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CARRIER CULOZ SA · C.I.A.T.

Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

SIREN545 620 114TVAFR01545620114
431 AVENUE JEAN FALCONNIER, 01350 CULOZ-BEON
Rapports

En bref

CARRIER CULOZ SA fabrique des équipements aérauliques et frigorifiques industriels.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 250-499 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2025 : 139,7 M €.
  • 5 dirigeants déclarés au registre.

Identité· SA à conseil d'administration (s.a.i.)

SIREN
545 620 114
SIRET siège
545 620 114 00011
Dénomination
CARRIER CULOZ SA
Sigle
C.I.A.T.
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie
GE
N° TVA
FR01545620114Format valide
Date de création
01/01/1956
Code NAF / APE
28.25Z(Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels)
Convention collective
IDCC 3248— MétallurgieLégifrance ↗
Effectif
250-499 salariés
Capital social
1 544 890,00 €
Clôture exercice
31/12/2025
Numéro RCS
545 620 114R.C.S.Bourg-en-Bresse
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 01/01/1956)

Adresse du siège

01 — Ain · Auvergne-Rhône-Alpes

Activité déclarée au registre

Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

  • Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels diversdepuis le 05/04/2018 · établissement secondaire · APE 4669B
  • Vente appareils fabriqués au siège sans manutentiondepuis le 15/11/2006 · établissement secondaire · APE 2825Z
  • Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers (commerce interentreprises)du 16/07/2018 au 30/06/2022 · établissement secondaire · APE 4690Z
  • Vente de matériels fabriqués au siège sans manutention.du 15/09/2012 au 30/06/2022 · établissement secondaire · APE 4669B
  • Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 19/02/2003 au 31/12/2006 · établissement secondaire · APE 518M
  • Ventes appareils fabriqués au siège sans manutentiondu 01/12/2000 au 30/06/2022 · établissement secondaire · APE 4669B
  • Ventes appareils fabriqués au siège sans manutention fabrication matériel aéraulique thermique réfrigérationdu 01/12/2000 au 30/06/2022 · établissement secondaire · APE 4669B
  • Vente d'appareils fabriqués au siège sans munutention.du 01/12/1998 au 30/06/2022 · établissement secondaire · APE 2825Z
  • Étude fabrication et commercialisation de tous matériels et équipements se rapportant aux échangeurs thermiques, à l'aéraulique, à la réfrigération, à la récupération et aux économies d'énergie.du 01/12/1993 au 30/06/2022 · établissement secondaire · APE 4669B
  • Bureau commercial, assistance technique auprès de la clientèle.du 01/01/1990 au 31/12/2006 · établissement secondaire · APE 518M
  • VENTE D'APPAREILS FABRIQUES AU SIEGE SANS MANUTENTIONdu 03/11/1988 au 30/06/2022 · établissement secondaire · APE 4669B
  • etude fabrication commercialisation de tous materiels et équipements se rapportant aux echangeurs thermi- ques, a l'aeraulique, a la refrigeration, la re- cuperation et aux économies d'énergie.du 01/01/1980 au 30/06/2022 · établissement secondaire · APE 4669B
  • Commercialisation appareils fabriqués au siège sans manutentiondu 15/11/1974 au 30/06/2022 · établissement secondaire · APE 4669B

Mentions du greffe au RCS (18)

  • 14/06/2023Radiation du RCS Strasbourg le 14/06/2023 avec effet au 30/06/2022
  • 04/05/2023RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 30-06-2022
  • 19/04/2023RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 30-06-2022 VENTE DU FONDS AU PROFIT DE LA SOCIETE CARRIER FRANCE SCS (RCS NANTERRE 901.765.636)
  • 14/04/2023Radiation du RCS d'Aix-en-Provence le 30/06/2022
  • 13/04/2023RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 30-06-2022
  • 30/03/2023Radiation du RCS de Créteil le 30/06/2022
Voir les 12 autres mentions
  • 30/03/2023Radiation du RCS de Montpellier le 30/06/2022
  • 28/03/2023Radiation du RCS de Bordeaux le 30/06/2022
  • 28/03/2023Radiation du RCS de Dijon le 30/06/2022
  • 18/06/2013DECLARATION MODIFICATIVE du 05 Septembre 1996 Transfert de l'établissement secondaire du 75 rue Pierre Drevet 69300 CALUIRE au 10 rue du Colonel Chambonnet 69500 BRON à compter du 01/07/1996.
  • 27/03/2013immatriculation principale au TC de Bourg en Bresse sous le n° 56 B 40011
  • 19/09/2011Notification du greffe du tribunal de commerce de Bourg en Bresse du 15.09.2011 - Précision de l'adresse du siège social qui était 30 Avenue Jean Falconnier 01350 CULOZ et qui devient : 700 Avenue Jean Falconnier 01350 CULOZ à compter du 28/06/2011
  • 19/09/2011RCS Bourg en bresse 56 B 40011
  • 19/09/2011RCS TGI BELLEY 56B11
  • 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
  • 23/11/2007Transfert de l'ancien établissement secondaire : d e MARCQ EN BAROEUL CHEMIN DE LA CAMPAGNERIE - RCS ROUBAIX TOURCOING 1969B50 - à dater du 21.9.2007
  • 15/03/2007Fermeture d'un établissement secondaire sis 95 boulevard du Parc de l'Artillerie 69007 Lyon à compter du 31/12/2006
  • 01/01/2002Conversion du capital social en EUROS effectuée d' office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2025 · Clôture 31/12/2025

Chiffre d'affaires

+5.5%

139,7 M €

Exercice 2025

Résultat net

+47.2%

6,9 M €

Exercice 2025

Capital social

1,5 M €

Au jour de la publication

Score OpenBase

90/100

très solide · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

5 mandats de direction · 1 commissaire

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

62 référencés dans notre base · 3 en activité · 59 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
545 620 114 00011

Adresse : 431 AVENUE JEAN FALCONNIER, 01350 CULOZ-BEON

Activité : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (28.25Z)

SecondaireEn activité
545 620 114 00789

Adresse : ESPACE DESCARTES BAT C 425 RUE RENE DESCARTES, 13290 AIX-EN-PROVENCE

Création : 05/04/2018

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)

SecondaireEn activité
545 620 114 00706

Adresse : 78 CHEMIN DU MOULIN DE LA CLUE, 06140 VENCE

Création : 01/01/2012

Activité : Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels (28.25Z)

SecondaireFermé
545 620 114 00763

Adresse : BOULEVARD REMBRANDT, 21000 DIJON

Création : 16/07/2018

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (46.90Z)

SecondaireFermé
545 620 114 00748

Adresse : 425 RUE RENE DESCARTES AVENUE DE BATH, 13100 AIX-EN-PROVENCE

Création : 05/04/2018

Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (46.69B)

Sociétés liées

1 entreprise partage un dirigeant commun

Contrôle présuméDérivé OpenBase

3 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux

MARINE VALERIE SYLVIA MADELEINE CASIN

Dirigeant·e de CIAT GROUP

Moana BLAUDET

Président de SAS de CIAT GROUP

VERONIQUE ANNE MARIE GEORGETTE MOREAU

Président de SAS de CIAT GROUP

Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.

Finances

Finances de

CARRIER CULOZ SA

151.0 M€2015165.2 M€2016165.0 M€2018169.4 M€2019146.8 M€2020165.9 M€2021150.1 M€2022129.3 M€2023132.5 M€2024139.7 M€2025
Performance2025202420232022202120202019201820162015
Chiffre d'affaires (€)139,7 M €132,5 M €129,3 M €150,1 M €165,9 M €146,8 M €169,4 M €165,0 M €165,2 M €151,0 M €
Marge brute (€)64,7 M €—————————
EBITDA / EBE (€)19,1 M €3,5 M €9,0 M €-4,9 M €-13,6 M €-14,3 M €-10,4 M €-9,0 M €-21,3 M €-14,1 M €
Résultat d'exploitation (€)7,2 M €3,5 M €9,0 M €-4,9 M €-13,6 M €-14,3 M €-10,4 M €-9,0 M €-21,3 M €-14,1 M €
Résultat net (€)6,9 M €4,7 M €9,7 M €-11,3 M €-6,1 M €-14,4 M €-16,6 M €1,8 M €-2,7 M €-9,4 M €
Croissance2025202420232022202120202019201820162015
Taux de croissance du CA (%)+5.5+2.4-13.9-9.5+13.1-13.3+2.6—+9.4—
Taux de marge brute (%)46.3—————————
Taux de marge d'EBITDA (%)13.62.66.9-3.3-8.2-9.7-6.1-5.4-12.9-9.4
Taux de marge opérationnelle (%)5.22.66.9-3.3-8.2-9.7-6.1-5.4-12.9-9.4
Gestion BFR2025202420232022202120202019201820162015
BFR exploitation (€)—29,7 M €32,7 M €33,8 M €23,5 M €20,9 M €28,1 M €27,6 M €9,2 M €18,0 M €
BFR exploitation (j de CA)—80.890.981.151.051.359.760.220.143.0
Délai paiement clients (j)—85.294.061.286.5105.793.291.576.481.2
Délai paiement fournisseurs (j)—53.862.438.071.883.959.260.079.978.4
Ratio des stocks / CA (j)—49.359.257.936.329.625.628.623.640.2
Trésorerie (€)——0 €30 k €638 k €299 k €1,9 M €2,1 M €2,8 M €1,5 M €
Autonomie financière2025202420232022202120202019201820162015
Fonds de roulement estimé (€)—25,1 M €23,0 M €33,8 M €13,4 M €297 k €12,9 M €20,7 M €31,9 M €13,6 M €
Trésorerie (€)——0 €30 k €638 k €299 k €1,9 M €2,1 M €2,8 M €1,5 M €
Dettes financières (€)—48,6 M €53,2 M €97,7 M €74,3 M €57,5 M €58,9 M €52,5 M €64,8 M €40,8 M €
Ratio d'endettement (Gearing)—3.14.7-3.9-5.4-7.68.52.22.21.2
Autonomie financière (%)—16.811.2-24.2-12.0-6.75.618.518.724.9
Taux de levier (DFN/EBITDA)——5.9-20.0-5.4-4.0-5.5-5.6-2.9-2.8
Solvabilité2025202420232022202120202019201820162015
Couverture des dettes—1.91.91.11.52.02.12.52.43.2
Fonds propres (€)—15,9 M €11,2 M €-25,0 M €-13,7 M €-7,5 M €7,0 M €23,8 M €29,0 M €32,8 M €
Rentabilité2025202420232022202120202019201820162015
Marge nette (%)5.03.67.5-7.5-3.7-9.8-9.81.1-1.7-6.2
Rentabilité sur fonds propres (%)—29.686.245.144.8190.6-238.17.4-9.5-28.5
Rentabilité économique (%)—3.79.0-4.7-11.9-12.6-8.3-7.0-13.7-10.7
Structure d'activité2025202420232022202120202019201820162015
Effectif—553476—751———1042—
Salaires et charges sociales (€)—28,5 M €25,8 M €35,3 M €45,6 M €42,8 M €46,1 M €44,8 M €56,9 M €53,2 M €
Salaires / CA (%)—21.519.923.527.529.227.227.234.435.2
Impôts et taxes (€)—1,8 M €1,8 M €1,9 M €2,3 M €2,8 M €2,9 M €2,6 M €2,9 M €3,4 M €
Capital social (€)1,5 M €1,5 M €1,5 M €26,7 M €26,7 M €26,7 M €26,7 M €26,7 M €26,7 M €26,7 M €
Charges financières (€)—2,1 M €2,6 M €7,7 M €1,2 M €2,8 M €562 k €518 k €1,7 M €417 k €

Ratios financiers

Indicateur2025202420232022202120202019201820162015
Chiffre d'affaires (€)139,7 M €132,5 M €129,3 M €150,1 M €165,9 M €146,8 M €169,4 M €165,0 M €165,2 M €151,0 M €
Marge brute (€)64,7 M €60,2 M €58,1 M €66,2 M €73,6 M €72,8 M €80,6 M €78,4 M €85,3 M €73,4 M €
EBE (€)19,1 M €7,0 M €9,9 M €3,8 M €-8,3 M €-5,0 M €204 k €2,2 M €-11,6 M €-13,0 M €
Résultat net (€)6,9 M €4,7 M €9,7 M €-11,3 M €-6,1 M €-14,4 M €-16,6 M €1,8 M €-2,7 M €-9,4 M €
Marge EBE (%)13.655.267.622.56-5.01-3.400.121.30-7.02-8.58
Autonomie financière (%)22.816.911.2-24.2-12.0-6.75.618.518.724.9
Taux d'endettement (%)210.7305.1473.9-391.5-542.5-761.0846.3220.3223.3124.3
Ratio de liquidité (%)216.3191.9174.7240.5146.0130.6166.3161.0159.2133.3
CAF / CA (%)14.745.197.55-3.75-5.22-5.54-1.811.04-8.32-7.23
Capacité de remboursement2.37.15.4-17.3-8.6-7.1-19.230.6-4.7-3.7
BFR (j de CA)135.6125.8132.3125.9113.6116.8113.2113.3147.1108.8
Rotation stocks (j)41.656.166.969.941.434.129.131.527.043.3
Crédit clients (j)89.971.178.751.1——————
Crédit fournisseurs (j)75.274.389.045.7——————

Comptes publics · Type : complets

Comptes annuels (10)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Marchés publics

1 marchés affichés sur 1 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 1 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Top 5 acheteurs

  • UNIVERSITE D'ANGERS49 k€
    1 marché

Détail des marchés

Travaux sur les deux groupes froids de la Maison de la recherche et du végétal (MRV)

MARCHE10/05/2022
49 k €

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 2

1 en exploitation

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Immobilier — transactions à ses adresses

2 transactions détectées aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)

DateNatureBienAdresseValeur foncière
28/11/2025VenteDépendance83 RUE DE VILLIERS, 92200, Neuilly-sur-Seine31 k €
05/02/2025VenteDépendance19 RUE DU DESERT, 87100, Limoges156 k €

Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.

Index Égalité F/H

Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)

94/ 100
Excellent

Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.

2020 · 942021 · 892023 · 942024 · 872025 · 94

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 10 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

56/100

Sur 10 exercices : ↗ en amélioration
201544
201653
201851
201942
202034
202153
202238
202351
202460
202558

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

Grande entreprise, dans le secteur « fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels », basée à CULOZ-BEON, créée en 1956, employant 250-499 personnes, pour un CA de 139,7 M€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

CA significatifAncienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

57 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (3)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    35M
    01/06/2026· N° J00260252473
    Consulter
  2. Formalité RNE

    16M
    26/08/2025· N° J00183338698
    Consulter
  3. Formalité RNE

    35M
    21/07/2025· N° J00179543764
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Brevets (53)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

PLATE FOR HEAT EXCHANGER, PRODUCTION PROCESS FOR SUCH A PLATE AND HEAT EXCHANGER EQUIPPED WITH SUCH A PLATE

Déposé le 07/01/2016· Publié le 13/07/2016· Délivré le 26/07/2017

N° EP3043139A1

DEVICE AND METHOD OF MONITORING OPERATION OF HVAC SYSTEM, ASSEMBLY COMPRISING HVAC SYSTEM AND SUCH MONITORING DEVICE, AND RELATED COMPUTER PROGRAM PRODUCT

Déposé le 29/09/2015· Publié le 04/04/2017· Délivré le 11/07/2019

N° RU2015141427A

Dispositivo y procedimiento de vigilancia del funcionamiento de un sistema CVCA, conjunto que comprende un sistema CVCA y dicho dispositivo de vigilancia, y producto de programa informático asociado

Déposé le 09/09/2015· Publié le 28/10/2021· Délivré le 28/10/2021

N° ES2870981T3

DEVICE AND METHOD FOR MONITORING THE OPERATION OF AN HVAC SYSTEM, ASSEMBLY COMPRISING AN HVAC SYSTEM AND SUCH A MONITORING DEVICE, AND RELATED COMPUTER PROGRAM PRODUCT

Déposé le 09/09/2015· Publié le 06/04/2016· Délivré le 21/04/2021

N° EP3002653A1

INTAKE MANIFOLD FOR AN EVAPORATOR, METHOD FOR MANUFACTURING SUCH A MANIFOLD, EVAPORATOR COMPRISING SUCH A DIFFUSER AND THERMAL INSTALLATION WITH TWO-PHASE HEAT-TRANSFER FLUID

Déposé le 27/07/2015· Publié le 03/02/2016· Délivré le 04/11/2020

N° EP2980509A1

INTAKE MANIFOLD FOR EVAPORATOR, METHOD FOR MANUFACTURING SUCH MANIFOLD, EVAPORATOR COMPRISING SUCH DIFFUSER AND THERMAL INSTALLATION WITH TWO-PHASE HEAT CARRIER

Déposé le 27/07/2015· Publié le 02/02/2017· Délivré le 03/04/2019

N° RU2015131090A

Sistema y procedimiento de regulación de temperatura y de purificación del aire ambiente en un edificio

Déposé le 22/06/2015· Publié le 02/03/2022· Délivré le 02/03/2022

N° ES2897626T3

SYSTEM AND METHOD FOR REGULATING TEMPERATURE AND CLEANING OF AMBIENT AIR IN BUILDINGS

Déposé le 22/06/2015· Publié le 10/01/2017· Délivré le 04/02/2019

N° RU2015124172A

SYSTEM AND METHOD FOR CONTROLLING TEMPERATURE AND CLEANING AMBIENT AIR IN A BUILDING

Déposé le 22/06/2015· Publié le 30/12/2015· Délivré le 13/10/2021

N° EP2960589A1

ECHANGEUR THERMIQUE A PLAQUES ET MACHINE FRIGORIFIQUE REVERSIBLE COMPRENANT UN TEL ECHANGEUR

Déposé le 29/04/2015· Publié le 04/11/2016· Délivré le 07/09/2018

N° FR3035710A1

DIFFUSION DEVICE WITH CORRUGATED INSERTS AND CONVECTION FAN COMPRISING SUCH DEVICE

Déposé le 16/04/2015· Publié le 10/11/2016· Délivré le 24/12/2018

N° RU2015114246A

PROCEDES DE DETERMINATION D'UN VOLUME DE LIQUIDE A UNE TEMPERATURE PREDETERMINEE, DE CALCUL DE QUANTITES D'ENERGIE THERMIQUE ET DE DETERMINATION D'UN PROFIL DE CONSOMMATION D'EAU CHAUDE

Déposé le 10/04/2015· Publié le 14/10/2016· Délivré le 31/08/2018

N° FR3034863A1

PANNEAU POUR UNE CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR, METHODE D'ASSEMBLAGE D'UN TEL PANNEAU ET CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR COMPRENANT UN TEL PANNEAU

Déposé le 18/03/2015· Publié le 23/09/2016· Délivré le 31/08/2018

N° FR3033870A1

PANNEAU POUR MODULE DE CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR, MODULE DE CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR COMPRENANT UN TEL PANNEAU ET CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR COMPRENANT UN TEL MODULE

Déposé le 18/03/2015· Publié le 23/09/2016· Délivré le 28/04/2017

N° FR3033869A1

PANNEAU POUR MODULE DE CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR, MODULE DE CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR COMPRENANT UN TEL PANNEAU ET CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR COMPRENANT UN TEL MODULE

Déposé le 18/03/2015· Publié le 23/09/2016· Délivré le 31/08/2018

N° FR3033868A1

CONVECTION FAN INTEGRATED INTO FALSE CEILING, AND UNIT CONSISTING OF AT LEAST TWO CONVECTION FANS, BELONGING TO AIR CONDITIONING INSTALLATION

Déposé le 06/03/2015· Publié le 27/09/2016· Délivré le 14/11/2018

N° RU2015107987A

MODULE POUR UNE CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR ET CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR COMPRENANT UN TEL MODULE

Déposé le 05/03/2015· Publié le 09/09/2016· Délivré le 05/10/2018

N° FR3033390A1

PLAQUE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR, PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE PLAQUE ET ECHANGEUR DE CHALEUR COMPRENANT UNE TELLE PLAQUE

Déposé le 08/01/2015· Publié le 15/07/2016· Délivré le 03/03/2017

N° FR3031583A1

PROCEDE DE PILOTAGE ET INSTALLATION DE RAFRAICHISSEMENT D'UN FLUIDE CALOPORTEUR

Déposé le 19/12/2014· Publié le 24/06/2016· Délivré le 31/05/2019

N° FR3030704A1

PROCEDE ET INSTALLATION DE REGULATION D'UNE GRANDEUR PHYSIQUE DANS UN BATIMENT

Déposé le 03/12/2014· Publié le 10/06/2016· Délivré le 06/10/2017

N° FR3029653A1

DISTRIBUTEUR DE FLUIDE FRIGORIGENE, INSTALLATION FRIGORIFIQUE ET METHODE DE FABRICATION

Déposé le 20/11/2014· Publié le 27/05/2016· Délivré le 30/11/2018

N° FR3028928A1

DISPOSITIF ET PROCEDE DE SURVEILLANCE DU FONCTIONNEMENT D'UN SYSTEME CVCA, ENSEMBLE COMPRENANT UN SYSTEME CVCA ET UN TEL DISPOSITIF DE SURVEILLANCE, ET PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR ASSOCIE

Déposé le 30/09/2014· Publié le 01/04/2016· Délivré le 09/12/2016

N° FR3026510A1

DISTRIBUTEUR D'ADMISSION POUR UN EVAPORATEUR, PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL DISTRIBUTEUR, EVAPORATEUR COMPRENANT UN TEL DIFFUSEUR ET INSTALLATION THERMIQUE A FLUIDE CALOPORTEUR DIPHASIQUE

Déposé le 28/07/2014· Publié le 29/01/2016· Délivré le 24/05/2019

N° FR3024218A1

BAGUE DE FIXATION POUR ROUE DE TURBINE D'UNITE DE TRAITEMENT D'AIR ET UNITE DE TRAITEMENT D'AIR COMPRENANT UN TEL ELEMENT DE FIXATION

Déposé le 23/06/2014· Publié le 25/12/2015· Délivré le 30/11/2018

N° FR3022579A1

SYSTEME ET METHODE DE REGULATION DE TEMPERATURE ET D'EPURATION DE L'AIR AMBIANT DANS UN BATIMENT

Déposé le 23/06/2014· Publié le 25/12/2015· Délivré le 31/05/2019

N° FR3022615A1

GAS TREATMENT DEVICE AND METHOD FOR ASSEMBLING SAME, GAS TREATMENT SYSTEM AND METHOD

Déposé le 15/05/2014· Publié le 19/11/2014· Délivré le 16/03/2016

N° EP2803400A1

GAS PROCESSING DEVICE AND METHOD FOR ASSEMBLING THE SAME, SYSTEM AND METHOD FOR TREATING GAS

Déposé le 14/05/2014· Publié le 20/11/2015· Délivré le 29/03/2018

N° RU2014119517A

DISPOSITIF DE DIFFUSION AVEC INSERTS LOBES ET VENTILO-CONVECTEUR COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF

Déposé le 17/04/2014· Publié le 23/10/2015· Délivré le 27/05/2016

N° FR3020132A1

VENTILO-CONVECTEUR INTEGRABLE A UN FAUX PLAFOND ET ENSEMBLE D'AU MOINS DEUX VENTILO-CONVECTEURS APPARTENANT A UNE INSTALLATION DE CONDITIONNEMENT D'AIR

Déposé le 07/03/2014· Publié le 11/09/2015· Délivré le 25/01/2019

N° FR3018342A1

Apparatus, system and process for gas treatment with dielectrical barrier discharge

Déposé le 31/01/2014· Publié le 06/08/2014· Délivré le 09/12/2015

N° EP2762170A1

DEVICE, SYSTEM AND METHOD OF GAS PROCESSING

Déposé le 31/01/2014· Publié le 10/08/2015· Délivré le 02/02/2018

N° RU2014103469A

Dispositivo, sistema y procedimiento de tratamiento de gas por el método descarga capa dieléctrica

Déposé le 31/01/2014· Publié le 22/01/2016· Délivré le 22/01/2016

N° ES2557230T3

Evaporador de tubos y procedimiento de fabricación de dicho evaporador

Déposé le 17/10/2013· Publié le 17/02/2016· Délivré le 17/02/2016

N° ES2560038T3

Tube-type evaporator and method for producing a tube-type evaporator

Déposé le 17/10/2013· Publié le 23/04/2014· Délivré le 23/12/2015

N° EP2722615A1

Condensate tray and air-treatment device provided with such a tray

Déposé le 29/05/2013· Publié le 11/12/2013· Délivré le 08/07/2015

N° EP2672191A1

Bandeja de condensados y aparato de tratamiento de aire equipado con tal bandeja

Déposé le 29/05/2013· Publié le 08/09/2015· Délivré le 08/09/2015

N° ES2545060T3

Kit and method for implementing a temperature control system for a building

Déposé le 21/05/2013· Publié le 27/11/2013

N° EP2667106A1

DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE GAZ ET SA METHODE D'ASSEMBLAGE, SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE GAZ

Déposé le 15/05/2013· Publié le 21/11/2014· Délivré le 05/06/2015

N° FR3005584A1

DISPOSITIF, SYSTEME ET PROCEDE ELECTROSTATIQUE HUMIDE DE TRAITEMENT DE GAZ

Déposé le 02/05/2013· Publié le 07/11/2014· Délivré le 29/05/2015

N° FR3005271A1

DISPOSITIF, SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE GAZ

Déposé le 01/02/2013· Publié le 08/08/2014· Délivré le 27/02/2015

N° FR3001641A1

Facility for temperature control and hot-water production and method for implementing such a facility

Déposé le 12/11/2012· Publié le 15/05/2013

N° EP2592358A1

EVAPORATEUR A TUBES ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL EVAPORATEUR

Déposé le 18/10/2012· Publié le 25/04/2014· Délivré le 30/10/2015

N° FR2997174A1

BAC A CONDENSATS ET APPAREIL DE TRAITEMENT D'AIR MUNI D'UN TEL BAC

Déposé le 30/05/2012· Publié le 06/12/2013· Délivré le 09/12/2016

N° FR2991438A1

KIT ET METHODE DE MISE EN OEUVRE D'UNE INSTALLATION DE REGULATION DE TEMPERATURE POUR UN BATIMENT

Déposé le 22/05/2012· Publié le 29/11/2013· Délivré le 16/05/2014

N° FR2991029A1

INSTALLATION DE REGULATION DE TEMPERATURE ET DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE ET METHODE DE MISE EN OEUVRE D'UNE TELLE INSTALLATION

Déposé le 10/11/2011· Publié le 17/05/2013

N° FR2982661A1

DEVICE AND METHOD FOR TEMPERATURE REGULATION IN A BUILDING

Déposé le 11/08/2011· Publié le 19/06/2013· Délivré le 02/03/2016

N° EP2603742A1

METHOD AND PLANT OF TEMPERATURE REGULATION IN BUILDING

Déposé le 11/08/2011· Publié le 20/09/2014· Délivré le 10/12/2015

N° RU2013110822A

Procedimiento e instalación de regulación de temperatura en un edificio

Déposé le 11/08/2011· Publié le 13/05/2016· Délivré le 13/05/2016

N° ES2569987T3

METHOD AND INSTALLATION FOR REGULATING THE TEMPERATURE IN A BUILDING

Déposé le 11/08/2011· Publié le 16/02/2012

N° WO2012020205A1

Heat exchanger with tubes and process of assembling of such a heat exchanger

Déposé le 21/03/2011· Publié le 05/10/2011· Délivré le 31/10/2012

N° EP2372285A1

PROCEDE ET INSTALLATION DE REGULATION DE TEMPERATURE DANS UN BATIMENT

Déposé le 13/08/2010· Publié le 17/02/2012· Délivré le 31/08/2012

N° FR2963821A1

DISPOSITIF SOLAIRE HYBRIDE THERMIQUE ET PHOTOVOLTAIQUE ET INSTALLATION COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF

Déposé le 23/07/2010· Publié le 27/01/2012· Délivré le 07/09/2012

N° FR2963164A1

ECHANGEUR THERMIQUE A TUBES ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN TEL ECHANGEUR

Déposé le 22/03/2010· Publié le 23/09/2011· Délivré le 20/04/2012

N° FR2957664A1

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

57

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

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Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 09/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 09/10/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 21/07/2025

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    10 exercices, dernière clôture 31/12/2025

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    57 annonces, dernière publication 03/09/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 28.25Z · Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels) — 1 103 sociétés actives.

Position CA

97%

ont un CA inférieur

Top 25 %

CA médian secteur

3 M€

sur 431 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4
▼ Cette entreprise

≤ 397 k€

Bas du marché

≤ 3 M€

Médiane

≤ 13 M€

Q3

> 13 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 09/10/2026

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