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A.R.M. · MAURICE REMY JOAILLER

Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie

SIREN414 471 417TVAFR72414471417
49 RUE BERSOT, 25000 BESANCON
Rapports

En bref

A.R.M. (MAURICE REMY JOAILLER) fabrique des bijoux et articles de joaillerie, et propose la gravure.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 1-2 salariés.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

SIREN
414 471 417
SIRET siège
414 471 417 00025
Dénomination
A.R.M.
Nom commercial
MAURICE REMY JOAILLER
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie
PME
N° TVA
FR72414471417Format valide
Date de création
30/09/1997
Code NAF / APE
32.12Z(Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie)
Convention collective
IDCC 9999— Sans convention collective applicableLégifrance ↗
Effectif
1-2 salariés
Capital social
25 000,00 €
Clôture exercice
30/09 (chaque année)
Numéro RCS
414 471 417R.C.S.Besançon
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 30/09/1997)

Adresse du siège

25 — Doubs · Bourgogne-Franche-Comté

Activité déclarée au registre

Bijouterie, joaillerie, gravure.

  • Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.depuis le 30/09/1997 · établissement secondaire · APE 000Z

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

CA estimé

≈ 160 k €

Estimation OpenBase — méthode sectorielle

Capital social

25 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 258 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 88 k € – 270 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.

Capacité de remboursement d’un loyer

Non calculable

Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.

Comment ces repères sont calculés

Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

1 mandat de direction

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Établissements

3 référencés dans notre base · 1 en activité · 2 fermés

Fichier officiel réconcilié : 16/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
414 471 417 00025

Adresse : 49 RUE BERSOT, 25000 BESANCON

Création : 01/01/1998

Activité : Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie (32.12Z)

Enseigne : REMY JOAILLIER

SecondaireFermé
414 471 417 00033

Adresse : 57 RUE D'ARENES, 25000 BESANCON

Création : 31/12/1999

Activité : Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie (36.2C)

SecondaireFermé
414 471 417 00017

Adresse : 30 RUE DES EGRAFFEUX, 25220 THISE

Création : 30/09/1997

Activité : (00.0Z)

Sociétés liées

1 entreprise partage un dirigeant commun

Décisions de justice

22 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 12400238

    Cassation

    PROPRIETE - Meuble - Revendication - Action de celui de qui le possesseur tient ses droits - Obstacle - Présomption de l'article 2276 du code civil - Exclusion - Preuve d'une détention précaire PROPRIETE - Meuble - Revendication - Action du détenteur du titre de propriété - Obstacle - Présomption de l'article 2276 du code civil - Exclusion - Preuve d'une possession viciée La présomption de titre résultant de l'article 2276 du code civil peut être invoquée par le possesseur po

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2

    N° 22215011

    Avis sur saisine

    REFERE - Décision en la forme des référés - Pouvoirs du président du tribunal judiciaire - Domaine d'application - Spoliations (ordonnance du 21 avril 1945) - Procédure applicable - Procédure accélérée au fond COMPETENCE - Compétence d'attribution - Spoliations (ordonnance du 21 avril 1945) - Restitution - Président du Tribunal judiciaire - Procédure - Procédure accélérée au fond La Cour de cassation est d'avis que le président du tribunal judiciaire est compétent pour connaître des

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · 01

    N° 19/001191

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 15/01545

    Déclare la demande ou le recours irrecevable

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Paris · Pôle 6 - Chambre 4

    N° 12/06164

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 12/01925

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 09/00366

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2

    N° 21200897

    Cassation

    SECURITE SOCIALE, REGIMES SPECIAUX - Mines - Caisse régionale du régime de la sécurité sociale dans les mines - Agent - Affiliation - Droit d'option - Affiliation au régime minier à la date de création de la caisse - Affiliation ultérieure au régime général - Demande de liquidation des droits à pension au titre du régime minier - Cumul d'une pension minière avec un emploi au sein d'un organisme du régime de la sécurité sociale dans les mines - Possibilité (non) Selon le premier alinéa

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Nîmes · CHAMBRE CIVILE

    N° 16

    CONTRATS ET OBLIGATIONS CIVILS Pendant la procédure collective, si le préjudice né de la fraude paulienne est collectif, l'action peut être exercée par le liquidateur judiciaire dans l'intérêt collectif des créanciers. Mais le droit qui lui est ainsi reconnu d'agir n'interdit pas l'exercice par l'un des créanciers de l'action paulienne contre le ou les actes faits en fraude de ses droits par le débiteur, auquel cas l'inopposabilité de l'acte résultant de l'admission de l'action paulienne n'a d

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Lyon · 2ème chambre

    N° 10/01637

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

TPE, dans le secteur « fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie », basée à BESANCON, créée en 1997, employant 1-2 personnes.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

6 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

6

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 05/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 05/10/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    6 annonces, dernière publication 09/10/2025

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 32.12Z · Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie) — 5 445 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

164 k€

sur 636 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 71 k€

Bas du marché

≤ 164 k€

Médiane

≤ 574 k€

Q3

> 574 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 05/10/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)