A.R.M. · MAURICE REMY JOAILLER
Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie
En bref
A.R.M. (MAURICE REMY JOAILLER) fabrique des bijoux et articles de joaillerie, et propose la gravure.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 1-2 salariés.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 414 471 417
- SIRET siège
- 414 471 417 00025
- Dénomination
- A.R.M.
- Nom commercial
- MAURICE REMY JOAILLER
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR72414471417Format valide
- Date de création
- 30/09/1997
- Code NAF / APE
- 32.12Z(Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie)
- Convention collective
- IDCC 9999— Sans convention collective applicableLégifrance ↗
- Effectif
- 1-2 salariés
- Capital social
- 25 000,00 €
- Clôture exercice
- 30/09 (chaque année)
- Numéro RCS
- 414 471 417R.C.S.Besançon
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 30/09/1997)
Activité déclarée au registre
Bijouterie, joaillerie, gravure.
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.depuis le 30/09/1997 · établissement secondaire · APE 000Z
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 160 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
25 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 258 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 88 k € – 270 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
3 référencés dans notre base · 1 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 16/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 49 RUE BERSOT, 25000 BESANCON
Création : 01/01/1998
Activité : Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie (32.12Z)
Enseigne : REMY JOAILLIER
Adresse : 57 RUE D'ARENES, 25000 BESANCON
Création : 31/12/1999
Activité : Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie (36.2C)
Adresse : 30 RUE DES EGRAFFEUX, 25220 THISE
Création : 30/09/1997
Activité : (00.0Z)
Sociétés liées
1 entreprise partage un dirigeant commun
Décisions de justice
22 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12400238
Cassation
PROPRIETE - Meuble - Revendication - Action de celui de qui le possesseur tient ses droits - Obstacle - Présomption de l'article 2276 du code civil - Exclusion - Preuve d'une détention précaire PROPRIETE - Meuble - Revendication - Action du détenteur du titre de propriété - Obstacle - Présomption de l'article 2276 du code civil - Exclusion - Preuve d'une possession viciée La présomption de titre résultant de l'article 2276 du code civil peut être invoquée par le possesseur po
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 22215011
Avis sur saisine
REFERE - Décision en la forme des référés - Pouvoirs du président du tribunal judiciaire - Domaine d'application - Spoliations (ordonnance du 21 avril 1945) - Procédure applicable - Procédure accélérée au fond COMPETENCE - Compétence d'attribution - Spoliations (ordonnance du 21 avril 1945) - Restitution - Président du Tribunal judiciaire - Procédure - Procédure accélérée au fond La Cour de cassation est d'avis que le président du tribunal judiciaire est compétent pour connaître des
Consulter la décisionCour d'appel de Basse-Terre · 01
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Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 6 - Chambre 4
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N° 09/00366
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Cassation
SECURITE SOCIALE, REGIMES SPECIAUX - Mines - Caisse régionale du régime de la sécurité sociale dans les mines - Agent - Affiliation - Droit d'option - Affiliation au régime minier à la date de création de la caisse - Affiliation ultérieure au régime général - Demande de liquidation des droits à pension au titre du régime minier - Cumul d'une pension minière avec un emploi au sein d'un organisme du régime de la sécurité sociale dans les mines - Possibilité (non) Selon le premier alinéa
Consulter la décisionCour d'appel de Nîmes · CHAMBRE CIVILE
N° 16
CONTRATS ET OBLIGATIONS CIVILS Pendant la procédure collective, si le préjudice né de la fraude paulienne est collectif, l'action peut être exercée par le liquidateur judiciaire dans l'intérêt collectif des créanciers. Mais le droit qui lui est ainsi reconnu d'agir n'interdit pas l'exercice par l'un des créanciers de l'action paulienne contre le ou les actes faits en fraude de ses droits par le débiteur, auquel cas l'inopposabilité de l'acte résultant de l'admission de l'action paulienne n'a d
Consulter la décisionCour d'appel de Lyon · 2ème chambre
N° 10/01637
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie », basée à BESANCON, créée en 1997, employant 1-2 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
6 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Consulter sur bodacc.fr
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
6
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
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Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 05/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 05/10/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
6 annonces, dernière publication 09/10/2025
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 32.12Z · Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie) — 5 445 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
164 k€
sur 636 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 71 k€
Bas du marché
≤ 164 k€
Médiane
≤ 574 k€
Q3
> 574 k€
Top 25%
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Même activité (NAF 32.12Z · Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection du secteur · France
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513 M€
CA 2023
CHANEL SAINT HONORE
344 M€
CA 2024
BOUCHERON
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CA 2024
LES ATELIERS JOAILLIERS LOUIS VUITTON
223 M€
CA 2024
OREST GROUP
118 M€
CA 2024
CHARLES PERROUD
72 M€
CA 2023
DPS SEPTMONCEL
60 M€
CA 2025
FG MANUFACTURE
57 M€
CA 2024
Sélection locale · dept 25
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 05/10/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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