GCC
Anciennes dénominations signalées au RNE : Ei Gcc Nouvelle dénomination : Gcc Date d'effet : 09/04/2004 (mention du 20/04/2004).
Construction d'autres bâtiments
En bref
GCC construit des bâtiments : elle étudie et réalise des travaux publics ou particuliers, ainsi que les fournitures qui s'y rattachent.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 1000-1999 salariés.
- Chiffre d'affaires 2025 : 718,1 M €.
- 2 dirigeants déclarés au registre.
- Site officiel : alma-petra-lyon.fr.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 407 794 551
- SIRET siège
- 407 794 551 00231
- Dénomination
- GCC
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- ETI
- N° TVA
- FR71407794551Format valide
- Date de création
- 17/06/1996
- Code NAF / APE
- 41.20B(Construction d'autres bâtiments)
- Domaine d'activité
- Construction
- Description d’activité (complément non certifié)
- Construction d'autres bâtiments
- Convention collective
- IDCC 3212— Cadres des travaux publicsLégifrance ↗
- Effectif
- 1000-1999 salariés
- Capital social
- 2 325 000,00 €
- Clôture exercice
- 30/09/2025
- Numéro RCS
- 407 794 551R.C.S.Versailles
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 17/06/1996)
Contact
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Le téléphone de cette entreprise est disponible dans l’Extrait PDF complet, après achat.
Sur son site
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Activité déclarée au registre
L étude et la réalisation de tous travaux publics ou particuliers et de toutes fournitures faisant l objet d entreprises générales ou particulières
- L'étude et la réalisation de tous travaux publics ou particuliers et de toutes founitures faisant l'objet d'entreprises générales ou particulières. L'activité de promoteur immobilier, et à titre accessoire l'activité de marchand de biens, en ce inclus l'étude, la coordination et la surveillance de tous travaux immobiliers, et de toutes opérations immobilières, ainsi que l'achat, la revente ou la commercialisation, de tous produits, et en particulier de biens et droits immobiliers. L'activité de maîtirise d'ouvrage déléguée et l'activité d'assistance à maîrise d'ouvrage sur les chantiers du bâtiment. Par l'intermédiaire de filiales ou participations, directement ou indirectement détenues, l'étude, le financement et la réalisation de toutes opérations immobilières de promotion, de réhabilitation ou de rénovation, y compris en marchand de biens. L'achat et la vente de tous immeubles ou fonds de commerce, la participation directe ou indirecte à toutes les opérations ou entreprises pouvant se rattacher à l'un des objets précités par voie de sociétés nouvelles, de participation à l'augmentation de capital de sociétés préexistantes, d'apports, de vente ou d'affermage de tout ou partie de l'actif, de fusion ou autrementdepuis le 01/01/2026 · établissement secondaire · APE 4120B
- L'étude et la réalisation de tous travaux publics ou particuliers et de toutes fourniture faisant l'objet d'entreprises générales ou particulières. Promoteur immobilier, l'étude, la coordination et la surveillance de tous travaux immobiliers et de toutes opérations immobilières, l'achat et la revente en qualité de marchand de biens ou la commercialisation de tous produits et en particulier de biens et droits immobiliers, l'activité de lotisseur l'activité d'aménageur, la réalisation de toute action de formation ainsi que la participation directe ou non à toute action de formation, l'activité de maîtrise d'ouvrage déléguée et d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur les chantiers du bâtimentdepuis le 30/09/2025 · établissement secondaire · APE 4110A
- Construction d'autres bâtimentsdepuis le 01/09/2023 · établissement secondaire · APE 4120B
- Etude et réalisation de tous travaux publics et particuliers et de toute fourniture faisant l'objet de l'entreprise généraledepuis le 26/03/2018 · établissement secondaire · APE 4120B
- Étude et réalisation de tous travaux publics et particuliers et de toute fourniture Faison d'objet de l'entreprise généraledepuis le 04/07/1996 · établissement secondaire · APE 4120B
- l'étude et la réalisation de tous travaux publics ou particuliers et de toutes fournitures faisant ll'objet d'entreprises générales ou particulièresdu 09/10/2017 au 31/01/2018 · établissement secondaire · APE 4120B
- Travaux d'étanchéificationdu 28/04/2016 au 10/10/2016 · établissement secondaire · APE 4399A
- L'étude et la réalisation de tous travaux publics ou particuliers et de toutes fournitures faisant l'objet d'entreprises générales ou particuliers.du 02/07/2012 au 28/02/2018 · établissement secondaire · APE 4120B
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 01/01/2005 au 15/02/2007 · établissement secondaire · APE 452B
- étude et réalisationdu 29/01/1999 au 25/09/2018 · établissement secondaire · APE 4120B
- -du 02/11/1998 au 09/12/2020 · établissement secondaire · APE 4120B
- étude et réalisation de tous travaux publics et particuliers et de toute fourniture faisant l'objet de l'entreprise generale (début : 04.07.1996)du 04/07/1996 au 06/05/2019 · établissement secondaire · APE 4120B
Mentions du greffe au RCS (17)
- 22/11/2023RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, A COMPTER DU 11-11-2023
- 28/04/2022NPAI LE 08/02/2022
- 10/05/2019Radiation. Cessation d'activité le 06/05/2019
- 01/10/2018Radiation du RCS le 01/10/2018 avec effet au 25/09/2018 Radiation de l'etablissement secondaire
- 13/03/2018RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 28-02-2018
- 01/03/2018Radiation du RCS le 01/03/2018 avec effet au 31/01/2018
Voir les 11 autres mentions
- 24/04/2017Fermeture d'un établissement secondaire sis 28 Rue de la Poudrette 69100 VILLEURBANNE à compter du 01/04/2017
- 30/03/2017Fermeture d'un établissement secondaire sis 33 Rue Maurice Flandin Le Forum 69003 LYON à compter du 31/03/2017
- 30/03/2017Fermeture d'un établissement secondaire sis 150 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR 69300 CALUIRE-ET-CUIRE à compter du 31/03/2017
- 12/03/2015Société pluripersonnelle devient unipersonnelle à compter du 03/03/2015
- 10/03/2015- Date de début d'activité : 04/07/1996.
- 10/03/2015Observations concernant l'établissement situé 64 boulevard de la Haie des, Cognets 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande : Observation depuis le 07/08/1996 : - NO SIRET : 407 794 551 00082
- 10/03/2015RCS VERSAILLES : 96 B 1502
- 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
- 20/04/2004Modification faite par le greffier suite notif de confrère Ancienne dénomination : Ei Gcc Nouvelle dénomination : Gcc Date d'effet : 09/04/2004
- 16/04/2004Notification intergreffe MO GREFFE DE VERSAILLES 78- DU 16. AVRIL 2004- MODIFICATION DENOMINATION SOCIALE- ANCIENNE : EI GCC- NOUVELLE : GCC
- 07/08/1996Historique des observations depuis le 07/08/1996 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Exercice 2025 · Clôture 30/09/2025
Chiffre d'affaires
-6.8%718,1 M €
Exercice 2025
Résultat net
-84.7%3,2 M €
Exercice 2025
Capital social
2,3 M €
Au jour de la publication
Score OpenBase
90/100
très solide · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
2 mandats de direction · 1 commissaire
ANDRE-FRANCOIS TESTE DU BAILLER
Julien Pascal Pierre ANTOINE
Commissaires aux comptes et aux apports
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Personnes morales ayant un mandat — 1
Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 100
SNC LA RAVOIRE
radiéeRadiation publiée au BODACC6,6 M €
SNC LA RAVOIRE
radiéeSociété radiée6,6 M €
SNC ORANGE LES BASTIDES DU LAC
radiéeRadiation publiée au BODACC5,4 M €
SNC ORANGE LES BASTIDES DU LAC
radiéeSociété radiée5,4 M €
SNC LE LUC LE FANGUET 1
2,6 M €
SNC PAVILLONS SOUS BOIS - AVENUE JEAN JAURES
2,5 M €
SCCV LE COUILLARD PERROS
1,3 M €
SNC PHEM(POLE HENRI EY MORANCEZ)
805 k €
SNC GENDARMERIE DE MOUTIERS
412 k €
CRECHE DU CTRE HOSPITALIER DE CHARTRES
121 k €
SNC VINCENT AURIOL - FLOIRAC
SNC CACHAN RESIDENCE LE LUNAIN
+ 88 autres
Établissements
62 référencés dans notre base · 21 en activité · 41 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 226 AVENUE DU MARECHAL FOCH, 78130 LES MUREAUX
Création : 01/01/2003
Activité : Promotion immobilière de logements (41.10A)
Adresse : 7 A RUE DE LISBONNE, 67300 SCHILTIGHEIM
Création : 01/01/2026
Activité : Construction d'autres bâtiments (41.20B)
Adresse : 2906 ROUTE DE NEUFCHATEL, 76230 BOIS-GUILLAUME
Création : 22/12/2025
Activité : Construction d'autres bâtiments (41.20B)
Adresse : BATIMENT MIAMI 40 RUE D'ARCUEIL, 94150 RUNGIS
Création : 30/09/2025
Activité : Promotion immobilière de logements (41.10A)
Adresse : 38 RUE GIACOMO PUCCINI, 31200 TOULOUSE
Création : 30/09/2025
Activité : Promotion immobilière de logements (41.10A)
Sociétés liées
27 entreprises partagent un dirigeant commun
H GCC
SIREN 428264915· LES MUREAUX· via ANDRE-FRANCOIS TESTE DU BAILLERDELTA
SIREN 922420963· LEVALLOIS-PERRET· via ANDRE-FRANCOIS TESTE DU BAILLERCONSTRUCTIONS LE COUILLARD
SIREN 315411249· via ANDRE-FRANCOIS TESTE DU BAILLERGCC ENERGIE
SIREN 480936293· via ANDRE-FRANCOIS TESTE DU BAILLERGCC IMMOBILIER
SIREN 441580594· via ANDRE-FRANCOIS TESTE DU BAILLERTHEODORE AUBANEL
SIREN 420025132· via ANDRE-FRANCOIS TESTE DU BAILLERNEAUQUAL
SIREN 788602530· via ANDRE-FRANCOIS TESTE DU BAILLERCASTELLANE PROMOTION
SIREN 812347151· via ANDRE-FRANCOIS TESTE DU BAILLERAKERYS PROMOTION CROIX
SIREN 812617561· via ANDRE-FRANCOIS TESTE DU BAILLEREDELIS FUND N 3
SIREN 824510812· via ANDRE-FRANCOIS TESTE DU BAILLER
Finances
Finances de
GCC
| Performance | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 718,1 M € | 770,8 M € | 668,2 M € | 598,9 M € | 547,2 M € | 441,0 M € | 533,8 M € | 498,6 M € | 428,3 M € | 379,3 M € |
| EBITDA / EBE (€) | 6,4 M € | 26,5 M € | 26,2 M € | 23,5 M € | 10,6 M € | 3,6 M € | 11,6 M € | 2,2 M € | 5,9 M € | 5,5 M € |
| Résultat d'exploitation (€) | 6,4 M € | 26,5 M € | 26,2 M € | 23,5 M € | 10,6 M € | 3,6 M € | 11,6 M € | 2,2 M € | 5,9 M € | 5,5 M € |
| Résultat net (€) | 3,2 M € | 20,8 M € | 15,7 M € | 11,1 M € | 8,1 M € | 2,9 M € | 8,2 M € | 955 k € | 6,2 M € | 4,4 M € |
| Croissance | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Taux de croissance du CA (%) | -6.8 | +15.3 | +11.6 | +9.5 | +24.1 | -17.4 | +7.1 | +16.4 | +12.9 | — |
| Taux de marge d'EBITDA (%) | 0.9 | 3.4 | 3.9 | 3.9 | 1.9 | 0.8 | 2.2 | 0.4 | 1.4 | 1.4 |
| Taux de marge opérationnelle (%) | 0.9 | 3.4 | 3.9 | 3.9 | 1.9 | 0.8 | 2.2 | 0.4 | 1.4 | 1.4 |
| Gestion BFR | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| BFR exploitation (€) | -47,7 M € | — | 15,6 M € | 32,4 M € | — | — | 4,3 M € | — | — | — |
| BFR exploitation (j de CA) | -23.9 | — | 8.4 | 19.5 | — | — | 2.9 | — | — | — |
| Délai paiement clients (j) | 106.6 | 91.2 | 100.1 | 106.8 | 91.7 | 121.1 | 107.6 | 111.9 | 110.3 | 98.7 |
| Délai paiement fournisseurs (j) | 132.9 | 91.0 | 91.7 | 87.6 | 81.0 | 113.5 | 105.1 | 113.1 | 99.0 | 98.9 |
| Ratio des stocks / CA (j) | 2.4 | — | 0.0 | 0.2 | — | — | 0.4 | — | — | — |
| Trésorerie (€) | 31,8 M € | 40,1 M € | 105,9 M € | 41,9 M € | 44,3 M € | 102,9 M € | 42,9 M € | 60,0 M € | 27,4 M € | 33,0 M € |
| Autonomie financière | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Fonds de roulement estimé (€) | 11,6 M € | 19,8 M € | 17,0 M € | 16,0 M € | 13,0 M € | 56,8 M € | 1,5 M € | -2,1 M € | 2,2 M € | 6,0 M € |
| Trésorerie (€) | 31,8 M € | 40,1 M € | 105,9 M € | 41,9 M € | 44,3 M € | 102,9 M € | 42,9 M € | 60,0 M € | 27,4 M € | 33,0 M € |
| Dettes financières (€) | 4,0 M € | 3,2 M € | 6,6 M € | 10,8 M € | 14,1 M € | 60,3 M € | 27 k € | 57 k € | 87 k € | 227 k € |
| Ratio d'endettement (Gearing) | 0.1 | 0.1 | 0.2 | 0.3 | 0.4 | 2.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 |
| Autonomie financière (%) | 6.6 | 8.2 | 7.4 | 8.1 | 8.3 | 6.9 | 9.1 | 8.2 | 11.0 | 11.6 |
| Taux de levier (DFN/EBITDA) | -4.4 | -1.4 | -3.8 | -1.3 | -2.9 | -11.7 | -3.7 | -27.6 | -4.6 | -6.0 |
| Solvabilité | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Couverture des dettes | 165.5 | 183.9 | 84.1 | 41.8 | 27.0 | 7.1 | 13501.7 | 6514.9 | 3733.3 | 1307.3 |
| Fonds propres (€) | 44,2 M € | 48,7 M € | 41,1 M € | 36,6 M € | 31,6 M € | 29,6 M € | 33,0 M € | 30,7 M € | 35,7 M € | 34,5 M € |
| Rentabilité | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Marge nette (%) | 0.4 | 2.7 | 2.3 | 1.8 | 1.5 | 0.7 | 1.5 | 0.2 | 1.4 | 1.2 |
| Rentabilité sur fonds propres (%) | 7.2 | 42.7 | 38.1 | 30.3 | 25.7 | 9.8 | 24.9 | 3.1 | 17.3 | 12.6 |
| Rentabilité économique (%) | 1.0 | 4.5 | 4.7 | 5.2 | 2.8 | 0.8 | 3.2 | 0.6 | 1.8 | 1.8 |
| Structure d'activité | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Effectif | 1447 | — | 1146 | — | 1141 | 1038 | — | — | 1006 | — |
| Salaires et charges sociales (€) | 122,0 M € | 109,9 M € | 97,0 M € | 88,3 M € | 83,7 M € | 71,2 M € | 75,1 M € | 68,6 M € | 64,8 M € | 58,9 M € |
| Salaires / CA (%) | 17.0 | 14.3 | 14.5 | 14.7 | 15.3 | 16.2 | 14.1 | 13.8 | 15.1 | 15.5 |
| Impôts et taxes (€) | 6,8 M € | 4,1 M € | 5,1 M € | 3,7 M € | 4,2 M € | 5,0 M € | 4,0 M € | 3,1 M € | 3,2 M € | 3,3 M € |
| Capital social (€) | 2,3 M € | 2,3 M € | 2,3 M € | 2,3 M € | 2,3 M € | 2,3 M € | 2,3 M € | 2,3 M € | 2,3 M € | 2,3 M € |
| Charges financières (€) | 6,3 M € | 3,9 M € | 5,9 M € | 3,2 M € | 4,3 M € | 2,2 M € | 1,3 M € | 676 k € | 941 k € | — |
Ratios financiers
| Indicateur | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 718,1 M € | 770,8 M € | 668,2 M € | 598,9 M € | 547,2 M € | 441,0 M € | 533,8 M € | 498,6 M € | 428,3 M € | 379,3 M € |
| Marge brute (€) | 678,4 M € | 730,2 M € | 617,3 M € | 534,6 M € | 499,7 M € | 393,1 M € | 473,5 M € | 444,0 M € | 389,9 M € | 336,6 M € |
| EBE (€) | 4,4 M € | 34,2 M € | 21,4 M € | 25,3 M € | 12,6 M € | 2,2 M € | -1,7 M € | -11,3 M € | -1,0 M € | 767 k € |
| Résultat net (€) | 3,2 M € | 20,8 M € | 15,7 M € | 11,1 M € | 8,1 M € | 2,9 M € | 8,2 M € | 955 k € | 6,2 M € | 4,4 M € |
| Marge EBE (%) | 0.61 | 4.44 | 3.20 | 4.22 | 2.30 | 0.49 | -0.32 | -2.26 | -0.24 | 0.20 |
| Autonomie financière (%) | 6.6 | 8.2 | 7.4 | 8.1 | 8.3 | 6.9 | 9.1 | 8.2 | 11.0 | 11.6 |
| Taux d'endettement (%) | 9.1 | 6.6 | 16.0 | 29.5 | 44.6 | 203.8 | 0.1 | 0.2 | 0.2 | 0.7 |
| Ratio de liquidité (%) | 139.5 | 153.1 | 137.7 | 149.1 | 162.4 | 168.4 | 132.6 | 140.8 | 148.3 | 158.8 |
| CAF / CA (%) | 0.28 | 3.69 | 2.19 | 2.39 | 2.24 | 3.18 | 0.86 | -2.51 | -5.21 | -7.65 |
| Capacité de remboursement | 2.0 | 0.1 | 0.4 | 0.8 | 1.2 | 4.3 | 0.0 | -0.0 | -0.0 | -0.0 |
| BFR (j de CA) | 161.8 | 114.5 | 75.4 | 108.7 | 97.1 | 116.0 | 109.0 | 106.0 | 123.1 | 120.1 |
| Rotation stocks (j) | 3.5 | 0.0 | 0.0 | 0.2 | 0.0 | 0.0 | 0.4 | 0.0 | 0.0 | 0.0 |
| Crédit clients (j) | 90.3 | 77.0 | 84.0 | 89.5 | — | — | — | — | — | — |
| Crédit fournisseurs (j) | 138.3 | 94.9 | 95.2 | 92.7 | — | — | — | — | — | — |
Comptes publics · Type : complets
Comptes annuels (10)
PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger
Comptes complets 2025
Clôture le 30/09/2025 · Public · CA 718,1 M € · RN 3,2 M €
Comptes complets 2024
Clôture le 30/09/2024 · Public · CA 770,8 M € · RN 20,8 M €
Comptes complets 2023
Clôture le 30/09/2023 · Public · CA 668,2 M € · RN 15,7 M €
Comptes complets 2022
Clôture le 30/09/2022 · Public · CA 598,9 M € · RN 11,1 M €
Comptes complets 2021
Clôture le 30/09/2021 · Public · CA 547,2 M € · RN 8,1 M €
Comptes complets 2020
Clôture le 30/09/2020 · Public · CA 441,0 M € · RN 2,9 M €
Comptes complets 2019
Clôture le 30/09/2019 · Public · CA 533,8 M € · RN 8,2 M €
Comptes complets 2018
Clôture le 30/09/2018 · Public · CA 498,6 M € · RN 955 k €
Comptes complets 2017
Clôture le 30/09/2017 · Public · CA 428,3 M € · RN 6,2 M €
Comptes complets 2016
Clôture le 30/09/2016 · Public · CA 379,3 M € · RN 4,4 M €
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Décisions de justice
10 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 22600266
Rejet
SEPARATION DES POUVOIRS - Référé - Fond du litige de nature à relever de la compétence des juridictions de l'ordre auquel appartient le juge saisi - Applications diverses REFERE - Compétence - Limites - Litige relevant de la compétence des tribunaux judiciaires Il résulte de la jurisprudence du Tribunal des conflits (TC, 23 octobre 2000, n° 3220) que le juge des référés d'une juridiction de l'ordre judiciaire est compétent pour ordonner une mesure d'instruction, à moins que celle-ci porte
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 42400447
Cassation
PROCEDURE CIVILE - Pièces - Communication - Communication entre les parties - Nouvelle communication de pièces (non) - Possibilité pour une partie d'invoquer une pièce adverse La pièce communiquée par l'une des parties au procès peut être invoquée par une autre sans que cette dernière soit elle-même tenue de la communiquer
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12300301
Cassation partielle
SANTE PUBLIQUE - Dispositifs médicaux - Importation, mise en service ou utilisation - Certification de conformité - Organisme notifié - Sous-traitant - Obligation de vigilance - Applications diverses SANTE PUBLIQUE - Dispositifs médicaux - Importation, mise en service ou utilisation - Certification de conformité - Manquement au devoir de vigilance - Fraude - Découverte tardive - Lien de causalité - Préjudice d'anxiété - Indemnisation - Application diverses En présence d'indice
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · G6
N° 18/074287
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 4 - Chambre 1
N° 15/13034
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C1205572
Rejet
TRAVAIL TEMPORAIRE - Entreprise utilisatrice - Obligations - Sécurité des salariés - Portée TRAVAIL REGLEMENTATION, SANTE ET SECURITE - Hygiène et sécurité - Travail temporaire - Entreprise utilisatrice - Obligations - Sécurité des salariés - Portée Il résulte des dispositions de l'article L. 1251-21 du code du travail que la personne morale ayant recours aux services d'un travailleur intérimaire est chargée, en tant qu'entreprise utilisatrice, d'assurer à son égard la sécurité au tra
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 15ème chambre
N° 11/00879
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Lyon · CT0029
N° 07/02141
- Consulter la décision
Cour d'appel de Paris · CT0165
N° 06/10783
Cour d'appel de Rennes
N° 02/01606
CONCURRENCE DELOYALE OU ILLICITE - Concurrence déloyale - Faute Si au terme de son contrat de travail, un ancien employé n'est pas tenu de re- specter une clause de non concurrence, son installation à son compte pour exploiter un centre nautique ayant les mêmes activités que celles de son anci- en employeur n'est pas fautive, puisque cette démarche entre dans le cadre de la liberté de commerce CONTRAT DE TRAVAIL, RUPTURE - Licenciement - Cause - Cause réelle et sérieuse - Faute du salarié -
Consulter la décision
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Marchés publics
100 marchés affichés sur 165 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)
Graphiques calculés sur les 100 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.
Volume annuel
Top 5 acheteurs
- SIREN 130001902201,6 M€8 marchés
- SYNDICAT MIXTE DECOSET94,3 M€1 marché
- SOCIETE DE LA MOBILITE DE L'AGGLOMERATION TOULOUSAINE36,9 M€2 marchés
- SECRETARIAT GENERAL COMMUN DEPARTEMENTAL HAUTS-DE-SEINE33,0 M€1 marché
- DEPARTEMENT DU RHONE27,8 M€2 marchés
Détail des marchés
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX POUR LA REPARATION DES BETONS ET ACIERS DES ESCALIERS DU BLOCKHAUS DY10
Travaux de résidentialisation de 3 groupes immobiliers et transformation d'un parking NPNRU GOUTTE D'OR
Réhabiltation énergétique de 80 logements et création de 2 logements de la résidence HOCHE FAIDHERBE
Accord-cadre travaux d'entretien, d'aménagement et de mise en conformité de bâtiments
Conception-réalisation pour la réabilitation et l'extension du collège de la Fontaine Blanche à PLOUGASTEL DAOULAS
Marché de travaux comprenant des travaux de Désamiantage, Façade, Couverture, Gros œuvre, Clos Couvert, menuiseries extérieures, menuiseries intérieures, métallerie, CFA-CFO, Ventilation, finitions in
Marché de travaux relatif à la rénovation énergétique de l'école maternelle Jacques Prévert à Portet-sur-Garonne - Lot 3 : Charpente – Gros Œuvre
CHARPENTE GROS OEUVRE
Renforcement des escaliers intérieurs à l'EFS à Toulouse
Marché de travaux d'extension de la chirurgie ambulatoire de l'ICM: Lot 3 : Travaux de menuiserie extérieures et serrurerie
La présente consultation a pour objet l’aménagement intérieur d’une aile numérique au bâtiment C de l’École nationale supérieure d’architecture de Montpellier, comprenant la construction de deux salle
Lot CLB.11.3 : Adaptations en stations existantes de la ligne B
PRIME DE CONCOURS
Conception, construction, aménagement, entretien et maintenance de bâtiments d'hébergement relevant du ministère des Armées - PHASE OFFRES - Sud
P2405 ¿ HJ T.C.A. - BATIMENT RAYER - HOPITAL PURPAN-NIVEAUX RDC/R+1 - LOT A1
COLLEGE STENDHAL A TOULOUSE : CREATION DE SANITAIRES ET D'UNE SALLE POLYVALENTE - RELANCE LOTS 2 ET 5/ Lot n° 02 : CLOS COUVERT : FONDATIONS-GROS OEUVRE-CHARPENTE ET CONSTRUCTION BOIS
Conception, construction, aménagement, entretien et maintenance de bâtiments d'hébergement relevant du ministère des Armées - PHASE OFFRES - Sud
Lot 2 : Clos - Couverts
Passage des portes 45 et 42 en serrures électriques – SAS de Montpellier (34).
DEPLACEMENT MAISON DES PROJETS
Travaux de mise aux normes accessibilité des ERP et IOP de la Ville des Pennes Mirabeau
Réhabilitation d'immeubles - Rue Joseph Brunet - 33000 Bordeaux: Lot 7 : MENUISERIES EXTERIEURES ET OCCULTATION
Réhabilitation d'immeubles - Rue Joseph Brunet - 33000 Bordeaux: Lot 8 : SERRURERIE
ACCORD CADRE TRAVAUX ENTRETIEN LOT N°1 GROS OEUVRE (dupliqué)
Création d'une salle de manipulation aux armes théoriques et de locaux annexes à l'Ecole Nationale de Police à Toulouse - 02 Gros Œuvre
Marché de travaux pour la réhabilitation et la résidentialisation de la résidence LA TOUR DU MAS (102 logements à Vaulx-en-Velin) - Phase Candidature
BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS (69220) - Marché de conception-réalisation pour la réhabilitation de la résidence Aiguerande
25V0083PA - Travaux de rénovation et d'extension du Groupe scolaire Elsa Triolet
Réhabilitation de 185 logements Bâtiments ABCD La Grand Font
Cette consultation concerne les travaux de repositionnement de l'accueil de l'ENSIACET - Gros œuvre – Démolition
Marché global de performance pour la réhabilitation du complexe sportif Romain Tisserand à Chassieu
MONTFERRAT (83) – CAMP DE CANJUERS – 3e RAMa - Installation technique pour accueil VBMR (SCORPION) - Construction et réhabilitation de bâtiments d'atelier et de remisage - GO - TCE
Groupe scolaire du 1er degré - Programme de travaux d'entretien durable 2025 - Remise en état du mur d'enceinte de l'école J. Blanchart à Nantes - Gros oeuvre
Marché global de performance pour la construction d'une école primaire à Château Gombert - Bara.
Travaux de requalification de la promenade de mer - bâtiments communaux
Lot 2 - Gros oeuvre
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un MGP via un dialogue compétitif pour la construction d'un bâtiment au Centre Administratif Départemental de Nanterre. Ce bâtiment est destiné à
Marché Global Sectoriel (MGS) de conception-construction-aménagement pour l'opération de Rénovation et Humanisation des services de Psychiatrie du Centre Hospitalier de Martigues
Conception, construction, et exploitation-maintenance liées à la Restructuration et extension du collège Jacques Prévert à Saint Symphorien-d’Ozon
MGP conception construction exploitation maintenance SSO
Travaux d’entretien et de rénovation des bâtiments de la CPAM de la Haute-Garonne - Lot 3 - Maçonnerie – carrelage - clôture – enduit
travaux de mise en accessibilité de l’école maternelle Marie Anne du Boccage - Maçonnerie
Ligne C du métro de Toulouse Secteur CENTRE - Travaux d'aménagements des stations et des ouvrages annexes - Secteur 2
Création d'une unité d'hospitalisation "tiroir" d'une capacité de 18 lits au rez de chaussée du pavillon D, à l'HOPITAL EDOUARD HERRIOT - DEMOLITIONS, DEPOSE, MACONNERIE, CARRELAGE, FAIENCE, MENUISERI
Accord-cadre à bons de commande pour petits travaux d’entretien (PTE) de maçonnerie, carrelage et VRD sur les sites des services et établissements publics de l’État en région Nouvelle-Aquitaine - Lot
Marché de travaux de résidentialisation et de réhabilitation en site occupée de la résidence "Le Saint Guilhem" de 112 logements à Montpellier.
Conception, construction, aménagement, entretien et maintenance de bâtiments d'hébergement relevant du ministère des Armées. - Sud
Travaux de construction de vestiaires pour le personnel de la MA NIMES – LOT 01 – VRD – gros-oeuvre.
Réhabilitation de 93 maisons individuelles sur deux résidences à VENISSIEUX (69200) et BOURGOIN-JALLIEU (38300)
MARCHE DE CONCEPTION-REALISATION - REHABILITATION DE 2 RESIDENCES DE 684 LOGEMENTS COLLECTIFS EN LOCATIF SOCIAL NANTERRE - RESIDENCES EGALITE (RUE SALVADOR ALLENDE) et FRATERNITE (BOULEVARD PESARO)
Réhabilitation et résidentialisation de 279 logements et démolition de 10 logements à Épinay-sous-Sénart
INX Le projet concerne la construction d'un bâtiment sur le site de l'hôpital NORD regroupant les disciplines cardiovasculaires. \nIl intègre notamment des activités d'accueil des urgences cardiaques,
(85) FONTENAY LE COMTE - Caserne Du Chaffault - Confortement du mur d'enceinte
Rénovation des murs d'enceinte de la Maison Julien Gracq à St Florent le Vieil - Commune déléguée de Mauges-sur-Loire
COLLEGE J. VERNE A PLAISANCE-DU-TOUCH : CREATION D'UN BLOC SANITAIRES EXTERIEURS ET AGRANDISSEMENT DE LA COUR DE RECREATION/ Lot n° 01 : VRD - GROS OEUVRE - CHARPENTE METALLIQUE - COUVERTURE - MENUISE
POLEYMIEUX (69)-Base aérienne 942-Extension et réfection du chenil - Structure métallique
POLEYMIEUX (69)-Base aérienne 942-Extension et réfection du chenil - Terrassement - VRD
Travaux de réhabilitation sur 4 résidences de logements collectifs à Bordeaux
Ce marché concerne les Travaux de Réhabilitation thermique tout corps d’état, ainsi que divers travaux induits, au sein de la résidence Joliot Curie III - 92000 Nanterre, composée de 413 logements rép
Ce marché concerne les Travaux de Réhabilitation thermique tout corps d’état, ainsi que divers travaux induits, au sein de la résidence Joliot Curie III - 92000 Nanterre, composée de 413 logements rép
Marché global pour la restructuration et l'extension du Centre Hospitalier de Murat (15300)
Marché de travaux - Réalisation de 32 logements sociaux collectifs et d'un local tertiaire - BOURGES.
Travaux de construction d'un ascenseur en extension au groupe scolaire A. Mouton
Marché de travaux pour la réhabilitation de 119 logements et la résidentialisation de la résidence Atrium à Talence
LOT 11 Accord Cadre de travaux de rénovation, restructuration, maintenance, entretien des établissements et lycées publics de la Région Occitanie site Ouest.
LOT 10 Accord Cadre de travaux de rénovation, restructuration, maintenance, entretien des établissements et lycées publics de la Région Occitanie site Ouest.
Construction d'une blanchisserie inter Hospitalière éco-responsable
Lot 1 : Clos couvert / Logistique
24M0045PA - Halle aux grains - Travaux d'amélioration de la sécurité incendie et mise en accessibilité Ad'AP - EC/CN-LOT 8
Marché de conception-réalisation pour la réhabilitation de 27 logements et la construction de 21 logements par surélévation sur la résidence "Boulogne Les Lierres" (92100)
CRÉATION D'UN AUVENT À L'ÉCOLE CHARLEMAGNE-CHARPENTE
RELANCE REHABILITATION EXTENSION CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL (CRD) LOT 1 GROS OEUVRE
Création d une capacité d hébergement de passage au profit des passagers de l escale MRTT
HDVA - Lot n°2 maconnerie - beton arme - terrassement - etancheite
Travaux de réaménagement du parvis et de la station Bellefontaine. Lot 4 : Revêtement dur faiences
Marché public de travaux relatifs à la création d’un ascenseur extérieur au niveau du bâtiment G2 du site de la Chantrerie
RELANCE REHABILITATION EXTENSION CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL (CRD) LOT 1 GROS OEUVRE
HDVA - Lot n°2 maconnerie - beton arme - terrassement - etancheite
MPGP CENTRE DE TRI
P2190 EXTENSION DE L ACCUEIL DES URGENCES PEDIATRIQUES HOPITAL DES ENFANTS
RELANCE REHABILITATION EXTENSION CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL (CRD) LOT 1 GROS OEUVRE
TRAVAUX DE REHABILITATION RESIDENCE LES HAUTS DE L HIPPODROME, 403 LOGEMENTS A EYSINES
CDCHS-DP3-PA-TX-2022-14-Marché de conception réalisation pour la réhabilitation de 112 logements, Résidence Les Primevères à Taverny
P2037 - lot 1 gros oeuvre
P2171 DEMOLITION DU BATIMENT ARMENGAUD
P2190 EXTENSION DE L ACCUEIL DES URGENCES PEDIATRIQUES HOPITAL DES ENFANTS
Travaux de renouvellement du Parc des Ascenseurs Tisséo ( REPAT 4 ). Lot no1 : Gros oeuvre / Serrurerie
R1858 Mise en accessibilitï¿¿ HAND des abords extï¿¿rieurs de Rangueil
Extension du Collège Condorcet à NAILLOUX - Travaux - Lot n° 01 : VRD-Gros oeuvre-Structure bois
Marché public global de performance portant sur la conception, réalisation et exploitation-maintenance dans le cadre de la construction énergétique du nouvel hôtel de Police à Annecy (74) - Phase of
Réhabilitation de 465 logements et démolition de 30 logements, quartier Gros Buisson, ANRU II à EPINAY-sur-SEINE (93)
P19135 RESTRUCTURATION DU PLATEAU CONSULTATION PDV
Marché de conception réalisation en vue de la démolition de 10 logements (238 Avenue Mgr Claverie) et de la requalification énergétique de 60 logements labélisée BBC Rénovation - PROMOTELEC (252 à 320
REHABILITATION DU THEATRE THEO ARGENCE LOT2 GROS OEUVRE ETENDU
Réhabilitation de 171 logements collectifs de la résidence Les Carabachets à GRAND COURONNE (avec fourniture de données informatisées pour la gestion)
Marché de travaux en entreprise générale pour l'opération de réhabilitation de la résidence « le clos des figuiers » 64 logements collectifs locatifs situés rue Augustin Roux 13015 Marseille.
9999/2021/REHABILITATION CANNES-Lot 8 : Doublage - Cloisons - Faux-plafonds
22M0141PA-ID-NF-Travaux de mise en accessibilité et d'amélioration du Théâtre du Capitole-LOT 1
RELANCE REHABILITATION EXTENSION CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL (CRD) LOT 1 GROS OEUVRE
P2037 - lot 1 gros oeuvre
Activité, logistique & projets européens
Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.
Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.
Immobilier — transactions à ses adresses
9 transactions détectées aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)
| Date | Nature | Bien | Adresse | Valeur foncière |
|---|---|---|---|---|
| 22/10/2025 | Vente | Dépendance | 150 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR, 69300, Caluire-et-Cuire | 12 k € |
| 23/09/2025 | Vente | Dépendance | 150 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR, 69300, Caluire-et-Cuire | 15 k € |
| 26/08/2025 | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé · 62 m² | 137 RUE CLAUDE BALBASTRE, 34070, Montpellier | 298 k € |
| 28/07/2025 | Vente | Dépendance | 38 RUE GIACOMO PUCCINI, 31200, Toulouse | 195 k € |
| 14/05/2025 | Vente | Appartement · 51 m² | 10 RUE DU LOQUIDY, 44300, Nantes | 183 k € |
| 29/04/2025 | Vente | Appartement · 17 m² | 150 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR, 69300, Caluire-et-Cuire | 86 k € |
| 27/03/2025 | Vente | Dépendance | 150 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR, 69300, Caluire-et-Cuire | 38 k € |
| 25/02/2025 | Vente | Dépendance | 150 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR, 69300, Caluire-et-Cuire | 125 k € |
| 24/01/2025 | Vente | Dépendance | 150 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR, 69300, Caluire-et-Cuire | 135 k € |
Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.
Index Égalité F/H
Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)
Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.
Score de santé temporel
Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 10 dernières années.
Moyenne des 3 derniers exercices
55/100
Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesETI, dans le secteur « construction d'autres bâtiments », basée à LES MUREAUX, créée en 1996, employant 1000-1999 personnes, pour un CA de 718,1 M€.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Aides publiques (1)
Source : ADEME · Total 14 k € depuis 2010
Développement du recyclage et du réemploi sur un chantier de rénovation à Chelles
14 k €
ADEMEADEME · 23/04/2021
Source : data.gouv.fr — décret 2017-779 transparence des aides publiques. Les aides régionales et FEDER seront ajoutées progressivement.
Labels & certifications (3)
Reconnaissances officielles déclarées sur cette entreprise.
Source : agrégation officielle annuaire-entreprises.data.gouv.fr / recherche-entreprises.api.gouv.fr.
Historique BODACC
30 publications officielles
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles
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Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles
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Formalités et actes RNE (20)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible. · 10 affichés
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Formalité RNE
54M01/06/2026· N° J00250381290 - Consulter
Formalité RNE
IN_4001/03/2026· N° J00230361552 - Consulter
Formalité RNE
35M28/01/2026· N° J00216787317 - Consulter
Formalité RNE
54M01/01/2026· N° J00206392441 - Consulter
Formalité RNE
54M22/12/2025· N° J00201529799 - Consulter
Formalité RNE
IN_4001/10/2025· N° J00183303502 - Consulter
Formalité RNE
54M30/09/2025· N° J00185398955 - Consulter
Formalité RNE
54M30/09/2025· N° J00185398922 - Consulter
Formalité RNE
67M30/09/2025· N° J00188653869 - Consulter
Formalité RNE
12M30/09/2025· N° J00182310243
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Marques déposées (1)
Enregistrées auprès de l'INPI
SOLVIA LE RESEAU TRAVAUX & SERVICES DE GCC
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
30
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
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Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 22/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 22/09/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 01/06/2024
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
10 exercices, dernière clôture 30/09/2025
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
30 annonces, dernière publication 17/02/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 41.20B · Construction d'autres bâtiments) — 20 909 sociétés actives.
Position CA
100%
ont un CA inférieur
Top 25 %CA médian secteur
394 k€
sur 4 369 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 133 k€
Bas du marché
≤ 394 k€
Médiane
≤ 2 M€
Q3
> 2 M€
Top 25%
Entreprises similaires
Même activité (NAF 4120B · Construction d'autres bâtiments) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection du secteur · France
Sélection locale · dept 78
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 22/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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