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BRGM

Anciennes dénominations signalées au RNE : BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES BRGMNouvelle dénomination : BRGM (Notif du TC de Paris)Date d'effet : 28/03/2006 (mention du 27/04/2006) ; BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES- NOUVELLE : BRGM- (mention du 05/04/2006).

Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

SIREN582 056 149
3 AVENUE CLAUDE GUILLEMIN 45100 ORLEANS
Rapports

En bref

BRGM mène des activités de recherche et d'expertise sur les ressources et les risques du sol et du sous-sol, ainsi que des actions de développement technologique et industriel.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 1000-1999 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2021 : 61,4 M €.
  • 22 dirigeants déclarés au registre.
  • Site officiel : brgm.fr.

Identité· Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public

SIREN
582 056 149
SIRET siège
582 056 149 00120
Dénomination
BRGM (BRGM)
Nom commercial
BRGM
Forme juridique
Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public
Catégorie
ETI
Date de création
05/05/1986
Code NAF / APE
72.19Z(Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Convention collective
IDCC 9999— Sans convention collective applicableLégifrance ↗
Effectif
1000-1999 salariés
Clôture exercice
31/12/2021
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 05/05/1986)

Adresse du siège

45 — Loiret · Centre-Val de Loire

Contact

L’e-mail et le téléphone de cette entreprise sont disponibles dans l’Extrait PDF complet, après achat.

Sur son site

Page recrutement →Propose des formationsEngagement environnementalPublie des actualités

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Activité déclarée au registre

activités de recherches et d'expertises pour la gestion des ressources et des risques du sol et du sous-sol, ainsi que des actions de développement technologiques et industriels.

  • Recherche-développement en autres sciences physiques et naturellesdepuis le 08/09/2025 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • Recherche, développement en sciences physiques et naturelles.depuis le 01/08/2017 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • Prévention et sécurité minièredepuis le 01/03/2008 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • recherche, développement en sciences physiques et naturelles (début : 01.04.2002)depuis le 01/04/2002 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • Recherches, développement en sciences physiques et naturellesdepuis le 01/01/1999 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • Promouvoir la recherche et l'exploitation des ressources du sous soldepuis le 01/04/1998 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • Recherche, développement en science de la terre.depuis le 01/09/1993 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • Développement en autres sciences physiques et naturellesdepuis le 31/12/1992 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • Recherche développement en sciences de la terre.depuis le 01/11/1988 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • Activités de recherche et d'expertises pour la gestion des ressources et des risques du sol et du sous-sol, ainsi qu des actions de développement technologiques et industrielsdepuis le 01/10/1979 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • RECHERCHES DEVELOPPEMENT EN SCIENCES DE LA TERRE -depuis le 01/01/1968 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • Promouvoir la recherche et l'exploitation des ressources du sous sol à l'exception des hydrocarbures et à cet effet d'exécuter ou de faire exécuter des travaux de recherches géologiques ou minières entreprendre tous travaux accessoires utiles à la réalisation de son objetdepuis le 01/01/1965 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • Activités des recherches et d'expertises pour la gestion des ressources et des risques du sol et du sous-sol, ainsi que des actions de développement technologiques et industriels.depuis le 01/04/1948 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • Promouvoir la recherche et l'exploitation des ressources du sous-sol a l'exception des hydrocarbures et a cet effet d'exécuter ou de faire exécuter des travaux de recherches géologiques ou minières.du 30/05/2015 au 01/03/2023 · établissement secondaire · APE 7219Z
  • PROMOUVOIR LA RECHERCHE DE L' EXPLOITATION DES RESSOURCES DU SOUS-SOL RECHERCHE - DEVELOPPEMENT EN SCIENCES PHYSIQUES ET NATURELLESdu 01/04/2000 au 30/09/2005 · établissement secondaire · APE 731Z
  • Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 01/02/1999 au 01/03/2000 · établissement secondaire · APE 731Z

Mentions du greffe au RCS (16)

  • 29/09/2020Autre personne morale de droit prive
  • 10/11/2017Radiation du RCS le 10/11/2017 avec effet au 11/10/2017
  • 07/07/2017Radiation du RCS le 07/07/2017 avec effet au 30/06/2017 Disparition du fonds
  • 16/05/2017Radiation du RCS le 16/05/2017 avec effet au 30/04/2017 Cessation d'activité dans le ressort à compter du 30/04/2017.
  • 06/07/2016ETS PUBLIC LOCAL A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL
  • 31/05/2016Immatriculation principale au TC d'Orléans sous le 86 B 195
Voir les 10 autres mentions
  • 29/04/2016- Date de début d'activité : 01/04/1948.
  • 29/04/2016Observations concernant l'établissement situé 2 rue Jouanet Bât D, ZAC Saint Sulpice 35700 Rennes : Observation depuis le 05/09/2002 : - ORIGINE DE L'ETABLISSEMENT : * DU 01.09.1993 AU 01.04.2002, RENNES, 4B RUE DU BIGNON, CREATION, TRANSFERE.
  • 19/04/2016RCS PARIS : 58 B 5614
  • 28/11/2014Ouverture de l'établissement complémentaire situé Parc d'Activités Le Colin - La Lézarde 97170 Petit Bourg à compter du 31/08/2013
  • 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
  • 27/04/2006Notification intergreffe MOAncienne dénomination : BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES BRGMNouvelle dénomination : BRGM (Notif du TC de Paris)Date d'effet : 28/03/2006
  • 05/04/2006Modification faite par le greffier suite notif de confrère GREFFE PARIS DU 5.04.2006- MODIFICATION DU 28.03.2006- ANCIENNE DENOMINATION : BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES- NOUVELLE : BRGM-
  • 05/09/2002Historique des observations depuis le 05/09/2002 : - FORME JURIDIQUE : * ETABLISSEMENT PUBLIC DE CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL DOTE DE LA PERSONNALITE CIVILE ET DE L'AUTONOMIE FINANCIERE.
  • 19/07/2001Date de début d'activité dans le ressort : 01-01-1968
  • 08/12/1999Historique : FORME JURIDIQUE : ETABLISSEMENT PUBLI C A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - --------- ------- DUREE DE LA SOCIETE : INDETERMINEE.

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2021 · Clôture 31/12/2021 · 5 exercices de recul

Chiffre d'affaires

—

61,4 M €

Exercice 2021

Résultat net

+417%

12,1 M €

Exercice 2021

Score OpenBase

100/100

très solide

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Personnes et sociétés au registre

1 mandat de direction · 21 mentions sans qualité précisée

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

79 référencés dans notre base · 31 en activité · 48 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
582 056 149 00120

Adresse : 3 AVENUE CLAUDE GUILLEMIN, 45100 ORLEANS

Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)

SecondaireEn activité
582 056 149 01011

Adresse : CLAIRIE 8 RUE DE LA BONNE SANTE, 97200 FORT-DE-FRANCE

Création : 08/09/2025

Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)

SecondaireEn activité
582 056 149 00989

Adresse : 5 RUE ROLAND BARTHES, 75012 PARIS

Création : 02/12/2024

Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)

SecondaireEn activité
582 056 149 00963

Adresse : 2 MASSAKINI, 97600 MAMOUDZOU

Création : 01/03/2023

Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)

SecondaireEn activité
582 056 149 00955

Adresse : 58 BOULEVARD NIELS BOHR, 69100 VILLEURBANNE

Création : 28/11/2022

Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)

Enseigne : BRGM

Finances

Finances de

BRGM (BRGM)

0 €201961.4 M€2021
Performance20212019
Chiffre d'affaires (€)61,4 M €0 €
Marge brute (€)61,4 M €0 €
EBITDA / EBE (€)10,2 M €-779 k €
Résultat d'exploitation (€)3,7 M €-778 k €
Résultat net (€)12,1 M €-3,8 M €
Croissance20212019
Taux de marge brute (%)100.0—
Taux de marge d'EBITDA (%)16.6—
Taux de marge opérationnelle (%)6.1—
Autonomie financière20212019
Solvabilité20212019
Rentabilité20212019
Marge nette (%)19.8—
Structure d'activité20212019

Ratios financiers

Indicateur20212019
Chiffre d'affaires (€)61,4 M €0 €
Marge brute (€)61,4 M €0 €
EBE (€)10,2 M €-779 k €
Résultat net (€)12,1 M €-3,8 M €
Marge EBE (%)6.79—
Autonomie financière (%)48.4-259.7
Taux d'endettement (%)0.0-132.7
Ratio de liquidité (%)212.122.0
CAF / CA (%)1.43—
Capacité de remboursement0.0-74.8
BFR (j de CA)31.1—
Rotation stocks (j)24.4—

Comptes publics · Type : consolidés

Comptes annuels (2)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Décisions de justice

23 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2

    N° 22300971

    Cassation partielle

    PROCEDURES CIVILES D'EXECUTION - Mesures d'exécution forcée - Titre - Titre exécutoire - Définition PRESCRIPTION CIVILE - Délai - Point de départ - Détermination - Jugement exécutoire - Effet JUGEMENTS ET ARRETS - Exécution - Conditions - Détermination Selon l'article L. 111-3, 1°, du code des procédures civiles d'exécution, constituent des titres exécutoires les décisions des juridictions de l'ordre judiciaire ou de l'ordre administratif lorsqu'elles ont force exécutoire, ainsi que

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 32100673

    Rejet

    CARRIERES - Droit d'exploitation - Concession - Redevance - Fixation judiciaire - Caractère forfaitaire - Possibilité (non) En prévoyant que la redevance doit varier proportionnellement au tonnage extrait, l'article L. 333-7 du code minier exclut son caractère forfaitaire, de sorte que les contrats passés pour la cession du droit d'exploitation de carrières similaires qui prévoient une redevance forfaitaire ne peuvent être pris en compte en vue de la fixation du montant de la redevance pa

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · ASSEMBLEE_PLENIERE

    N° C2090652

    Rejet

    CONVENTION DE SAUVEGARDE DES DROITS DE L'HOMME ET DES LIBERTES FONDAMENTALES - Article 6, § 1 - Tribunal - Impartialité - Cour de justice de la République - Commission d'instruction statuant sur la régularité des actes de l'information qu'elle a conduite Ne méconnaît pas les garanties de l'article 6, § 1, de la Convention européenne des droits de l'homme, l'arrêt de la commission d'instruction de la Cour de justice de la République statuant sur la régularité des actes de l'information qu'e

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Paris · Pôle 4 - Chambre 1

    N° 14/07400

    Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Paris · Pôle 4 - Chambre 1

    N° 14/17008

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Nouméa · Chambre sociale

    N° 12/00139

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Nouméa · Chambre sociale

    N° 12/00236

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 12/00078

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE SOCIALE

    N° 11/00099

    Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 11100225

    Cassation partielle

    CONTRATS ET OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES - Interprétation - Dénaturation - Clauses claires et précises - Contrat de forage - Obligations - Détermination CONTRATS ET OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES - Obligation de moyens - Obligation de renseignement - Applications diverses - Entreprise de forage Il n'incombe pas à une société de forage qui est exclusivement chargée de travaux de forage et qui ne garantit pas la présence d'eau dans le sous-sol du terrain de se renseigner sur le niveau de

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Marchés publics

100 marchés affichés sur 551 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 100 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2025: 15,6 M€ (56 marchés)15,6 M€202556 marchés2026: 15,9 M€ (44 marchés)15,9 M€202644 marchés

Top 5 acheteurs

  • BRGM (BRGM)29,8 M€
    91 marchés
  • REGION GRAND EST574 k€
    2 marchés
  • DIRECTION GENERALE DE L'AMENAGEMENT DU LOGEMENT ET DE LA NATURE283 k€
    1 marché
  • CA DU CENTRE LITTORAL (CACL)275 k€
    1 marché
  • VILLE DE PARIS261 k€
    2 marchés

Détail des marchés

Centre de services et assistance aux utilisateurs (HELPDESK)

Marché12/10/2026
1,5 M €

Appui au montage, à la gestion et au reporting de projets européens dans le cadre des programmes cadres de recherche et d'innovation

Marché22/09/2026
400 k €

Maitrise d’œuvre portant sur les travaux de curage d’une galerie minière et de réfection d’un mur de soutènement – Firminy (42)

Marché10/09/2026
60 k €

TMA TME Orion (intranet BRGM)

Marché08/09/2026
100 k €

Développement d'un système de surveillance côtière par vidéo en Intelligence Artificielle et modélisation morpho dynamique dans le cadre de la résilience des littoraux

Marché01/09/2026
100 k €

Travaux d'aménagements paysagers à des fins de maîtrise de l'érosion du site de dépôt de résidus miniers

Marché26/08/2026
475 k €

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la préparation, la passation et le suivi d'un marché de conception-réalisation Travaux de jet-grouting pour la sécurisation d'un ancien puits de mine

Marché27/07/2026
42 k €

Accompagnement à l'organisation de la journée d'innovation ouverte TINNOV 2026

Marché24/07/2026
43 k €

260122M01 - CARACTERISATION DE LA CONTAMINATION PAR DES PFAS DES EAUX SOUTERRAINES DU TERRITOIRE D'ORLEANS METROPOLE

Marché17/07/2026
120 k €

Fourniture et livraison d'équipements de protection individuelle, vêtements et chaussures de travail pour les salariés BRGM et sa filiale

Marché07/07/2026
400 k €

Support à la coordination et aide logistique au projet INSOKA

Marché04/06/2026
145 k €

AP25CAY513 Convention d'application no1 à la convention cadre 5 BRGM 2026-2027

Marché01/06/2026
275 k €

2026M02500 Convention de recherche et developpement partages relative a la construction d'un modele hydrogeolog

Marché28/05/2026
398 k €

Fourniture et livraison de véhicules 4X4 avec plateau pour le projet PanAfGeo+ Invest en République Démocratique du Congo

Marché21/05/2026
106 k €

Marché d'expertise technique sur la surveillance des mouvements gravitaires du square Louise Michel et acquisitions géophysiques pour la caractérisation et la surveillance de la subsurface - Square Lo

Marché19/05/2026
130 k €

SA3 EXPERTISE TECHNIQUE SUBSURFACE SQUARE L.MICHEL PARIS18

Marché19/05/2026
130 k €

Bassin houiller de Decazeville (12) : exploitation d'Installations Hydrauliques de Sécurité du réservoir minier Bourran-Lassalle et maintenance de stations hydrométriques

Marché19/05/2026
90 k €

Exploitation, entretien et maintenance de la station de dépollution des eaux de la Combe du Saut - Anciens sites miniers et industriels de la vallée de l'Orbiel (11)

Marché18/05/2026
1,4 M €

Travaux de mise en sécurité de la mine des Espeyroux à Muret-le-Château, Aveyron (12)

Marché13/05/2026
1,1 M €

Travaux de curage du bassin de décantation et de la lagune n°1, déshydratation et élimination des boues

Marché13/05/2026
225 k €

Sécurisation de la descente du BRGM dans l'ancienne mine de soufre des Camoins et l'ancienne mine de lignite de la concession de Coudoux

Marché07/05/2026
2 €

Suivi topographique de la Verse des Brouttes Commune de Camplong Hérault (34)

Marché16/04/2026
30 k €

Travaux d'entretien d'émergences minières - Département du Gard (30)

Marché13/04/2026
80 k €

Mission d'Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMOA) dans le cadre du déploiement de l'outil de gestion de portefeuilles de projets « ProjeO »

Marché07/04/2026
210 k €

Acquisition d'un diffractomètre de rayons X transportable

Marché24/03/2026
136 k €

Mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite

Marché24/03/2026
7 k €

Mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite

Marché19/03/2026
4 k €

Mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite

Marché19/03/2026
2 k €

Mesures de débits et échantillonnage d'eau souterraine sur les points de débordement du bassin ferrifère Nord Lorrain

Marché11/03/2026
38 k €

Suivi, automatisme, entretien et maintenance des équipements de surveillance de la colline de la Darboussière. Ancien site minier de Peygros-Blanquette Communes de Cabasse et Thoronet (83)

Marché06/03/2026
25 k €

Fontis sur le court de tennis n°2 Commune de Mons (30) - Maîtrise d'oeuvre complète et missions complémentaires en vue des travaux de mise en sécurité

Marché06/03/2026
40 k €

Suivi, automatisme, entretien et maintenance des équipements de surveillance de la colline de la Darboussière. Ancien site minier de Peygros-Blanquette Communes de Cabasse et Thoronet (83)

Marché06/03/2026
40 k €

Suivi, automatisme, entretien et maintenance des équipements de surveillance de la colline de la Darboussière. Ancien site minier de Peygros-Blanquette Communes de Cabasse et Thoronet (83)

Marché06/03/2026
25 k €

Suivi, automatisme, entretien et maintenance des équipements de surveillance de la colline de la Darboussière. Ancien site minier de Peygros-Blanquette Communes de Cabasse et Thoronet (83)

Marché06/03/2026
25 k €

Travaux de mise en sécurité d'un désordre sur la commune de Firmi (12)

Marché04/03/2026
10 k €

Suivi Environnemental des eaux de mine de la galerie de la mer (Marseille - 13)

Marché02/03/2026
120 k €

Marché de conception-réalisation relatif à la réhabilitation du bâtiment F5 du BRGM à Orléans

Marché12/02/2026
3,0 M €

Opérations d'entretien et d'hydrocurage - Surveillance Bassin houiller de la Loire (42)

Marché12/02/2026
250 k €

Opérations d'entretien et d'hydrocurage - Surveillance Bassin houiller de la Loire (42)

Marché12/02/2026
250 k €

Bassin pétrolier alsacien Travaux de réhabilitation du dispositif de sécurité du forage fuyard n°3517 à Ohlungen (67590)

Marché09/02/2026
45 k €

Acquisition topographie terrestre sur la commune de Farébersviller (57)

Marché04/02/2026
19 k €

Démontage et évacuation des portes du Puits Gérard (Mimet 13)

Marché29/01/2026
30 k €

Prestations de Maintenance Multitechnique du siège du BRGM à ORLEANS

Marché22/01/2026
4,0 M €

Bassin Houiller Lorrain Accord-cadre : Réalisation d'essais de pompage en Moselle (57)

Marché20/01/2026
300 k €

Marché relatif à la réalisation d’une étude de valorisation des données acquises lors des levés géophysiques en 2022 à 2025 pour les ressources minérales

Marché30/12/2025
283 k €

Mise en place de 9 piézomètres et de leurs équipements sur des sites pilotes - espaces naturels - dans le Ried alsacien et le Bruch d'Andlau (67 - 68) - Interreg GRETA

Marché22/12/2025
35 k €

Assistance, Encadrement et suivi HSE - SPS sur le périmètre de l'UTAM Sud

Marché18/12/2025
80 k €

Bassin houiller lorrain Prestation de service relative à l'exploitation et à la maintenance d'installations hydrauliques de sécurité nécessaires au pompage et au traitement des eaux minières

Marché16/12/2025
500 k €

Travaux de mise en sécurité des dépôts de résidus de traitement de l'ancienne mine de Salau sur la commune de Couflens-Salau (09) Phase n°1

Marché15/12/2025
115 k €

Commune de Rive-de-Gier (42) - Travaux de mise en sécurité de deux désordres dans le secteur de la Catonnière

Marché12/12/2025
94 k €

Aménagements paysagers autour des bâtiments G7 et F3

Marché11/12/2025
73 k €

Entretien et remise en état des anciens sites miniers et industriels de la vallée de l'Orbiel dans l'Aude (11)

Marché08/12/2025
550 k €

Bassin houiller lorrain Prestation de service relative à l'exploitation et à la maintenance de 4 forages de dépollution du bassin houiller lorrain (Diesen - 57, Région Grand Est)

Marché08/12/2025
124 k €

Suivi topographique de la verse de San Culgat et du bourg d'Escaro - Commune de Souanyas et Escaro - Pyrénées Orientales (66)

Marché05/12/2025
45 k €

Acquisition photogrammétrique et lidar aéroportés pour la poursuite du suivi de l'affaissement de terrain résiduel actif lié aux dissolutions de sel : Farébersviller (57)

Marché04/12/2025
28 k €

SUIVI ENVIRONNEMENTAL DES ANCIENS SITES MINIERS ET INDUSTRIELS DE LA VALLEE DE L'ORBIEL

Marché27/11/2025
1,2 M €

Remplacement de deux ascenseurs du bâtiment J2 - BRGM ORLEANS

Marché27/11/2025
194 k €

Opérations d'entretien et d'aménagement des espaces verts du périmètre de l'IHS de Chessy-Les-Mines (69)

Marché20/11/2025
60 k €

Réfection du tronçon final du saumoduc - Fessenheim (68)

Marché19/11/2025
100 k €

Entretien du réseau de surveillance piézométrique des anciens sites miniers et industriels de la vallée de l'Orbiel dans l'Aude (11) Réfection, création et comblement de piézomètres

Marché14/11/2025
399 k €

Prestations d'États des lieux de locaux avec remise de livrables pour le compte du BRGM/UTAM EST/FREYMING-MERLEBACH (57801)

Marché13/11/2025
210 k €

Réalisation de différents travaux en hauteur - Surveillance de la Galerie de la Mer et des infrastructures liées (Communes de Mimet-Marseille - 13)

Marché28/10/2025
210 k €

Entretien des espaces verts du bâtiment BRGM de Gardanne

Marché10/10/2025
20 k €

Digue de l'Habitarelle - Visites Techniques Approfondies 2025 et 2027

Marché03/10/2025
10 k €

Mise en sécurité d'urgence d'un ancien puits de mine à Saint Etienne - Puits de la Machine Anglaise

Marché01/10/2025
269 k €

Travaux d'entretien des pistes sur le bassin pétrolifère alsacien

Marché30/09/2025
35 k €

Prestations de services en géophysique appliquée

Marché26/09/2025
210 k €

Station de pompage du Puits Fontanes, station de traitement des eaux de Destival et piézomètre de Rochebelle : Exploitation, entretien et maintenance - Communes de Saint Martin de Valgalgues et Alès (

Marché24/09/2025
20 k €

Convention de recherche et développement partagés : bassin ferrifère lorrain - identification et hiérarchisation des zones vulnérables aux pollutions agricoles, aide à la gestion quantitative des rése

Marché22/09/2025
176 k €

Travaux de mise en sécurité des anciens secteurs minier de la vallée du Grésillou, Aude (11) - Zone des résidus de fours

Marché22/09/2025
98 k €

Travaux d'évacuation des matériaux stockés au hameau d'Eteize - Savas (07)

Marché17/09/2025
35 k €

Accompagnement en Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMOA) dans le cadre de la mise en place d'un ERP Finance, Comptabilité et Achats

Marché12/09/2025
1,4 M €

Edition / intégration dans le cadre de la mise en place d'un nouvel ERP

Marché12/09/2025
3,4 M €

La caractérisation des gisements thermaux des stations thermales du Massif Central français et pour l'élaboration d'un protocole de suivi pour définir des indicateurs d'impact du changement global et

Marché29/08/2025
40 k €

Entretien des espaces verts des terrils, des têtes de puits de mine, et des piézomètres du Bassin Potassique Alsacien (68)

Marché16/08/2025
381 k €

Marché de maîtrise d'oeuvre en vue de réaliser : « Des travaux de confortement et de fermeture pérenne de l'accès à une ancienne galerie de mine de fer dénommée « galerie G4 » sur la commune de Moyeuv

Marché14/08/2025
8 k €

Surveillance après-mine du bassin houiller lorrain Suivi topographique des mouvements de terrain

Marché13/08/2025
400 k €

Station de traitement des eaux de Destival - Commune de Saint Martin de Valgalgues (30) Mission de maîtrise d'oeuvre portant sur le suivi des travaux d'entretien et la définition de pistes d'optimisat

Marché01/08/2025
48 k €

Marché de recherche et de développement suivi de la conception d'un Module de commande « innovant » des pompages du champ captant de la vallée de la Bisten

Marché23/07/2025
150 k €

Entretien des ouvrages de surveillance et de prévention des risques miniers du bassin houiller du Dauphiné (38)

Marché23/07/2025
70 k €

Suivi et interprétation d'investigations lors de travaux de travaux de réalisation de piézomètres sur le secteur Est du BHL

Marché22/07/2025
150 k €

Réalisation de levés électromagnétiques/magnétiques héliportés en France métropolitaine

Marché18/07/2025
1,5 M €

PRELEVEMENT PHYSICO-CHIMIQUES_RAPPORTAGE FINAL

Marché17/07/2025
109 k €

Accompagnement et suivi écologique des travaux de mise en sécurité des verses et digue sur l'ancien site minier de Couflens-Salau (09)

Marché15/07/2025
31 k €

Etude de vulnérabilité des milieux, diagnostic sur site et hors site, Interprétation de l'Etat des Milieux / Ancien site minier et industriel de la Combe du Saut - Limousis, Aude (11)

Marché09/07/2025
485 k €

Travaux d'entretien de la Station de traitement des eaux minières de Destival, Saint Martin de Valgalgues (30)

Marché04/07/2025
269 k €

Suivi faunistique (chiroptères) - Travaux de comblement partiel de la mine des Espeyroux Commune de Muret-le-château Aveyron (12)

Marché01/07/2025
7 k €

ARTICLE 2122-1 DU CCP-URGENCE IMPERIEUSE-RISQUE POLLUTION ENVIRONEMENTALE-TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UNE VOIRIE D'ACCES AU SITE ET CREATION D'UNE ZONE DE RETENTION DESTINEE AU STATIONNEMENT DES CITERNES

Marché01/07/2025
58 k €

Maîtrise d'oeuvre (missions DIAG/AVP) des travaux de mise en sécurité d'ouvrages miniers débouchant au jour, ancienne mine de pyrite d'Itxassou Pyrénées Atlantiques

Marché27/06/2025
161 k €

Travaux d'entretien de divers anciens sites miniers - Département de l'Hérault (34)

Marché19/06/2025
150 k €

Emergence minière du TB250 et de la surverse du Puits Debay : Travaux d'entretien - Commune Le Bousquet d'Orb (34).

Marché19/06/2025
200 k €

Exploitation et maintenance de la station de traitement des eaux de mine de Chessy-les-Mines (69)

Marché17/06/2025
400 k €

Remplacement de l'isolation et de l'étanchéité au BRGM Nantes (44)

Marché16/06/2025
78 k €

Contrôle des installations de diffusion des eaux de mine en mer dans la rade de Marseille (13).

Marché13/06/2025
212 k €

Débroussaillage, élagage et nettoyage des espaces verts des ouvrages après-mine surveillés sur le bassin minier de Provence (13) et Alpes de Haute-Provence (04)

Marché12/06/2025
40 k €

Prestations de prélèvements et analyses physico-chimiques d'eau et de sédiments réalisés dans le cadre de la surveillance Après-Mine du bassin houiller lorrain (Lots 1 à 3)

Marché11/06/2025
46 k €

Maitrise d'oeuvre : Bilan hydrique et tranchées en pied de verse, Déviation des eaux externes en périphérie de la verse. Verse de Ramèle, ancien secteur minier de la vallée du Grésillou, Aude (11)

Marché10/06/2025
406 k €

Mise en sécurité d'un puits à Rive-de-Gier - Collège Louise Michel

Marché02/06/2025
76 k €

Mission de Maitrise d'oeuvre relative aux travaux de comblement de deux galeries situées dans le Bassin Ferrifère Lorrain Commune d'Algrange (57440)

Marché02/06/2025
29 k €

Gestion et maintenance de l'ouvrage vanné de Moyeuvre-Grande (57 250)

Marché28/05/2025
75 k €

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 1

1 en exploitation

  • Orléans · Autorisation · En exploitation avec titre

Projets de recherche financés par l’UE · 111

51,8 M€ de contribution UE · 1636 organisations partenaires · pays les plus fréquents : FR (194), DE (157), ES (131), IT (109)

  • RenAI · 2026–2029 · 23 participants · RENAI – RESPONSIBLE AI INFRASTRUCTURES FOR SCIENTIFIC EXCELLENCE
  • iRIS · 2026–2030 · 25 participants · Intelligent Research Infrastructure Sustainability
  • HARCCA · 2026–2030 · 22 participants · Hotspot Resilience: Co-Construct Approaches to Coastal Climate Adaptation
  • CO2SITE · 2026–2029 · 36 participants · INVESTABLE STORAGE ATLAS – SUPPORTING INVESTMENTS IN THE DEVELOPMENT OF CO2 STOR…

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Immobilier — transactions à ses adresses

3 transactions détectées aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)

DateNatureBienAdresseValeur foncière
12/12/2025VenteLocal industriel. commercial ou assimilé · 1650 m²12 RUE MICHEL LABROUSSE, 31100, Toulouse2,0 M €
24/07/2025VenteLocal industriel. commercial ou assimilé · 2376 m²12 RUE MICHEL LABROUSSE, 31100, Toulouse5,5 M €
03/03/2025VenteLocal industriel. commercial ou assimilé · 380 m²1 RUE MAURICE HOLLANDE, 51100, Reims821 k €

Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.

Index Égalité F/H

Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)

93/ 100
Excellent

Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.

2021 · 932022 · 932023 · 942024 · 942025 · 93

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 1 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

70/100

Sur 1 exercices : données insuffisantes
202170

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles », basée à ORLEANS, créée en 1986, employant 1000-1999 personnes, pour un CA de 61,4 M€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Aides publiques (32)

Sources : ADEME, REGION_CVL · Total 13,4 M € depuis 2010

Travaux de Recherche Industrielle pour la mise en place d'un site pilote de traitement des sargasses (SPICES) à Saint-François

650 k €

ADEMEADEME · 28/10/2026

Accompagnement scientifique et technique des filières géothermiques en Nouvelle-Aquitaine 2026/2027

13 k €

ADEMEADEME · 05/10/2026 · Aides au changement de comportement

TRANSCAP transfert des CAP-O dans les eaux souterraines - Echelle site atelier

14 k €

ADEMEADEME · 26/06/2026

Inventaire des teneurs de substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) dans les sols urbains et valeurs de fonds associées

150 k €

ADEMEADEME · 01/12/2025 · Projets de Recherche et Développement

développement d'une technique géophysique d’imagerie sismique non-invasive et complémentaire aux réseaux piézométriques existants …

187 k €

ADEMEADEME · 01/07/2025 · Innov Eau

Apports des laboratoires vivants dans l’étude des externalités positives des filières de bioéconomie pour la création de valeur su…

34 k €

ADEMEADEME · 18/06/2025 · GRAINE (Phase 2) - Production, valorisation des biomasses et

Analyse du fonctionnement des zones humides par la synergie de données satellitaires et de terrain.

208 k €

ADEMEADEME · 04/04/2025 · Innov Eau

AAP THESES 2024 : Une approche IA pour un diagnostic rapide pour l’exploration géothermal

9 k €

ADEMEADEME · 28/11/2024 · Appel à projets Thèses - Édition 2024

Evaluation économique des risques côtiers en lien avec le changement climatique sur le littoral de la Guadeloupe – année 3

166 k €

ADEMEADEME · 26/11/2024 · Projets de Recherche, Développement ou Innovation (RDI)

Apporter une réponse aux enjeux socio-économiques et environnementaux liés à la température des eaux souterraines face aux changem…

169 k €

ADEMEADEME · 21/11/2024 · Transition écologique et valorisation économique - CPIER Val

Projet BIOCENNE - APR GESIPOL 2023 tester des solutions écologiques de remédiation sur un site industriel contaminé

100 k €

ADEMEADEME · 15/11/2024 · Recherche pour la GEStion Intégrée des sites POLlués (GESIP

Réalisation d'une installation de géothermie sur nappe pour le chauffage et rafraichissement d'un nouveau bâtiment de laboratoire …

433 k €

ADEMEADEME · 29/10/2024 · Installations de production de chaleur et de froid à partir

Accompagnement scientifique et technique des filières géothermiques en Nouvelle-Aquitaine sur l'année 2025

32 k €

ADEMEADEME · 24/10/2024 · Aides aux actions ponctuelles

ACC AAP FLAG: Mise en place d'un outil prévisionnel des niveaux piézométriques

41 k €

ADEMEADEME · 12/09/2024 · Expérimentation d'un Fonds local d'adaptation en Guadeloupe

Utilisation de MICro-organismes et de MOUSSe pour optimiser une dépollution d’hydrocarbures pétroliers par biotertre

215 k €

ADEMEADEME · 28/08/2024 · Recherche pour la GEStion Intégrée des sites POLlués (GESIP

pour le grand projet CPER ORION "Radioastronomie Nancay".

595 k €

REGION_CVLREGION CENTRE -VAL DE LOIRE · 24/11/2023 · numéraire

pour le financement d'une bourses de recherche cofinancée

52 k €

REGION_CVLREGION CENTRE -VAL DE LOIRE · 24/11/2023 · numéraire

pour le financement d'un projet Post doc dans le cadre de l'APR IA.

118 k €

REGION_CVLREGION CENTRE -VAL DE LOIRE · 13/10/2023 · numéraire

Projet de recherche d'intérêt régional "CERES"

210 k €

REGION_CVLREGION CENTRE -VAL DE LOIRE · 22/09/2023 · numéraire

Développement de la chaleur géothermique en France : année 2023

543 k €

ADEMEADEME · 18/09/2023

Affichage des 20 aides les plus récentes. 12 autres aides en base.

Source : data.gouv.fr — décret 2017-779 transparence des aides publiques. Les aides régionales et FEDER seront ajoutées progressivement.

Historique BODACC

61 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (11)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible. · 10 affichés

  1. Formalité RNE

    34M
    16/03/2026· N° J00241092477
    Consulter
  2. Formalité RNE

    34M
    01/12/2025· N° J00222481004
    Consulter
  3. Formalité RNE

    34M
    02/10/2025· N° J00221553241
    Consulter
  4. Formalité RNE

    01Y
    26/09/2025· N° Y00176576734
    Consulter
  5. Formalité RNE

    54M
    08/09/2025· N° J00215088923
    Consulter
  6. Formalité RNE

    80M
    08/09/2025· N° J00204088553
    Consulter
  7. Formalité RNE

    80M
    08/09/2025· N° J00195090527
    Consulter
  8. Formalité RNE

    60M
    02/06/2025· N° J00148652514
    Consulter
  9. Formalité RNE

    34M
    14/03/2025· N° J00177802063
    Consulter
  10. Transfert d’établissement

    56M
    02/12/2024· N° J00111616645
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Marques déposées (1)

Enregistrées auprès de l'INPI

Verbale

Litt'Adapt

Dépôt : 20/05/2026Expiration : 20/05/2036N° 5260162
CL. 28CL. 41CL. 9
Demande publiée

Brevets (100)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

METHOD AND EQUIPMENT FOR BIOREMEDIATION OF POLLUTED SOIL IN THE FORM OF A MOUND

Déposé le 30/10/2024· Publié le 08/05/2025

N° WO2025093643A1

METHOD AND DEVICE FOR COMPENSATION OF SELF-POTENTIAL

Déposé le 10/07/2024· Publié le 16/01/2025

N° WO2025012327A1

METHOD FOR RECOVERING PERMANENT MAGNETS AND VALUABLE METALS FROM HARD DISKS

Déposé le 15/12/2023· Publié le 20/06/2024

N° WO2024126821A1

procédé et installation de dépollution biologique d’un sol pollué mis sous forme de tertre

Déposé le 02/11/2023· Publié le 09/05/2025

N° FR3154934A1

Procédé d’obtention sélective de sulfures de cuivre et de sulfures de zinc à partie de boues de chaulage de drainages miniers acides

Déposé le 05/10/2023· Publié le 11/04/2025

N° FR3153830A1

Procédé de mesure de la polarisation provoquée et de la résistivité électrique du sous-sol à l’aide d’émetteurs multiples émettant simultanément avec un codage CDMA

Déposé le 04/08/2023· Publié le 07/02/2025· Délivré le 18/07/2025

N° FR3151913A1

Procédé de caractérisation d'un risque de chutes de blocs

Déposé le 05/07/2023· Publié le 10/01/2025· Délivré le 01/08/2025

N° FR3150880A1

Procédé d’extraction de liquides denses en phase non aqueuse

Déposé le 01/06/2023· Publié le 06/12/2024

N° FR3149221A1

GROUND EXPLORATION SYSTEM AND METHOD

Déposé le 20/01/2023· Publié le 24/07/2024

N° EP4403962A1

Procédé de récupération d’aimants permanents et des métaux de valeurs des disques durs

Déposé le 16/12/2022· Publié le 21/06/2024

N° FR3143386A1

ELECTROMAGNETIC SYSTEM FOR GEOPHYSICAL PROSPECTING

Déposé le 30/06/2022· Publié le 12/06/2024

N° EP4381327A1

ELECTROMAGNETIC SYSTEM FOR GEOPHYSICAL PROSPECTING

Déposé le 30/06/2022· Publié le 09/02/2023

N° WO2023011815A1

ELECTROMAGNETIC SYSTEM FOR GEOPHYSICAL PROSPECTING

Déposé le 30/06/2022· Publié le 09/02/2023

N° CA3227826A1

ELECTROMAGNETIC SYSTEM FOR GEOPHYSICAL PROSPECTING

Déposé le 30/06/2022· Publié le 17/10/2024

N° US2024345276A1

ELECTROMAGNETIC SYSTEM FOR GEOPHYSICAL PROSPECTING

Déposé le 30/06/2022· Publié le 14/03/2024

N° AU2022323592A1

Procédé de génération supervisée d’un graphe sémantique virtuel de connaissances spécialisées

Déposé le 20/05/2022· Publié le 24/11/2023

N° FR3135802A1

Simulation d’extraction de lithium

Déposé le 07/04/2022· Publié le 13/10/2023· Délivré le 16/08/2024

N° FR3134317A1

SYSTEM FOR DETECTING ON-SITE ASBESTOS PARTICLES IN BUILDING MATERIALS

Déposé le 21/01/2022· Publié le 29/11/2023

N° EP4281744A1

SYSTEM FOR DETECTING ON-SITE ASBESTOS PARTICLES IN BUILDING MATERIALS

Déposé le 21/01/2022· Publié le 28/07/2022

N° WO2022157317A1

Method For Extracting Rare Earth Elements Contained In Permanent Magnets

Déposé le 09/08/2021· Publié le 25/11/2021

N° US2021363608A1

Procédé d’extraction sélective de terres rares sous forme d’oxydes

Déposé le 09/04/2021· Publié le 14/10/2022· Délivré le 10/11/2023

N° FR3121686A1

METHOD FOR ABSORBING ATMOSPHERIC CARBON DIOXIDE BY PROCESSING A PHOSPHATE ORE

Déposé le 02/04/2021· Publié le 15/02/2023· Délivré le 10/01/2024

N° EP4132686A1

METHOD FOR ABSORBING ATMOSPHERIC CARBON DIOXIDE BY PROCESSING A PHOSPHATE ORE

Déposé le 02/04/2021· Publié le 14/10/2021

N° WO2021204722A1

Système de détection sur site de particules d’amiante dans des matériaux de construction

Déposé le 22/01/2021· Publié le 29/07/2022· Délivré le 22/12/2023

N° FR3119236A1

Procédé de construction d’une carte de paysage

Déposé le 13/01/2021· Publié le 15/07/2022· Délivré le 17/03/2023

N° FR3118820A1

ELECTROCHEMICAL MEASUREMENT SYSTEM AND METHOD FOR MONITORING A CONCRETE STRUCTURE

Déposé le 24/07/2020· Publié le 28/01/2021

N° WO2021014021A1

ELECTROCHEMICAL MEASUREMENT SYSTEM AND METHOD FOR MONITORING A CONCRETE STRUCTURE

Déposé le 24/07/2020· Publié le 28/01/2021

N° CA3148499A1

ELECTROCHEMICAL MEASUREMENT SYSTEM AND METHOD FOR MONITORING A CONCRETE STRUCTURE

Déposé le 24/07/2020· Publié le 01/06/2022

N° EP4004522A1

Electrochemical measurement system and method for monitoring a concrete structure

Déposé le 24/07/2020· Publié le 18/08/2022· Délivré le 23/01/2024

N° US2022260548A1

Système pour caractériser le pompage en milieu poreux d’un polluant

Déposé le 23/07/2020· Publié le 28/01/2022· Délivré le 11/11/2022

N° FR3112865A1

METHOD FOR EXTRACTING A MINERAL FROM BIOTITES

Déposé le 08/07/2020· Publié le 14/01/2021

N° US2021009433A1

PROCESS FOR EXTRACTING A MINERAL CONTAINED IN BIOTITES

Déposé le 08/07/2020· Publié le 13/01/2021· Délivré le 16/02/2022

N° EP3763674A1

Procédé de conception d’une source de recharge artificielle

Déposé le 29/04/2020· Publié le 05/11/2021· Délivré le 17/11/2023

N° FR3109790A1

Procédé d’absorption de dioxyde de carbone atmosphérique par traitement d’un minerai phosphaté

Déposé le 07/04/2020· Publié le 08/10/2021· Délivré le 15/07/2022

N° FR3108859A1

Procédé de prospection géophysique de type CSEM utilisant une longue électrode pour l’injection du courant source

Déposé le 09/10/2019· Publié le 16/04/2021· Délivré le 22/10/2021

N° FR3101961A1

Procédé d’extraction d’un minéral contenu dans des biotites

Déposé le 08/07/2019· Publié le 15/01/2021· Délivré le 18/06/2021

N° FR3098414A1

METHOD FOR PROCESSING A MIXTURE OF PLASTICS BY CONTROLLED OXIDATION

Déposé le 29/05/2019· Publié le 12/12/2019

N° WO2019233873A1

PROCESS FOR TREATING A PLASTIC MIXTURE BY CONTROLLED OXIDATION

Déposé le 29/05/2019· Publié le 14/04/2021· Délivré le 09/10/2024

N° EP3802680A1

système et procédé d’aide à la mobilité d’un véhicule tout terrain

Déposé le 15/05/2019· Publié le 20/11/2020· Délivré le 21/05/2021

N° FR3096158A1

ELECTROLYSIS-ASSISTED METHOD AND DEVICE FOR CAPTURING AND/OR RELEASING ANIONIC SPECIES

Déposé le 25/01/2019· Publié le 02/12/2020

N° EP3743195A1

PROCESS FOR OBTAINING CARBON-COATED MINERAL PARTICLES

Déposé le 25/01/2019· Publié le 01/08/2019

N° WO2019145492A1

ELECTROLYSIS-ASSISTED METHOD AND DEVICE FOR CAPTURING AND/OR RELEASING ANIONIC SPECIES

Déposé le 25/01/2019· Publié le 01/08/2019

N° WO2019145491A1

PROCESS FOR OBTAINING CARBON-COATED MINERAL PARTICLES

Déposé le 25/01/2019· Publié le 02/12/2020

N° EP3743375A1

PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN MELANGE DE PLASTIQUES PAR OXYDATION MENAGEE

Déposé le 08/06/2018· Publié le 13/12/2019· Délivré le 10/07/2020

N° FR3082206A1

PROCEDE ET DISPOSITIF DE MISE EN SECURITE D'UN OPERATEUR SUR LE SITE D'UN RESERVOIR DE GAZ

Déposé le 13/03/2018· Publié le 20/09/2019· Délivré le 05/06/2020

N° FR3078993A1

PROCEDE DE POMPAGE D'UN RESERVOIR SOUTERRAIN FRACTURE

Déposé le 12/02/2018· Publié le 16/08/2019· Délivré le 11/12/2020

N° FR3077841A1

PROCEDE ET DISPOSITIF DE CAPTURE ET/OU DE LIBERATION D'ESPECES ANIONIQUES ASSISTE PAR ELECTROLYSE

Déposé le 25/01/2018· Publié le 26/07/2019· Délivré le 06/10/2023

N° FR3077008A1

PROCEDE D'OBTENTION DE (NANO)PARTICULES MINERALES ENROBEES DE CARBONE

Déposé le 25/01/2018· Publié le 26/07/2019· Délivré le 03/01/2020

N° FR3077012A1

PROCEDE DE DETERMINATION DE ZONES POTENTIELLES D'EROSION ET DE DEPOTS SEDIMENTAIRES

Déposé le 02/01/2018· Publié le 05/07/2019

N° FR3076388A1

PROCEDE DE STOCKAGE ET DE PRODUCTION D’ENERGIE THERMIQUE DANS LES FORMATIONS GEOLOGIQUES PERMEABLES

Déposé le 10/08/2017· Publié le 15/02/2019· Délivré le 03/12/2021

N° FR3070064A1

METHOD FOR EXTRACTING RARE EARTH ELEMENTS CONTAINED IN PERMANENT MAGNETS

Déposé le 02/06/2017· Publié le 10/04/2019· Délivré le 25/05/2022

N° EP3464655A1

METHOD FOR EXTRACTING RARE EARTH ELEMENTS CONTAINED IN PERMANENT MAGNETS

Déposé le 02/06/2017· Publié le 07/12/2017

N° WO2017207947A1

METHOD FOR EXTRACTING RARE EARTH ELEMENTS CONTAINED IN PERMANENT MAGNETS

Déposé le 02/06/2017· Publié le 07/12/2017· Délivré le 10/10/2023

N° CA3022190A1

Method for extracting rare earth elements contained in permanent magnets

Déposé le 02/06/2017· Publié le 06/06/2019· Délivré le 26/10/2021

N° US2019169710A1

Method for extracting rare earth elements contained in permanent magnets

Déposé le 02/06/2017· Publié le 18/07/2022· Délivré le 18/07/2022

N° DK3464655T3

PROCEDE DE CONSTRUCTION D'UNE CARTE DE FAVORABILITE D'UNE OCCURRENCE D'UN EVENEMENT, TELLE QUE LA PRESENCE D'UN ELEMENT MINIER

Déposé le 07/03/2017· Publié le 14/09/2018

N° FR3063823A1

SYSTEME D’ECHANTILLONNAGE PASSIF POUR DES EAUX PEU AGITEES

Déposé le 24/02/2017· Publié le 31/08/2018· Délivré le 20/05/2022

N° FR3063346A1

BIOLEACHING METHOD AND FACILITY

Déposé le 14/12/2016· Publié le 29/11/2017· Délivré le 29/11/2017

N° ZA201608632B

Prodecimiento e instalación de biolixiviación

Déposé le 05/12/2016· Publié le 08/09/2017

N° CL2016003130A1

HIGH-PRESSURE AND HIGH-TEMPERATURE CLOSED GEOTHERMAL EXCHANGER FOR A MAGMATIC OR METAMORPHIC FORMATION

Déposé le 22/11/2016· Publié le 01/06/2017

N° WO2017089694A2

HIGH-PRESSURE AND HIGH-TEMPERATURE CLOSED GEOTHERMAL EXCHANGER FOR A MAGMATIC OR METAMORPHIC FORMATION

Déposé le 22/11/2016· Publié le 03/10/2018· Délivré le 08/01/2020

N° EP3380794A2

High-pressure and high-temperature closed geothermal exchanger for a magmatic or metamorphic formation

Déposé le 22/11/2016· Publié le 28/06/2018

N° AU2016360032A1

High-pressure and high-temperature closed geothermal exchanger for a magmatic or metamorphic formation

Déposé le 22/11/2016· Publié le 29/11/2018· Délivré le 23/06/2020

N° US2018340711A1

SYSTEM FOR PRODUCING AND STORING ELECTRICAL ENERGY BY MEANS OF A THERMAL DOUBLET

Déposé le 03/10/2016· Publié le 08/08/2018· Délivré le 11/08/2021

N° EP3356755A1

SYSTEM FOR PRODUCING AND STORING ELECTRICAL ENERGY BY MEANS OF A THERMAL DOUBLET

Déposé le 03/10/2016· Publié le 06/04/2017

N° WO2017055626A1

PROCEDE D'EXTRACTION DE TERRES RARES CONTENUES DANS DES AIMANTS PERMANENTS

Déposé le 03/06/2016· Publié le 08/12/2017· Délivré le 01/01/2021

N° FR3052171A1

METHOD FOR DETERMINING BATHYMETRY FROM QUASI-SYNCHRONOUS OPTICAL SATELLITE IMAGES

Déposé le 17/02/2016· Publié le 25/08/2016

N° WO2016132068A1

Method For Recycling Waste Electrical And Electronic Equipment

Déposé le 18/12/2015· Publié le 21/12/2017

N° US2017362682A1

Method for recycling waste electrical and electronic equipment

Déposé le 18/12/2015· Publié le 08/07/2019· Délivré le 08/07/2019

N° DK3237127T3

폐 전기 및 전자 장비의 재활용 방법

Déposé le 18/12/2015· Publié le 18/09/2017

N° KR20170105020A

METHOD FOR RECYCLING WASTE ELECTRICAL AND ELECTRONIC EQUIPMENT

Déposé le 18/12/2015· Publié le 30/06/2016

N° WO2016102849A1

METHOD FOR RECYCLING WASTE ELECTRICAL AND ELECTRONIC EQUIPMENT

Déposé le 18/12/2015· Publié le 01/11/2017· Délivré le 10/04/2019

N° EP3237127A1

METHOD OF DETECTION OF CLAY SWELLING IN A SEDIMENTARY BASIN BY SPECTROMETRY MEASUREMENTS

Déposé le 09/12/2015· Publié le 18/10/2017· Délivré le 21/07/2021

N° EP3230773A1

METHOD FOR DETECTING EXPANSIVE CLAYS IN A SEDIMENTARY BASIN BY SPECTROMETRIC MEASUREMENTS

Déposé le 09/12/2015· Publié le 16/06/2016

N° WO2016092210A1

Procedimiento de detección de arcillas expansivas en una cuenca sedimentaria mediante mediciones espectrométricas

Déposé le 09/12/2015· Publié le 09/02/2022· Délivré le 09/02/2022

N° ES2893423T3

ECHANGEUR GEOTHERMIQUE FERME A HAUTE TEMPERATURE ET HAUTE PRESSION POUR UNE FORMATION MAGMATIQUE OU METAMORPHIQUE

Déposé le 24/11/2015· Publié le 26/05/2017· Délivré le 10/01/2020

N° FR3044078A1

SYSTEME DE PRODUCTION ET DE STOCKAGE D’ENERGIE ELECTRIQUE AU MOYEN DE DOUBLET THERMIQUE

Déposé le 02/10/2015· Publié le 07/04/2017· Délivré le 24/11/2017

N° FR3042029A1

PROCEDE POUR CARTOGRAPHIER SIMULTANEMENT LA CONDUCTIVITE ELECTRIQUE ET LA PERMITTIVITE DIELECTRIQUE DU SOUS-SOL.

Déposé le 10/09/2015· Publié le 17/03/2017· Délivré le 19/04/2019

N° FR3041108A1

SYSTEME DE STOCKAGE ET DE PRODUCTION D'ENERGIE THERMIQUE

Déposé le 03/07/2015· Publié le 06/01/2017· Délivré le 20/12/2019

N° FR3038369A1

Bioleaching method and facility

Déposé le 05/06/2015· Publié le 10/05/2017

N° CN106661662A

BIOLEACHING METHOD AND FACILITY

Déposé le 05/06/2015· Publié le 10/12/2015

N° CA2951089A1

?instalação e método de biolixiviação?

Déposé le 05/06/2015· Publié le 22/08/2017

N° BR112016028594A2

BIOLEACHING METHOD AND FACILITY

Déposé le 05/06/2015· Publié le 22/06/2017

N° US2017175223A1

BIOLEACHING METHOD AND FACILITY

Déposé le 05/06/2015· Publié le 10/12/2015

N° WO2015185729A1

PROCESO E INSTALACIÓN DE BIOLIXIVIACIÓN

Déposé le 05/06/2015· Publié le 08/02/2017

N° AR102115A1

PROCESS AND AN INSTALLATION FOR BIOLEACHING.

Déposé le 05/06/2015· Publié le 12/04/2017· Délivré le 05/08/2020

N° EP3152337A1

Bioleaching method and facility

Déposé le 05/06/2015· Publié le 12/01/2017

N° AU2015270449A1

PROCESS AND AN INSTALLATION FOR BIOLEACHING.

Déposé le 05/06/2015· Publié le 30/11/2020· Délivré le 30/11/2020

N° RS60994B1

SYSTEME D'ACQUISITION D'IMAGES DEDIE A LA REALISATION DE SEQUENCES EN TIME-LAPSE POUR UNE SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE ET URBAINE A DISTANCE

Déposé le 19/05/2015· Publié le 25/11/2016· Délivré le 20/07/2018

N° FR3036571A1

METHOD FOR EXTRACTING LITHIUM BY EVAPORATION

Déposé le 20/03/2015· Publié le 24/09/2015

N° WO2015140478A1

PROCEDE DE DETERMINATION DE LA BATHYMETRIE A PARTIR D'IMAGES SATELLITAIRES OPTIQUES QUASI SYNCHRONES

Déposé le 20/02/2015· Publié le 26/08/2016· Délivré le 02/11/2018

N° FR3033067A1

PROCEDE DE RECYCLAGE DE DECHETS D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES

Déposé le 23/12/2014· Publié le 24/06/2016· Délivré le 10/02/2017

N° FR3030317A1

PROCEDE DE DETECTION D'ARGILES GONFLANTES DANS UN BASSIN SEDIMENTAIRE PAR MESURES SPECTROMETRIQUES

Déposé le 11/12/2014· Publié le 17/06/2016· Délivré le 26/07/2019

N° FR3030060A1

DEVICE FOR CAPTURING ARSENIC

Déposé le 26/09/2014· Publié le 02/04/2015

N° WO2015044608A1

PROCEDE DE RECYCLAGE DE POUDRES LUMINESCENTES

Déposé le 10/07/2014· Publié le 15/01/2016· Délivré le 19/08/2016

N° FR3023561A1

Process and an installation for bioleaching

Déposé le 06/06/2014· Publié le 09/12/2015

N° EP2952593A1

PROCEDE D'EXTRACTION DU LITHIUM PAR EVAPORATION DE SAUMURE

Déposé le 21/03/2014· Publié le 25/09/2015· Délivré le 01/04/2016

N° FR3018699A1

DISPOSITIF DE STOCKAGE THERMIQUE DIFFUSIF UTILISANT DU CARBURE DE SILICIUM

Déposé le 14/03/2014· Publié le 18/09/2015· Délivré le 17/05/2019

N° FR3018600A1

DISTRIBUTED SURVEY SYSTEM FOR OBTAINING UNDERGROUND ELECTRICAL CHARACTERISTICS AND DISTRIBUTED SURVEY METHOD USING SAME

Déposé le 04/02/2014· Publié le 21/08/2014

N° WO2014125787A1

DISTRIBUTED SURVEY SYSTEM FOR OBTAINING UNDERGROUND ELECTRICAL CHARACTERISTICS AND DISTRIBUTED SURVEY METHOD USING SAME

Déposé le 04/02/2014· Publié le 24/12/2015

N° US2015369948A1

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

61

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 05/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 25/05/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 14/03/2025

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    2 exercices, dernière clôture 31/12/2021

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    61 annonces, dernière publication 07/10/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 72.19Z · Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles) — 9 813 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

591 k€

sur 1 231 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 80 k€

Bas du marché

≤ 591 k€

Médiane

≤ 5 M€

Q3

> 5 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 05/11/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)