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ACI

Activités d'architecture

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SIREN842 488 090TVAFR78842488090
20 RUE MOUGIN, 70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT
Rapports

En bref

L’activité déclarée de ACI est « Activités d'architecture ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 1-2 salariés.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
842 488 090
SIRET siège
842 488 090 00015
Dénomination
ACI
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
PME
N° TVA
FR78842488090Format valide
Date de création
02/08/2018
Code NAF / APE
71.11Z(Activités d'architecture)
Convention collective
IDCC 2332— Entreprises d'architectureLégifrance ↗
Effectif
1-2 salariés
Capital social
2 000,00 €
Clôture exercice
31/03 (chaque année)
Numéro RCS
842 488 090R.C.S.Vesoul
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 02/08/2018)

Adresse du siège

20 RUE MOUGIN, 70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT

70 — Haute-Saône · Bourgogne-Franche-Comté

Ouvrir OpenStreetMap

Activité déclarée au registre

Architecture et maîtrise d'oeuvre générale en bâtiment. Marchand de biens pour l'achat/revente de bien immobilier. Activité de l'immobilier. Activité de prestations en formation professionnelle. Activité d'entreprise générale de travaux de bâtiment en sous-traitance et travaux paysagers.

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

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Chiffres clés

CA estimé

≈ 160 k €

Estimation OpenBase — méthode sectorielle

Capital social

2 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 2431 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 92 k € – 240 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.

Dirigeants

1 mandat de direction

HERVE REGIS GABRIEL THIERY

Président de SAS
Naissance : 1967

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
842 488 090 00015

Adresse : 20 RUE MOUGIN, 70220 FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT

Création : 02/08/2018

Activité : Activités d'architecture (71.11Z)

Enseigne : ACI

Sociétés liées

1 entreprise partage un dirigeant commun

Décisions de justice

2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion · 02

    N° 21/006051

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 31900181

    Cassation partielle

    ASSURANCE (règles générales) - Police - Transmission - Aliénation de la chose assurée - Continuation de plein droit au profit de l'acquéreur - Domaine d'application ASSURANCE DOMMAGES - Aliénation de la chose assurée - Police - Transmission - Dommages antérieurs au transfert de propriété - Dommages à l'ouvrage - Action en paiement des indemnités d'assurance contre l'assureur du vendeur - Exercice - Condition VENTE - Immeuble - Accessoires - Action en paiement des indemnités d'ass

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

TPE, dans le secteur « activités d'architecture », basée à FOUGEROLLES-SAINT-VALBERT, créée en 2018, employant 1-2 personnes.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

7 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 842 488 090 00015

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

Solvabilité, dossier, contact, extrait — voir l'offre ↑

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

7

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 16/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    Provenance non renseignée

    Mandats référencés ; date de collecte inconnue

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    7 annonces, dernière publication 03/12/2025

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 71.11Z · Activités d'architecture) — 47 111 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

162 k€

sur 6 780 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 70 k€

Bas du marché

≤ 162 k€

Médiane

≤ 402 k€

Q3

> 402 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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