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FRANCE ELEVATEUR

Fabrication de matériel de levage et de manutention

SIREN478 999 394TVAFR36478999394
ZAC DU PLATEAU, 54630 FLAVIGNY-SUR-MOSELLE
Rapports

En bref

FRANCE ELEVATEUR conçoit, fabrique et commercialise des élévateurs à nacelle, des grues auxiliaires et des carrosseries industrielles.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 250-499 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2025 : 71,1 M €.
  • 4 dirigeants déclarés au registre.
  • Site officiel : franceelevateur.fr.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
478 999 394
SIRET siège
478 999 394 00024
Dénomination
FRANCE ELEVATEUR
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
ETI
N° TVA
FR36478999394Format valide
Date de création
22/09/2004
Code NAF / APE
28.22Z(Fabrication de matériel de levage et de manutention)
Convention collective
IDCC 3248— MétallurgieLégifrance ↗
Effectif
250-499 salariés
Capital social
965 000,00 €
Clôture exercice
31/12/2025
Numéro RCS
478 999 394R.C.S.Nancy
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 22/09/2004)

Adresse du siège

54 — Meurthe-et-Moselle · Grand Est

Contact

Le téléphone de cette entreprise est disponible dans l’Extrait PDF complet, après achat.

Sur son site

Page recrutement du site →

Lecture automatique des pages collectées par OpenBase. La date propre de ces signaux est indisponible ; une page recrutement ne prouve pas qu’une offre est actuellement ouverte.

Activité déclarée au registre

La construction de nacelles hydrauliques sur fourgon. La construction, l'étude et la commercialisation de machines, notamment élévateurs à nacelles, grues auxiliaires sur camions et tous autres ensembles dont son service de recherche "produits nouveaux" serait à même de concevoir ; carrosserie industrielle ; négoce de véhicules neufs et d'occasion ; la prise de participations minoritaires ou majoritaires, en ce inclus la détention de 100 % des titres composants l'intégralité du capital d'une ou plusieurs sociétés, par tous moyens et en particulier par acquisition de ou souscription à des titres de capital de sociétés existantes ou à constituer par apports en nature et en numéraire et la gestion de ces participations, notamment par voie d'achat, de vente ou d'échanges d'actions, de parts sociales, d'obligations ou de valeurs mobilières de toute nature et dans toutes sociétés ; l'octroi de toutes cautions, garanties et plus généralement toutes opérations autorisées aux termes de l'article L. 511-7 3ème du code monétaire et financier ; la prestation de services de conseil et d'assistance dans les domaines commerciaux, financiers, comptables, juridiques, fiscaux, techniques, administratifs, informatiques et technologiques concernant la négocation de tous types de contrats et la réalisation de toutes autres prestations de services

  • Réparation de machines et équipements mécaniquesdepuis le 01/12/2023 · établissement secondaire · APE 3312Z
  • Vente location maintenance de véhicules industriels spéciaux matériels et engins de travaux publics tous types de véhicules et engins, toutes activités de montage transformation d'équipements et de véhicules la réparation mécanique et la carrosseriedepuis le 01/01/2016 · établissement secondaire · APE 2822Z
  • Fabrication de carrosserie et chassis pour tous types de véhicules, maintenance, réparation de tous véhicules, tous matériels de levage, location vente.depuis le 01/01/2016 · établissement secondaire · APE 3312Z
  • Fabrication de matériel de levage et de manutentiondepuis le 30/06/2014 · établissement secondaire · APE 2822Z
  • Négoce, entretien, réparations de nacelles hydrauliques.depuis le 30/06/2014 · établissement secondaire · APE 3312Z
  • Construction de nacelles hydrauliques sur fourgon, construction, étude et commercialisation de machines, notamment élévateurs à nacelles, grues auxiliaires sur camions et tous autres ensembles dont son service de recherche "produits nouveaux" serait à même de concevoir, carrosserie industrielle, négoce de véhicules neufs et d'occasiondepuis le 30/06/2014 · établissement secondaire · APE 2822Z
  • Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 22/09/2004 au 01/04/2007 · établissement secondaire · APE 741J
  • REPARATION D'AUTRES MACHINESdu 14/04/2022 au 24/04/2023 · établissement secondaire · APE 3312Z
  • REPARATION DE MACHINE ET EQUIPEMENTSdu 01/01/2016 au 24/04/2023 · établissement secondaire · APE 3312Z

Mentions du greffe au RCS (3)

  • 24/09/2018Fusion - L236-1 à compter du 30/06/2018 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : IN2E EXPLOITATION, Société à responsabilité limitée à associé unique (SARLU), Zac du Plateau 54630 FLAVIGNY SUR MOSELLE (RCS NANCY (5402) 501 578 223)
  • 30/07/2014Ouverture de l'établissement secondaire situé 39 rue Etienne Lenoir 53000 Laval à compter du 30/06/2014
  • 26/05/2011Dissolution sans liquidation de la Société IN2E RCS NANCY B 334 087 3982 - TUP à la Sté MT TRADING Date d'effet : 07/05/2011

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2025 · Clôture 31/12/2025

Chiffre d'affaires

+1.9%

71,1 M €

Exercice 2025

Résultat net

+0.8%

834 k €

Exercice 2025

Capital social

965 k €

Au jour de la publication

Score OpenBase

88/100

très solide · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

4 mandats de direction · 2 commissaires

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

14 référencés dans notre base · 12 en activité · 2 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
478 999 394 00024

Adresse : ZAC DU PLATEAU, 54630 FLAVIGNY-SUR-MOSELLE

Création : 01/04/2007

Activité : Fabrication de matériel de levage et de manutention (28.22Z)

SecondaireEn activité
478 999 394 00149

Adresse : 24 HENT BIHAN, 29170 SAINT-EVARZEC

Création : 01/12/2023

Activité : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)

SecondaireEn activité
478 999 394 00081

Adresse : 2 RUE DU PETIT PARIS, 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE

Création : 14/04/2022

Activité : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)

SecondaireEn activité
478 999 394 00099

Adresse : 220 RUE FERDINAND PERRIER, 69800 SAINT-PRIEST

Création : 14/04/2022

Activité : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)

SecondaireEn activité
478 999 394 00107

Adresse : ZI DU QUINTIN 5 RUE DES CANESTEU, 13300 SALON-DE-PROVENCE

Création : 14/04/2022

Activité : Réparation de machines et équipements mécaniques (33.12Z)

Contrôle présuméDérivé OpenBase

3 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux

Gerd RODELBRONN

Dirigeant·e de FE GROUP

ROMAN VALERIEVICH RARIY

Dirigeant·e de FE GROUP

Rafael PERRONE BEZERRA DE MENEZES

Dirigeant·e de FE GROUP

Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.

Finances

Finances de

FRANCE ELEVATEUR

36.8 M€201637.9 M€201742.8 M€201848.2 M€201950.1 M€202078.9 M€202185.3 M€202294.5 M€202369.8 M€202471.1 M€2025
Performance2025202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)71,1 M €69,8 M €94,5 M €85,3 M €78,9 M €50,1 M €48,2 M €42,8 M €37,9 M €36,8 M €
Marge brute (€)36,0 M €—————————
EBITDA / EBE (€)3,3 M €1,2 M €3,5 M €10,4 M €9,9 M €4,0 M €3,3 M €928 k €2,6 M €4,7 M €
Résultat d'exploitation (€)2,0 M €1,2 M €3,5 M €10,4 M €9,9 M €4,0 M €3,3 M €928 k €2,6 M €4,7 M €
Résultat net (€)834 k €827 k €3,8 M €7,2 M €6,4 M €1,8 M €1,4 M €128 k €1,3 M €2,6 M €
Croissance2025202420232022202120202019201820172016
Taux de croissance du CA (%)+1.9-26.2+10.8+8.0+57.5+3.9+12.8+12.9+3.0—
Taux de marge brute (%)50.7—————————
Taux de marge d'EBITDA (%)4.61.73.712.212.58.06.92.26.912.8
Taux de marge opérationnelle (%)2.81.73.712.212.58.06.92.26.912.8
Gestion BFR2025202420232022202120202019201820172016
BFR (€)—15,9 M €14,8 M €16,7 M €——————
BFR exploitation (€)—20,4 M €22,5 M €14,0 M €12,8 M €12,6 M €8,6 M €10,2 M €9,9 M €8,7 M €
BFR hors exploitation (€)—-4,4 M €-7,6 M €2,7 M €——————
BFR (j de CA)—82.256.570.5——————
BFR exploitation (j de CA)—105.185.559.258.290.864.186.193.885.4
BFR hors exploitation (j de CA)—-23.0-29.011.2——————
Délai paiement clients (j)—87.137.244.444.556.357.473.873.771.8
Délai paiement fournisseurs (j)—107.846.081.367.679.978.986.773.569.4
Ratio des stocks / CA (j)—125.894.396.181.3114.485.698.993.682.9
Trésorerie (€)—554 k €408 k €5,4 M €3,6 M €4,9 M €1,1 M €1,1 M €652 k €2,0 M €
Autonomie financière2025202420232022202120202019201820172016
Fonds de roulement estimé (€)—16,5 M €15,2 M €22,0 M €21,9 M €24,5 M €13,4 M €13,9 M €12,5 M €13,8 M €
Couverture du BFR—1.01.01.3——————
Trésorerie (€)—554 k €408 k €5,4 M €3,6 M €4,9 M €1,1 M €1,1 M €652 k €2,0 M €
Dettes financières (€)—8,6 M €9,6 M €7,6 M €6,2 M €11,6 M €2,1 M €4,0 M €1,8 M €1,5 M €
Ratio d'endettement (Gearing)—0.50.50.40.30.70.10.30.10.1
Autonomie financière (%)—31.235.838.241.638.348.144.152.756.4
Taux de levier (DFN/EBITDA)—6.92.60.20.31.70.33.10.4-0.1
Solvabilité2025202420232022202120202019201820172016
Couverture des dettes—7.15.37.58.14.016.18.317.019.8
Fonds propres (€)—19,0 M €18,2 M €21,7 M €20,9 M €17,7 M €15,9 M €14,6 M €15,7 M €17,0 M €
Rentabilité2025202420232022202120202019201820172016
Marge nette (%)1.21.24.08.48.13.63.00.33.47.0
Rentabilité sur fonds propres (%)—4.320.733.330.810.29.10.98.115.1
Rentabilité économique (%)—1.96.918.419.78.710.12.88.715.6
Structure d'activité2025202420232022202120202019201820172016
Effectif————————217—
Salaires et charges sociales (€)—17,9 M €25,2 M €17,8 M €17,1 M €14,0 M €12,8 M €11,5 M €9,6 M €8,5 M €
Salaires / CA (%)—25.626.720.921.728.026.427.025.523.2
Impôts et taxes (€)—911 k €1,1 M €963 k €933 k €742 k €633 k €698 k €627 k €579 k €
Capital social (€)965 k €965 k €965 k €965 k €965 k €965 k €965 k €965 k €965 k €965 k €
Charges financières (€)—509 k €547 k €124 k €174 k €132 k €156 k €156 k €239 k €120 k €

Ratios financiers

Indicateur2025202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)71,1 M €69,8 M €94,5 M €85,3 M €78,9 M €50,1 M €48,2 M €42,8 M €37,9 M €36,8 M €
Marge brute (€)36,0 M €33,1 M €46,3 M €46,7 M €38,1 M €25,1 M €27,0 M €22,2 M €21,5 M €21,4 M €
EBE (€)3,3 M €1,8 M €4,4 M €10,6 M €10,4 M €4,4 M €3,3 M €1,1 M €2,9 M €4,6 M €
Résultat net (€)834 k €827 k €3,8 M €7,2 M €6,4 M €1,8 M €1,4 M €128 k €1,3 M €2,6 M €
Marge EBE (%)4.632.564.6712.4813.118.806.842.617.7612.48
Autonomie financière (%)33.931.235.838.241.638.348.144.253.157.3
Taux d'endettement (%)60.345.252.735.129.865.313.027.211.18.8
Ratio de liquidité (%)226.3174.7202.2182.6206.0258.1192.3204.9214.8242.1
CAF / CA (%)3.981.985.818.699.225.473.813.005.387.07
Capacité de remboursement4.26.21.60.80.94.21.13.10.90.6
BFR (j de CA)231.9227.8134.5161.0155.6227.7175.7201.6194.4197.0
Rotation stocks (j)96.0129.195.796.781.9115.486.9100.496.385.9
Crédit clients (j)62.671.932.437.9——————
Crédit fournisseurs (j)135.5127.754.195.5——————

Comptes publics · Type : complets

Comptes annuels (10)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Marchés publics

31 marchés affichés sur 31 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 31 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Volume annuel

Volume annuel des marchés publics référencés2019: 122 k€ (3 marchés)122 k€20193 marchés2020: 267 k€ (3 marchés)267 k€20203 marchés2021: 667 k€ (7 marchés)667 k€20217 marchés2022: 316 k€ (4 marchés)316 k€20224 marchés2023: 100 k€ (1 marché)100 k€20231 marché2024: 321 k€ (5 marchés)321 k€20245 marchés2025: 698 k€ (3 marchés)698 k€20253 marchés2026: 377 k€ (5 marchés)377 k€20265 marchés

Top 5 acheteurs

  • BORDEAUX METROPOLE680 k€
    2 marchés
  • ORLEANS METROPOLE270 k€
    3 marchés
  • COMMUNE DE LYON200 k€
    1 marché
  • UEM141 k€
    1 marché
  • CA PAU BEARN PYRENEES120 k€
    2 marchés

Détail des marchés

CAT 10 MSP 04 - 1 VEH UTILITAIRE THERMIQUE NACELLE CHASSIS

Marché25/09/2026
75 k €

Fournitures de pièces mécaniques générales, fournitures de pièces à la marque et prestations de services associés

Marché17/07/2026
80 k €

Prestations de service pour les véhicules de la marque NACELLE FRANCE ELEVATEUR

Marché17/07/2026
80 k €

Achat d'un FOURGON NACELLE

Marché09/06/2026
72 k €

SUR CAMION DE 3.5 TONNES

Marché08/06/2026
69 k €

LOT 00 CAMION 4X2 AVEC NACELLE HYBRIDE

Marché27/11/2025
98 k €

MAINTENANCE POUR TOUS TYPES DE NACELLES

Marché18/09/2025
400 k €

Maintenance et réparation de véhicules Lot 5 Nacelle sur châssis

Marché25/02/2025
200 k €

La présente consultation concerne l'acquisition d'un camion polybenne avec benne et d'un fourgon nacelle pour les services techniques de la Ville de Tarnos, avec reprise de véhicule pour chacun des de

Marché08/10/2024
57 k €

ACQUISITION DE VEHICULES - FOURGON NACELLE

Marché08/10/2024
58 k €

Acquisition et livraison d'un camion nacelle (lot n°1) et d'une nacelle ciseaux compact (lot n°2) ainsi qu'un service de location de véhicules et matériels professionnels (lot n°3)

Marché15/07/2024
60 k €

Nacelle pour le service éclairage public

Marché14/07/2024
89 k €

ACHAT 1 NACELLE COMPLETE ET 1 VEHICULE ADAPTE

Marché05/06/2024
57 k €

FOURNITURES DE PIECES DETACHEES D ORIGINE CONSTRUCTEUR ET PRESTATIONS SERVICE NACELLES FRANCE ELEVATEUR

ACCORD-CADRE21/03/2023
100 k €

Fourniture d une nacelle sur porteur VL

MARCHE05/12/2022
50 k €

Fourniture et livraison d une nacelle élévatrice sur porteur véhicule utilitaire pour l ensemble des services de la Ville d Autun nécessitant l utilisation de ce type de véhicule pour des travaux en h

MARCHE17/06/2022
59 k €

MOV-22-004-PEMP Type 1B sur camion-porteur

MARCHE07/04/2022
141 k €

Fourniture et livraison d une nacelle élévatrice sur porteur 3T500

MARCHE17/03/2022
66 k €

MAINTENANCE POUR TOUS TYPES DE NACELLES

Marché05/11/2021
280 k €

Fourniture et pose d un élévateur à nacelle tuype 162 TLE LOT 2

MARCHE12/10/2021
65 k €

M21297 - ACQUISITION D UNE NACELLE ELEVATRICE VL POUR LES ELECTRICIENS DE LA DIRECTION DE L ESPACE PUBLIQUE

MARCHE15/06/2021
55 k €

M21297 - ACQUISITION D'UNE NACELLE ELEVATRICE VL POUR LES ELECTRICIENS DE LA DIRECTION DE L'ESPACE PUBLIQUE

Marché15/06/2021
55 k €

FOURNITURE PIECES A LA MARQUE LOT 11 NACELLES FRANCE ELEVATEUR

ACCORD-CADRE14/06/2021
40 k €

Acquisition de véhicules pour les services techniques de la Ville de Sauvian - Programme année 2021 et 2022

MARCHE08/06/2021
61 k €

20.22-Acquisition d une nacelle sur porteur

MARCHE01/02/2021
111 k €

M20231 - ACQUISITION NACELLE ELEVATRICE POUR LES ELECTRICIENS DE LA DIRECTION DE L ESPACE PUBLIC

MARCHE25/08/2020
160 k €

Acquisition d une nacelle élévatrice sur fourgon porteur

MARCHE17/07/2020
54 k €

Acquisition d'une nacelle élévatrice sur fourgon porteur

MARCHE17/07/2020
54 k €

19M094AO - NCP/EOP - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D'ORIGINE DE DIFFERENTES MARQUES ET REALISATION DE PRESTATIONS - ANNEES 2019 A 2023

MARCHE17/10/2019
5 k €

19M094AO - NCP/EOP - FOURNITURE DE PIECES DETACHEES D ORIGINE DE DIFFERENTES MARQUES ET REALISATION DE PRESTATIONS - ANNEES 2019 A 2023

MARCHE17/10/2019
5 k €

Acquisition de divers véhicules pour le parc automobile de la Ville de Vannes - Programme 2019 (Le présent marché concerne l acquisition dans le cadre du programme de remplacement et d extension du pa

MARCHE16/07/2019
112 k €

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 10 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

50/100

Sur 10 exercices : → stable
201657
201755
201857
201959
202056
202183
202262
202359
202438
202552

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « fabrication de matériel de levage et de manutention », basée à FLAVIGNY-SUR-MOSELLE, créée en 2004, employant 250-499 personnes, pour un CA de 71,1 M€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

26 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (6)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    29M
    20/07/2026· N° J00264087784
    Consulter
  2. Formalité RNE

    35M
    02/12/2025· N° J00201368099
    Consulter
  3. Formalité RNE

    01Y
    17/10/2025· N° Y00178258455
    Consulter
  4. Formalité RNE

    38F
    08/09/2025· N° J00279654032
    Consulter
  5. Formalité RNE

    35M
    08/09/2025· N° J00198623712
    Consulter
  6. Formalité RNE

    80M
    30/06/2014· N° J00180787129
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

26

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 01/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 01/10/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 02/12/2025

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    10 exercices, dernière clôture 31/12/2025

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    26 annonces, dernière publication 26/07/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 28.22Z · Fabrication de matériel de levage et de manutention) — 767 sociétés actives.

Position CA

93%

ont un CA inférieur

Top 25 %

CA médian secteur

6 M€

sur 376 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4
▼ Cette entreprise

≤ 1 M€

Bas du marché

≤ 6 M€

Médiane

≤ 18 M€

Q3

> 18 M€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 01/10/2026

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