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ARQUUS

Construction de véhicules militaires de combat

SIREN662 043 405TVAFR34662043405
15 B ALLEE DES MARRONNIERS, 78000 VERSAILLES
Rapports

En bref

Arquus, SAS de Versailles créée en 2002, conçoit, fabrique et répare des véhicules militaires, et en assure la maintenance en conditions opérationnelles.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 1000-1999 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2024 : 592,3 M €.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
662 043 405
SIRET siège
662 043 405 00080
Dénomination
ARQUUS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
GE
N° TVA
FR34662043405Format valide
Date de création
22/04/2002
Code NAF / APE
30.40Z(Construction de véhicules militaires de combat)
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Description d’activité (complément non certifié)
Construction de véhicules militaires de combat
Convention collective
IDCC 3248— MétallurgieLégifrance ↗
Effectif
1000-1999 salariés
Capital social
28 016 640,00 €
Clôture exercice
31/12/2024
Numéro RCS
662 043 405R.C.S.Versailles
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 22/04/2002)

Adresse du siège

78 — Yvelines · Île-de-France

Activité déclarée au registre

La conception les études les recherches et le développement de tous véhicules, matériels et équipements militaires et de tous éléments s'y rapportant, ainsi que la fabrication, commercialisation, achat, vente, échange, adaptation, réparation, maintenance notamment en conditions opérationnelles desdits véhicules, matériels, équipements et éléments et que les conseils et services associés, la conclusion et l'exécution de tous ontrats et marchés s'y rattachant, dite activité "défense".

  • Construction de véhicules militaires de combatdepuis le 01/05/2024 · établissement secondaire · APE 3040Z
  • Conception, études, recherches, développement de tous véhicules, matériels et équipements militaires et de tous fonds éléments s' y rapportant, ainsi que la fabrication, commercialisation, achat, vente, échange, adaptation, réparation, maintenance notamment en conditions exceptionnelles desdits véhicules, matériels, équipements et éléments et que les conseils et services associés, la conclusion et l'exécution de tous contrats et marchés s'y rattachant, dite activité de "détense".depuis le 15/09/2023 · établissement secondaire · APE 7112B
  • Conception, études, recherches, développement de tous véhicules, matériels et équipements militaires et de tous fonds éléments s'y rapportant, ainsi que la fabrication, commercialisation, achat, vente, échange, adaptation, réparation, maintenance notamment en conditions opérationnelles desdits véhicules, matériels, équipements et éléments et que les conseils et services associés, la conclusion et l'exécution de tous contrats et marchés s'y rattachant, dite activité "défense".depuis le 01/09/2022 · établissement secondaire · APE 2910Z
  • Etude fabrication transformation réparation de véhicules tous terrains véhicules amphibies fabrication et commerce de matériels civils et de matériels de guerredepuis le 03/01/2013 · établissement secondaire · APE 2910Z
  • Construction et réparation de Vab (véhicules de l'avant blindés). Montage de sous-ensemblesdepuis le 01/06/2011 · établissement secondaire · APE 2910Z
  • Construction de véhicules défense (logistiques, tactiques et de combat)depuis le 01/06/2011 · établissement secondaire · APE 2910Z
  • Site annexe de l'établissement de Versailles-Satory. Service après-vente et administratifs (Direction après-vente, pièces de rechange, documentation).depuis le 01/06/2011 · établissement secondaire · APE 2910Z
  • La conception, les études les recherches et le développement de tous véhicules, matériels et équipements militaires et de tous éléments s'y rapportant, ainsi que la fabrication, commercialisation, achat, vente, échange, adaptation, réparation, maintenance, notamment en conditions opérationnelles desdits véhicules, matériels, équipements et éléments et que les conseils et services associés, la conclusion et l'exécution de tous contrats et marchés s'y rattachant, dite activité "défense"du 01/12/2013 au 01/09/2022 · établissement secondaire · APE 7112B
  • Ingénierie, études techniquesdu 31/01/2013 au 24/10/2016 · établissement secondaire · APE 7112B
  • Site annexe de l'établissement de Versailles-Satory. Services administratifs, achats, finances dédiés à 100 % à l'activité de construction de véhicules défense (logistiques, tactiques et de combat).du 01/06/2011 au 01/01/2026 · établissement secondaire · APE 8211Z
  • Site annexe du centre de production de véhicules militaires Cpvm Limoges basé logistiquedu 01/06/2011 au 17/06/2024 · établissement secondaire · APE 2910Z
  • Construction de véhicules automobilesdu 01/06/2011 au 22/12/2011 · établissement secondaire · APE 2910Z
  • Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 01/01/2002 au 14/05/2007 · établissement secondaire · APE 742C

Mentions du greffe au RCS (2)

  • 22/11/2022RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 01-09-2022
  • 05/07/2011- Apport partiel d'actif placé sous le régime des scissions réalisé le 1er juin 2011 de la branche compléte et autonome d'activité de conception, études, recherches, développement de tous véhicules, matériels et équipements militaires et de tous éléments s'y rapportant, ainsi que la fabrication, commercialisation, achat, vente, échange, adaptation, réparation, maintenance notamment en conditions opérationnelles desdits véhicules, matériels, équipements et éléments, et que les conseils et services associés, la conclusion et l'éxecution de tous contrats et marchés s'y rattachant, dite activité "défense" par la société RENAULT TRUCKS, SAS (à associé unique), au capital de 50,000,000 euros, siége social 99 route de Lyon 69800 ST PRIEST, 954 506 077 RCS LYON à la société RENAULT TRUCKS Defense. Le mécanisme de solidarité prévue à l'article L236-20 du Code de commerce a été expressément exclu.

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2024 · Clôture 31/12/2024 · 2 exercices de recul

Chiffre d'affaires

+1.9%

592,3 M €

Exercice 2024

Résultat net

-311%

-8,4 M €

Exercice 2024

Capital social

28,0 M €

Au jour de la publication

Score OpenBase

55/100

à surveiller · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Repères de crédit

Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.

Encours conseillé

Non calculable

Non calculable : fonds propres ou capacité d'autofinancement absents de notre base pour cette société (comptes confidentiels, incomplets ou non repris).

Capacité de remboursement d’un loyer

Calculé pour cette société · dans le rapport

Obtenir les montants : rapport de solvabilité · 14,90 €Comment ces repères sont calculés

Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.

Dirigeants

1 mandat de direction · 1 commissaire

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

20 référencés dans notre base · 8 en activité · 12 fermés

Fichier officiel réconcilié : 19/11/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
662 043 405 00080

Adresse : CAMP DE SATORY 15 B ALLEE DES MARRONNIERS, 78000 VERSAILLES

Création : 14/05/2007

Activité : Construction de véhicules automobiles (29.10Z)

SecondaireEn activité
662 043 405 00239

Adresse : 6 RUE HELENE BOUCHER, 78280 GUYANCOURT

Création : 01/05/2024

Activité : Construction de véhicules militaires de combat (30.40Z)

SecondaireEn activité
662 043 405 00221

Adresse : 4 RUE DES MALINES, 91090 LISSES

Création : 15/09/2023

Activité : Ingénierie, études techniques (71.12B)

SecondaireEn activité
662 043 405 00213

Adresse : 1 RUE ALFRED KASTLER, 78280 GUYANCOURT

Création : 01/09/2022

Activité : Construction de véhicules automobiles (29.10Z)

SecondaireEn activité
662 043 405 00189

Adresse : 3-5-PARC ARIANE IMMEUBLE LE CALYPSO 3 RUE ALFRED KASTLER, 78280 GUYANCOURT

Création : 01/12/2015

Activité : Construction de véhicules automobiles (29.10Z)

Finances

Finances de

ARQUUS

407.3 M€2016370.0 M€2017419.3 M€2018561.7 M€2019546.1 M€2020569.4 M€2021559.2 M€2022581.0 M€2023592.3 M€2024
Performance202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)592,3 M €581,0 M €559,2 M €569,4 M €546,1 M €561,7 M €419,3 M €370,0 M €407,3 M €
Marge brute (€)734,2 M €694,8 M €-20,7 Md €676,4 M €532,8 M €588,8 M €283,0 M €283,7 M €290,6 M €
EBITDA / EBE (€)34,7 M €59,3 M €—13,6 M €33,4 M €313,3 M €10,2 M €12,2 M €42,0 M €
Résultat d'exploitation (€)12,2 M €30,1 M €21,5 M €9,8 M €30,4 M €46,3 M €-2,9 M €10,6 M €30,9 M €
Résultat net (€)-8,4 M €4,0 M €8,1 M €3,2 M €11,5 M €24,8 M €3,7 M €11,6 M €21,7 M €
Croissance202420232022202120202019201820172016
Taux de croissance du CA (%)+1.9+3.9-1.8+4.3-2.8+34.0+13.3-9.1—
Taux de marge brute (%)124.0119.6-3709.7118.897.6104.867.576.771.3
Taux de marge d'EBITDA (%)5.910.2—2.46.155.82.43.310.3
Taux de marge opérationnelle (%)2.15.23.81.75.68.2-0.72.97.6
Autonomie financière202420232022202120202019201820172016
Solvabilité202420232022202120202019201820172016
Rentabilité202420232022202120202019201820172016
Marge nette (%)-1.40.71.50.62.14.40.93.15.3
Structure d'activité202420232022202120202019201820172016
Capital social (€)28,0 M €28,0 M €28,0 M €28,0 M €28,0 M €28,0 M €28,0 M €28,0 M €28,0 M €

Ratios financiers

Indicateur202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)592,3 M €581,0 M €559,2 M €569,4 M €546,1 M €561,7 M €419,3 M €370,0 M €407,3 M €
Marge brute (€)734,2 M €694,8 M €-20,7 Md €676,4 M €532,8 M €588,8 M €283,0 M €283,7 M €290,6 M €
EBE (€)34,7 M €59,3 M €—13,6 M €33,4 M €313,3 M €10,2 M €12,2 M €42,0 M €
Résultat net (€)-8,4 M €4,0 M €8,1 M €3,2 M €11,5 M €24,8 M €3,7 M €11,6 M €21,7 M €
Marge EBE (%)5.8610.20—2.396.1255.782.433.3010.32
Autonomie financière (%)14.814.815.112.810.611.413.319.920.3
Taux d'endettement (%)106.5139.3151.7171.6172.396.64.23.363.9
Ratio de liquidité (%)144.2156548.6-5.8159.5150.7124.0115.4126.0130.7
CAF / CA (%)2.545.532.881.262.755.83-0.153.678.21
Capacité de remboursement10.80.014.633.315.63.7-6.50.31.9
BFR (j de CA)232.0614.3-354.4269.6332.2190.1126.1131.2137.6
Rotation stocks (j)227.4425.70.0216.2182.2137.1107.1120.395.0
Crédit clients (j)233.6338.20.0——————
Crédit fournisseurs (j)88.00.11.7——————

Comptes publics · Type : complets

Comptes annuels (9)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Décisions de justice

1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 52401104

    Rejet

    TRANSACTION - Objet - Détermination - Etendue - Termes de l'acte - Portée TRANSACTION - Objet - Détermination - Etendue - Cas - Conclusion d'une transaction - Accord mettant fin à une contestation née ou à naître - Clause de renonciation générale - Etendue - Portée Doit être approuvé l'arrêt qui, relevant que le salarié a signé une transaction à l'occasion de la rupture de son contrat de travail, formulée en des termes généraux, aux termes de laquelle il se déclarait rempli de ses

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Marchés publics

4 marchés affichés sur 4 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 4 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2018: 1 k€ (1 marché)1 k€20181 marché2019: 2 k€ (1 marché)2 k€20191 marché2020: 8 k€ (1 marché)8 k€20201 marché2021: 4 k€ (1 marché)4 k€20211 marché

Top 5 acheteurs

  • SIREN 13001642114 k€
    3 marchés
  • SERVICES DE L'ETAT POUR LA FACTURATION ELECTRONIQUE1 k€
    1 marché

Détail des marchés

Roues, pièces détachées et accessoires.

MARCHE30/04/2021
4 k €

Eléments automobiles.

MARCHE12/11/2020
8 k €

éléments automobiles

MARCHE11/04/2019
2 k €

Roues, pièces détachées et accessoires

MARCHE29/11/2018
1 k €

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 4

3 en exploitation

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Index Égalité F/H

Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)

87/ 100
Excellent

Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.

2021 · 872022 · 872023 · 722024 · 872025 · 87

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 9 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

51/100

Sur 9 exercices : ↘ en déclin
201655
201749
201858
201971
202051
202153
202251
202353
202450

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Grande entreprise, dans le secteur « construction de véhicules militaires de combat », basée à VERSAILLES, créée en 2002, employant 1000-1999 personnes, pour un CA de 592,3 M€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

CA significatif

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Aides publiques (1)

Source : ADEME · Total 30 k € depuis 2010

Investissement dans l'internalisation de la compétence découpage pliage de tôles dans la fabrication de véhicules blindés à Garchi…

30 k €

ADEMEADEME · 22/12/2025 · Fonds vert - Territoires d’industrie en transition écologiqu

Source : data.gouv.fr — décret 2017-779 transparence des aides publiques. Les aides régionales et FEDER seront ajoutées progressivement.

Historique BODACC

33 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (2)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    80M
    01/01/2026· N° J00204574719
    Consulter
  2. Formalité RNE

    80M
    31/10/2024· N° J00191076090
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Marques déposées (1)

Enregistrées auprès de l'INPI

Verbale

FENRIS

Dépôt : 18/06/2026Expiration : 18/06/2036N° 5269798
CL. 12CL. 13
Demande publiée

Brevets (40)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

SIGHTING AND DEFENSE SYSTEM COMPRISING A TURRET AND A LASER SYSTEM AND MOTOR VEHICLE COMPRISING SUCH A SIGHTING AND DEFENSE SYSTEM

Déposé le 25/10/2022· Publié le 03/05/2023· Délivré le 17/07/2024

N° EP4174435A1

WHEELED ASSEMBLY COMPRISING A TRACTOR VEHICLE AND A TRAILER AND METHOD FOR CONTROLLING SUCH A WHEELED ASSEMBLY

Déposé le 13/07/2022· Publié le 18/01/2023

N° EP4119428A1

Rolling assembly comprising a towing vehicle and a trailer and method of controlling such a rolling assembly

Déposé le 12/07/2022· Publié le 01/02/2023

N° IL294716A

Système de visée et de défense comprenant un tourelleau et un système laser et véhicule automobile comprenant un tel système de visée et de défense

Déposé le 26/10/2021· Publié le 28/04/2023· Délivré le 27/10/2023

N° FR3128523A1

Ensemble roulant comprenant un engin tracteur et une remorque et procédé de pilotage d’un tel ensemble roulant

Déposé le 15/07/2021· Publié le 20/01/2023

N° FR3125274A1

MOTOR VEHICLE AND USES THEREOF

Déposé le 23/03/2021· Publié le 02/03/2022· Délivré le 13/12/2023

N° EP3960513A1

MOVEMENT TRANSMISSION MEMBER DESIGNED TO BE INSTALLED ON A MOTOR VEHICLE AND MOTOR VEHICLE COMPRISING SUCH A MOVEMENT TRANSMISSION MEMBER

Déposé le 26/02/2021· Publié le 01/09/2021

N° EP3872370A1

METHODS AND SYSTEMS FOR REMOTELY MEASURING THE ANGULAR ORIENTATION OF A VEHICLE WITHIN A MOTOR VEHICLE ROAD CONVOY.

Déposé le 16/02/2021· Publié le 18/08/2021· Délivré le 25/09/2024

N° EP3865816A1

METHODS FOR GUIDING AN AUTONOMOUS VEHICLE

Déposé le 29/04/2020· Publié le 04/11/2020· Délivré le 13/12/2023

N° EP3734392A1

Véhicule automobile et ses utilisations

Déposé le 24/03/2020· Publié le 01/10/2021· Délivré le 08/04/2022

N° FR3108564A1

TRAILER AND WHEELED ASSEMBLY COMPRISING SUCH A TRAILER

Déposé le 24/03/2020· Publié le 30/09/2020· Délivré le 07/06/2023

N° EP3715227A1

Organe de transmission de mouvement destiné à être monté sur un véhicule automobile et véhicule automobile comprenant un tel organe de transmission de mouvement

Déposé le 27/02/2020· Publié le 03/09/2021· Délivré le 01/07/2022

N° FR3107745A1

METHODES ET SYSTEMES POUR MESURER A DISTANCE L'ORIENTATION ANGULAIRE D'UN OBJET

Déposé le 17/02/2020· Publié le 20/08/2021· Délivré le 27/05/2022

N° FR3107350A1

Conjunto rodante que incluye un vehículo tractor, al menos un remolque y un sistema de acoplamiento automático del remolque en el vehículo tractor

Déposé le 05/12/2019· Publié le 17/03/2022· Délivré le 17/03/2022

N° ES2900505T3

ROLLING ASSEMBLY COMPRISING A TOWING VEHICLE, AT LEAST ONE TRAILER AND A SYSTEM FOR AUTOMATICALLY COUPLING THE TRAILER TO THE TOWING VEHICLE

Déposé le 05/12/2019· Publié le 10/06/2020· Délivré le 10/11/2021

N° EP3663111A1

YOKE, SYSTEM FOR LIFTING AND SETTING DOWN COMPRISING SUCH A YOKE AND METHOD FOR LIFTING AND SETTING DOWN OF A VEHICLE

Déposé le 27/08/2019· Publié le 04/03/2020· Délivré le 21/05/2025

N° EP3617131A1

Procédés de guidage d'un véhicule autonome

Déposé le 30/04/2019· Publié le 06/11/2020· Délivré le 11/06/2021

N° FR3095704A1

REMORQUE ET ENSEMBLE COMPORTANT UNE TELLE REMORQUE

Déposé le 25/03/2019· Publié le 02/10/2020· Délivré le 23/04/2021

N° FR3094333A1

SCREW-NUT SYSTEM, METHOD FOR THE RAPID ADJUSTMENT OF A DEVICE, SUCH AS A SEAT BOOSTER, COMPRISING SUCH A SCREW-NUT SYSTEM AND SEAT BOOSTER COMPRISING SUCH A SYSTEM

Déposé le 13/03/2019· Publié le 18/09/2019· Délivré le 30/12/2020

N° EP3539817A1

Support de fusil et véhicule comprenant un tel support

Déposé le 25/01/2019· Publié le 31/07/2020· Délivré le 01/07/2022

N° FR3092165A1

Système de suspension pour un véhicule automobile

Déposé le 05/12/2018· Publié le 12/06/2020· Délivré le 25/06/2021

N° FR3089457A1

Ensemble roulant comportant un engin tracteur, au moins une remorque et un système d’attelage automatique de la remorque sur l’engin tracteur

Déposé le 05/12/2018· Publié le 12/06/2020· Délivré le 16/07/2021

N° FR3089456A1

DEFLECTEUR DESTINE A ETRE MONTE EN FACE AVANT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN TEL DEFLECTEUR

Déposé le 28/09/2018· Publié le 03/04/2020· Délivré le 05/03/2021

N° FR3086591A1

CHAPE, SYSTEME DE LEVAGE ET POSAGE COMPRENANT UNE TELLE CHAPE ET PROCEDE DE LEVAGE ET POSAGE D'UN VEHICULE

Déposé le 28/08/2018· Publié le 06/03/2020· Délivré le 07/01/2022

N° FR3085462A1

VEHICULE AUTOMOBILE AVEC CELLULE DE SURVIE ET BERCEAUX MONTES SUR CETTE CELLULE

Déposé le 08/06/2018· Publié le 13/12/2019· Délivré le 04/09/2020

N° FR3082175A1

VEHICULE AUTOMOBILE A TRAINS ROULANTS DIRECTIONNELS

Déposé le 08/06/2018· Publié le 13/12/2019· Délivré le 21/05/2021

N° FR3082177A1

VEHICULE AUTOMOBILE BLINDE COMPORTANT UNE CELLULE DE SURVIE

Déposé le 08/06/2018· Publié le 13/12/2019· Délivré le 14/01/2022

N° FR3082298A1

VEHICULE AUTOMOBILE BLINDE COMPORTANT UNE CELLULE DE SURVIE

Déposé le 08/06/2018· Publié le 13/12/2019· Délivré le 14/01/2022

N° FR3082299A1

VEHICULE AUTOMOBILE A CONFIGURATIONS OPERATIONNELLE ET DE MAINTENANCE, PROCEDES DE DEMONTAGE ET DE MONTAGE DE CE VEHICULE

Déposé le 08/06/2018· Publié le 13/12/2019· Délivré le 04/09/2020

N° FR3082176A1

VEHICULE AUTOMOBILE AVEC CELLULE DE SURVIE ET PORTE COULISSANTE

Déposé le 08/06/2018· Publié le 13/12/2019· Délivré le 26/02/2021

N° FR3082149A1

SYSTEME VIS-ECROU, PROCEDE DE REGLAGE RAPIDE D'UN DISPOSITIF, TEL QU'UN REHAUSSEUR DE SIEGE, COMPRENANT UN TEL SYSTEME VIS-ECROU ET REHAUSSEUR DE SIEGE COMPRENANT UN TEL SYSTEME

Déposé le 14/03/2018· Publié le 20/09/2019· Délivré le 22/05/2020

N° FR3078927A1

METHOD OF CALCULATING AN ITINERARY FOR AN OFF-ROAD VEHICLE

Déposé le 20/07/2017· Publié le 01/12/2021· Délivré le 01/12/2021

N° ES2882061T3

METHOD OF CALCULATING AN ITINERARY FOR AN OFF-ROAD VEHICLE

Déposé le 20/07/2017· Publié le 24/01/2018· Délivré le 30/06/2021

N° EP3273201A1

Fremgangsmåde til beregning af en rute for et terrængående køretøj

Déposé le 20/07/2017· Publié le 09/08/2021· Délivré le 09/08/2021

N° DK3273201T3

Method of calculating an itinerary for an off-road vehicle

Déposé le 16/07/2017· Publié le 28/09/2017· Délivré le 31/05/2021

N° IL253514A0

METHODE DE CALCUL D'UN ITINERAIRE POUR UN ENGIN TOUT TERRAIN

Déposé le 21/07/2016· Publié le 26/01/2018· Délivré le 25/09/2020

N° FR3054313A1

DISPOSITIF D'ASSAUT POUR INTERVENTION DANS DES AERONEFS CIVILS OU DES IMMEUBLES, ET ENSEMBLE ELEVATEUR CORRESPONDANT

Déposé le 26/11/2013· Publié le 29/05/2015· Délivré le 26/08/2016

N° FR3013824A1

Protective structure for vehicle, vehicle comprising such a structure and method for producing

Déposé le 28/05/2013· Publié le 11/12/2013

N° EP2671665A1

Modular ballistic protection system for armored vehicle, has shielding device removably fastened around cistern, and ammunition protection device removably fastened around cabin and around cistern outside shielding device

Déposé le 06/06/2012· Publié le 13/12/2013· Délivré le 30/05/2014

N° FR2991766A1

ELEMENT STRUCTUREL DE PROTECTION POUR UN VEHICULE, VEHICULE COMPRENANT UN TEL ELEMENT, ET PROCEDE DE REALISATION

Déposé le 06/06/2012· Publié le 13/12/2013· Délivré le 30/05/2014

N° FR2991765A1

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

33

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 28/08/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 28/08/2026

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    9 exercices, dernière clôture 31/12/2024

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    33 annonces, dernière publication 15/09/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 30.40Z · Construction de véhicules militaires de combat) — 5 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

—

sur 3 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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