1864 · AM DESIGN
Activités spécialisées de design
En bref
1864 est une SARL installée à Megève, créée en 2005, qui conseille en décoration d'intérieur.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 1-2 salariés.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 483 725 339
- SIRET siège
- 483 725 339 00038
- Dénomination
- 1864
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR60483725339Format valide
- Date de création
- 04/07/2005
- Code NAF / APE
- 74.10Z(Activités spécialisées de design)
- Convention collective
- IDCC 1517— Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité, maroquinerie, presse et jeux de hasard ou pronostics, produits de la vapeLégifrance ↗
- Effectif
- 1-2 salariés
- Capital social
- 8 000,00 €
- Clôture exercice
- 31/05 (chaque année)
- Numéro RCS
- 483 725 339R.C.S.Annecy
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 04/07/2005)
Activité déclarée au registre
Conseil en décoration
- Désigner, conseil en décoration.du 01/07/2026 au 01/07/2026 · APE 7410Z
- Commerce de détail de biens d'occasion en magasindu 01/07/2013 au 31/05/2015 · établissement secondaire · APE 4779Z
- Commerce de détail d'autres équipements du foyerdu 04/07/2005 au 26/11/2015 · établissement secondaire · APE 4759B
Mentions du greffe au RCS (3)
- 22/02/2017- FONDS PRECEDEMMENT EXPLOITE EN LOCATION GERANCE DU 04.07.2005 AU 30.07.2005 DATE DE L'ACHAT.
- 10/09/2015Fermeture d'un établissement secondaire sis 44 Rue Du Gén Muffat De St-Amour 74120 MEGEVE à compter du 31/05/2015.
- 01/01/2009Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
CA estimé
≈ 140 k €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
8 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 1109 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 74 k € – 280 k €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
4 référencés dans notre base · 1 en activité · 3 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 150 ROUTE DE CASSIOZ, 74120 MEGEVE
Adresse : 61 RUE GEN MUFFAT DE ST AMOUR, 74120 MEGEVE
Création : 26/11/2015
Activité : Activités spécialisées de design (74.10Z)
Enseigne : AM DESIGN
Adresse : 44 RUE GEN MUFFAT DE ST AMOUR, 74120 MEGEVE
Création : 01/07/2013
Activité : Commerce de détail de biens d'occasion en magasin (47.79Z)
Enseigne : 1864
Adresse : 1864 ROUTE NATIONALE, 74120 MEGEVE
Création : 04/07/2005
Activité : Commerce de détail d'autres équipements du foyer (47.59B)
Décisions de justice
26 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12600113
Cassation
NATIONALITE - Preuve - Jugement supplétif étranger - Reconnaissance de plein droit - Accord de coopération en matière de justice entre la France et Madagascar du 4 juin 1973 - Condition - Régularité internationale - Office du juge CONVENTIONS INTERNATIONALES - Accords et conventions divers - Accord de coopération en matière de justice entre la France et Madagascar du 4 juin 1973 - Effets internationaux des jugements - Article 2 - Reconnaissance de plein droit - Jugement supplétif d
Consulter la décisionCour d'appel de Basse-Terre · 02
N° 21/002121
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 12200255
Rejet
RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE - Faute - Fabricant - Médicaments à usage humain - Manquement à une obligation de mise en garde spéciale - Caractérisation - Mention insuffisante RESPONSABILITE DELICTUELLE OU QUASI DELICTUELLE - Faute - Fabricant - Médicaments à usage humain - Manquement à une obligation de mise en garde spéciale - Caractérisation - Mention insuffisante - Exonération - Exclusion - Validation par l'autorité de santé Selon l'article R. 5121-138
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 32000840
Rejet
ETAT - Représentation en justice - Préfet du département - Compétence exclusive - Cas - Instance intéressant le domaine militaire L'article R. 2331-6 du code général de la propriété des personnes publiques, qui prévoit que, devant les juridictions judiciaires autres que la Cour de cassation, l'Etat est représenté par le préfet du département dans lequel le litige a pris naissance, ne comporte pas d'autres exceptions que celles prévues par ses alinéas 2 et 3 et s'applique, par suite, non se
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 4- Chambre 1
N° 12/20349
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Bastia · CHAMBRE CIVILE
N° 13/00794
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Rennes · 6ème Chambre B
N° 12/00542
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C1200833
Rejet
OFFICIERS PUBLICS OU MINISTERIELS - Notaire - Discipline - Sanction - Destitution - Réhabilitation judiciaire - Possibilité (non) REHABILITATION - Réhabilitation judiciaire - Domaine d'application - Exclusion - Destitution d'un notaire résultant d'une sanction disciplinaire Il résulte des articles 4, alinéa 2, et 24 de l'ordonnance du 28 juin 1945 qui a expressément abrogé toute disposition contraire, que la destitution d'un notaire résultant d'une sanction disciplinaire ne peut donne
Consulter la décisionCour d'appel de Paris · Pôle 2 - Chambre 1
N° 09/09624
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles · 15ème chambre
N° 10/02887
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « activités spécialisées de design », basée à MEGEVE, créée en 2005, employant 1-2 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
9 publications officielles
annonce· modification
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
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Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
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Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
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Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
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Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
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Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Consulter sur bodacc.fr
Formalités et actes RNE (1)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
- Consulter
Transfert d’établissement
11M01/07/2026· N° J00257536235
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
9
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 30/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 30/09/2026 ; dernière prise de fonction renseignée le 01/07/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
9 annonces, dernière publication 21/07/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 74.10Z · Activités spécialisées de design) — 119 392 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
102 k€
sur 3 732 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 41 k€
Bas du marché
≤ 102 k€
Médiane
≤ 262 k€
Q3
> 262 k€
Top 25%
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Même activité (NAF 74.10Z · Activités spécialisées de design) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.
Sélection du secteur · France
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 30/09/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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