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FAIVELEY TRANSPORT TOURS

Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

SIREN489 243 881TVAFR17489243881
ZI DES YVAUDIERES 75 AVENUE YVES FARGES 37700 SAINT-PIERRE-DES-CORPS
Rapports

En bref

FAIVELEY TRANSPORT TOURS conçoit, fabrique et commercialise des équipements et matériels pour les transports en commun, ferroviaires ou non, et propose conseil et services associés.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 500-999 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2024 : 206,3 M €.
  • 1 dirigeant déclaré au registre.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
489 243 881
SIRET siège
489 243 881 00013
Dénomination
FAIVELEY TRANSPORT TOURS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
ETI
N° TVA
FR17489243881Format valide
Date de création
31/03/2006
Code NAF / APE
30.20Z(Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant)
Domaine d'activité
Industrie manufacturière
Convention collective
IDCC 3248— MétallurgieLégifrance ↗
Effectif
500-999 salariés
Capital social
39 965 236,00 €
Clôture exercice
31/12/2024
Numéro RCS
489 243 881R.C.S.Tours
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 31/03/2006)

Adresse du siège

37 — Indre-et-Loire · Centre-Val de Loire

Activité déclarée au registre

TOUTES OPERATOINS D'ETUDES, DE RECHERCHE, D'INGENIERIE ET DE FABRICATION OU ACHAT POUR VENTE D'EQUIPEMENTS, PRODUITS ET MATERIELS DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS EN COMMUN, FERROVIAIRE OU NON. CREATION OU ACQUISITION ET EXPLOITATION DE TOUS ETABLISSEMENTS DE LA NATURE CI-DESSUS INDIQUEE. PRISE, ACHAT DE TOUS BREVETS ET LICENCES DE TOUTES OPERATIONS S'Y RAPPORTANT. CONCEPTION REALISATION ET COMMERCIALISATION D'AUTOMATISMES INDUSTRIELS, AINSI QUE TOUTE ACTIVITE DE CONSEIL, D'ASSISTANCE ET DE PRESTATION DE SERVICE.

  • Construction, commercialisation, opérations d'études de recherche d'ingénierie, prestations de services en matière ferroviaire ou nondepuis le 08/02/2018 · établissement secondaire · APE 3020Z
  • Etudes, recherches, ingénierie, achat, vente d'équipement, produits et matériels dans le domaine des transports ferroviaires ou non.depuis le 15/07/2011 · établissement secondaire · APE 3020Z
  • Ingénierie, études techniquesdu 31/03/2011 au 01/01/2013 · établissement secondaire · APE 7112B
  • Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulantdu 18/09/2007 au 15/07/2011 · établissement secondaire · APE 3020Z

Mentions du greffe au RCS (2)

  • 14/04/2011SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION : FUSION-ABSORPTION DE LA SAS ESPAS, SIEGE SOCIAL A MONTLOUIS SUR LOIRE (37270) 3 AVENUE LEONARD DE VINCI PARC D'ACTIVITE DE CONNEUIL (RCS TOURS 344 611 140) AYANT ENTRAINE UNE AUGMENTATION DE CAPITAL. FORME JURIDIQUE SIEGE SOCIAL
  • 31/03/2006PRECISION SUR L'ACTIVITE : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 31/03/2006.

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2024 · Clôture 31/12/2024 · 2 exercices de recul

Chiffre d'affaires

+3.9%

206,3 M €

Exercice 2024

Résultat net

+47.5%

17,0 M €

Exercice 2024

Capital social

40,0 M €

Au jour de la publication

Score OpenBase

97/100

très solide

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

1 mandat de direction · 1 commissaire

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

7 référencés dans notre base · 4 en activité · 3 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
489 243 881 00013

Adresse : ZI DES YVAUDIERES 75 AVENUE YVES FARGES, 37700 SAINT-PIERRE-DES-CORPS

Création : 31/03/2006

Activité : Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant (30.20Z)

SecondaireEn activité
489 243 881 00070

Adresse : 95 AVENUE YVES FARGES, 37700 SAINT-PIERRE-DES-CORPS

Création : 08/02/2018

Activité : Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant (30.20Z)

SecondaireEn activité
489 243 881 00062

Adresse : IMM LE DELAGE HALL PARC BAT A 3 RUE DU DIX NEUF MARS 1962, 92230 GENNEVILLIERS

Création : 15/07/2011

Activité : Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant (30.20Z)

SecondaireEn activité
489 243 881 00047

Adresse : ZI DU BOIS DE PLANTE RUE AMELIA EARHART, 37700 LA VILLE-AUX-DAMES

Création : 01/04/2007

Activité : Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant (30.20Z)

SecondaireFermé
489 243 881 00054

Adresse : PARC D'ACTIVITE DE CONNEUIL 3 AVENUE LEONARD DE VINCI, 37270 MONTLOUIS-SUR-LOIRE

Création : 31/03/2011

Activité : Ingénierie, études techniques (71.12B)

Finances

Finances de

FAIVELEY TRANSPORT TOURS

122.6 M€2016177.8 M€2018197.7 M€2019166.7 M€2020167.3 M€2021198.5 M€2023206.3 M€2024
Performance2024202320212020201920182016
Chiffre d'affaires (€)206,3 M €198,5 M €167,3 M €166,7 M €197,7 M €177,8 M €122,6 M €
EBITDA / EBE (€)17,4 M €11,6 M €18,2 M €18,7 M €25,5 M €12,5 M €5,9 M €
Résultat d'exploitation (€)17,4 M €11,6 M €18,2 M €18,7 M €25,5 M €12,5 M €5,9 M €
Résultat net (€)17,0 M €11,5 M €14,1 M €16,8 M €21,8 M €12,7 M €5,3 M €
Croissance2024202320212020201920182016
Taux de croissance du CA (%)+3.9—+0.4-15.7+11.2——
Taux de marge d'EBITDA (%)8.45.810.911.212.97.04.8
Taux de marge opérationnelle (%)8.45.810.911.212.97.04.8
Gestion BFR2024202320212020201920182016
BFR exploitation (€)87,1 M €69,5 M €67,1 M €84,7 M €67,6 M €54,4 M €39,8 M €
BFR exploitation (j de CA)152.0126.0144.4183.0123.1110.1116.8
Délai paiement clients (j)194.0149.0145.4193.2129.5123.174.5
Délai paiement fournisseurs (j)99.883.064.668.152.367.270.5
Ratio des stocks / CA (j)57.860.163.657.945.954.3112.8
Trésorerie (€)2,4 M €6,3 M €89 k €1,9 M €1,4 M €34,9 M €19,4 M €
Autonomie financière2024202320212020201920182016
Fonds de roulement estimé (€)149,9 M €138,8 M €122,9 M €117,1 M €93,8 M €——
Trésorerie (€)2,4 M €6,3 M €89 k €1,9 M €1,4 M €34,9 M €19,4 M €
Dettes financières (€)3 k €5 €1,4 M €9,2 M €2,4 M €——
Ratio d'endettement (Gearing)0.00.00.00.10.0——
Autonomie financière (%)47.750.652.047.644.037.749.3
Taux de levier (DFN/EBITDA)-0.1-0.50.10.40.0——
Solvabilité2024202320212020201920182016
Couverture des dettes120414.260451050.8188.127.298.8——
Fonds propres (€)169,9 M €152,8 M €133,2 M €119,1 M €102,3 M €80,7 M €97,5 M €
Rentabilité2024202320212020201920182016
Marge nette (%)8.35.88.410.111.07.14.3
Rentabilité sur fonds propres (%)10.07.610.614.121.315.75.5
Rentabilité économique (%)4.93.87.17.511.05.83.0
Structure d'activité2024202320212020201920182016
Effectif———736—681713
Salaires et charges sociales (€)62,4 M €58,1 M €50,1 M €48,5 M €49,5 M €47,6 M €38,1 M €
Salaires / CA (%)30.229.329.929.125.026.731.1
Impôts et taxes (€)3,5 M €3,5 M €3,3 M €2,8 M €4,1 M €3,9 M €2,8 M €
Capital social (€)40,0 M €40,0 M €40,0 M €40,0 M €40,0 M €40,0 M €40,0 M €
Charges financières (€)1,9 M €1,3 M €608 k €354 k €629 k €442 k €310 k €

Ratios financiers

Indicateur2024202320212020201920182016
Chiffre d'affaires (€)206,3 M €198,5 M €167,3 M €166,7 M €197,7 M €177,8 M €122,6 M €
Marge brute (€)123,4 M €106,3 M €101,1 M €106,6 M €119,8 M €108,9 M €74,4 M €
EBE (€)10,1 M €-2,8 M €7,6 M €18,7 M €22,8 M €8,8 M €766 k €
Résultat net (€)17,0 M €11,5 M €14,1 M €16,8 M €21,8 M €12,7 M €5,3 M €
Marge EBE (%)4.91-1.414.5211.2211.504.960.63
Autonomie financière (%)47.950.852.047.644.037.749.3
Taux d'endettement (%)0.00.01.07.72.30.00.0
Ratio de liquidité (%)198.7219.5256.6267.9225.6187.5278.9
CAF / CA (%)5.740.682.3211.0011.216.252.22
Capacité de remboursement0.00.00.30.50.10.00.0
BFR (j de CA)387.1356.2385.2387.2274.2188.3367.6
Rotation stocks (j)62.564.267.762.848.957.1119.8
Crédit clients (j)162.1124.6—————
Crédit fournisseurs (j)145.4109.9—————

Comptes publics · Type : complets

Comptes annuels (7)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Décisions de justice

3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3

    N° 31801058

    Rejet

    PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT - Installations classées - Vente du terrain - Informations dues par le vendeur - Exclusion - Cas - Absence d'exploitation VENTE - Vendeur - Obligations - Obligation d'information - Terrain sur lequel une installation classée a été implantée - Portée L'article L. 514-20 du code de l'environnement, qui dispose que, lorsqu'une installation classée soumise à autorisation ou à enregistrement a été exploitée sur un terrain, le vendeur de ce te

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Paris · Pôle 4 - Chambre 1

    N° 15/20791

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Paris · Pôle 4 - Chambre 1

    N° 15/20790

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Marchés publics

16 marchés affichés sur 16 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 16 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2019: 126 k€ (1 marché)126 k€20191 marché2020: 159 k€ (1 marché)159 k€20201 marché2021: 4,1 M€ (5 marchés)4,1 M€20215 marchés2022: 1,7 M€ (2 marchés)1,7 M€20222 marchés2024: 3,9 M€ (3 marchés)3,9 M€20243 marchés2025: 5,0 M€ (3 marchés)5,0 M€20253 marchés2026: 200 k€ (1 marché)200 k€20261 marché

Top 5 acheteurs

  • REGIE LIGNE D'AZUR4,0 M€
    3 marchés
  • TISSEO COLLECTIVITES SMTCAT4,0 M€
    1 marché
  • STE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION NANTAISE SEMITAN3,2 M€
    2 marchés
  • SPL M TAG1,7 M€
    2 marchés
  • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L AGGLOMERATION LYONNAISE1,1 M€
    1 marché

Détail des marchés

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D'AZUR.nLOT 33 : Fournitures, services de maintenance

Marché24/07/2026
200 k €

Système vidéo embarquée - Vidéosurveillance des rames de Métro de Toulouse Lignes A et B

Marché08/12/2025
4,0 M €

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET DE SERVICE DE MAINTENANCE POUR LES EQUIPEMENTS DES LIGNES DE TRAMWAY ET DE BUS DE LA REGIE LIGNE D'AZURnMARCHE SUBSEQUENT N°8nLot n°44 : Fournitures e

Marché25/10/2025
100 k €

Accord-cadre - Fourniture et installation de la fonction rétro vision sur tramway Bombardier

Marché04/04/2025
900 k €

MISE AUX NORMES DES ENREGISTREURS VIDEO DES BUS OBSOLETES

Marché09/09/2024
47 k €

FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE SYSTEMES DE VIDEO-SURVEILLANCE ET DE RETRO-VISION POUR LE TRAMWAY DE LA REGIE LIGNE D'AZUR- Phase Négociation

Marché20/08/2024
3,8 M €

Fourniture et pose de systèmes vidéo pour véhicules de transport en commun.

Marché28/06/2024
118 k €

2021-VIDEOG1-00-RNT Citadis G1 vidéo protection embarquée

MARCHE29/08/2022
859 k €

2022-RNTCITADIS-00-Remplacement du système embarqué de vidéo protection (SeVP) des 35 rames ALSTOM CITADIS 402 de 1ère génération du réseau de Grenoble.

MARCHE29/08/2022
859 k €

Mise en oeuvre d un système de vidéoprotection et d un support de communication sur des rames de tramway 32m du réseau TCL

MARCHE19/10/2021
1,1 M €

SMT | 20-SELLTRAMSMT | 1-SMT | 20-SELLTRAMSMT | 1

MARCHE18/06/2021
19 k €

Fourniture, installation et mise en service d un système de vidéo protection dans les tramways

MARCHE19/05/2021
334 k €

Fourniture, installation et mise en service d'un système de vidéo protection dans les tramways

MARCHE19/05/2021
334 k €

Accord-cadre de fourniture et installation de solutions de vidéoprotection embarquée

ACCORD-CADRE27/04/2021
2,3 M €

19S0099 DB-FOURNITURE DE PIECES DETACHEES SPECIFIQUES POUR LA MAINTENANCE DES PORTES LOUVOYANTES DU METRO DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

ACCORD-CADRE23/07/2020
159 k €

Modification des rails de guidage des portes palières

MARCHE29/11/2019
126 k €

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 1

1 en exploitation

Projets de recherche financés par l’UE · 6

2 M€ de contribution UE · 174 organisations partenaires · pays les plus fréquents : ES (35), DE (25), AT (23), FR (16)

  • FLEXSHIP · 2023–2026 · 17 participants · Flexible and modular large battery systems for safe on-board integration and ope…
  • FP3 - IAM4RAIL · 2022–2026 · 97 participants · Europe’s Rail Flagship Project 3 - Holistic and Integrated Asset Management for …
  • FP4 - Rail4EARTH · 2022–2026 · 72 participants · Europe’s Rail Flagship Project 4 - Sustainable and green rail systems
  • FP2 - R2DATO · 2022–2026 · 77 participants · Europe’s Rail Flagship Project 2 - Rail to Digital automated up to autonomous tr…

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Index Égalité F/H

Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)

88/ 100
Excellent

Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.

2021 · 682022 · 612023 · 882024 · 882025 · 88

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 7 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

61/100

Sur 7 exercices : ↘ en déclin
201654
201878
201967
202052
202159
202365
202460

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant », basée à SAINT-PIERRE-DES-CORPS, créée en 2006, employant 500-999 personnes, pour un CA de 206,3 M€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

CA significatif

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

35 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (2)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    38F
    05/09/2025· N° J00182636456
    Consulter
  2. Formalité RNE

    35M
    05/09/2025· N° J00182300525
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Brevets (100)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

MULTIFUNCTIONAL MODULE WITH IMPROVED ROBUSTNESS FOR A SLIDING SWINGING DOOR, AND VEHICLE EQUIPPED WITH SAME

Déposé le 18/11/2024· Publié le 28/05/2025

N° EP4559775A1

PANTOGRAPH COMPRISING A SAFETY DEVICE AND METHOD IMPLEMENTED BY SUCH A PANTOGRAPH

Déposé le 24/10/2024· Publié le 01/05/2025

N° WO2025088280A2

METHOD FOR CONTROLLING A PANTOGRAPH COMPRISING AN ELECTRIC ACTUATOR, PANTOGRAPH AND RAIL VEHICLE IMPLEMENTING SUCH A METHOD

Déposé le 26/06/2024· Publié le 02/01/2025

N° WO2025003610A1

SYSTEM FOR MANAGING THE MOVEMENT OF A TRANSPORT VEHICLE NEAR A PLATFORM FACADE, PLATFORM FAÇADE, AND CORRESPONDING IMPLEMENTATION METHOD

Déposé le 17/05/2024· Publié le 21/11/2024

N° US2024383513A1

SYSTEM FOR MANAGING THE MOVEMENT OF A TRANSPORT VEHICLE CLOSE TO A PLATFORM FACADE, PLATFORM FACADE AND METHOD FOR IMPLEMENTING THE SAME

Déposé le 07/05/2024· Publié le 20/11/2024

N° EP4464570A1

ASSEMBLY FOR SIGNALLING INFORMATION DIRECTED TOWARDS THE INSIDE AND OUTSIDE SIDES OF A DOOR LEAF, CORRESPONDING DOOR AND TRANSPORT VEHICLE

Déposé le 09/04/2024· Publié le 16/10/2024

N° EP4446191A1

MODULE MULTIFONCTIONNEL A ROBUSTESSE AMELIOREE POUR PORTE LOUVOYANTE COULISSANTE, ET VEHICULE AINSI EQUIPE

Déposé le 21/11/2023· Publié le 23/05/2025

N° FR3155494A1

Pantographe comportant un dispositif de mise en sécurité et procédé mis en œuvre par un tel pantographe

Déposé le 26/10/2023· Publié le 02/05/2025

N° FR3154659A1

Procédé de contrôle d’un pantographe comprenant un actionneur électrique, pantographe et véhicule ferroviaire mettant en œuvre un tel procédé

Déposé le 30/06/2023· Publié le 03/01/2025

N° FR3150479A1

Pantograph positioning system

Déposé le 24/05/2023· Publié le 24/11/2023

N° CN117104010A

ADDITIVELY MANUFACTURED MANIFOLD FOR USE IN A PANTOGRAPH

Déposé le 19/05/2023· Publié le 29/11/2023

N° EP4282689A2

Système de gestion du déplacement d’un véhicule de transport, à proximité d’une façade de quai, façade de quai et procédé de mise en œuvre correspondants

Déposé le 17/05/2023· Publié le 22/11/2024· Délivré le 11/04/2025

N° FR3148764A1

PANTOGRAPH POSITIONING SYSTEM

Déposé le 09/05/2023· Publié le 30/11/2023

N° US2023382232A1

ACCESS DOOR FOR A TRANSPORT VEHICLE COMPRISING MEANS FOR DIAGNOSING A CORRECT DETECTION OF THE PRESENCE OF PASSENGERS, CORRESPONDING VEHICLE AND IMPLEMENTATION METHOD

Déposé le 25/04/2023· Publié le 13/01/2025· Délivré le 13/01/2025

N° PL4273017T3

ACCESS DOOR FOR A TRANSPORT VEHICLE COMPRISING MEANS FOR DIAGNOSING A CORRECT DETECTION OF THE PRESENCE OF PASSENGERS, CORRESPONDING VEHICLE AND IMPLEMENTATION METHOD

Déposé le 25/04/2023· Publié le 08/11/2023· Délivré le 09/10/2024

N° EP4273017A1

Puerta de acceso a un vehículo de transporte que comprende medios para diagnosticar una detección correcta de la presencia de pasajeros, vehículo y procedimiento de implementación correspondientes

Déposé le 25/04/2023· Publié le 11/12/2024· Délivré le 11/12/2024

N° ES2992297T3

ENSEMBLE DE SIGNALISATION D’INFORMATIONS DIRIGEES VERS LES COTES INTERIEUR ET EXTERIEUR D’UN VANTAIL, PORTE ET VEHICULE DE TRANSPORT CORRESPONDANTS

Déposé le 13/04/2023· Publié le 18/10/2024

N° FR3147752A1

Access Door To A Vehicle

Déposé le 04/04/2023· Publié le 02/11/2023

N° US2023349223A1

ENERGY MANAGEMENT SYSTEM

Déposé le 23/02/2023· Publié le 06/07/2023

N° US2023216327A1

PANTOGRAPH EQUIPPED WITH A LOW-VOLTAGE SUPPLY SYSTEM

Déposé le 09/12/2022· Publié le 24/04/2025

N° US2025128606A1

Pantograph equipped with low-voltage power supply system

Déposé le 09/12/2022· Publié le 15/10/2024

N° CN118786049A

PANTOGRAPH EQUIPPED WITH A LOW-VOLTAGE SUPPLY SYSTEM

Déposé le 09/12/2022· Publié le 18/07/2024

N° AU2022407702A1

PANTOGRAPH EQUIPPED WITH A LOW-VOLTAGE SUPPLY SYSTEM

Déposé le 09/12/2022· Publié le 16/10/2024

N° EP4444566A1

PANTOGRAPH EQUIPPED WITH A LOW-VOLTAGE SUPPLY SYSTEM

Déposé le 09/12/2022· Publié le 15/06/2023

N° WO2023105044A1

METHOD AND SYSTEM FOR PERFORMING LOAD CONTROL ON THE POWER CONSUMPTION OF A FLEET OF ELECTRIC TRANSPORT VEHICLES

Déposé le 08/11/2022· Publié le 30/01/2025

N° US2025038544A1

METHOD AND SYSTEM FOR PERFORMING LOAD CONTROL ON THE POWER CONSUMPTION OF A FLEET OF ELECTRIC TRANSPORT VEHICLES

Déposé le 08/11/2022· Publié le 19/05/2023

N° WO2023083818A1

Method and system for reducing power consumption of fleet of electric transport vehicles

Déposé le 08/11/2022· Publié le 02/07/2024

N° CN118285034A

METHOD AND SYSTEM FOR PERFORMING LOAD CONTROL ON THE POWER CONSUMPTION OF A FLEET OF ELECTRIC TRANSPORT VEHICLES

Déposé le 08/11/2022· Publié le 18/09/2024

N° EP4430718A1

PANTOGRAPH POSITIONING SYSTEM

Déposé le 07/11/2022· Publié le 23/03/2023

N° US2023090618A1

DOOR LEAF FOR A PASSENGER TRANSPORT VEHICLE WITH IMPROVED SOUND INSULATION PROPERTIES, DOOR AND VEHICLE EQUIPPED WITH SAME

Déposé le 22/09/2022· Publié le 04/04/2025· Délivré le 04/04/2025

N° ES3010680T3

DOOR LEAF FOR A PASSENGER TRANSPORT VEHICLE WITH IMPROVED SOUND INSULATION PROPERTIES, DOOR AND VEHICLE EQUIPPED WITH SAME

Déposé le 22/09/2022· Publié le 19/05/2025· Délivré le 19/05/2025

N° PL4159576T3

DOOR LEAF FOR A PASSENGER TRANSPORT VEHICLE WITH IMPROVED SOUND INSULATION PROPERTIES, DOOR AND VEHICLE EQUIPPED WITH SAME

Déposé le 22/09/2022· Publié le 05/04/2023· Délivré le 01/01/2025

N° EP4159576A1

VEHICLE SURFACE DISINFECTANT SYSTEM AND METHOD

Déposé le 21/06/2022· Publié le 08/03/2023

N° EP4144381A1

Conjunto de mando y de arrastre para puerta de un vehículo de transporte, vehículo y procedimiento de implementación correspondientes

Déposé le 25/05/2022· Publié le 22/12/2023· Délivré le 22/12/2023

N° ES2956550T3

CONTROL AND DRIVE ASSEMBLY FOR A DOOR OF A TRANSPORT VEHICLE, CORRESPONDING VEHICLE AND IMPLEMENTATION METHOD

Déposé le 25/05/2022· Publié le 15/01/2024· Délivré le 15/01/2024

N° PL4098507T3

CONTROL AND DRIVE ASSEMBLY FOR A DOOR OF A TRANSPORT VEHICLE, CORRESPONDING VEHICLE AND IMPLEMENTATION METHOD

Déposé le 25/05/2022· Publié le 07/12/2022· Délivré le 23/08/2023

N° EP4098507A1

Control and drive assembly for a vehicle door

Déposé le 24/05/2022· Publié le 01/12/2022· Délivré le 20/08/2024

N° US2022381079A1

VEHICLE SURFACE DISINFECTANT SYSTEM AND METHOD

Déposé le 23/05/2022· Publié le 18/01/2023· Délivré le 06/01/2025

N° JP2023007413A

VEHICLE SURFACE DISINFECTANT SYSTEM AND METHOD

Déposé le 11/05/2022· Publié le 29/12/2022

N° US2022409754A1

Porte d’accès à un véhicule de transport comprenant des moyens pour diagnostiquer une détection correcte de la présence de passagers, véhicule et procédé de mise en œuvre correspondants

Déposé le 02/05/2022· Publié le 03/11/2023· Délivré le 15/03/2024

N° FR3135050A1

Puerta de acceso a un vehículo de transporte que comprende medios de vigilancia del desplazamiento de su batiente, vehículo y procedimiento de pilotaje correspondientes

Déposé le 20/12/2021· Publié le 17/11/2023· Délivré le 17/11/2023

N° ES2953959T3

DOOR FOR ACCESSING A TRANSPORT VEHICLE COMPRISING MEANS FOR MONITORING THE MOVEMENT OF ITS OPENABLE SECTION, CORRESPONDING VEHICLE AND CONTROL METHOD

Déposé le 20/12/2021· Publié le 06/11/2023· Délivré le 06/11/2023

N° PL4019729T3

DOOR FOR ACCESSING A TRANSPORT VEHICLE COMPRISING MEANS FOR MONITORING THE MOVEMENT OF ITS OPENABLE SECTION, CORRESPONDING VEHICLE AND CONTROL METHOD

Déposé le 20/12/2021· Publié le 29/06/2022· Délivré le 12/07/2023

N° EP4019729A1

Système d’alimentation basse tension pour pantographe et pantographe équipé d’un tel système

Déposé le 10/12/2021· Publié le 16/06/2023· Délivré le 25/10/2024

N° FR3130210A1

Procédé et système d’exécution d’un effacement de consommation électrique d’une flotte de véhicules de transport électriques

Déposé le 10/11/2021· Publié le 12/05/2023· Délivré le 08/12/2023

N° FR3129041A1

A PROPRIETES AMELIOREES D’ISOLATION ACOUSTIQUE,

Déposé le 01/10/2021· Publié le 07/04/2023· Délivré le 08/12/2023

N° FR3127740A1

Ensemble de commande et d'entraînement pour porte d’un véhicule de transport, véhicule et procédé de mise en œuvre correspondants

Déposé le 01/06/2021· Publié le 02/12/2022· Délivré le 20/10/2023

N° FR3123289A1

DOOR LEAF FOR TRANSPORT VEHICLE COMPRISING IMPROVED THERMAL PROPERTIES, AND TRANSPORT VEHICLE EQUIPPED WITH SAME

Déposé le 20/05/2021· Publié le 01/12/2021

N° EP3915817A1

METHOD FOR MEASURING AN EFFECTIVE DECREASE IN ENERGY CONSUMED BY A NETWORK SUPPLYING ELECTRIC TRANSPORT VEHICLES WITH POWER

Déposé le 02/03/2021· Publié le 10/09/2021

N° WO2021175847A1

METHOD FOR MEASURING AN EFFECTIVE DECREASE IN ENERGY CONSUMED BY A NETWORK SUPPLYING ELECTRIC TRANSPORT VEHICLES WITH POWER

Déposé le 02/03/2021· Publié le 11/01/2023

N° EP4114680A1

Method for measuring actual reduction in energy consumed by network powering electric transport vehicle

Déposé le 02/03/2021· Publié le 25/10/2022

N° CN115243922A

Method for measuring energy consumed by a supply network for powering vehicles

Déposé le 02/03/2021· Publié le 16/03/2023· Délivré le 12/11/2024

N° US2023078281A1

Porte d’accès à un véhicule de transport comprenant des moyens de surveillance du déplacement de son ouvrant, véhicule et procédé de pilotage correspondants

Déposé le 24/12/2020· Publié le 01/07/2022· Délivré le 21/02/2025

N° FR3118477A1

METHOD FOR CONFIRMING AN EXECUTION OF A CONSUMPTION REDUCTION COMMAND

Déposé le 21/10/2020· Publié le 29/04/2021

N° WO2021079061A1

METHOD FOR CONFIRMING AN EXECUTION OF A CONSUMPTION REDUCTION COMMAND

Déposé le 21/10/2020· Publié le 31/08/2022· Délivré le 03/04/2024

N° EP4048547A1

Procedimiento de confirmación de una ejecución de una orden de reducción de consumo

Déposé le 21/10/2020· Publié le 28/10/2024· Délivré le 28/10/2024

N° ES2984078T3

Rapid descent device for a pantograph

Déposé le 12/10/2020· Publié le 29/04/2021· Délivré le 31/01/2023

N° US2021122245A1

Dispositivo de descenso rápido para pantógrafo, pantógrafo equipado así, procedimiento de puesta en práctica y procedimiento de mejora de un pantógrafo de este tipo

Déposé le 07/10/2020· Publié le 24/04/2023· Délivré le 24/04/2023

N° ES2939474T3

QUICK DESCENT DEVICE FOR A PANTOGRAPH, PANTOGRAPH EQUIPPED WITH SAME, METHOD FOR IMPLEMENTING SAME AND METHOD FOR IMPROVING SUCH A PANTOGRAPH

Déposé le 07/10/2020· Publié le 28/04/2021· Délivré le 21/12/2022

N° EP3812194A1

Transport vehicle walkway assembly

Déposé le 24/09/2020· Publié le 08/04/2021· Délivré le 25/04/2023

N° US2021101533A1

STEP ASSEMBLY FOR TRANSPORT VEHICLE, VEHICLE EQUIPPED WITH SAME AND METHOD FOR IMPLEMENTING SAID VEHICLE

Déposé le 07/09/2020· Publié le 08/05/2023· Délivré le 08/05/2023

N° PL3798084T3

STEP ASSEMBLY FOR TRANSPORT VEHICLE, VEHICLE EQUIPPED WITH SAME AND METHOD FOR IMPLEMENTING SAID VEHICLE

Déposé le 07/09/2020· Publié le 31/03/2021· Délivré le 15/02/2023

N° EP3798084A1

Conjunto de estribo para vehículo de transporte, vehículo equipado con el mismo y procedimiento de puesta en funcionamiento de este vehículo

Déposé le 07/09/2020· Publié le 31/05/2023· Délivré le 31/05/2023

N° ES2942299T3

Air conditioning system for an electric vehicle

Déposé le 29/06/2020· Publié le 15/10/2020· Délivré le 31/10/2023

N° US2020324615A1

Dispositivo e método para gerenciamento do consumo de energia elétrica de um conjunto de veículos para transporte de passageiros

Déposé le 03/06/2020· Publié le 15/02/2022

N° BR112021024276A2

승객 수송 차량들의 세트의 전기적 에너지 소비를 관리하기 위한 디바이스 및 방법

Déposé le 03/06/2020· Publié le 21/03/2022

N° KR20220035100A

DEVICE AND METHOD FOR MANAGING THE ELECTRICAL ENERGY CONSUMPTION OF A SET OF PASSENGER TRANSPORT VEHICLES

Déposé le 03/06/2020· Publié le 30/12/2021

N° SG11202113085YA

Device and method of managing the electrical energy consumption of a set of passenger transport vehicles

Déposé le 03/06/2020· Publié le 23/06/2022· Délivré le 30/04/2024

N° US2022194447A1

Device and method for managing the electrical energy consumption of a set of passenger transport vehicles

Déposé le 03/06/2020· Publié le 03/02/2022

N° AU2020288371A1

DEVICE AND METHOD FOR MANAGING THE ELECTRICAL ENERGY CONSUMPTION OF A SET OF PASSENGER TRANSPORT VEHICLES

Déposé le 03/06/2020· Publié le 25/02/2022

N° CN114096982A

DEVICE AND METHOD FOR MANAGING THE ELECTRICAL ENERGY CONSUMPTION OF A SET OF PASSENGER TRANSPORT VEHICLES

Déposé le 03/06/2020· Publié le 10/12/2020

N° WO2020245541A1

DEVICE AND METHOD FOR MANAGING THE ELECTRICAL ENERGY CONSUMPTION OF A SET OF PASSENGER TRANSPORT VEHICLES

Déposé le 03/06/2020· Publié le 13/04/2022

N° EP3980964A1

Vantail pour véhicule de transport comprenant des propriétés thermiques améliorées, et véhicule de transport ainsi équipé

Déposé le 27/05/2020· Publié le 03/12/2021· Délivré le 24/06/2022

N° FR3110927A1

GUIDANCE ASSEMBLY FOR A VEHICLE DOOR

Déposé le 20/04/2020· Publié le 19/01/2022

N° EP3938606A1

GUIDANCE ASSEMBLY FOR A VEHICLE DOOR

Déposé le 20/04/2020· Publié le 29/10/2020

N° WO2020216704A1

Information display structure, and vehicle station and barrier equipped with the structure

Déposé le 23/03/2020· Publié le 09/07/2020· Délivré le 16/01/2024

N° US2020216098A1

Procédé de mesure d’une réduction effective d’énergie consommée par un réseau alimentant des véhicules de transport électriques

Déposé le 04/03/2020· Publié le 10/09/2021· Délivré le 03/05/2024

N° FR3107861A1

MODULE DE COLLECTE DE DONNÉES RELATIVES À UN ÉQUIPEMENT D'UN VÉHICULE DE TRANSPORT DE PASSAGERS

Déposé le 03/03/2020· Publié le 12/01/2022

N° MA55210A

MODULE FOR COLLECTING DATA RELATING TO A DEVICE OF A PASSENGER TRANSPORT VEHICLE

Déposé le 03/03/2020· Publié le 12/01/2022

N° EP3935817A1

MODULE FOR COLLECTING DATA RELATING TO A DEVICE OF A PASSENGER TRANSPORT VEHICLE

Déposé le 03/03/2020· Publié le 10/09/2020

N° WO2020178520A1

Module for collecting data relating to a device of a passenger transport vehicle

Déposé le 03/03/2020· Publié le 21/10/2021

N° AU2020231586A1

MODULE FOR COLLECTING DATA RELATING TO A DEVICE OF A VEHICLE

Déposé le 03/03/2020· Publié le 16/06/2022

N° US2022189214A1

Dispositif et méthode de connexion électrique entre une armoire électrique et un tiroir électronique enfichable

Déposé le 17/02/2020· Publié le 20/08/2021· Délivré le 19/07/2024

N° FR3107418A1

PANTOGRAPH AND RAIL VEHICLE COMPRISING SUCH A PANTOGRAPH

Déposé le 21/01/2020· Publié le 08/12/2021· Délivré le 01/03/2023

N° EP3917797A1

Pantograph and rail vehicle comprising such a pantograph

Déposé le 21/01/2020· Publié le 05/05/2022· Délivré le 04/03/2025

N° US2022134887A1

PANTOGRAPH AND RAIL VEHICLE COMPRISING SUCH A PANTOGRAPH

Déposé le 21/01/2020· Publié le 06/08/2020

N° WO2020157397A1

Dispositivo de accionamiento autoblocante para estribo de vehículo de transporte, estribo y vehículo así equipado

Déposé le 12/12/2019· Publié le 30/05/2022· Délivré le 30/05/2022

N° ES2912877T3

Male seal for a door leaf, set of seals, corresponding door and transport vehicle

Déposé le 12/12/2019· Publié le 29/01/2020· Délivré le 28/04/2021

N° GB201918301D0

SELF-LOCKING DEVICE FOR MOVING A STEP OF A TRANSPORT VEHICLE, STEP AND VEHICLE EQUIPPED IN THIS WAY

Déposé le 12/12/2019· Publié le 01/07/2020· Délivré le 13/04/2022

N° EP3674168A1

SYSTEM FOR CONTROLLING AN AIR TREATMENT AND GENERATION UNIT IN A RAIL TRANSPORT VEHICLE

Déposé le 04/12/2019· Publié le 11/06/2020

N° WO2020115427A1

Dispositif de descente rapide pour pantographe, pantographe ainsi équipé, procédé de mise en œuvre et procédé d’amélioration d’un tel pantographe

Déposé le 24/10/2019· Publié le 30/04/2021· Délivré le 08/10/2021

N° FR3102414A1

Procédé de confirmation d’une exécution d’une commande de réduction de consommation

Déposé le 24/10/2019· Publié le 30/04/2021· Délivré le 12/11/2021

N° FR3102406A1

Ensemble de marchepied pour véhicule de transport, véhicule ainsi équipé et procédé de mise en œuvre de ce véhicule

Déposé le 02/10/2019· Publié le 02/04/2021· Délivré le 13/05/2022

N° FR3101314A1

Dispositif et procédé de gestion de la consommation d’énergie électrique d’un ensemble de véhicules de transport de passagers

Déposé le 06/06/2019· Publié le 11/12/2020· Délivré le 22/10/2021

N° FR3097071A1

SIGNALING ASSEMBLY FOR A DOOR LEAF, AND CORRESPONDING DOOR AND TRANSPORT VEHICLE

Déposé le 03/06/2019· Publié le 12/12/2019

N° WO2019234332A1

SIGNALING ASSEMBLY FOR A DOOR LEAF, AND CORRESPONDING DOOR AND TRANSPORT VEHICLE

Déposé le 03/06/2019· Publié le 14/04/2021

N° EP3802181A1

Ensemble comprenant un vantail et un dispositif de guidage pour porte louvoyante coulissante, procédé de montage et véhicule ainsi équipé

Déposé le 30/04/2019· Publié le 06/11/2020· Délivré le 16/12/2022

N° FR3095616A1

Module de collecte de données relatives à un équipement d’un véhicule de transport de passagers.

Déposé le 04/03/2019· Publié le 11/09/2020· Délivré le 02/04/2021

N° FR3093604A1

SIGNALLING ASSEMBLY FOR DOOR LEAF, CORRESPONDING DOOR AND TRANSPORT VEHICLE

Déposé le 21/02/2019· Publié le 30/08/2019· Délivré le 28/03/2023

N° CN110182235A

Conjunto de señalización para batiente, puerta y vehículo de transporte correspondientes

Déposé le 12/02/2019· Publié le 21/06/2021· Délivré le 21/06/2021

N° ES2834928T3

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

35

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 30/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 30/09/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 05/09/2025

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    7 exercices, dernière clôture 31/12/2024

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    35 annonces, dernière publication 02/08/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 30.20Z · Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant) — 84 sociétés actives.

Position CA

97%

ont un CA inférieur

Top 25 %

CA médian secteur

23 M€

sur 28 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4
▼ Cette entreprise

≤ 8 M€

Bas du marché

≤ 23 M€

Médiane

≤ 57 M€

Q3

> 57 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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