VERNIER
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
En bref
VERNIER est une société civile d'exploitation agricole créée en 1988, installée à Roncenay. Elle cultive des céréales, des légumineuses et des graines oléagineuses.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 1-2 salariés.
- 2 dirigeants déclarés au registre.
Identité· Société civile d'exploitation agricole
- SIREN
- 347 639 122
- SIRET siège
- 347 639 122 00048
- Dénomination
- VERNIER
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Date de création
- 27/07/1988
- Code NAF / APE
- 01.11Z(Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)
- Convention collective
- IDCC 7024— Production agricole et CUMALégifrance ↗
- Effectif
- 1-2 salariés
- Capital social
- 149 150,00 €
- Numéro RCS
- 347 639 122R.C.S.Troyes
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 27/07/1988)
Activité déclarée au registre
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.du 27/07/1988 au 31/05/1995 · établissement secondaire · APE 011A
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 220 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
149 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 148 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 100 k € – 470 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Repères de crédit
Deux repères pour accorder un délai de paiement ou un loyer, calculés sur les comptes déposés.
Encours conseillé
Non calculable
Non calculable : aucun compte annuel disponible pour cette société.
Capacité de remboursement d’un loyer
Non calculable
Capacité d’autofinancement absente des comptes disponibles.
Comment ces repères sont calculés
Aucune estimation n’est substituée aux comptes manquants.
Montants indicatifs calculés sur les comptes publics déposés. Aide à la décision : ni garantie, ni notation, ni conseil en crédit.
Dirigeants et associés
1 mandat de direction · 1 qualité d’associé
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Relations entre personnes morales
Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.
Personnes morales ayant un mandat — 1
Établissements
4 référencés dans notre base · 1 en activité · 3 fermés
Fichier officiel réconcilié : 19/11/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 1 B RUE DE LA CITATION, 10320 RONCENAY
Création : 27/03/2023
Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Adresse : 3 RUE DE LA CITATION, 10320 RONCENAY
Création : 17/06/2015
Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Adresse : 22 RUE DE LA CITATION, 10320 RONCENAY
Création : 31/05/1995
Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Adresse : FERME DE SOULEAUX, 10120 SAINT-POUANGE
Création : 27/07/1988
Activité : Culture de céréales ; cultures industrielles (01.1A)
Sociétés liées
4 entreprises partagent un dirigeant commun
CUMA DE LA PLAINE DE TROYES
SIREN 393345673· via BASTIEN GERMAIN JEAN-MARIE MOCQUERYMOCQUERY
SIREN 951310895· RONCENAY· via BASTIEN GERMAIN JEAN-MARIE MOCQUERYLES VIGNOTTES
SIREN 389827932· RONCENAY· via BASTIEN GERMAIN JEAN-MARIE MOCQUERYGFA DE TOUPON
SIREN 108199621· RONCENAY· via BASTIEN GERMAIN JEAN-MARIE MOCQUERY
Contrôle présuméDérivé OpenBase
2 personnes physiques identifiées via la chaîne des représentants légaux
Alexandra BITETTI
Associé indéfiniment responsable de MOCQUERY
Bastien Germain Jean-Marie MOCQUERY
Gérant et associé indéfiniment responsable de MOCQUERY
Présomption dérivée par OpenBase de la chaîne des représentants légaux (dirigeance INPI, art. R. 561-1 CMF par analogie). Ne constitue pas le Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) et ne reflète pas la détention du capital. Donnée indicative.
Décisions de justice
19 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Nouméa · Chambre sociale
N° 11/00350
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 5ème Chambre
N° 11/01306
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 5ème Chambre
N° 10/03051
Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 15ème chambre
N° 10/05269
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 15ème chambre
N° 10/01988
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Besançon · CHAMBRE_CIVILE_2
N° 08/030801
Délibéré pour mise à disposition de la décision
COMPETENCE - Compétence territoriale - Exception d'incompétence - /JDF Les dispositions de larticle 46 du code de procédure civile selon lesquelles le demandeur à une action peut, en matière contractuelle, saisir à son choix, ou- tre la juridiction du lieu où demeure le défendeur, la juridiction du lieu de la liv- raison effective de la chose ou du lieu de lexécution de la prestation de servi- ce, ne sappliquent pas à la demande dexécution dun engagement de caution qui ne constitue ni u
Consulter la décisionCour d'appel de Besançon
N° 06/007111
Délibéré pour prononcé en audience publique
BANQUE - Cautionnement - Caution - Information annuelle - Défaut - Effets - Déchéance des intérêts - / JDF En application de larticle L. 313-22 du code monétaire et financier, le non- respect par un établissement de crédit ayant accordé un concours financier à une entreprise, de son obligation dinformation des cautions chaque année sur le montant du principal et des intérêts, emporte dans les rapports entre la caution et l'établissement, déchéance des intérêts échus depuis la précédent
Consulter la décision- Consulter la décision
Cour d'appel de Dijon · CT0358
N° 07/01552
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N° 07/01553
- Consulter la décision
Cour d'appel de Besançon · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 272
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses », basée à RONCENAY, créée en 1988, employant 1-2 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
1 publication officielle
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
1
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 27/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 27/09/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
1 annonce, dernière publication 17/05/2023
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.11Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) — 150 857 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
194 k€
sur 484 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 75 k€
Bas du marché
≤ 194 k€
Médiane
≤ 530 k€
Q3
> 530 k€
Top 25%
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Même activité (NAF 01.11Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection du secteur · France
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 27/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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