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A.T.C.

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

SIREN450 422 001TVAFR46450422001
42 RUE D'ESTIENNE D'ORVES, 92120 MONTROUGE
Rapports

En bref

L’activité déclarée de A.T.C. est « Conseil en systèmes et logiciels informatiques ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
450 422 001
SIRET siège
450 422 001 00021
Dénomination
A.T.C.
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
PME
N° TVA
FR46450422001Format valide
Date de création
01/08/2003
Code NAF / APE
62.02A(Conseil en systèmes et logiciels informatiques)
Effectif
Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Capital social
10 000,00 €
Clôture exercice
31/03 (chaque année)
Numéro RCS
450 422 001R.C.S.Nanterre
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/08/2003)

Adresse du siège

92 — Hauts-de-Seine · Île-de-France

Activité déclarée au registre

ENSEMBLE DES PRESTATIONS CONCERNANT L'ASSISTANCE POUR LA MISE ENPLACE DE NOUVELLES TECHNOLOGIES EN MATIERE DE COMMUNICATION INFORMATIQUE (MANAGEMENT DE PROJET, ANALYSE D'OFFRES, ETABLISSEMENTDE CAHIER DES CHARGES TOUS CORPS D'ETAT

  • Conseil en systèmes et logiciels informatiquesdu 01/08/2003 au 01/09/2012 · établissement secondaire · APE 6202A

Mentions du greffe au RCS (1)

  • 07/01/2013La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Capital social

10 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

1 mandat de direction

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés

Fichier officiel réconcilié : 16/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
450 422 001 00021

Adresse : 42 RUE D'ESTIENNE D'ORVES, 92120 MONTROUGE

Création : 01/09/2012

Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)

SecondaireFermé
450 422 001 00013

Adresse : 26 RUE TIPHAINE, 75015 PARIS

Création : 01/08/2003

Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)

Décisions de justice

10 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour d'appel de Rennes · RA

    N° 22/00475A

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE

    N° C1605078

    Rejet

    GARDE A VUE - Droits de la personne gardée à vue - Notification - Informations relatives à l'infraction - Article 63-1 du code de procédure pénale, dans sa rédaction issue de la loi n° 2014-535 du 27 mai 2014 - Transposition en droit interne de la directive 2012/13/UE du Parlement et du Conseil du 22 mai 2012 - Caractère complet de la transposition (oui) - Compatibilité avec l'article 5 de la Convention européenne des droits de l'homme (oui) CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME -

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Bordeaux · DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE

    N° 06/04757

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Besançon · CT0355

    N° 1132

    Consulter la décision
  • Cour d'appel d'Orléans · CT0062

    N° 06/02835

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Rouen · CT0038

    N° 06/598bis

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Rouen · CT0038

    N° 06/598

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Grenoble

    CAUTIONNEMENT - Extinction - Novation - /JDF Le président du conseil d'administration qui s'est porté caution solidaire d'un prêt consenti par la banque à la société qu'il dirigeait est libéré de son enga- gement dès lors que, après avoir été mise en redressement judiciaire, la socié- té emprunteuse a fait l'objet d'une cession et que la société cessionnaire, qui avait repris le prêt conformément à l'article 93 de la loi du 25 janvier 1985, a par avenant résultant d'une négociation avec la ban

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Montpellier · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 03/01095

    CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Modification - Modification imposée par l'employeur - Modification du contrat de travail - Accord du salarié - Nécessité Un salarié ayant été engagé en qualité de magasinier vendeur, puis ayant accepté les fonctions d'attaché commercial sans que soit prévu un caractère temporaire ni une période probatoire, toute modification ultérieure de ses fonctions par son employeur, fut-ce avec retour sur l'emploi de magasinier vendeur précédemment occupé, nécessitait l'acc

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Versailles

    CONFLIT DE JURIDICTIONS - Compétence internationale Les juridictions françaises, saisies d'un litige à caractère international, sont tenues de statuer sur l'exception d'incompétence soulevée par une partie, en se référant aux règles de compétence internationale applicables au contentieux dont elles se trouvent saisies, et sans qu'il y ait lieu pour elles de surseoir à statuer dans l'attente d'une décision au fond d'une juridiction étrangère CONVENTIONS INTERNATIONALES - Accords et convention

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Entreprise historique, dans le secteur « conseil en systèmes et logiciels informatiques », basée à MONTROUGE, créée en 2003.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

8 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (2)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    01Y
    24/07/2025· N° Y00162161632
    Consulter
  2. Formalité RNE

    15M
    07/10/2024· N° J00162269641
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

8

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 02/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 02/10/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 07/10/2024

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    8 annonces, dernière publication 10/07/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 62.02A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques) — 108 540 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

159 k€

sur 13 265 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 90 k€

Bas du marché

≤ 159 k€

Médiane

≤ 719 k€

Q3

> 719 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 02/10/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)