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ACACIA

Ingénierie, études techniques

SIREN441 436 466TVAFR32441436466
71 COURS ALBERT THOMAS, 69003 LYON
Rapports

En bref

L’activité déclarée de ACACIA est « Ingénierie, études techniques ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 1-2 salariés.
  • 2 dirigeants déclarés au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
441 436 466
SIRET siège
441 436 466 00037
Dénomination
ACACIA
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
PME
N° TVA
FR32441436466Format valide
Date de création
13/03/2002
Code NAF / APE
71.12B(Ingénierie, études techniques)
Convention collective
IDCC 1486— Bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils et sociétés de conseilsLégifrance ↗
Effectif
1-2 salariés
Capital social
6 600,00 €
Clôture exercice
31/12 (chaque année)
Numéro RCS
441 436 466R.C.S.Lyon
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 13/03/2002)

Adresse du siège

69 — Rhône · Auvergne-Rhône-Alpes

Activité déclarée au registre

une activité de prestations auprès des entreprises, des collectivités, des bailleurs de fonds, et autres organismes publics ou privés de conseils, d'accompagnement et d'assistance technique ; d'études (faisabilité, évaluation, autres) ; d'exécution et de gestion de projets ; ainsi que de toutes activités connexes ou liées, telles que des activités de conception d'outils ou de formation non réglementée.

  • Etudes et réalisations de projets nationaux et internationaux de développement écnomique, social ou culturel, la formation et toutes activités cartographiques.du 11/07/2025 au 11/07/2025 · APE 7022Z
  • Conseil pour les affaires et autres conseils de gestiondu 13/03/2002 au 01/01/2015 · établissement secondaire · APE 7022Z

Mentions du greffe au RCS (2)

  • 20/07/2015Transfert du principal établissement au 350 Chemin du Pré Neuf Cdv 8506 38350 LA MURE à compter du 01/01/2015
  • 20/07/2015Immatriculation d'une société commerciale suite à transfert du siège social : Ancien siège social : 325 Vie du Vieux Chêne 38300 MEYRIE (Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne) Nouveau siège social : 350 Chemin du Pré Neuf Cdv 8506 38350 LA MURE à compter du 01/01/2015

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

CA estimé

≈ 170 k €

Estimation OpenBase — méthode sectorielle

Capital social

7 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 7666 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 110 k € – 300 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

2 mandats de direction

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

3 référencés dans notre base · 1 en activité · 2 fermés

Fichier officiel réconcilié : 19/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
441 436 466 00037

Adresse : 71 COURS ALBERT THOMAS, 69003 LYON

Création : 11/07/2025

Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z)

SecondaireFermé
441 436 466 00029

Adresse : CDV 8506 350 CHEMIN DE PRE NEUF, 38350 LA MURE

Création : 01/01/2015

Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z)

SecondaireFermé
441 436 466 00011

Adresse : 325 VOIE COMMUNALE VIE DU VIEUX CHENE, 38300 MEYRIE

Création : 13/03/2002

Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z)

Contrôle présuméDérivé OpenBase

2 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux

FRANCOIS SERGE ROLAND BAUDOUIN

Gérant de ACACIA DEVELOPPEMENT

Serge Michel François PONS

Gérant de CapKMD

Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.

Décisions de justice

18 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Tribunal de grande instance de Paris · CT0196

    N° 18/04056

    modèles/pièces détachées véhicules

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE

    N° C1602305

    Rejet

    FRAUDES ET FALSIFICATIONS - Denrées alimentaires - Falsification de denrées alimentaires - Facilitation de la falsification d'une denrée alimentaire - Vente en connaissance de cause d'un produit prohibé - Caractérisation - Auteur de la falsification ou personne ayant eu connaissance de la destination finale de la denrée alimentaire falsifiée - Nécessité (non) L'article L. 213-3, alinéa 1, 4°, du code de la consommation, incriminant le fait de faciliter la falsification d'une denrée alime

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 13/00169

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 13/00175

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 13/00173

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 13/00170

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 13/00172

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 13/00174

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 13/00171

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 13/00176

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Marchés publics

1 marchés affichés sur 1 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 1 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Top 5 acheteurs

  • AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT (AFD)512 k€
    1 marché

Détail des marchés

Il s’agit de doter le Ministère de l’Agriculture, de l’Elevage et de la Pêche et ses partenaires techniques et financiers d’une analyse complète, structurée et concertée, et de concevoir un projet opé

Marché18/09/2026
512 k €

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

TPE, dans le secteur « ingénierie, études techniques », basée à LYON, créée en 2002, employant 1-2 personnes.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

12 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (5)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    38F
    31/12/2025· N° J00205505068
    Consulter
  2. Formalité RNE

    10M
    11/07/2025· N° J00160396917
    Consulter
  3. Formalité RNE

    35M
    20/06/2025· N° J00154420798
    Consulter
  4. Formalité RNE

    35M
    01/07/2024· N° J00095007886
    Consulter
  5. Formalité RNE

    38F
    26/04/2024· N° J00077367928
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

12

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 03/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 03/10/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 20/06/2025

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    12 annonces, dernière publication 06/08/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 71.12B · Ingénierie, études techniques) — 98 820 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

271 k€

sur 19 146 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 91 k€

Bas du marché

≤ 271 k€

Médiane

≤ 1 M€

Q3

> 1 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 03/10/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)