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CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Logo CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Entretien corporel

SIREN310 968 540TVAFR81310968540
31 AVENUE DE L'OPERA, 75001 PARIS
Rapports

En bref

CHAINE THERMALE DU SOLEIL promeut le thermalisme. Elle exploite des établissements thermaux et de bains, ainsi que des hôtels et studios.

Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.

  • Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
  • Effectif : 250-499 salariés.
  • Chiffre d'affaires 2024 : 126,0 M €.
  • 3 dirigeants déclarés au registre.
  • Site officiel : chainethermale.fr.

Identité· SAS, société par actions simplifiée

SIREN
310 968 540
SIRET siège
310 968 540 00495
Dénomination
CHAINE THERMALE DU SOLEIL
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Catégorie
ETI
N° TVA
FR81310968540Format valide
Date de création
20/03/1984
Code NAF / APE
96.04Z(Entretien corporel)
Convention collective
IDCC 2264— Hospitalisation privéeLégifrance ↗
Effectif
250-499 salariés
Capital social
8 129 638,00 €
Clôture exercice
31/12/2024
Numéro RCS
310 968 540R.C.S.Paris
Inscription RNE
INSCRIT (depuis le 20/03/1984)

Adresse du siège

75 — Paris · Île-de-France

Contact

Le téléphone de cette entreprise est disponible dans l’Extrait PDF complet, après achat.

Sur son site

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Activité déclarée au registre

LA PROMOTION DU THERMALISME SOUS TOUTES SES FORMES, L'ACHAT, LA CONSTRUCTION, LA LOCATION, LA PRISE EN GERANCE DE TOUS HOTELS, STUDIOS, ETABLISSEMENTS THERMAUX - TOUTES OPERATIONS RELATIVES A L'EXPLOITATION DE TOUS ETABLISSEMENTS DE BAINS, D'EAU THERMALE DE BOUE VEGETALE MINERALE QUI SONT OU SERONT LA PROPRIETE DE LA SOCIETE - TOUTES OPERATIONS SE RAPPORTANT AU TOURISME, A L'INDUSTRIE DE THERMALISME ET A L'INDUSTRIE DU THERMALISME ET A L'INDUSTRIE HOTELIERE, AINSI QUE TOUTES OPERATIONS FONCIERES ET IMMOBILIERES

  • Exploitation agricole et viticole.depuis le 01/07/2019 · établissement secondaire · APE 0121Z
  • Camping.depuis le 17/03/2014 · établissement secondaire · APE 5530Z
  • Thermalisme.depuis le 20/01/2014 · établissement secondaire · APE 9604Z
  • Restaurant salon de thé licence IVdepuis le 01/06/2008 · établissement secondaire · APE 5610A
  • Blanchisseriedepuis le 26/11/2004 · établissement secondaire · APE 9601B
  • NETTOYAGE INDUSTRIELdepuis le 16/11/2004 · établissement secondaire · APE 8122Z
  • Café, hotel, restaurant, comprenant 21 chambres en catégories 2 étoiles tourismedepuis le 31/10/2000 · établissement secondaire · APE 5510Z
  • Thermalisme, hôtellerie précisions concernant les éléments exploités : Établissement thermal avec gisement et sources thermales, jardin d'agrémentdepuis le 08/01/1999 · établissement secondaire · APE 9604Z
  • CREATIONdepuis le 08/01/1999 · établissement secondaire · APE 9604Z
  • Entretien corporeldepuis le 08/01/1999 · établissement secondaire · APE 9604Z
  • Hôtels et hébergement similairedepuis le 08/01/1999 · établissement secondaire · APE 5510Z
  • Hébergement touristique et autre hébergement de courte duréedepuis le 25/06/1993 · établissement secondaire · APE 5520Z
  • EXPLOITATION D'ETABLISSEMENTS THERMAUX HOTELLIERS ET PARA HOTELIERSdepuis le 01/01/1992 · établissement secondaire · APE 5510Z
  • Exploitation d'établissements thermaux, hôteliers, para-hôteliersdepuis le 01/01/1990 · établissement secondaire · APE 9604Z
  • EXPLOITATION ETABLISSEMENTS THERMAUXdepuis le 01/08/1988 · établissement secondaire · APE 9604Z
  • Culture de la vignedepuis le 01/12/1987 · établissement secondaire · APE 0121Z
  • Exploitation d'établissements thermaux, hôteliers et para-hôteliers.depuis le 23/12/1986 · établissement secondaire · APE 9604Z
  • HOTELLERIE, THERMALISME, EMBOUTEILLAGEdepuis le 23/12/1986 · établissement secondaire · APE 9604Z
  • Hôtellerie, crêperie, restauration.depuis le 01/06/1986 · établissement secondaire · APE 5510Z
  • PROMOTION DU THERMALISME SOUS TOUTES SES FORMES EXPLOITATION THERMALEdepuis le 01/05/1986 · établissement secondaire · APE 9604Z
  • Promotion du thermalisme sous toutes formes, exploitation thermale, cafétéria, bar, point presse, cadeaux.depuis le 01/09/1985 · établissement secondaire · APE 9604Z
  • Toutes opérations relatives à l'exploitation des établissements de bains, d'eau thermale et de boue végéto-minérale qui sont ou seront la propriété de la société toutes opérations se rapportant au tourisme, thermalisme et à l'industrie Hotellieredepuis le 29/07/1985 · établissement secondaire · APE 9604Z
  • Salon de beautédepuis le 29/07/1985 · établissement secondaire · APE 9602B
  • Location de logementsdepuis le 20/03/1984 · établissement secondaire · APE 6820A
  • Promotion du thermalisme sous toutes ses formes. Réservations, documentation.du 01/05/1999 au 30/08/2018 · établissement secondaire · APE 9604Z
  • Activités des sièges sociauxdu 20/03/1984 au 30/06/2021 · établissement secondaire · APE 7010Z

Mentions du greffe au RCS (22)

  • 20/08/2020RADIATION PAR SUITE DE CESSATION COMPLETE D'ACTIVITE, DANS LE RESSORT DU TRIBUNAL OU LA SOCIETE EST IMMATRICULEE A TITRE SECONDAIRE, A COMPTER DU 30-08-2018
  • 09/07/2019Ouverture de l'établissement complémentaire situé avenue des Thermes - Barbotan - 32150 Cazaubon (activité agricole / viticole) à compter du 01/07/2019.
  • 27/06/2016La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 227 500 000.00 FRF nouveau montant : 34 682 151.42 Eur
  • 13/07/2009Reprise d'activité de restaurant salon de thé licence IV suite fin de gérance à compter du 01/06/2008
  • 13/07/2009Suppression partielle d'activité de l'établissement secondaire situé Quartier des Thermes 64250 Cambo-les-Bains à compter du 01/06/2008 Ancienne : Exploitation d'établissements thermaux, hôteliers, para hôteliers restaurant salon de thé licence IV Nouvelle : Exploitation d'établissements thermaux, hôteliers, para-hôteliers Activité restaurant salon de thé licence IV transférée à CAMBO 6122 Av des Thermes
  • 13/07/2009Ouverture de l'établissement complémentaire situé 6122 avenue des Thermes 64250 Cambo-les-Bains à compter du 01/06/2008 (transfert de l'activité précédemment exploitée à 64250 CAMBO LES BAINS quartier les Thermes
Voir les 16 autres mentions
  • 13/07/2009Mise en location-gérance d'une branche d'activité à compter du 24/04/2006 : Activité de branche restaurant salon de thé mise en location-gérance de SOLARI Pascal
  • 13/07/2009Acquisition d'un fonds à compter du 01/01/2000 : L'établissement secondaire situé Quartier des Thermes 64250 Cambo-les-Bains est acquis par fusion absorption de la société THERMALE DE CAMBO LES BAINS (rcs Bayonne B 303 743 272)
  • 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Oloron-Sainte-Marie ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Pau. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Pau décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
  • 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
  • 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
  • 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
  • 29/03/2007SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION M & B 2G FORME JURIDIQUE Société Par Actions Simplifiée SIEGE SOCIAL 32 avenue de l'Opéra 75002 PARIS RCS PARIS B450 424 734
  • 29/03/2007Fusion avec effet rétroactif au 1 Janvier 2006
  • 15/03/2007Notification intergreffe : Notification Changement de forme sociale de SA en SAS à compter du 22.2.2007
  • 08/03/2007La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
  • 13/05/2004SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION COMPAGNIE FRANCAISE DU THERMALISME FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL 32 AVENUE DE L'OPERA 75002 PARIS RCS PARIS 352750962
  • 01/01/2002CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001
  • 01/01/2002: Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
  • 04/09/2000SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SOCIETE THERMALE DE CAMBO LES BAINS FORME JURIDIQUE SA SIEGE SOCIAL QUARTIER DES TERMES 64250 CAMBO LES BAINS RCS 303 743 272 RCS BAYONNE
  • 08/11/1994À compter du 01.09.1994 mise en location gérance d'une partie des activités de la Ste, les sports et loisirs à Mr Christophe Dodero
  • 17/06/1987Historique des observations RCS : Changement de forme juridique à compter du 15.03.2002 - ancienne forme : SA à directoire

Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.

Intelligence économique

Rapports d’analyse d’entreprise

Synthèses des données disponibles ; recherche web et analyse IA selon le rapport choisi.Livré en page web et en PDF horodaté, avec facture Stripe.

Intelligence économique

Synthèses et analyses selon le rapport choisi · données disponibles et recherche web lorsque prévue

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email
Analyses spécialisées

Analyser les finances, préparer un rendez-vous, estimer la valeur, comprendre le marché

Paiement sécurisé Stripe · Facture par email

Chiffres clés

Exercice 2024 · Clôture 31/12/2024 · 2 exercices de recul

Chiffre d'affaires

+4.7%

126,0 M €

Exercice 2024

Résultat net

-1.4%

17,3 M €

Exercice 2024

Capital social

8,1 M €

Au jour de la publication

Score OpenBase

100/100

très solide

Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.

Dirigeants

3 mandats de direction · 3 commissaires

Cartographie des relations

Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.

Chargement…

Relations entre personnes morales

Mandats et fonctions déclarés au RNE. Ces liens ne prouvent pas une détention du capital.

Établissements

44 référencés dans notre base · 40 en activité · 4 fermés

Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.

SiègeEn activité
310 968 540 00495

Adresse : 31 AVENUE DE L'OPERA, 75001 PARIS

Création : 30/06/2021

Activité : Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)

SecondaireEn activité
310 968 540 00487

Adresse : BARBOTAN AVENUE DES THERMES, 32150 CAZAUBON

Création : 01/07/2019

Activité : Culture de la vigne (01.21Z)

SecondaireEn activité
310 968 540 00479

Adresse : 14 RUE DE GRAMMONT, 70300 LUXEUIL-LES-BAINS

Création : 17/03/2014

Activité : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)

SecondaireEn activité
310 968 540 00461

Adresse : 1303 ROUTE DE LA FONTAINE BOUILLON, 59230 SAINT-AMAND-LES-EAUX

Création : 20/01/2014

Activité : Entretien corporel (96.04Z)

SecondaireEn activité
310 968 540 00446

Adresse : 6122 AVENUE DES THERMES, 64250 CAMBO-LES-BAINS

Création : 01/06/2008

Activité : Restauration traditionnelle (56.10A)

Enseigne : LE PAVILLON BLEU

Finances

Finances de

CHAINE THERMALE DU SOLEIL

124.9 M€2016126.6 M€2017127.4 M€2018127.1 M€201947.3 M€202081.8 M€2021108.5 M€2022120.4 M€2023126.0 M€2024
Performance202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)126,0 M €120,4 M €108,5 M €81,8 M €47,3 M €127,1 M €127,4 M €126,6 M €124,9 M €
EBITDA / EBE (€)22,5 M €14,4 M €14,2 M €13,1 M €-22,3 M €13,4 M €14,0 M €16,7 M €12,5 M €
Résultat d'exploitation (€)22,5 M €14,4 M €14,2 M €13,1 M €-22,3 M €13,4 M €14,0 M €16,7 M €12,5 M €
Résultat net (€)17,3 M €17,5 M €8,2 M €12,3 M €-20,5 M €7,5 M €9,2 M €9,4 M €7,5 M €
Croissance202420232022202120202019201820172016
Taux de croissance du CA (%)+4.7+11.0+32.7+72.9-62.8-0.3+0.6+1.4—
Taux de marge d'EBITDA (%)17.811.913.116.0-47.210.511.013.210.0
Taux de marge opérationnelle (%)17.811.913.116.0-47.210.511.013.210.0
Gestion BFR202420232022202120202019201820172016
BFR (€)——48,5 M €——————
BFR exploitation (€)-7,4 M €-7,3 M €-4,2 M €-4,5 M €-2,4 M €-6,1 M €-7,9 M €-6,8 M €-8,2 M €
BFR hors exploitation (€)——52,7 M €——————
BFR (j de CA)——161.1——————
BFR exploitation (j de CA)-21.1-21.9-13.9-20.0-18.0-17.2-22.2-19.4-23.5
BFR hors exploitation (j de CA)——175.0——————
Délai paiement clients (j)2.93.16.44.98.83.75.27.75.4
Délai paiement fournisseurs (j)31.432.729.338.257.130.536.736.638.9
Ratio des stocks / CA (j)7.47.79.013.330.39.69.39.510.0
Trésorerie (€)30,3 M €60,4 M €53,9 M €50,6 M €34,4 M €47,8 M €69,8 M €73,0 M €70,2 M €
Autonomie financière202420232022202120202019201820172016
Fonds de roulement estimé (€)-18,5 M €13,9 M €102,5 M €10,9 M €6,3 M €-594 k €22,1 M €18,2 M €12,6 M €
Couverture du BFR——2.1——————
Trésorerie (€)30,3 M €60,4 M €53,9 M €50,6 M €34,4 M €47,8 M €69,8 M €73,0 M €70,2 M €
Dettes financières (€)29,0 M €10,8 M €31,4 M €42,8 M €50,4 M €25,0 M €8,0 M €11,1 M €10,8 M €
Ratio d'endettement (Gearing)0.30.10.50.81.10.40.10.10.1
Autonomie financière (%)53.053.143.236.330.442.558.353.349.6
Taux de levier (DFN/EBITDA)-0.1-3.5-1.6-0.6-0.7-1.7-4.4-3.7-4.8
Solvabilité202420232022202120202019201820172016
Couverture des dettes6.514.34.83.72.96.122.215.815.5
Fonds propres (€)99,2 M €82,1 M €65,0 M €56,9 M €44,7 M €65,2 M €103,4 M €93,5 M €83,1 M €
Rentabilité202420232022202120202019201820172016
Marge nette (%)13.714.57.615.1-43.45.97.27.46.0
Rentabilité sur fonds propres (%)17.421.312.621.6-46.011.58.910.19.0
Rentabilité économique (%)12.09.39.48.3-15.28.77.99.57.4
Structure d'activité202420232022202120202019201820172016
Effectif—1132————13111306—
Salaires et charges sociales (€)48,1 M €46,9 M €43,5 M €33,2 M €28,3 M €47,1 M €47,4 M €46,5 M €45,8 M €
Salaires / CA (%)38.239.040.140.659.937.137.236.736.7
Impôts et taxes (€)4,3 M €4,2 M €4,4 M €4,5 M €3,7 M €5,4 M €5,6 M €5,4 M €5,5 M €
Capital social (€)8,1 M €8,1 M €8,1 M €8,1 M €8,1 M €8,1 M €8,1 M €8,1 M €8,1 M €
Charges financières (€)1,6 M €791 k €4,0 M €136 k €1,1 M €371 k €462 k €770 k €575 k €

Ratios financiers

Indicateur202420232022202120202019201820172016
Chiffre d'affaires (€)126,0 M €120,4 M €108,5 M €81,8 M €47,3 M €127,1 M €127,4 M €126,6 M €124,9 M €
Marge brute (€)119,2 M €113,5 M €101,3 M €76,6 M €43,3 M €119,1 M €119,4 M €118,7 M €116,9 M €
EBE (€)23,8 M €19,4 M €15,2 M €17,5 M €-21,7 M €17,5 M €15,6 M €14,9 M €14,7 M €
Résultat net (€)17,3 M €17,5 M €8,2 M €12,3 M €-20,5 M €7,5 M €9,2 M €9,4 M €7,5 M €
Marge EBE (%)18.8916.1114.0119.57-45.5013.7812.2811.7711.77
Autonomie financière (%)56.857.748.041.035.447.462.657.554.0
Taux d'endettement (%)27.312.143.466.596.934.47.211.011.9
Ratio de liquidité (%)113.9207.2237.8219.6220.8194.5254.6237.8241.5
CAF / CA (%)13.7111.4412.1517.85-46.249.758.686.858.50
Capacité de remboursement1.70.82.42.7-2.32.00.71.31.0
BFR (j de CA)-97.5-91.7-85.3-113.6-122.1-78.3-65.7-79.0-70.1
Rotation stocks (j)8.38.79.816.534.310.910.510.611.1
Crédit clients (j)2.93.05.8——————
Crédit fournisseurs (j)67.667.460.7——————

Comptes publics · Type : complets

Comptes annuels (9)

PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger

Analyse complète →

Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.

Décisions de justice

8 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)

  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 12000714

    Cassation

    RESPONSABILITE CONTRACTUELLE - Exonération - Force majeure - Définition - Evènement irrésistible, imprévisible et inévitable - Effet - Exonération du débiteur RESPONSABILITE CONTRACTUELLE - Exonération - Force majeure - Définition - Evènement irrésistible, imprévisible et inévitable - Effet - Exonération du créancier (non) Aux termes de l'article 1218, alinéa 1, du code civil, il y a force majeure en matière contractuelle lorsqu'un événement échappant au contrôle du débiteur, qui ne

    Consulter la décision
  • Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE

    N° 02-43638

    Rejet.

    CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Employeur - Pouvoir disciplinaire - Mise à pied - Mise à pied conservatoire - Définition - Portée. CONTRAT DE TRAVAIL, EXECUTION - Employeur - Pouvoir disciplinaire - Mise à pied - Mise à pied conservatoire - Procédure de licenciement - Simultanéité - Portée Lorsque la lettre autorisant une absence rémunérée d'un salarié dans l'attente d'une décision définitive est concomitante à la lettre déclenchant la procédure de licenciement à l'encontre de ce salarié, ce

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Colmar

    N° 1997/02567

    BAIL COMMERCIAL - Prix - Fixation du loyer du bail renouvelé - Plafonnement - Exceptions - Modification notable des caractéristiques du local considéré Conformément à l'article L 145-34 du Code de commerce, le taux de variation du loyer applicable lors de la prise d'effet du bail à renouveler, si sa durée n'est pas supérieure à neuf ans, ne peut excéder la variation de l'indice national trimestriel mesurant le coût de la construction publié par l'INSEE, à moins d'une modification notable des é

    Consulter la décision
  • Cour d'appel de Colmar

    N° 1997/02567

    BAIL COMMERCIAL - Prix - Fixation du loyer du bail renouvelé - Plafonnement - Exceptions - Modification notable des caractéristiques du local considéré Conformément à l'article L 145-34 du Code de commerce, le taux de variation du loyer applicable lors de la prise d'effet du bail à renouveler, si sa durée n'est pas supérieure à neuf ans, ne peut excéder la variation de l'indice national trimestriel mesurant le coût de la construction publié par l'INSEE, à moins d'une modification notable des é

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  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 98-11454

    Cassation.

    EAUX - Eaux usées - Article L. 2224-7 du Code des collectivités territoriales - Définition . EAUX - Eaux usées - Article L. 2224-7 du Code des collectivités territoriales - Domaine d'application - Redevances d'assainissement La cour d'appel qui, pour rejeter une demande en paiement d'une redevance d'assainissement faite par une commune énonce que les eaux usées s'entendent des seules eaux usées domestiques, viole l'article R. 372-1 du Code des communes devenu l'article L. 2224-7 du Code géné

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  • Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE

    N° 98-81413

    Rejet

    HOMICIDE ET BLESSURES INVOLONTAIRES - Faute - Inobservation des règlements - Réglementation sur la sécurité des établissements recevant du public - Maire - Mesure d'exécution et de contrôle - Défaut d'accomplissement des diligences normales. MAIRE - Homicide et blessures involontaires - Faute - Inobservation des réglements - Réglementation sur la sécurité des établissements recevant du public - Maire - Mesure d'exécution et de contrôle - Défaut d'accomplissement des diligences normales Justi

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  • Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1

    N° 93-13291

    Rejet.

    1° CHOSE JUGEE - Autorité du pénal - Etendue - Décision pénale appelée à statuer sur l'existence de la force majeure - Action civile fondée sur l'article 1147 du Code civil - Sursis à statuer (non). 1° PROCEDURE CIVILE - Sursis à statuer - Instance distincte - Instance pénale en cours - Décision pénale insusceptible d'exercer une influence sur la solution du litige (non) 1° Les appréciations du juge pénal sur l'existence d'un cas de force majeure ne peuvent lier le juge civil. 2° RESPO

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  • Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE

    N° 88-82355

    Rejet

    1° PRESSE - Diffamation - Atteinte à l'honneur ou à la considération - Imputations - Publicité supplémentaire donnée à une décision de condamnation 1° La personne qui distribue aux électeurs d'un canton des tracts reproduisant le dispositif d'un jugement de condamnation rendu 2 ans auparavant en l'accompagnant d'un dessin malveillant, commet le délit de diffamation (1). 2° PRESSE - Diffamation - Intention coupable - Preuve contraire - Bonne foi - Eléments insuffisants - Période électoral

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Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Marchés publics

1 marchés affichés sur 1 référencés dans notre base · Source : DECP (Bercy)

Graphiques calculés sur les 1 lignes affichées, les plus récentes disponibles (100 maximum). Montants déclarés des contrats, éventuellement pluriannuels ou partagés entre titulaires : ils ne représentent pas le chiffre d’affaires encaissé chaque année. Les rapprochements peuvent concerner le titulaire ou l’acheteur.

Top 5 acheteurs

  • CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES90 k€
    1 marché

Détail des marchés

MAPA-2021-2003 Accompagnement de bien-être et de santé des agents du Centre Hospitalier de saint-Amand-Les-Eaux

ACCORD-CADRE05/03/2021
90 k €

Activité, logistique & projets européens

Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.

Installations recensées par l'inspection (Géorisques) · 4

2 en exploitation

Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.

Immobilier — transactions à ses adresses

8 transactions détectées aux adresses des établissements · Source : DVF (DGFiP)

DateNatureBienAdresseValeur foncière
14/10/2025VenteAppartement · 30 m²38 RUE DES THERMES, 66110, Amélie-les-Bains-Palalda31 k €
17/03/2025VenteDépendance38 RUE DES THERMES, 66110, Amélie-les-Bains-Palalda80 k €
07/03/2025VenteDépendance38 RUE DES THERMES, 66110, Amélie-les-Bains-Palalda69 k €
06/03/2025VenteAppartement · 38 m²38 RUE DES THERMES, 66110, Amélie-les-Bains-Palalda62 k €
03/03/2025VenteLocal industriel. commercial ou assimilé · 690 m²4 RUE DES THERMES, 70300, Luxeuil-les-Bains1,2 M €
03/03/2025VenteLocal industriel. commercial ou assimilé · 1650 m²4 RUE DES THERMES, 70300, Luxeuil-les-Bains1,2 M €
08/01/2025VenteDépendance38 RUE DES THERMES, 66110, Amélie-les-Bains-Palalda59 k €
06/01/2025VenteDépendance38 RUE DES THERMES, 66110, Amélie-les-Bains-Palalda68 k €

Rapprochement par adresse exacte entre les établissements et la base DVF (demandes de valeurs foncières, DGFiP). Indicatif : une transaction à la même adresse peut concerner un autre lot ou un autre occupant de l'immeuble.

Index Égalité F/H

Obligatoire > 50 salariés · Source : Egapro (Ministère du Travail)

100/ 100
Excellent

Note de l'exercice 2025. Parmi les meilleures notes déclarées.

2021 · 942022 · 942023 · 942024 · 992025 · 100

Score de santé temporel

Évolution de la croissance CA, marge nette, et effectif sur les 9 dernières années.

Moyenne des 3 derniers exercices

70/100

Sur 9 exercices : ↗ en amélioration
201656
201758
201858
201956
202025
202190
202274
202370
202466

Score 0-100 par exercice = pondération croissance CA (35%) + marge nette (35%) + croissance effectif (15%) + baseline 50. Algorithme transparent et auditable.

Analyse OpenBase

Synthèse indicative · données disponibles

ETI, dans le secteur « entretien corporel », basée à PARIS, créée en 1984, employant 250-499 personnes, pour un CA de 126,0 M€.

Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.

CA significatifAncienneté 30+ ans

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Historique BODACC

34 publications officielles

Voir sur bodacc.fr

Formalités et actes RNE (1)

Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.

  1. Formalité RNE

    35M
    26/06/2025· N° J00172840217
    Consulter

Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.

Brevets (2)

Demandes de brevets déposées (source MESRE / PATSTAT)

Données historiques : les dates de publication figurent sur chaque brevet. Cette liste ne garantit pas la couverture des dépôts récents.

CATAPLASME ERGONOMIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION

Déposé le 13/02/2018· Publié le 16/08/2019· Délivré le 31/01/2020

N° FR3077735A1

Aquatic pedaling device i.e. standard sub-aqueous bicycle, for e.g. musculation, has bar comprising clasping unit for attachment to any type of profiles that are integral with basin or physio butts

Déposé le 28/10/2011· Publié le 03/05/2013· Délivré le 05/09/2014

N° FR2981856A1

Documents officiels

Sources publiques

Signaux juridiques

Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle

—

Procédure collective référencée

34

Annonces BODACC

0

Correspondances potentielles ONU / gel France (20 max.)

Vérifier

—

Décisions référencées

Chargement…

Disponibilité et dates des données

État des informations disponibles, source par source.

  • Identité (raison sociale, siège, NAF)

    INSEE Sirene

    dernière collecte enregistrée le 06/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle

  • Dirigeants & mandats

    INPI RNE

    Mandats référencés ; dernier import RNE le 06/09/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 26/06/2025

  • Comptes annuels / bilans

    INPI RNE

    9 exercices, dernière clôture 31/12/2024

  • Annonces BODACC

    BODACC (DILA)

    34 annonces, dernière publication 23/10/2026

Points d'attention

  • Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.

Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.

C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.

Benchmark sectoriel

Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 96.04Z · Entretien corporel) — 45 406 sociétés actives.

Position CA

100%

ont un CA inférieur

Top 25 %

CA médian secteur

76 k€

sur 1 296 entreprises avec CA publié

Effectif médian secteur

—salariés

Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur

Distribution CA secteur

Q1
Q2
Q3
Q4
▼ Cette entreprise

≤ 32 k€

Bas du marché

≤ 76 k€

Médiane

≤ 189 k€

Q3

> 189 k€

Top 25%

Quartiles calculés sur les sociétés actives du même code NAF avec CA publié. Méthode : NTILE(4) sur la table entreprises (open data INPI/INSEE).

Entreprises similaires

Même activité (NAF 96.04Z · Entretien corporel) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.

Dernière collecte de l’identité enregistrée le 06/09/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)