JEAN-MICHEL BROUCA
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
En bref
L’activité déclarée de JEAN-MICHEL BROUCA est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses ».
- Active selon le répertoire Sirene de l'INSEE.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Entrepreneur individuel
- SIREN
- 325 715 092
- SIRET siège
- 325 715 092 00012
- Dénomination
- JEAN-MICHEL BROUCA
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- N° TVA
- FR74325715092Format valide
- Date de création
- 15/10/1982
- Code NAF / APE
- 01.11Z(Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)
- Domaine d'activité
- Agriculture, sylviculture et pêche
- Effectif
- Unité non employeuse selon le dernier état INSEE disponible
Adresse du siège
64 — Pyrénées-Atlantiques · Nouvelle-Aquitaine
Personnes et sociétés au registre
1 mention sans qualité précisée
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
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Établissements
1 référencés dans notre base · 1 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 64300 BALANSUN
Création : 15/10/1982
Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesEntrepreneur individuel, dans le secteur « culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses », basée à BALANSUN, créée en 1982.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
5 publications officielles
annonce· collective
Dépôt de l’état des créances au Tribunal judiciaire de Pau où les réclamations sont recevables dans le délai de trente jours à compter de la date de la présente publication. N° RG : 22/00003
Greffe du Tribunal Judiciaire de Pau
Consulter sur bodacc.frannonce· collective
Avis de dépôt de l’état complémentaire des créances postérieures au jugement d’ouverture de la liquidation judiciaire (conversion du redressement judiciaire en liquidation judiciaire par jugement du 7 juin 2022) au tribunal judiciaire de Pau où les réclamations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication. N° RG : 22/00003
Greffe du Tribunal Judiciaire de Pau
Consulter sur bodacc.frannonce· collective
Dépôt de l'état des créances postérieures au jugement d’ouverture de la liquidation judiciaire (jugement d’ouverture du redressement judiciaire du 29/03/2022 - jugement de conversion du redressement judiciaire en liquidation judiciaire 07/06/2022) au tribunal judiciaire de Pau où les réclamations sont recevables dans le délai de trente jours à compter de la date de la présente publication - N° RG : 22/00003
Greffe du Tribunal Judiciaire de Pau
Consulter sur bodacc.frannonce· collective
Jugement de conversion de la procédure de redressement judiciaire en procédure de liquidation judiciaire - Date de cessation des paiements : 01 février 2022 - Mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : prise en la personne de Me Yann BRANCO-FERNANDES, mandataire judiciaire, SELAS EGIDE, Me Yann BRANCO-FERNANDES, 2 rue Thomas Edison, Bat. A-Cité Multimédia, 64054 Pau Cedex 9 - Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès de la SELAS EGIDE - N° RG : 22/00003
Greffe du Tribunal Judiciaire de Pau
Consulter sur bodacc.frannonce· collective
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire - Date de cessation des paiements : 01 février 2022 - Représentant des créanciers : Me Yann BRANCO-FERNANDES, mandataire judiciaire, SELAS EGIDE, prise en la personne de Me Yann BRANCO-FERNANDES, 2 rue Thomas Edison, Bat Cité-Multimédia, 64054 Pau Cedex 9 - Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès de la SELAS EGIDE, prise en la personne de Me Yann BRANCO-FERNANDES - N° RG : 22/00003
Greffe du Tribunal Judiciaire de Pau
Consulter sur bodacc.fr
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
5
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 06/10/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
5 annonces, dernière publication 08/06/2025
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 01.11Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) — 150 836 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
190 k€
sur 484 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 75 k€
Bas du marché
≤ 190 k€
Médiane
≤ 530 k€
Q3
> 530 k€
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