CUMA DE BRANS
Location et location-bail de machines et équipements agricoles
En bref
CUMA DE BRANS met à disposition du matériel, des machines et des équipements agricoles et forestiers, et réalise des travaux d'aménagement rural.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- 7 dirigeants déclarés au registre.
Identité· Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- SIREN
- 381 386 515
- SIRET siège
- 381 386 515 00013
- Dénomination
- CUMA DE BRANS
- Forme juridique
- Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA)
- Date de création
- 11/03/1991
- Code NAF / APE
- 77.31Z(Location et location-bail de machines et équipements agricoles)
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
- Capital social
- 4 116,00 €
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 11/03/1991)
Adresse du siège
39 — Jura · Bourgogne-Franche-Comté
Activité déclarée au registre
MISE A DISPOSITION DE MATERIEL, DE MACHINES ET D'EQUIPEMENTS AGRICOLES ET FORESTIERS ET DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT RURAL
Mentions du greffe au RCS (3)
- 01/01/2009Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.
- 16/12/2005NOMINATION DE MR GUILLAUME BENOIT EN QUALITE DE PRESIDENT EN REMPLACEMENT DE MR DECOMBE PASCAL QUI DEVIENT VICE-PRESIDENT NOMINATION DE MR ROY ALAIN (VICE-PRESIDENT) EN QUALITE DE TRESORIER NOMINATION DE MR GUELLE PATRICE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR NOMINATION DE MR BEAUDROT HERVE (TRESORIER) EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR RETRAIT DE MR DIETRE ALAIN, DE MR GUILLAUME NOEL, DE DETOT COLETTE ET DE MR AUBRIOT PIERRE DE LEURS FONCTIONS DE TRESORIERS RETRAIT DE MR QUIROT ERIC DE SES FONCTIONS DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUIVANT C.A. DU 08.11.2005 date d'effet : 07/11/2005
- 16/12/2005LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 27 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 4 116.12 EUR
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Capital social
4 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
7 mandats de direction
Gaëtan BERCEOT
Aymeric BUISSON
EARL DU RUCHERI
SIREN : 399014463
EARL FERME BIO DES AGATES
SIREN : 838167922
GAEC DE LA PIERRE MILLIAIRE
SIREN : 892109216
GAEC DES 2 VALLEES
SIREN : 833617343
Philippe ECARNOT
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : MAIRIE, 39290 BRANS
Création : 11/03/1991
Activité : Location et location-bail de machines et équipements agricoles (77.31Z)
Sociétés liées
3 entreprises partagent un dirigeant commun
Contrôle présuméDérivé OpenBase
8 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
Benoît Albert Edmond BENOIT ALBERT EDMOND GUILLAUME
Dirigeant·e de EARL DU RUCHERI
CHARLINE MARIE ALICE LACAILLE
Gérant de GAEC DE LA PIERRE MILLIAIRE
DEBORAH GUELLE
Liquidateur de EARL FERME BIO DES AGATES
FLORENCE GHISLAINE NICOLE DIETRE
Gérant de GAEC DES 2 VALLEES
FLORENT JEAN RENE LACAILLE
Gérant de GAEC DE LA PIERRE MILLIAIRE
GAETAN JEAN-FRANCOIS JOSEPH BERCEOT
Gérant de GAEC DES 2 VALLEES
JEAN-LUC DOMINIQUE MAURICE BERCEOT
Gérant de GAEC DES 2 VALLEES
NOEMIE MYRIAM MICHELLE BERCEOT
Gérant de GAEC DES 2 VALLEES
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntreprise historique, dans le secteur « location et location-bail de machines et équipements agricoles », basée à BRANS, créée en 1991.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Formalités et actes RNE (1)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Formalité RNE
16M05/03/2024· N° J00110760212
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 26/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 26/09/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 05/03/2024
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 77.31Z · Location et location-bail de machines et équipements agricoles) — 6 488 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
93 k€
sur 124 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 44 k€
Bas du marché
≤ 93 k€
Médiane
≤ 351 k€
Q3
> 351 k€
Top 25%
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CA non publié
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 26/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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