CONFORAMA FRANCE
Anciennes dénominations signalées au RNE : APIOL (mention du 24/01/2001).
Commerce de détail de meubles
En bref
CONFORAMA FRANCE vend des équipements de la maison, des articles de table, de la décoration et des produits alimentaires, et propose un point de restauration sur place.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 5000-9999 salariés.
- Chiffre d'affaires 2025 : 1,6 Md €.
- 3 dirigeants déclarés au registre.
- Site officiel : conforama.fr.
Identité· SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- SIREN
- 414 819 409
- SIRET siège
- 414 819 409 00023
- Dénomination
- CONFORAMA FRANCE
- Forme juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- Catégorie
- GE
- N° TVA
- FR37414819409Format valide
- Date de création
- 25/02/1999
- Code NAF / APE
- 47.59A(Commerce de détail de meubles)
- Domaine d'activité
- Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
- Description d’activité (complément non certifié)
- Commerce de détail de meubles
- Convention collective
- IDCC 1880— Négoce de l'ameublementLégifrance ↗
- Effectif
- 5000-9999 salariés
- Capital social
- 134 615 574,00 €
- Clôture exercice
- 30/06/2025
- Numéro RCS
- 414 819 409R.C.S.Melun
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 25/02/1999)
Activité déclarée au registre
Vente de tous biens d'équipements de la maison commercialisation arts de la table condiments épicerie fine et exotique autres denrées alimentaires vente de livres et de magasines exploitation d'un point de restauration sur place la vente de tous articles de décoration et éléments floraux d'origine naturelle ou synthétique. L'acquisition de tout bien immobilier et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ses immeubles devenus inutiles à la société aux moyens de vente, échange ou apport en société.
- COMMERCE DE DETAIL DE MEUBLESdepuis le 16/10/2026 · établissement secondaire · APE 4759A
- Dépôt.depuis le 23/05/2023 · établissement secondaire · APE 4759A
- Entreposage et stockage non frigorifiquedepuis le 23/05/2023 · établissement secondaire · APE 5210B
- Commerce de détail de biens d'occasion en magasindepuis le 28/04/2023 · établissement secondaire · APE 4779Z
- Dépôt de marchandises.depuis le 28/04/2023 · établissement secondaire · APE 5210B
- Showroomdepuis le 06/12/2022 · établissement secondaire · APE 4759A
- Implantation et exploitation de magasins à rayons multiples et de supermarchés pour la vente de tous biens d'équipements concernant l'habitation.depuis le 07/01/2019 · établissement secondaire · APE 4759A
- Commerce de tous biens d'ameublement, électro-ménager, loisirs et décorations.depuis le 01/01/2018 · établissement secondaire · APE 4759A
- Dépôt et zone d'enlèvement de marchandises par la clientèle, pour tous biens d'équipement de la maison, et notamment meubles produits d'ameublements, appareils électroménager, TV, hifi, micro-informatique, téléphonie, textiles de maison et décoration, tapis, et tous produits accessoires ou annexes.depuis le 01/09/2017 · établissement secondaire · APE 5210B
- Commerce de détail de meuble.depuis le 01/10/2016 · établissement secondaire · APE 4759A
- Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électroloisir et décoration.depuis le 01/05/2016 · établissement secondaire · APE 4759A
- Entreposage et stockage de tous biens d'ameublement, électroménager, électroloisirs et décoration.depuis le 01/03/2016 · établissement secondaire · APE 5210B
- Commerce de tous biens d'ameublement, électroménagers, électroloisir et décorationdepuis le 28/05/2015 · établissement secondaire · APE 4759A
- Commerce de tous biens d'ameublement, d'électro ménager, d'électroloisir et de décorationdepuis le 09/04/2014 · établissement secondaire · APE 4759A
- Commerce de tous biens d'ameublement, électroménager, électroloisir et décorationdepuis le 14/03/2014 · établissement secondaire · APE 4759A
- Commerce de tous biens d'ameublement, éléctroménager, élètroloisir et décorationdepuis le 26/04/2013 · établissement secondaire · APE 4759A
- Commerce de tous biens d'ameublement, électro-loisir, électroménager et décoration.depuis le 02/04/2013 · établissement secondaire · APE 4759A
- Commerce de tous biens d'ameublement, électro-loisisrs, électroménagers et décorationdepuis le 02/04/2013 · établissement secondaire · APE 4759A
- Commerce de biens d'ameublement élèctromenager, élèctroloisir et décorationdepuis le 08/11/2012 · établissement secondaire · APE 4759A
- Vente de tous biens d'ameublement électroménager électroloisir et décorationdepuis le 01/10/2012 · établissement secondaire · APE 4759A
- Commerce de tous biens d'ameublement d'électroménager, electroloisir et décoration.depuis le 01/07/2012 · établissement secondaire · APE 4759A
- Commerce de détail d'autres équipements du foyerdepuis le 01/05/2011 · établissement secondaire · APE 4759B
- Vente de tous biens et équipement de la maison.depuis le 01/05/2011 · établissement secondaire · APE 4759A
- Vente de tous biens d'équipement - 4759adepuis le 27/04/2011 · établissement secondaire · APE 4759A
- Vente de tous biens d'équipement de la maisondepuis le 01/10/2010 · établissement secondaire · APE 4759A
- Vente de biens d'équipements de la maisondepuis le 25/08/2009 · établissement secondaire · APE 4759B
- réparation d'appareils électroménagers et d'équipement pour la maisondepuis le 31/03/2009 · établissement secondaire · APE 9522Z
- Commerce de détail de meubles - 4759 Adepuis le 31/03/2009 · établissement secondaire · APE 4759A
- Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques.depuis le 31/03/2009 · établissement secondaire · APE 4649Z
- Vente de tous biens d'équipements de la maisondepuis le 30/04/2005 · établissement secondaire · APE 4759A
- La vente de tous biens d'équipement de la maison.depuis le 07/10/2004 · établissement secondaire · APE 4759A
- Vente de tous biens d'équipementsdepuis le 16/08/2004 · établissement secondaire · APE 4759A
- -depuis le 01/03/2004 · établissement secondaire · APE 4759A
- CREATION PRESTATIONS DE SERVICES SOUS TOUTES SES FORMES, ACHAT, VENTE DE PIECES DETACHEES LIEES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EQUIPEMENT DE LA MAISON.depuis le 25/01/2002 · établissement secondaire · APE 4759A
- apport global D'un montant net de 1 102 199 318 Frs de la sa Conforama France Rcs Meaux 343 917 126 (98 B 779) radiation du 23.01.2001 journal le moniteur de Seinte et marne du 03. au 09.12.2001. déclarations de créances au greffe du siégé social de Meaux activité : vente de tous biens D'équipement de la maisondepuis le 28/11/2000 · établissement secondaire · APE 4759A
- Vente de bous biens d'équipement de la maison.depuis le 28/11/2000 · établissement secondaire · APE 4759A
- ACQUIS PAR FUSION DE LA SA CONFORAMA FRANCE - PRESTATIONS DE SERVICES SOUS TTES SES FORMES - ACHAT VENTE DE PIECES DETACHEES LIEES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EQUIPEMENT DE LA MAISONdepuis le 28/11/2000 · établissement secondaire · APE 4759A
- prestations de services sous toutes ses formes. Achat, vente de pièces détachées liées directement ou indirectement a l'équipement de la maison.depuis le 28/11/2000 · établissement secondaire · APE 9529Z
- Négoce de tous biens d'équipement de la maisondepuis le 28/11/2000 · établissement secondaire · APE 4759A
- PRESTATION DE SERVICES SOUS TOUTES SES FORMES. ACHAT, VENTE DE PIECES DETACHEES LIEES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EQUIPEMENT DE LA MAISONdepuis le 28/11/2000 · établissement secondaire · APE 9522Z
- ACTIVITE : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON MODE D'EXPLOITATION : EXPLOITATION DIRECTEdepuis le 28/11/2000 · établissement secondaire · APE 4759A
- Vente de tous biens d'équipement de la maisiondepuis le 28/11/2000 · établissement secondaire · APE 4759A
- VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENT DE LA MAISON FUSION ABSORPTION DE CONFORMA FRANCE - 98 B 422depuis le 28/11/2000 · établissement secondaire · APE 4759A
- Achat et vente de tous biens d'équipement de la maison.depuis le 28/11/2000 · établissement secondaire · APE 4759A
- Vente de tous biens d'ameublement, électroménager électroloisir & décoration.depuis le 28/11/2000 · établissement secondaire · APE 4759A
- VENTE DE TOUS BIENS EQUIPEMENT DE LA MAISONdepuis le 23/11/2000 · établissement secondaire · APE 4759A
- Commerce de tout bien d'ameublement, électroménager, électro-loisir et décoration. (dépôt).du 05/12/2022 au 28/02/2023 · établissement secondaire · APE 4759A
- Dépôt de meubles et électroménager.du 18/07/2022 au 17/07/2025 · établissement secondaire · APE 5210B
- Réparation de produits électroniques grand publicdu 01/02/2016 au 16/03/2022 · établissement secondaire · APE 9521Z
- Vente de tous bien d'aménagement, d'électroménager, électroloisir et décoration.du 22/04/2015 au 23/02/2021 · établissement secondaire · APE 4759A
- Commerce de tous biens d'ameublement, électroménager, électrloisir et décoration.du 08/11/2012 au 26/07/2021 · établissement secondaire · APE 4759A
- Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.du 31/03/2009 au 01/09/2010 · établissement secondaire · APE 8299Z
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 30/10/2001 au 01/11/2006 · établissement secondaire · APE 524H
- Activités des sociétés holdingdu 28/11/2000 au 14/03/2014 · établissement secondaire · APE 6420Z
Mentions du greffe au RCS (74)
- 25/07/2022Radiation du RCS de Troyes le 14/06/2022
- 07/06/2022Observations concernant l'établissement situé 80 b oulevard du Mandinet Lognes 77432 Marne La Vallee CEDEX 2 : Observation depuis le 12/04/1999 : REPER ESENTANT PERMANENT : M. PALUS JEAN FRANCOIS NE LE 28.10.1961 A ALBI (81) DEMEURANT 50 RUE NICOLO 750 16 PARIS NAT FRANCAISE
- 20/01/2021RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 15-01-2021
- 20/01/2021Radiation du RCS de Montauban le 20/01/2021 avec effet au 15/06/2020
- 07/11/2019Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: 5 AVE DU CAPITAINE GLARNER 93400 SAINT OUEN, Nouvelle adresse: 5 AVE DU CAPITAINE GLARNER 93400 ST OUEN SUR SEINE.
- 11/01/2019Modification d'office dans le libellé d'une ou plusieurs adresses déclarées résultant d'une décision de l'autorité administrative compétente (art. R123-126 alinéa 2 du code de commerce) concernant : Etablissement complémentaire - Ancienne adresse: CTRE Commercial Evry 2 2 Boulevard de l'Europe 91000 EVRY, Nouvelle adresse: CTRE Commercial Evry 2 2 Boulevard de l'Europe EVRY 91000 EVRY COURCOURONNES.
Voir les 68 autres mentions
- 04/05/2017- Date de début d'activité : 28/11/2000.
- 04/05/2017Observations concernant l'établissement situé route Nationale 498, Grangeneuve 42580 L'Etrat : Observation depuis le 31/01/2001 : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE " CONFORAMA FRANCE RCS B 343 917 126 - à compter du 28.11.2000
- 04/05/2017- Date de début d'activité : 28/11/2000.
- 21/12/2016RCS MEAUX : 1999 B 248
- 09/11/2016CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE: SIRET: 414 819 409 01617 CODE NAF: 524H
- 07/09/2016CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE SIRET : 414 819 409 00635 CODE NAF : 524 H
- 01/06/2016Immatriculation principale au TC de Meaux sous le N° 99 B 248
- 11/02/2016Fermeture d'un établissement secondaire sis La Part Dieu Angle du Bd Vivier Merle et de la Rue de Bonnel Centre Commercial la Part Dieu Cours Oxygène 69003 LYON à compter du
- 03/02/2016SIRET : 414 819 409 00973 - CODE APE : 524H Commerce de detail de meubles (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE)
- 27/10/2015RCS MEAUX : 99 B 248 CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE SIRET : 414 819 409 00379 CODE NAF :524H
- 27/05/2013N° de gestion greffe de Meaux 99 B 248.
- 31/08/2011Transfert de l'établissement secondaire à compter du 14/09/2011 : Ancienne adresse : Zi la Bouriette 11000 Carcassonne (fermeture) Nouvelle adresse : Zae la Ferraudière - rue Paul-Henri Mouton 11000 Carcassonne Enseigne : CONFORAMA
- 31/08/2011SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION
- 31/08/2011- CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE NUMERO SIRET : 414 819 409 02151 - CODE NAF : 4759B
- 19/11/2010Augmentation de capital social par suite d'apport d'actif de la société SODICE EXPANSION Rcs Meaux 4 69501258 au terme d'un projet de fusion en date du 27.08.2010
- 19/11/2010PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité dans le ressort : 30/09/2010.
- 10/11/2010Ouverture de l'établissement complémentaire situé ZAC du Faubourg de Paris 59267 Proville à compter du 30/09/2010
- 23/09/2010Fermeture d'un établissement secondaire sis 33 Avenue du Docteur Georges Lévy 69200 VENISSIEUX à compter du 01/09/2010.
- 26/05/2010Augmentation de capital social par suite d'apport d'actif DE LA SOCIETE CMS (CONFORAMA MANAGEMENT SE VICES) SNC RCS B 419479282 AVEC EFFET AU 29.03.201 0.
- 17/04/2009Augmentation de capital social par suite d'apport d'actif des sociétés COGEDEM SAS RCS B 747250819 E T SNFA RCS B 334912425 LE 31.03.2009 AVEC PRIME DE FUSION PUBLIE DANS LE PAYS BRIARD DU 10.04.2009
- 10/04/2009INFORMATIONS FOURNIES PAR L'INSEE : No SIRET (ET. SECONDAIRE) : 414 819 409 01757 CODE APE (NAF) : 4759A
- 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Rochefort ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Dreux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chartres. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chartres décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- 01/01/2009Mise à jour effectuée d'office à compter du 1er janvier 2009 de l'immatriculation 414 819 409 RCS ROMANS par radiation de la présente immatriculation secondaire (n° de gestion:2001B70051) en application du décret n°2008-146 du 15 février 2008. Le ou les établissements secondaires ci-dessus sont ainsi rattachés à l'immatriculation secondaire 414 819 409 RCS ROMANS (n° de gestion:2001B00033)
- 01/01/2009Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
- 01/01/2009Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.
- 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dié ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marmande ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve sur Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- 01/01/2009Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.
- 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- 01/01/2009Cette société était immatriculée au registre du co mmerce et des sociétés de LAON sous le numéro : 20 01 B 22
- 01/01/2009L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance de Laon, statuant commer cialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerc e de Saint-Quentin par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
- 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dizier ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chaumont. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chaumont décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- 01/01/2009CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : NUMERO SIRET : 414 819 409 00502 CODE NAF : 524H
- 20/10/2006Transfert établissement sec. dans ressort greffe : Transfert de l'ancien établissement secondaire : avenue Victor Dalbiez 66000 PERPIGNAN au zac du mas Balande 66000 PERPIGNAN à compter du 12.10.2006
- 24/09/2004Ouverture d un établissement OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS ET EXPLOITE AU 7 AVENUE ANDRE MARIE ANPERE- ZAC DU PERGET - 31770 COLOMIERS - ACTIVITE : VENTE DE TOUS BIENS D'EQUIPEMENTS DE LA MAISON - NOM COMMERCIAL : CONFORAMA - Date d'effet: 07/10/2004
- 03/10/2002Historique des observations RCS : Mention du 03/10/2002 : SOCIETE INSCRITE A TITRE PRINCIPAL AU RCS DE : MEAUX N° de gestion : 1999 B 248
- 09/07/2001Historique des observations depuis le 09/07/2001 : Fonds reçu par fusion-absorption de la SA HOLDIS CONFORT - RCS MEAUX ET SENS B 309 788 545 Publicité : LE MONITEUR DE SEINE ET MARNE du 3 au 9.12.2000
- 09/07/2001- Date de début d'activité : 28/11/2000.
- 29/06/2001Transfert de l'établissement secondaire de 212 route de Grenoble 69800 SAINT PRIEST à 43 chemin de Genas 69800 SAINT PRIEST à compter du 05/01/2001
- 23/03/2001Historique : Adresse de l'ancien établissement secondaire : 78 Avenue de la Martinière, 73000 ST ALBAN LEYSSE Exploité du 28/11/2000 au 13/02/2006 suite à l'apport partiel d'actif de la SA CONFORAMA HOLDING.
- 21/03/2001Observations concernant l'établissement situé rue J André ZAC La Croisette 08000 Charleville-Mézière s : Fusion-absorption de la société SADEM (RCS B 7 87. 120.542)
- 02/03/2001Observations concernant l'établissement situé 250 route de Vannes 44700 Orvault : ORIGINE DU FONDS : FONDS ACQUIS PAR FUSION-ABSORPTION DE LA STE CONF ORAMA FRANCE 343917126 RCS NANTES
- 02/03/2001Observations concernant l'établissement situé rue Abbé Grégoire 44400 Rezé : A COMPTER DU 28.11.00
- 28/02/2001Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX.
- 27/02/2001- Date de début d'activité : 28/11/2000.
- 26/02/2001Observations concernant l'établissement situé aven ue de Worms Zone des Clairions BP 385 89000 Auxerr e : * Apport fusion de la société HOLDIS CONFORT - RCS AUXERRE B 309 788 545 -
- 26/02/2001Observations concernant l'établissement situé ZAC du Bois de Ladre BP 126 89200 Avallon : ** Apport fusion de la société HOLDIS CONFORT - RCS AUXERRE B 309 788 545 -
- 16/02/2001Historique : Fusion-absorption de la société CEPCA (352523104 RCS MEAUX) le 28/11/2000
- 14/02/2001OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE PARC DE LA LAUZE, RUE ST EXUPERY 34434 ST JEAN DE VEDAS CEDEX - PRESTATIONS DE SERVICES SOUS TOUTES SES FORMES - ACHAT, VENTE DE PIECES DETACHEES LIEES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EQUIPEMENT DE LA MAISON - ENSEIGNE : CONFORAMA SERVICES - POUR L'AVOIR ACQUIS PAR FUSION DE LA SA CONFORAMA FRANCE - RCS MONTPELLER B 343 917 126 - 98 B 1498 - LE MONITEUR DE LA SEINE ET MARNE DU 03/12/2000 Date d'effet : 28/11/2000
- 13/02/2001Historique des observations depuis le 13/02/2001 : Immatriculation du siege social au Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux - RCS 1999B00248
- 12/02/2001(Divers) Historique : SIEGE SOCIAL IMMATRICULE AU RCS DE MEAUX
- 08/02/2001Historique : FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE CONFO RAMA FRANCE RCS 343 917 126
- 30/01/2001ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS A NARBONNE - ZI DE PLAISANCE - RTE DE PERPIGNAN - ORIGINE : FUSION ABSORPTION PRECEDENT PROPRIETAIRE : CONFORAMA FRANCE RCS B 343 917 126 DATE DEBUT ACTIVITE : 29.11.2000 Date d'effet : 29/11/2000
- 30/01/2001Historique des observations RCS : -IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU TC DE MEAUX
- 26/01/2001Historique des observations RCS : Immatriculation principale au Greffe de MEAUX sous le n° 1999 B 00248.
- 25/01/2001NUMERO DE GESTION AU RCS DE MEAUX : 99 B 248
- 24/01/2001ANCIENNE DENOMINATION : APIOL
- 18/01/2001Historique des observations depuis le 18/01/2001 : Fusion absorption de la SA CONFORAMA FRANCE (RCS MEAUX B 343 917 126).
- 28/11/2000Observations concernant l'établissement situé rout e de Bohain Centre Commercial Cora 02100 Saint-Que ntin : A.G.E. EN DATE DU 28 NOVEMBRE 2000 * FUSION -ABSORPTION DE LA SA CONFORT EQUIPEMENT DE PICARDI E-CHAMPAGNE-ARDENNES - C.E.P.C.A., IMMATRICULEE AU RCS MEAUX B 352523104 PAR LA SA CONFORAMA FRANCE, PRECEDEMMENT DENOMMEE M APIOL, A COMPTER DU 28 NO VEMBRE 2000 JOURNAL : LE MONITEUR DE SEINE ET MARN E DU 03 AU 09 DECEMBRE 2000
- 28/11/2000Observations concernant l'établissement situé ZAC de la Fontaine au Brun 44570 Trignac : - FONDS ACQ UIS SUITE A LA FUSION PAR ABSORPTION DE LA STE CON FORAMA FRANCE RCS MEAUX 343 917 126 (DONT LA SOCIE TE ANCIENNEMENT DENOMMEE "APIOL" A ADOPTE LA DENOM INATION SUITE A CETTE MEME FUSION)
- 25/02/1999Historique : _MODIFICATION DU 02.12.1999 FUSION AB SORPTION DE LA SOCIETE HOLFIA RCS MEAUX B 40080885 3 AVEC EFFET RETROACTIF AU 01.04.1999. - MODIF DU 5/01/2001: FUSION ABSORPTION DE LA STE CONFORAMA F RANCE SA 343.917.126 A COMPTER DU 28/11/2000. ANCI ENNE DENOMINATION: APIOL. Mention du 04/02/2002 : FUSION ABSORPTION DES SOCIETES: BIGAMEUBLES-HDI-DI F-GDCM-NIDAM-SFIG-SDDG_SOLEF- SOLEM-SOSEM-MEUBLES GERSTENHABER A COMPTER DU 30/10/2001.
- 25/02/1999Observations concernant l'établissement situé rout e DE CHESSY CENTRE DE LOISIRS BAY 1 77200 Torcy : Mention du 26/10/2004 : OUVERTURE DE CE FONDS A CO MPTER DU 05.11.2004.
- 25/02/1999Observations concernant l'établissement situé ZAC DE LA FOULEE 77100 Nanteuil-lès-Meaux : - APPORT D E CE FONDS PAR LA STE CONFORAMA FRANCE 343917126 A COMPTER DU 28/11/2000.
- 01/01/1800PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 30/10/2001.
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Exercice 2025 · Clôture 30/06/2025
Chiffre d'affaires
+31.4%1,6 Md €
Exercice 2025
Résultat net
-104%-143,6 M €
Exercice 2025
Capital social
134,6 M €
Au jour de la publication
Score OpenBase
55/100
à surveiller · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
3 mandats de direction · 3 commissaires
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Personnes morales ayant un mandat — 4
FORVIS MAZARS SA
589,9 M €
PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
461,4 M €
ERNST & YOUNG ET AUTRES
178,7 M €
MOBILUX CONFO
16,4 M €
Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 5
Établissements
324 référencés dans notre base · 245 en activité · 79 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : LOGNES 80 BOULEVARD DU MANDINET
Création : 27/01/1999
Activité : Commerce de détail de meubles (47.59A)
Adresse : ZAC CREIL SAINT MAXIMIN RUE GALILEE
Création : 23/05/2023
Activité : Commerce de détail de meubles (47.59A)
Enseigne : CONFORAMA
Adresse : AVENUE DE DIGNE, 83130 LA GARDE
Création : 23/05/2023
Activité : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin (47.79Z)
Enseigne : CONFORAMA
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE DES PONTOTS CHE DES BARTHES, 64600 ANGLET
Création : 23/05/2023
Activité : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin (47.79Z)
Enseigne : CONFORAMA
Adresse : LIEUDIT LE CHAMPS DE COURSES, RN 41 PLACE DE LA LIBERATION, 62199 GOSNAY
Création : 23/05/2023
Activité : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin (47.79Z)
Enseigne : CONFORAMA
Sociétés liées
11 entreprises partagent un dirigeant commun
CONFORAMA DEVELOPPEMENT 17
SIREN 842434631· LOGNES· via FLAVIEN DIDIER MARCEL DHELLEMMESIMMO CONFO HOLDING
SIREN 979575859· via FLAVIEN DIDIER MARCEL DHELLEMMESSOURCECO FRANCE
SIREN 512514829· via FLAVIEN DIDIER MARCEL DHELLEMMES3 ALF
SIREN 823555958· via FLAVIEN DIDIER MARCEL DHELLEMMESBUT CONFORAMA HOLDING FRANCE
SIREN 938896875· via FLAVIEN DIDIER MARCEL DHELLEMMES3ALF INVEST
SIREN 900632019· via FLAVIEN DIDIER MARCEL DHELLEMMESSCI BOUCHEQUET IMMOBILIER
SIREN 451369490· via FLAVIEN DIDIER MARCEL DHELLEMMESSCI LES TROIS FILLES
SIREN 523106300· via OLIVIER JEAN PIERRE LURSONCHARLIBLOOM
SIREN 908232382· via OLIVIER JEAN PIERRE LURSONGROUPEMENT FONCIER VITICOLE LES VIGNERONS DE CASTELNAU
SIREN 901854950· via OLIVIER JEAN PIERRE LURSON
Contrôle présuméDérivé OpenBase
3 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
Alexandre FALCK
Dirigeant·e de MOBILUX CONFO
Christelle Geneviève Christiane YOUX
Dirigeant·e de MOBILUX CONFO
Etienne Pierre Lucien BODIN
Dirigeant·e de MOBILUX CONFO
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Finances
Finances de
CONFORAMA FRANCE
| Performance | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 1,6 Md € | 1,2 Md € | 1,8 Md € | 1,8 Md € | 1,7 Md € | 1,6 Md € | 2,2 Md € | 2,2 Md € | 2,3 Md € | 2,4 Md € |
| Marge brute (€) | 319,7 M € | — | — | — | — | — | — | — | — | — |
| EBITDA / EBE (€) | 20,2 M € | -39,6 M € | -12 k € | 14,0 M € | -34,7 M € | -154,5 M € | -126,0 M € | -122,9 M € | -115,7 M € | -55,0 M € |
| Résultat d'exploitation (€) | -6,8 M € | -39,6 M € | -12 k € | 14,0 M € | -34,7 M € | -154,5 M € | -126,0 M € | -122,9 M € | -115,7 M € | -55,0 M € |
| Résultat net (€) | -143,6 M € | -70,5 M € | -7,5 M € | -4,6 M € | -24,7 M € | -131,0 M € | -239,4 M € | -187,4 M € | -537,0 M € | -41,2 M € |
| Croissance | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Taux de croissance du CA (%) | +31.4 | -30.3 | +0.5 | +1.6 | +7.7 | -26.2 | -1.9 | -3.9 | -4.7 | — |
| Taux de marge brute (%) | 19.8 | — | — | — | — | — | — | — | — | — |
| Taux de marge d'EBITDA (%) | 1.3 | -3.2 | -0.0 | 0.8 | -2.0 | -9.6 | -5.8 | -5.6 | -5.0 | -2.3 |
| Taux de marge opérationnelle (%) | -0.4 | -3.2 | -0.0 | 0.8 | -2.0 | -9.6 | -5.8 | -5.6 | -5.0 | -2.3 |
| Gestion BFR | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| BFR exploitation (€) | — | 75,6 M € | 89,4 M € | 82,0 M € | 79,1 M € | -61,4 M € | 85,4 M € | -4,6 M € | -53,6 M € | -14,5 M € |
| BFR exploitation (j de CA) | — | 22.2 | 18.3 | 16.8 | 16.5 | -13.8 | 14.2 | -0.8 | -8.4 | -2.2 |
| Délai paiement clients (j) | — | 19.3 | 13.4 | 9.9 | 14.2 | 6.9 | 7.8 | 7.8 | 7.6 | 6.2 |
| Délai paiement fournisseurs (j) | — | 89.3 | 52.8 | 56.9 | 66.1 | 70.4 | 55.7 | 63.3 | 74.0 | 69.9 |
| Ratio des stocks / CA (j) | — | 92.1 | 57.6 | 63.8 | 68.4 | 49.7 | 62.1 | 54.8 | 58.0 | 61.5 |
| Trésorerie (€) | — | 69,2 M € | 84,5 M € | 113,2 M € | 186,5 M € | 581,2 M € | 53,5 M € | 47,2 M € | 28,5 M € | 21,0 M € |
| Autonomie financière | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Fonds de roulement estimé (€) | — | -20,2 M € | -810 k € | 1,3 M € | 15,1 M € | 120,9 M € | -250,6 M € | -128,8 M € | -228,3 M € | -187,4 M € |
| Trésorerie (€) | — | 69,2 M € | 84,5 M € | 113,2 M € | 186,5 M € | 581,2 M € | 53,5 M € | 47,2 M € | 28,5 M € | 21,0 M € |
| Dettes financières (€) | — | 392,3 M € | 336,2 M € | 308,0 M € | 301,5 M € | 368,4 M € | 155,5 M € | 471,1 M € | 249,4 M € | 182,6 M € |
| Ratio d'endettement (Gearing) | — | 1.9 | 1.2 | 1.1 | 1.1 | 1.1 | 1.1 | -3.5 | 4.8 | 0.3 |
| Autonomie financière (%) | — | 18.6 | 25.3 | 25.5 | 23.5 | 21.7 | 11.9 | -13.0 | 4.6 | 38.1 |
| Taux de levier (DFN/EBITDA) | — | -8.2 | -20975.2 | 13.9 | -3.3 | 1.4 | -0.8 | -3.4 | -1.9 | -2.9 |
| Solvabilité | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Couverture des dettes | — | 2.9 | 3.3 | 3.7 | 4.0 | 4.0 | 7.3 | 2.2 | 4.5 | 8.4 |
| Fonds propres (€) | — | 210,1 M € | 280,0 M € | 287,1 M € | 286,4 M € | 320,7 M € | 135,6 M € | -133,5 M € | 51,7 M € | 586,3 M € |
| Rentabilité | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Marge nette (%) | -8.9 | -5.7 | -0.4 | -0.3 | -1.4 | -8.2 | -11.0 | -8.5 | -23.3 | -1.7 |
| Rentabilité sur fonds propres (%) | — | -33.6 | -2.7 | -1.6 | -8.6 | -40.8 | -176.5 | 140.4 | -1039.5 | -7.0 |
| Rentabilité économique (%) | — | -3.5 | -0.0 | 1.2 | -2.8 | -10.4 | -11.1 | -11.9 | -10.3 | -3.6 |
| Structure d'activité | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Effectif | — | — | — | — | — | 7915 | 9044 | 9375 | 9092 | 8663 |
| Salaires et charges sociales (€) | — | 217,6 M € | 276,0 M € | 294,8 M € | 356,2 M € | 293,5 M € | 366,3 M € | 371,6 M € | 366,9 M € | 362,5 M € |
| Salaires / CA (%) | — | 17.7 | 15.7 | 16.8 | 20.7 | 18.3 | 16.9 | 16.8 | 15.9 | 15.0 |
| Impôts et taxes (€) | — | 18,4 M € | 26,6 M € | 27,9 M € | 25,8 M € | 30,2 M € | 44,8 M € | 42,4 M € | 44,5 M € | 44,2 M € |
| Capital social (€) | 134,6 M € | 416,5 M € | 416,5 M € | 416,5 M € | 416,5 M € | 416,5 M € | 1,2 Md € | 656,1 M € | 656,1 M € | 656,1 M € |
| Charges financières (€) | — | 23,4 M € | 13,3 M € | 17,0 M € | 13,3 M € | 18,1 M € | 23,0 M € | 18,1 M € | 5,6 M € | 12,2 M € |
Ratios financiers
| Indicateur | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 1,6 Md € | 1,2 Md € | 1,8 Md € | 1,8 Md € | 1,7 Md € | 1,6 Md € | 2,2 Md € | 2,2 Md € | 2,3 Md € | 2,4 Md € |
| Marge brute (€) | 319,7 M € | 510,5 M € | 749,0 M € | 769,6 M € | 724,2 M € | 598,1 M € | 834,5 M € | 831,2 M € | 859,5 M € | 898,9 M € |
| EBE (€) | 20,2 M € | -32,0 M € | 24,7 M € | 27,1 M € | -97,2 M € | -147,2 M € | -83,8 M € | -89,5 M € | -66,2 M € | -9,2 M € |
| Résultat net (€) | -143,6 M € | -70,5 M € | -7,5 M € | -4,6 M € | -24,7 M € | -131,0 M € | -239,4 M € | -187,4 M € | -537,0 M € | -41,2 M € |
| Marge EBE (%) | 1.25 | -2.60 | 1.40 | 1.54 | -5.64 | -9.19 | -3.86 | -4.05 | -2.88 | -0.38 |
| Autonomie financière (%) | 6.7 | 18.6 | 25.3 | 25.5 | 23.5 | 21.7 | 11.9 | -12.9 | 4.6 | 38.1 |
| Taux d'endettement (%) | 628.6 | 186.7 | 120.1 | 107.3 | 105.3 | 114.8 | 114.6 | -352.8 | 482.8 | 31.1 |
| Ratio de liquidité (%) | 99.5 | 110.3 | 114.5 | 116.9 | 122.7 | 158.9 | 104.2 | 91.1 | 80.1 | 83.8 |
| CAF / CA (%) | -2.09 | -5.11 | 0.04 | -1.34 | -12.43 | -13.44 | -5.71 | -5.23 | -3.48 | -1.01 |
| Capacité de remboursement | -12.2 | -6.2 | 537.1 | -13.0 | -1.4 | -1.7 | -1.3 | -4.1 | -3.1 | -7.5 |
| BFR (j de CA) | 40.9 | 66.5 | 37.6 | 38.4 | 41.4 | 1.3 | 39.2 | 33.0 | 34.3 | 38.7 |
| Rotation stocks (j) | 68.7 | 94.9 | 59.9 | 66.4 | 70.5 | 52.2 | 64.2 | 56.7 | 59.4 | 63.8 |
| Crédit clients (j) | 12.8 | 16.6 | 11.6 | 8.6 | — | — | — | — | — | — |
| Crédit fournisseurs (j) | 73.4 | 97.8 | 62.2 | 67.1 | — | — | — | — | — | — |
Comptes publics · Type : complets
Comptes annuels (10)
PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger
Comptes complets 2025
Clôture le 30/06/2025 · Public · CA 1,6 Md € · RN -143,6 M €
Comptes complets 2024
Clôture le 30/06/2024 · Public · CA 1,2 Md € · RN -70,5 M €
Comptes complets 2023
Clôture le 30/09/2023 · Public · CA 1,8 Md € · RN -7,5 M €
Comptes complets 2022
Clôture le 30/09/2022 · Public · CA 1,8 Md € · RN -4,6 M €
Comptes complets 2021
Clôture le 30/09/2021 · Public · CA 1,7 Md € · RN -24,7 M €
Comptes complets 2020
Clôture le 30/09/2020 · Public · CA 1,6 Md € · RN -131,0 M €
Comptes complets 2019
Clôture le 30/09/2019 · Public · CA 2,2 Md € · RN -239,4 M €
Comptes complets 2018
Clôture le 30/09/2018 · Public · CA 2,2 Md € · RN -187,4 M €
Comptes complets 2017
Clôture le 30/09/2017 · Public · CA 2,3 Md € · RN -537,0 M €
Comptes complets 2016
Clôture le 30/06/2016 · Public · CA 2,4 Md € · RN -41,2 M €
Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.
Décisions de justice
21 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12500226
Cassation partielle
PROTECTION DES CONSOMMATEURS - Crédit à la consommation - Publicité - Mentions obligatoires - Irrégularité formelle - Trouble manifestement illicite - Caractérisation REFERE - Mesures conservatoires ou de remise en état - Trouble manifestement illicite - Applications diverses - Publicité diffusée à des consommateurs - Irrégularité formelle - Constatation suffisante L'irrégularité, au regard des articles L. 312-8 et L. 312-9 du code de la consommation, d'une publicité diffusée à des
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 42400394
Cassation
SUBROGATION - Subrogation conventionnelle - Subrogation consentie par le créancier - Affacturage - Transfert de la créance - Etendue - Clause attributive de compétence - Clause faisant partie de l'économie de la convention - Opposabilité à l'affactureur subrogé COMPETENCE - Clause attributive - Clause attributive de juridiction - Subrogation conventionnelle - Opposabilité à l'affactureur subrogé - Conditions - Détermination Il résulte des articles 48 du code de procédure civile et
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 42200668
Rejet
CONFLIT DE LOIS - Contrats - Loi applicable - Convention de Rome du 19 juin 1980 - Article 3.1 - Loi choisie par les parties - Exclusion - Principes Unidroit CONVENTIONS INTERNATIONALES - Accords et conventions divers - Convention de Rome du 19 juin 1980 - Loi applicable aux obligations contractuelles - Article 3, § 1 - Loi choisie par les parties - Exclusion - Principes Unidroit Il résulte de l'article 3, § 1, de la Convention de Rome du 19 juin 1980 sur la loi applicable aux obl
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 52101440
Rejet et cassation partielle sans renvoi
SYNDICAT PROFESSIONNEL - Action en justice - Conditions - Intérêt collectif de la profession - Domaine d'application - Exclusion - Cas - Convention individuelle de forfait en jours - Demande de nullité ou d'inopposabilité de la convention - Portée SYNDICAT PROFESSIONNEL - Action en justice - Conditions - Intérêt collectif de la profession - Domaine d'application - Exclusion - Cas - Demande de décompte du temps de travail selon le droit commun - Portée SYNDICAT PROFESSIONNEL - A
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · J4
N° 19/156557
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 52000650
Rejet
REPRESENTATION DES SALARIES - Comité social et économique - Mise en place - Mise en place au niveau de l'entreprise - Détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts - Modalités - Accord collectif - Défaut - Décision de l'employeur - Contestation - Saisine de l'autorité administrative - Décision de l'autorité administrative - Recours - Tribunal d'instance - Pouvoirs - Etendue - Détermination - Portée TRIBUNAL D'INSTANCE - Compétence - Compétence matérielle - E
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 11601202
Rejet
AGENT IMMOBILIER - Mandat - Validité - Conditions - Mandat assorti d'une clause d'exclusivité ou pénale - Dénonciation - Modalités - Inobservation - Sanction MANDAT - Validité - Conditions - Agent immobilier - Mandat assorti d'une clause d'exclusivité ou pénale - Dénonciation - Modalités - Inobservation - Sanction Il résulte du rapprochement des deux premiers alinéas de l'article 78 du décret n° 72-678 du 20 juillet 1972, dans sa rédaction issue du décret n° 2009-766 du 22 juin
Consulter la décisionCour d'appel de Bastia · CHAMBRE SOCIALE
N° 15/00274
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 41500650
Rejet
ENTREPRISE EN DIFFICULTE (loi du 26 juillet 2005) - Responsabilités et sanctions - Responsabilité pour insuffisance d'actif - Dirigeants visés - Cas - Dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale de droit privé L'action en responsabilité pour insuffisance d'actif prévue par l'article L. 651-2 du code de commerce ne peut être intentée par le liquidateur que contre les dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale de droit privé
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 21400473
Cassation
MESURES D'INSTRUCTION - Sauvegarde de la preuve avant tout procès - Ordonnance sur requête - Requête - Appréciation - Critères - Loyauté du requérant dans l'exposé des faits (non) PROCEDURE CIVILE - Ordonnance sur requête - Requête - Appréciation - Critères - Loyauté du requérant dans l'exposé des faits (non) Tenu d'apprécier les mérites d'une requête au regard des seules conditions de l'article 145 du code de procédure civile, le juge qui, pour rétracter l'ordonnance sur requête, r
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Activité, logistique & projets européens
Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.
Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 19
1 en exploitation · 1 entrepôt logistique (rubrique 1510)
- Tournan-en-Brie · Autorisation · entrepôt 1510 · En exploitation avec titre
- Auch · Non ICPE
- Charleville-Mézières · Non ICPE
- Chennevières-sur-Marne · Non ICPE
- … et 15 autres sites
Embranchements ferroviaires · 1
0 utilisé pour recevoir ou expédier par train.
- SATOLAS-ET-BONCE · non utilisé · Non spécifié · Inutilisable (par exemple : aiguillage déposé et/ou ITE à reconstruire complètement, ...)
Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.
Immobilier — transactions à ses adresses
1 transaction détectée aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)
| Date | Nature | Bien | Adresse | Valeur foncière |
|---|---|---|---|---|
| 27/03/2025 | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé · 15 m² | 1 RUE DE RIVOLI, 75004, Paris 4e Arrondissement | 2,0 M € |
Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.
Index Égalité F/H
Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)
Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.
Score de santé temporel
Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 10 dernières années.
Moyenne des 3 derniers exercices
45/100
Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesGrande entreprise, dans le secteur « commerce de détail de meubles », basée à LOGNES, créée en 1999, employant 5000-9999 personnes, pour un CA de 1,6 Md€.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Labels & certifications (3)
Reconnaissances officielles déclarées sur cette entreprise.
Source : agrégation officielle annuaire-entreprises.data.gouv.fr / recherche-entreprises.api.gouv.fr.
Historique BODACC
73 publications officielles
annonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
Consulter sur bodacc.frannonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de meaux
Consulter sur bodacc.frannonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de meaux
Consulter sur bodacc.frannonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
Consulter sur bodacc.frannonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
Consulter sur bodacc.frannonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de meaux
Consulter sur bodacc.frannonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
Consulter sur bodacc.frannonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
Consulter sur bodacc.fr
Formalités et actes RNE (9)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Formalité RNE
54M21/09/2026· N° J00282595578 - Consulter
Formalité RNE
15M25/06/2026· N° J00257249474 - Consulter
Formalité RNE
25M22/12/2025· N° J00228176046 - Consulter
Formalité RNE
80M17/07/2025· N° J00227157369 - Consulter
Formalité RNE
35M19/05/2025· N° J00155140882 - Consulter
Formalité RNE
01Y18/02/2025· N° Y00124674623 - Consulter
Formalité RNE
35M10/02/2025· N° J00126448943 - Consulter
Formalité RNE
80M30/06/2024· N° J00117091363 - Consulter
Formalité RNE
54M28/04/2023· N° J00076444421
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Marques déposées (3)
Enregistrées auprès de l'INPI
CONFO RELAX
Sleep in rendormez-vous !
SLEEP IN rendormez-vous !
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
73
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 24/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 24/09/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 19/05/2025
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
10 exercices, dernière clôture 30/06/2025
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
73 annonces, dernière publication 12/07/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 47.59A · Commerce de détail de meubles) — 14 390 sociétés actives.
Position CA
100%
ont un CA inférieur
Top 25 %CA médian secteur
762 k€
sur 4 734 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 276 k€
Bas du marché
≤ 762 k€
Médiane
≤ 2 M€
Q3
> 2 M€
Top 25%
Entreprises similaires
Même activité (NAF 4759A · Commerce de détail de meubles) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection du secteur · France
Sélection locale · dept 77
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 24/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Pour les pros
Vous consultez beaucoup d'entreprises ?
MCP Pro · agent IA
Branchez Claude/Cursor à OpenBase. Rapports IA dès 3,90 €.
Surveillance · 4,90 €/mois
Suivi quotidien BODACC + alertes email/Slack.
API REST · gratuite
Intégrez OpenBase à votre CRM ou vos outils internes.