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FOYER RURAL

Autres activités récréatives et de loisirs

Active Suivre cette entreprise
SIREN383 463 353
21410 MALAIN
Rapports

En bref

L’activité déclarée de FOYER RURAL est « Autres activités récréatives et de loisirs ».

Activité déclarée (code NAF)

  • Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE.
  • Effectif : 1-2 salariés.

Identité· Association déclarée

SIREN
383 463 353
SIRET siège
383 463 353 00011
Dénomination
FOYER RURAL
Forme juridique
Association déclarée
Catégorie
PME
Date de création
01/10/1991
Code NAF / APE
93.29Z(Autres activités récréatives et de loisirs)
Convention collective
IDCC 9999— Sans convention collective applicableLégifrance ↗
Effectif
1-2 salariés

Adresse du siège

21410 MALAIN

21 — Côte-d'Or · Bourgogne-Franche-Comté

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Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

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Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

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Chiffres clés

CA estimé

≈ 100 k €

Estimation OpenBase — méthode sectorielle

Score OpenBase

Non évaluable

aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue

Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 1214 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 53 k € – 180 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.

Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.

Établissements

2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
383 463 353 00011

Adresse : 21410 MALAIN

Création : 01/10/1991

Activité : Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)

SecondaireFermé
383 463 353 00029

Adresse : MR DEFORGE NICOLAS 20 RUE GAUDOT, 21410 MALAIN

Création : 04/09/2006

Activité : Activités de clubs de sports (93.12Z)

Enseigne : SECTION JUDO

Décisions de justice

3 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 51501392

    Cassation partielle

    SEPARATION DES POUVOIRS - Compétence judiciaire - Exclusion - Cas - Activité économique employant des salariés de droit privé - Reprise par une personne publique dans le cadre d'un service public administratif - Injonction à la personne publique de proposer des contrats de droit public CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Employeur - Modification dans la situation juridique de l'employeur - Définition - Transfert d'une entité économique autonome conservant son identité - Entité économique

    Consulter la décision

  • Cour d'appel d'Amiens · CHAMBRE DE LA FAMILLE

    N° 13/06003

    Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

    Consulter la décision

  • Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 50800620

    Cassation

    CONTRAT DE TRAVAIL, DUREE DETERMINEE - Contrat emploi consolidé - Contenu - Exclusion - Dispositif comprenant des actions d'orientation professionnelle et de validation d'acquis - Portée TRAVAIL REGLEMENTATION - Formation professionnelle - Contrat emploi consolidé - Dispositif comprenant des actions d'orientation professionnelle et de validation d'acquis - Acte devant le prévoir - Détermination - Portée EMPLOI - Fonds national de l'emploi - Contrats aidés - Contrat emploi consolidé

    Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

TPE, dans le secteur « autres activités récréatives et de loisirs », basée à MALAIN, créée en 1991, employant 1-2 personnes.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

Ancienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Documents officiels

Sources publiques

Avis de situation INSEE

Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE

SIRET 383 463 353 00011

Annonces BODACC

DILA · Publications légales

Rapports OpenBase

Solvabilité, dossier, contact, extrait — voir l'offre ↑

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

0

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    —

    aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    aucune annonce BODACC référencée

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

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Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 93.29Z · Autres activités récréatives et de loisirs) — 127 088 sociétés actives.

Position CA

CA non publié — position non calculable.

CA médian secteur

126 k€

sur 3 374 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4

≤ 41 k€

Bas du marché

≤ 126 k€

Médiane

≤ 340 k€

Q3

> 340 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

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