A.T.C.
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
En bref
L’activité déclarée de A.T.C. est « Conseil en systèmes et logiciels informatiques ».
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 450 422 001
- SIRET siège
- 450 422 001 00021
- Dénomination
- A.T.C.
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR46450422001Format valide
- Date de création
- 01/08/2003
- Code NAF / APE
- 62.02A(Conseil en systèmes et logiciels informatiques)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 10 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/03 (chaque année)
- Numéro RCS
- 450 422 001R.C.S.Nanterre
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/08/2003)
Activité déclarée au registre
ENSEMBLE DES PRESTATIONS CONCERNANT L'ASSISTANCE POUR LA MISE ENPLACE DE NOUVELLES TECHNOLOGIES EN MATIERE DE COMMUNICATION INFORMATIQUE (MANAGEMENT DE PROJET, ANALYSE D'OFFRES, ETABLISSEMENTDE CAHIER DES CHARGES TOUS CORPS D'ETAT
- Conseil en systèmes et logiciels informatiquesdu 01/08/2003 au 01/09/2012 · établissement secondaire · APE 6202A
Mentions du greffe au RCS (1)
- 07/01/2013La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
10 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
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Établissements
2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 16/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 42 RUE D'ESTIENNE D'ORVES, 92120 MONTROUGE
Création : 01/09/2012
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)
Adresse : 26 RUE TIPHAINE, 75015 PARIS
Création : 01/08/2003
Activité : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)
Décisions de justice
10 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Rennes · RA
N° 22/00475A
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C1605078
Rejet
GARDE A VUE - Droits de la personne gardée à vue - Notification - Informations relatives à l'infraction - Article 63-1 du code de procédure pénale, dans sa rédaction issue de la loi n° 2014-535 du 27 mai 2014 - Transposition en droit interne de la directive 2012/13/UE du Parlement et du Conseil du 22 mai 2012 - Caractère complet de la transposition (oui) - Compatibilité avec l'article 5 de la Convention européenne des droits de l'homme (oui) CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME -
Consulter la décisionCour d'appel de Bordeaux · DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE
N° 06/04757
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Besançon · CT0355
N° 1132
- Consulter la décision
Cour d'appel d'Orléans · CT0062
N° 06/02835
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Cour d'appel de Rouen · CT0038
N° 06/598bis
- Consulter la décision
Cour d'appel de Rouen · CT0038
N° 06/598
Cour d'appel de Grenoble
CAUTIONNEMENT - Extinction - Novation - /JDF Le président du conseil d'administration qui s'est porté caution solidaire d'un prêt consenti par la banque à la société qu'il dirigeait est libéré de son enga- gement dès lors que, après avoir été mise en redressement judiciaire, la socié- té emprunteuse a fait l'objet d'une cession et que la société cessionnaire, qui avait repris le prêt conformément à l'article 93 de la loi du 25 janvier 1985, a par avenant résultant d'une négociation avec la ban
Consulter la décisionCour d'appel de Montpellier · CHAMBRE_SOCIALE
N° 03/01095
CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Modification - Modification imposée par l'employeur - Modification du contrat de travail - Accord du salarié - Nécessité Un salarié ayant été engagé en qualité de magasinier vendeur, puis ayant accepté les fonctions d'attaché commercial sans que soit prévu un caractère temporaire ni une période probatoire, toute modification ultérieure de ses fonctions par son employeur, fut-ce avec retour sur l'emploi de magasinier vendeur précédemment occupé, nécessitait l'acc
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles
CONFLIT DE JURIDICTIONS - Compétence internationale Les juridictions françaises, saisies d'un litige à caractère international, sont tenues de statuer sur l'exception d'incompétence soulevée par une partie, en se référant aux règles de compétence internationale applicables au contentieux dont elles se trouvent saisies, et sans qu'il y ait lieu pour elles de surseoir à statuer dans l'attente d'une décision au fond d'une juridiction étrangère CONVENTIONS INTERNATIONALES - Accords et convention
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « conseil en systèmes et logiciels informatiques », basée à MONTROUGE, créée en 2003.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
8 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre
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Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
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Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
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Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
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Formalités et actes RNE (2)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
8
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
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Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 02/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 02/10/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 07/10/2024
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
8 annonces, dernière publication 10/07/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 62.02A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques) — 108 540 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
159 k€
sur 13 265 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 90 k€
Bas du marché
≤ 159 k€
Médiane
≤ 719 k€
Q3
> 719 k€
Top 25%
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Même activité (NAF 62.02A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
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MAGELLAN STRATEGIC SOLUTIONS & SERVICES FRANCE
403 M€
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OPEN
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CA 2024
TATA CONSULTANCY SERVICES FRANCE
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CA 2025
CAPGEMINI ENGINEERING RESEARCH AND DEVELOPMENT
328 M€
CA 2024
SAINT-GOBAIN GROUP DIGITAL & IT INTERNATIONAL
326 M€
CA 2024
NXO FRANCE
304 M€
CA 2024
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 02/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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