LAPLACE
Activités des agents et courtiers d'assurances
En bref
Laplace, SAS fondée en 1992 et basée à Montpellier, est courtier en assurances. Elle conseille aussi en gestion de patrimoine et en ingénierie financière, dont l'immobilier.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 250-499 salariés.
- Chiffre d'affaires 2025 : 79,8 M €.
- 3 dirigeants déclarés au registre.
- Site officiel : laplace-groupe.com.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 384 956 884
- SIRET siège
- 384 956 884 00017
- Dénomination
- LAPLACE
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- ETI
- N° TVA
- FR13384956884Format valide
- Date de création
- 01/03/1992
- Code NAF / APE
- 66.22Z(Activités des agents et courtiers d'assurances)
- Convention collective
- IDCC 2247— Entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurancesLégifrance ↗
- Effectif
- 250-499 salariés
- Capital social
- 859 700,00 €
- Clôture exercice
- 31/12/2025
- Numéro RCS
- 384 956 884R.C.S.Montpellier
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/03/1992)
Contact
L’e-mail et le téléphone de cette entreprise sont disponibles dans l’Extrait PDF complet, après achat.
Sur son site
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Activité déclarée au registre
la société à pour objet en france et dans tous pays : toute activité de conception d'étude de conseil de sélection et/ou de diffusion de produits financiers et patrimoniaux ainsi que d'ingénierie financière dans le domaine de l'immobilier des valeurs mobilières du conseil pour la gestion d'affaires et en gestion de patrimoine de l'assurance ou du crédit à destination de personnes physiques personnes morales investisseurs institutionnels conseillers financiers indépendants, établissements financiers, banques, sociétés financières. Toute activité d'intermédiation en assurances, de courtage d'assurance et de réassurance. Toute activité de transactions sur immeuble et fonds de commerce. Toute activité de démarchage bancaire et financier en matière de valeurs mobilières pret d'argent ou à l'effet de recueillir des fonds du public, d'intermédiation en opérations de banque et en services de paiement.. et plus généralement toutes opérations de quelque nature qu'elles soient économiques juridiques financières à caractère civil ou commercial pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet social ou à tous objets similaires connexes ou complémentaires.
- la société à pour objet en france et dans tous pays : toute activité de conception d'étude de conseil de sélection et/ou de diffusion de produits financiers et patrimoniaux ainsi que d'ingénierie financière dans le domaine de l'immobilier des valeurs mobilières du conseil pour la gestion d'affaires et en gestion de patrimoine de l'assurance ou du crédit à destination de personnes physiques personnes morales investisseurs institutionnels conseillers financiers indépendants, établissements financiers, banques, sociétés financières. Toute activité d'intermédiation en assurances, de courtage d'assurance et de réassurance. Toute activité de transactions sur immeuble et fonds de commerce. Toute activité de démarchage bancaire et financier en matière de valeurs mobilières pret d'argent ou à l'effet de recueillir des fonds du public, d'intermédiation en opérations de banque et en services de paiement, en ce compris le courtage en opérations de banque et en services de paiement, et plus généralement toutes opérations de quelque nature qu'elles soient économiques juridiques financières à caractère civil ou commercial pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet social ou à tous objets similaires connexes ou complémentaires.depuis le 01/03/1992 · APE 6622Z
- Transactions sur immeubles et fonds de commerce ; démarchage financier ; courtage de produits d'assurances ; courtages de produits financiers ; courtage en financement ; conseil pour les affaires et la gestion, office familial, conseil en ingénierie financière et patrimoniale, conseil en investissement financier, courtage en opérations de banque et en service de paiement, transactions sur immeuble et fonds de commerce, intermédiation en opérations de banque et services de paiements.depuis le 01/09/2026 · établissement secondaire · APE 6622Z
- Conseil en investissements financiers, pour la gestion et les affaires, en gestion de patrimoine, démarchage bancaire et financier, courtage et intermédiation en assurance, transactions sur immeubles et fonds de commerce sans encaissement de fonds, effets ou valeurs, courtier en opérations de banque et de services de paiement.depuis le 01/07/2026 · établissement secondaire · APE 6622Z
- Conseil en gestion de patrimoine avec toutes activités 'intermédiation en assurance, de conseil en investissement financier, de transactions sur immeubles et fonds de commerce, démarchage bancaire et financier, d'intermédiation en opérations de banque et en services de paiement.depuis le 01/07/2026 · établissement secondaire · APE 6622Z
- Conseil en gestion de patrimoine avec toutes activités d'intermédiation en assurance, de conseil en investissement financier, de transactions sur immeubles et fonds de commerce, démarchage bancaire et financier, d'intermédiation en opérations de banque et en services de paiement.depuis le 01/06/2026 · établissement secondaire · APE 6622Z
- Activité de conseil et de gestion financière et patrimonialedepuis le 01/08/2025 · établissement secondaire · APE 6622Z
- Activités des agents et courtiers d'assurancesdepuis le 15/11/2024 · établissement secondaire · APE 6622Z
- Courtage en assurance Conseil en gestion de patrimoine avec toutes activités d'intermédiation en assurance, de conseil en investissement financier, de transactions sur immeubles et fonds de commerce, démarchage bancaire et financier, d'intermédiation en opérations de banque et en services de paiement.depuis le 30/04/2024 · établissement secondaire · APE 6619B
- Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.depuis le 01/01/2024 · établissement secondaire · APE 6619B
- Conseil en gestion de patrimoine avec toutes activités d'intermédiation en assurance, de conseil en investissement financier, de transaction sur immeuble et fonds de commerce, démarchage bancaire et financier, d'intermédiation en opérations de banque et en services de paiement.depuis le 20/07/2023 · établissement secondaire · APE 6619B
- Conseil en gestion de patrimoine ; Intermédiation en assurances, de courtage d'assurance et de réassurance ; démarchage bancaire et financier.depuis le 01/10/2019 · établissement secondaire · APE 6622Z
- Conseil en gestion de patrimoine, activité d'intermédiation en assurances, de courtage d'assurance et de réassurance, activité de démarchage bancaire et financier.du 01/09/2019 au 21/04/2021 · établissement secondaire · APE 6622Z
- Ingénierie financière, gestion d'affaires, patrimoine de l'assurance ou du crédit. Conseil en gestion de patrimoine avec toutes activités de conseil en investissement financier, d'intermédiation en assurance, de transactions sur immeuble et fonds de commerce, démarchage bancaire et financier d'intermédiation en opérations de banque et en services de paiement.du 01/03/1994 au 17/01/2022 · établissement secondaire · APE 6622Z
Mentions du greffe au RCS (8)
- 16/09/2026Opération de fusion à compter du 01/09/2026. Société(s) ayant participé à l'opération : ARMONIAL PARTNERS, Société par actions simplifiée à associé unique, 9 Rue Vieille Intendance 34000 Montpellier (RCS Montpellier 833 609 050); PCA FINANCE, Société par actions simplifiée à associé unique, Immeuble le Sémaphore N° 17 - ZAC de Houelbourg Sud II 97122 Baie-Mahault (RCS Pointe-à-Pitre 388 850 422) Fusions avec effet rétroactif comptable et fiscal au 1er janvier 2026
- 06/08/2026Opération de fusion à compter du 01/07/2026. Société(s) ayant participé à l'opération : KARA, Société par actions simplifiée à associé unique, 28 Rue François Spoerry 68100 Mulhouse (RCS Mulhouse 448 286 229); MONTGRAND, Société à responsabilité limitée à associé unique, 553 Avenue du Prado 13008 Marseille 8e Arrondissement (RCS Marseille 498 293 489); PATRIMOINE COURTAGE, Société à responsabilité limitée à associé unique, 11 Rue Jean Racine Place de l'Opéra 83000 Toulon (RCS Toulon 805 027 141) avec un effet rétroactif fiscal et comptable au 01/01/2026
- 25/06/2026Opération de fusion à compter du 01/06/2026. Société(s) ayant participé à l'opération : OPTI-FINANCE, Société par actions simplifiée à associé unique, 15 Boulevard René Levasseur 72000 Le Mans (RCS Le Mans 353 278 492); OPES PATRIMOINE, Société par actions simplifiée à associé unique, 1 Avenue Didier 94210 Saint-Maur-des-Fossés (RCS Créteil 391 115 854)
- 16/12/2025Opération de fusion à compter du 01/12/2025. Société(s) ayant participé à l'opération : RDFI CONSEIL, Société par actions simplifiée à associé unique, 9 Place Amédée Bonnet Le Grand Hôtel Dieu 69002 Lyon 2e Arrondissement (RCS Lyon 513 922 062); LA TUTELAIRE DU PALAIS, Société par actions simplifiée, 11-13 Rue des Arènes 18000 Bourges (RCS Bourges 449 787 837) avec un effet rétroactif comptable et fiscal au 01/01/2025.
- 10/10/2024Opération de fusion à compter du 01/09/2024. Société(s) ayant participé à l'opération : FINANCIERE DU CAPITOLE, Société par actions simplifiée, (RCS TOULOUSE 403 161 730) avec une date d'effet comptable et fiscale au 01/01/2024
- 26/07/2023Opération de fusion à compter du 20/07/2023. Société(s) ayant participé à l'opération : EXPERT ET FINANCE, Société anonyme à conseil d'administration, Grand Hotel Dieu 9 Place Amédée Bonnet 69002 Lyon 2e Arrondissement (RCS Lyon 342 288 859) avec un effet fiscal et comptable au 01/01/2023.
Voir les 2 autres mentions
- 07/06/2023Opération de fusion à compter du 25/05/2023 . Société(s) ayant participé à l'opération : LAPLACE, Société par actions simplifiée, 13 Rue Alphonse de Neuville 75017 Paris 17e Arrondissement (RCS Paris 900 504 481) avec un effet rétroactif comptable et fiscal au 01 janvier 2023.
- NUMERO D IMMATRICULATION AU REGISTRE DES INTERMEDIAIRES EN ASSURANCE 07 008 017
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Exercice 2025 · Clôture 31/12/2025
Chiffre d'affaires
-1.3%79,8 M €
Exercice 2025
Résultat net
-135%-2,3 M €
Exercice 2025
Capital social
860 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
55/100
à surveiller · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
3 mandats de direction · 1 commissaire
JEAN-MAXIMILIEN VANCAYEZEELE
JEAN-LUC DELSOL
KEVIN FRANCK-LAURENT EPARVIER
Commissaires aux comptes et aux apports
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Personnes morales ayant un mandat — 1
Sociétés dans lesquelles cette entité a un mandat — 3
Établissements
55 référencés dans notre base · 43 en activité · 12 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 939 RUE DE LA CROIX VERTE, 34080 MONTPELLIER
Création : 01/03/1992
Activité : Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)
Adresse : 18 QUAI COMMANDANT MALBERT, 29200 BREST
Création : 09/09/2025
Activité : Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)
Adresse : 6 RUE MAISONNEUVE, 49300 CHOLET
Création : 05/08/2025
Activité : Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)
Adresse : 32 RUE RAYMOND ARON, 76130 MONT-SAINT-AIGNAN
Création : 01/08/2025
Activité : Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)
Adresse : 39 RUE MONTREAL, 17000 LA ROCHELLE
Création : 23/04/2025
Activité : Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)
Sociétés liées
60 entreprises partagent un dirigeant commun
CONSEIL RETRAITE PREVOYANCE
SIREN 413444209· via JEAN-LUC DELSOLSERRA CORSE MDB
SIREN 879392454· via JEAN-LUC DELSOLPATRIMOINE INVESTISSEMENT CONSEILS
SIREN 440328045· via JEAN-LUC DELSOLLES 5A
SIREN 829076231· via JEAN-LUC DELSOLFINANCIERE DU CAPITOLE
SIREN 403161730· via JEAN-LUC DELSOLFINANCIERE DU PATRIMOINE
SIREN 409618428· via JEAN-LUC DELSOLAXYALIS PATRIMOINE
SIREN 480590447· via JEAN-LUC DELSOLSERRA 2A
SIREN 534413141· via JEAN-LUC DELSOLEQUIPROJUMP
SIREN 538676685· via JEAN-LUC DELSOLALB
SIREN 808144497· via JEAN-LUC DELSOL
Finances
Finances de
LAPLACE
| Performance | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 79,8 M € | 80,9 M € | 70,5 M € | 16,7 M € | 16,6 M € | 14,8 M € | 14,6 M € | 12,6 M € | 11,1 M € | 7,1 M € |
| Marge brute (€) | 79,8 M € | — | — | — | — | — | — | — | — | — |
| EBITDA / EBE (€) | 15,0 M € | 19,8 M € | 15,3 M € | 3,9 M € | -3,7 M € | 2,1 M € | 1,8 M € | 1,0 M € | 890 k € | 229 k € |
| Résultat d'exploitation (€) | 11,4 M € | 19,8 M € | 15,3 M € | 3,9 M € | -3,7 M € | 2,1 M € | 1,8 M € | 1,0 M € | 890 k € | 229 k € |
| Résultat net (€) | -2,3 M € | 6,8 M € | 7,6 M € | 3,6 M € | -1,1 M € | -84 k € | 2,6 M € | 2,1 M € | 1,6 M € | 576 k € |
| Croissance | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Taux de croissance du CA (%) | -1.3 | +14.7 | +321.8 | +0.9 | +11.6 | +1.4 | +16.2 | +13.2 | +57.3 | — |
| Taux de marge brute (%) | 100.0 | — | — | — | — | — | — | — | — | — |
| Taux de marge d'EBITDA (%) | 18.8 | 24.5 | 21.6 | 23.5 | -22.5 | 14.0 | 12.2 | 8.2 | 8.0 | 3.2 |
| Taux de marge opérationnelle (%) | 14.3 | 24.5 | 21.6 | 23.5 | -22.5 | 14.0 | 12.2 | 8.2 | 8.0 | 3.2 |
| Gestion BFR | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| BFR (€) | — | — | — | — | — | — | — | — | — | -67 k € |
| BFR (j de CA) | — | — | — | — | — | — | — | — | — | -3.4 |
| Délai paiement clients (j) | — | 191.4 | 117.5 | 72.9 | 73.7 | 81.6 | 122.6 | 99.1 | 148.4 | 145.1 |
| Délai paiement fournisseurs (j) | — | 42.0 | 42.7 | 62.3 | 46.5 | 46.2 | 50.8 | 39.2 | 51.1 | 145.6 |
| Trésorerie (€) | — | 2,5 M € | 4,4 M € | 695 k € | 1,3 M € | 2,5 M € | 2,2 M € | 996 k € | 318 k € | 319 k € |
| Autonomie financière | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Fonds de roulement estimé (€) | — | 5,3 M € | 6,7 M € | 5,7 M € | 4,8 M € | 90 k € | 4,2 M € | 326 k € | 2,4 M € | 252 k € |
| Couverture du BFR | — | — | — | — | — | — | — | — | — | -3.8 |
| Trésorerie (€) | — | 2,5 M € | 4,4 M € | 695 k € | 1,3 M € | 2,5 M € | 2,2 M € | 996 k € | 318 k € | 319 k € |
| Dettes financières (€) | — | 217,9 M € | 56,2 M € | 3,1 M € | 5,9 M € | 8,7 M € | 11,6 M € | 6,1 M € | 6,0 M € | 1,4 M € |
| Ratio d'endettement (Gearing) | — | 2.8 | 0.8 | 0.2 | 0.4 | 0.5 | 0.6 | 0.3 | 0.3 | 0.2 |
| Autonomie financière (%) | — | 22.2 | 43.2 | 69.2 | 59.0 | 51.4 | 47.7 | 62.3 | 66.7 | 57.9 |
| Taux de levier (DFN/EBITDA) | — | 10.9 | 3.4 | 0.6 | -1.2 | 3.0 | 5.2 | 4.9 | 6.4 | 4.5 |
| Solvabilité | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Couverture des dettes | — | 1.6 | 2.8 | 9.1 | 4.6 | 3.8 | 3.4 | 5.2 | 4.6 | 8.4 |
| Fonds propres (€) | — | 77,3 M € | 68,1 M € | 19,4 M € | 15,9 M € | 17,1 M € | 18,8 M € | 19,5 M € | 18,2 M € | 6,5 M € |
| Rentabilité | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Marge nette (%) | -2.9 | 8.4 | 10.8 | 21.2 | -6.6 | -0.6 | 17.5 | 16.6 | 14.8 | 8.1 |
| Rentabilité sur fonds propres (%) | — | 8.8 | 11.2 | 18.3 | -6.9 | -0.5 | 13.6 | 10.7 | 9.1 | 8.8 |
| Rentabilité économique (%) | — | 5.7 | 9.7 | 14.0 | -13.9 | 6.3 | 4.5 | 3.3 | 3.3 | 2.0 |
| Structure d'activité | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Effectif | — | — | — | — | — | — | — | — | 52 | — |
| Salaires et charges sociales (€) | — | 32,7 M € | 30,4 M € | 5,1 M € | 12,5 M € | 6,1 M € | 5,9 M € | 5,2 M € | 4,8 M € | 1,6 M € |
| Salaires / CA (%) | — | 40.5 | 43.1 | 30.2 | 75.5 | 40.9 | 40.0 | 41.1 | 43.4 | 22.6 |
| Impôts et taxes (€) | — | 6,3 M € | 4,5 M € | 520 k € | 1,2 M € | 508 k € | 464 k € | 478 k € | 364 k € | 177 k € |
| Capital social (€) | 860 k € | 860 k € | 811 k € | 811 k € | 811 k € | 811 k € | 811 k € | 868 k € | 868 k € | 573 k € |
| Charges financières (€) | — | 6,7 M € | 2,8 M € | 35 k € | 114 k € | 4,5 M € | 177 k € | 132 k € | 101 k € | 33 k € |
Ratios financiers
| Indicateur | 2025 | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | 2019 | 2018 | 2017 | 2016 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 79,8 M € | 80,9 M € | 70,5 M € | 16,7 M € | 16,6 M € | 14,8 M € | 14,6 M € | 12,6 M € | 11,1 M € | 7,1 M € |
| Marge brute (€) | 79,8 M € | 80,9 M € | 70,5 M € | 16,7 M € | 16,6 M € | 14,8 M € | 14,6 M € | 12,6 M € | 11,1 M € | 7,1 M € |
| EBE (€) | 15,0 M € | 22,3 M € | 16,6 M € | 4,0 M € | -3,9 M € | 2,1 M € | 1,8 M € | 624 k € | 276 k € | -783 k € |
| Résultat net (€) | -2,3 M € | 6,8 M € | 7,6 M € | 3,6 M € | -1,1 M € | -84 k € | 2,6 M € | 2,1 M € | 1,6 M € | 576 k € |
| Marge EBE (%) | 18.79 | 27.61 | 23.51 | 24.14 | -23.30 | 14.39 | 12.24 | 4.95 | 2.48 | -11.06 |
| Autonomie financière (%) | 19.6 | 22.2 | 43.2 | 69.2 | 59.0 | 51.4 | 47.7 | 62.3 | 66.7 | 57.9 |
| Taux d'endettement (%) | 357.5 | 282.0 | 82.5 | 15.9 | 37.3 | 51.2 | 61.5 | 31.2 | 32.8 | 20.7 |
| Ratio de liquidité (%) | 104.4 | 111.5 | 122.3 | 200.7 | 191.9 | 100.3 | 145.8 | 104.9 | 177.1 | 117.4 |
| CAF / CA (%) | 7.22 | 15.52 | 13.00 | 20.95 | -8.10 | 29.09 | 17.60 | 13.54 | -0.10 | -6.48 |
| Capacité de remboursement | 42.6 | 17.4 | 6.1 | 0.9 | -4.4 | 2.0 | 4.5 | 3.6 | -554.3 | -2.9 |
| BFR (j de CA) | 29.2 | 58.5 | 58.3 | 167.2 | 120.4 | -17.4 | 94.5 | 15.3 | 114.3 | 156.6 |
| Rotation stocks (j) | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 | 0.0 |
| Crédit clients (j) | 126.7 | 161.8 | 98.1 | 60.8 | — | — | — | — | — | — |
| Crédit fournisseurs (j) | 85.2 | 145.3 | 131.4 | 121.6 | — | — | — | — | — | — |
Comptes publics · Type : complets
Comptes annuels (10)
PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger
Comptes complets 2025
Clôture le 31/12/2025 · Public · CA 79,8 M € · RN -2,3 M €
Comptes complets 2024
Clôture le 31/12/2024 · Public · CA 80,9 M € · RN 6,8 M €
Comptes complets 2023
Clôture le 31/12/2023 · Public · CA 70,5 M € · RN 7,6 M €
Comptes complets 2022
Clôture le 31/12/2022 · Public · CA 16,7 M € · RN 3,6 M €
Comptes complets 2021
Clôture le 31/12/2021 · Public · CA 16,6 M € · RN -1,1 M €
Comptes complets 2020
Clôture le 31/12/2020 · Public · CA 14,8 M € · RN -84 k €
Comptes complets 2019
Clôture le 31/12/2019 · Public · CA 14,6 M € · RN 2,6 M €
Comptes complets 2018
Clôture le 31/12/2018 · Public · CA 12,6 M € · RN 2,1 M €
Comptes complets 2017
Clôture le 31/12/2017 · Public · CA 11,1 M € · RN 1,6 M €
Comptes complets 2016
Clôture le 31/12/2016 · Public · CA 7,1 M € · RN 576 k €
Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.
Décisions de justice
11 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel d'Aix-en-Provence · 6B
N° 21/034031
Autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 31701113
Cassation partielle et rejet
HABITATION A LOYER MODERE - Bail - Prix - Sommes indûment perçues - Action en répétition - Prescription triennale - Délai - Point de départ - Détermination HABITATION A LOYER MODERE - Bail - Prix - Sommes indûment perçues - Action en répétition - Prescription triennale - Délai - Point de départ - Jour de la régularisation des charges QUASI-CONTRAT - Paiement de l'indu - Action en répétition - Prescription - Délai - Point de départ - Détermination Le point de départ du déla
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre Sociale
N° 13/03198
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Consulter la décisionCour d'appel de Metz · CHAMBRE SOCIALE
N° 13/00023
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 5 - Chambre 7
N° 10/24474
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Basse-Terre · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 260
- Consulter la décision
Cour d'appel de Pau · CT0035
N° 652
- Consulter la décision
Cour d'appel d'Orléans · CT0028
Cour d'appel de Bordeaux · CT0123
AVOCAT - Honoraires - Contestation - Honoraires de résultat - Convention expresse préalable - Preuve Aucun honoraire de résultat n'est dû, s'il n'a expressément été prévu dans une convention préalable conclue entre l'avocat et son client.La preuve de l'existence de cet accord incombe à celui qui s'en prévaut.Aucune forme particulière n'étant nécessaire pour prévoir l'existence d'un tel honoraire, il peut être démontré par tous moyens qu'un accord préalable est intervenu sur ce point
Consulter la décisionCour d'appel de Pau
N° 00/00934
AGENT IMMOBILIER - Commission - Opération effectivement conclue - Pluralité de mandataires - Absence d'exclusivité - Portée - / Lorsque le mandant a donné à plusieurs personnes un mandat non exclusif de vendre le même bien, la commission n'est due qu'à celui par l'entremise duquel l'opération a été effectivement conclue. L'agent immobilier évincé ne peut prétendre alors à des dommages et intérêts que dans la mesure où il prouve une faute du vendeur ou de l'acquéreur qui l'aurait privé de son
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Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Immobilier — transactions à ses adresses
3 transactions détectées aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)
| Date | Nature | Bien | Adresse | Valeur foncière |
|---|---|---|---|---|
| 10/10/2025 | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé · 1898 m² | 9 RUE LINUS CARL PAULING, 76130, Mont-Saint-Aignan | 3,0 M € |
| 30/07/2025 | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé · 211 m² | 17 RUE LA NOUE BRAS DE FER, 44200, Nantes | 910 k € |
| 27/05/2025 | Vente | Local industriel. commercial ou assimilé · 370 m² | 167 RUE DE LORIENT, 35000, Rennes | 640 k € |
Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.
Index Égalité F/H
Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)
Note de l'exercice 2024. Sous le seuil de conformité (75/100) — l'entreprise dispose de 3 ans pour se mettre en conformité.
Score de santé temporel
Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 10 dernières années.
Moyenne des 3 derniers exercices
66/100
Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesETI, dans le secteur « activités des agents et courtiers d'assurances », basée à MONTPELLIER, créée en 1992, employant 250-499 personnes, pour un CA de 79,8 M€.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
67 publications officielles
annonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
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Formalités et actes RNE (39)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible. · 10 affichés
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Formalité RNE
MO_0816/09/2026· N° J00281948596 - Consulter
Formalité RNE
54M01/09/2026· N° J00281722710 - Consulter
Formalité RNE
29M01/09/2026· N° J00277600912 - Consulter
Formalité RNE
MO_0806/08/2026· N° J00271195935 - Consulter
Formalité RNE
01Y16/07/2026· N° Y00261189807 - Consulter
Formalité RNE
54M01/07/2026· N° J00266325190 - Consulter
Formalité RNE
54M01/07/2026· N° J00267750784 - Consulter
Formalité RNE
29M01/07/2026· N° J00267734267 - Consulter
Formalité RNE
54M01/07/2026· N° J00267745420 - Consulter
Formalité RNE
MO_0825/06/2026· N° J00255679748
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
67
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 05/11/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 26/09/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 31/12/2025
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
10 exercices, dernière clôture 31/12/2025
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
67 annonces, dernière publication 30/10/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 66.22Z · Activités des agents et courtiers d'assurances) — 47 960 sociétés actives.
Position CA
99%
ont un CA inférieur
Top 25 %CA médian secteur
206 k€
sur 6 701 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 68 k€
Bas du marché
≤ 206 k€
Médiane
≤ 521 k€
Q3
> 521 k€
Top 25%
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Même activité (NAF 66.22Z · Activités des agents et courtiers d'assurances) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
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CA 2023
APRIL - SANTE PREVOYANCE
302 M€
CA 2024
SIACI SAINT HONORE
280 M€
CA 2024
MARSH SAS
242 M€
CA 2024
AVANSSUR
241 M€
CA 2024
Sélection locale · dept 34
JUANES SEGURA
CA non publié
YASSIN ABDELWAHED NOUR ATTIA MAMDOUH
CA non publié
RAYAN GHOT
CA non publié
AICHA GHALAIMIA
CA non publié
ASSU 2L
CA non publié
IMMO FINANCE
CA non publié
LOUIS CLAVEL
CA non publié
SASU A3E FINANCES
CA non publié
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 05/11/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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