A.C.T.B
Imprégnation du bois
En bref
L’activité déclarée de A.C.T.B est « Imprégnation du bois ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE, mais aucun de ses établissements n'y est ouvert.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 415 200 633
- SIRET siège
- 415 200 633 00014
- Dénomination
- A.C.T.B
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- N° TVA
- FR79415200633Format valide
- Date de création
- 02/02/1998
- Code NAF / APE
- 16.10B(Imprégnation du bois)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Numéro RCS
- 415 200 633R.C.S.Grenoble
Dirigeants
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
Établissements
2 référencés dans notre base · 0 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : LE FOND DE RIVIERE, 38134 SAINT-JOSEPH-DE-RIVIERE
Création : 02/02/1998
Activité : Imprégnation du bois (16.10B)
Adresse : 24 RUE DE LA RESISTANCE, 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUX
Création : 01/11/2002
Activité : Imprégnation du bois (16.10B)
Décisions de justice
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 41700191
Cassation partielle
SOCIETE COOPERATIVE - Statuts - Domaine d'application - Associés - Adhésion, retrait et exclusion - Conditions - Détermination CONCURRENCE - Transparence et pratiques restrictives - Rupture brutale des relations commerciales - Domaine d'application - Exclusion - Cas - Société coopérative Aux termes de l'article 7 de la loi n° 47-1775 du 10 septembre 1947, les statuts des coopératives fixent les conditions d'adhésion, de retrait et d'exclusion des associés. Dès lors, les conditions d
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « imprégnation du bois », basée à SAINT-JOSEPH-DE-RIVIERE, créée en 1998.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 16.10B · Imprégnation du bois) — 924 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
538 k€
sur 219 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 261 k€
Bas du marché
≤ 538 k€
Médiane
≤ 1 M€
Q3
> 1 M€
Top 25%
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