermé
443 343 900 00025

Adresse : LUYNE CHE DU MAS DE LUYNE 235 ROUTE DE MARSEILLE, 13080 AIX-EN-PROVENCE

Création : 01/09/2002

Activité : Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques (30.0C)

Décisions de justice

8 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2

    N° 22600511

    Cassation

    MESURES D'INSTRUCTION - Sauvegarde de la preuve avant tout procès - Mesure admissible - Motif légitime - Office du juge - Contrôle du caractère nécessaire et proportionné - Mise en oeuvre - Garanties adéquates SECRET PROFESSIONNEL - Secret médical - Informations couvertes - Accès - Conditions - Accord de la partie concernée - Défaut - Portée MESURES D'INSTRUCTION - Sauvegarde de la preuve avant tout procès - Mesure admissible - Mi

    Consulter la décision
  • Tribunal des conflits

    N° T1604054

    SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Exclusion - Cas - Litige relatif aux travaux publics - Définition - Etendue - Litige né de l'exécution d'une opération de travaux publics opposant l'occupant de bâtiments d'une université et un constructeur - Condition Une société a conclu une convention avec une université l'autorisant à occuper des bâtiments appartenant à cette personne publique, destinés à accueillir le « Centre européen de recherche en imagerie médicale » ainsi que

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE

    N° 41200654

    Cassation

    SOLIDARITE - Cas - Matière commerciale - Codébiteurs d'une même dette - Exclusion - Crédit-bail d'un navire - Dette d'exploitation contractée par le crédit-preneur - Opération non commune avec le crédit-bailleur Le crédit-bailleur et le crédit-preneur d'un navire ne sont pas codébiteurs des dettes nées des fournitures faites pour l'exploitation de celui-ci, laquelle ne constitue pas une opération commerciale qui leur soit commune. Ayant relevé que la fourniture des équipements litigieux

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Toulouse · CT0039

    N° 247

    PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE - Oeuvre de l'esprit - Protection - Exclusion - Fonctionnalités d'un logiciel - / JDF Le logiciel, comme le matériel de conception préparatoire, est protégé en tant qu'oeuvre informatique par l'article L. 112-2, 13º du Code de la propriété intellectuelle. Il s'ensuit que les services attendus du logiciel, la définition des besoins et les précisions apportées au cours de l'élaboration par le profane, s'ils peuvent éventuellement constituer par eux-mêmes un

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Paris · CT0134

    N° 20

    Consulter la décision
  • Tribunal de grande instance de Paris · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 07/00185

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Lyon

    N° 2001/01813

    CONTRAT DE TRAVAIL es dispositions d'ordre public de l'article L122-12 du code du travail qui, en cas de modification dans la situation juridique de l'employeur, emportent maintien des contrats de travail en cours, et auxquelles il ne peut être dérogé par des conventions particulières, doivent recevoir application dans tous les cas où une entité économique, dont l'activité est reprise, conserve son identité. L'application de cette règle légale n'implique pas que l'activité poursuivie par le ce

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Versailles

    N° 2000-7871

    CONTRATS ET OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES - Consentement - Dol Aux termes de l'article 1116 du Code civil, le dol est une cause de nullité de la convention lorsque les manouvres pratiquées par l'une des parties sont telles qu'il est évident que, sans ces manouvres, l'autre partie n'aurait pas contracté ; il ne se présume pas et doit être prouvé.Il appartient en conséquence au cessionnaire qui invoque la nullité de la cession des actions d'une société dont le chiffre d'affaires s'est écroulé peu

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques », créée en 2002.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 03/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    —

    aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 26.20Z · Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques) — 526 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

2 M€

sur 86 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 221 k€

Bas du marché

≤ 2 M€

Médiane

≤ 13 M€

Q3

> 13 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 03/10/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)