PISCINE DE L OASIS

Mentions du greffe au RCS (2)

• 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
• LA SOCIETE EXPLOITE DE FONDS DEPUIS LE 02.12.1949. LA DUREE DE LA SOCIETE EST DE 99 ANS A COMPTER DU 18 NOVEMBRE 1949. LA SOCIETE AVAIT ETE PREALABLEMENT CONSTITUEE AU REGISTRE DU COMMERCE D'ORANGE LE 2 DECEMBRE 1949. ----INSCRIPTION MODIFICATIVE No1179 DU 02.08.1979 : BRANCHE RESTAURANT DU FONDS DE COMMERCE A USAGE DE PISCINE RESTAURANT DONNE EN LOCATION-GERANCE A M. BENOIT RAYMOND A COMPTER DU 01.07.1979. LES PETITES AFFICHES DE VAUCLUSE DU 28.07.1979. ----INSCRIPTION MODIFICATIVE No1125 DU 25.06.1980 : BRANCHES RESTAURANT ET CAMPING D'UN FONDS DE COMMERCE A USAGE DE PISCINE, RESTAURANT ET CAMPING DONNEES EN LOCATION-GERANCE A M. TAILLEFERD PHILIPPE. LA SARL PISCINE DE L'OASIS EXPLOITE DIRECTEMENT LA BRANCHE PISCINE ET DEVIENT LOUER DE FONDS POUR LES BRANCHES RESTAURANT ET CAMPING DE SON FONDS DE COMMERCE POUR UNE DUREE DE DEUX ANNEES RENOUVELABLES PAR T.R. ----INSCRIPTION MODIFICATIVE No445 DU 16.03.1981 : RESILIATION DE LA LOCATION-GERANCE CONSENTIE LE 11.04.1980 A M.TAILLEFERD PHILIPPE DE LA BRANCHE RESTAURANT-CAMPING REPRISE PAR LA SOCIETE A COMPTER DU 01.01.1981. ----INSCRIPTION MODIFICATIVE No1821 DU 15.11.1982 : MISE EN LOCATION-GERANCE DE LA BRANCHE RESTAURANT EXPLOITEE A ORANGE A LA SARL TRATHEN-OASIS POUR UNE DUREE DE TROIS ANS A COMPTER DU 01.10.1982. GAZETTE PROVENCALE DU 12.10.1982. ----INSCRIPTION MODIFICATIVE No2635 DU 30.10.1987 : RESILIATION DE LA LOCATION-GERANCE BRANCHE RESTAURANT CONSENTIE A LA SARL TRATHENS-OASIS A COMPTER DU 07.08.1986. FONDS DE COMMERCE BRANCHE RESTAURANT DONNE EN LOCATION-GERANCE A SKORUPSKI MICHAEL A COMPTER DU 01.04.1987 JUSQU'AU 31.03.1990 RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION. LA GAZETTE PROVENCALE DU 06.05.1987. ----INSCRIPTION MODIFICATIVE No2636 DU 30.10.1987 : FONDS DE COMMERCE BRANCHE PISCINE DONNE EN LOCATION-GERANCE A M. SKORUPSKI MICHAEL A COMPTER DU 01.04.1987 JUSQU'AU 31.03.1988 RENOUVELABLE PAR TACITE RECONDUCTION. LA GAZETTE PROVENCALE DU 06.05.1987. ----INSCRIPTION MODIFICATIVE No2751 DU 13.11.1987 : RESILIATION DE LA LOCATION-GERANCE BRANCHE RESTAURANT CONSENTIE A M. MICHAEL SKORUPSKI A COMPTER DU 07.08.1987. LA GAZETTE PROVENCALE DU 26.08.1987. ----INSCRIPTION MODIFICATIVE No2752 DU 13.11.1987 : RESILIATION DE LA LOCATION-GERANCE BRANCHE PISCINE CONSENTIE A M. MICHAEL SKORUPSKI A COMPTER DU 07.08.1987. LA GAZETTE PROVENCALE DU 26.08.1987. ----INSCRIPTION MODIFICATIVE No2894 DU 08.11.1988 : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL A COMPTER DU 20.06.1988. LA GAZETTE PROVENCALE DU 20.07.1988. ----INSCRIPTION MODIFICATIVE No2401 DU 21.09.1989 : DONATION EN LOCATION-GERANCE DE LA BRANCHE RESTAURANT DU FONDS DE COMMERCE A MME MAZZILLI CHRISTIANE NEE BERNARD POUR UNE DUREE DE SEPT MOIS A COMPTER DU 01.03.1989, RENOUVELABLE ENSUITE D'ANNEE EN ANNEE PAR TACITE RECONDUCTION. LA GAZETTE PROVENCALE DU 14.04.1989. ----INSCRIPTION MODIFICATIVE No945 DU 01.04.1994 : RESILIATION DE LA LOCATION-GERANCE DE LA BRANCHE RESTAURANT DU FONDS DE COMMERCE CONSENTIE A MME MAZZILLI EPOUSE BERNARD A COMPTER DU 30.09.1989. LES PETITES AFFICHES DE VAUCLUSE DU 23.07.1991. ----INSCRIPTION MODIFICATIVE No946 DU 01.04.1994 : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE LA SOCIETE DE LA ROUTE DE LYON-37 CHEMIN DE LA PASSERELLE AU 111 CHEMIN DE LA PASSERELLE A ORANGE A COMPTER DU 14.05.1993. LES PETITES AFFICHES DE VAUCLUSE DU 04.01.1994. SUITE ASSEMBLEE ORDINAIRE DU 14 MAI 1992, CHANGEMENT DE GERANT. LES PETITES AFFICHES DU VAUCLUSE DU 08.09.1992. ----INSCRIPTION MODIFICATIVE No947 DU 01.04.1994 : MISE EN SOMMEIL DE LA SOCIETE A COMPTER DU 01.01.1992. EXPLOITATION D'UNE PISCINE PRIVEE ET TOUTES OPERATIONS COMMERCIALES ET INDUS- TRIELLES SE RAPPORTANT A CET OBJET DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 00