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openbase.fr — Données publiques françaises
Extrait du registre national des entreprises
à jour au 15 avril 2026
Identité de la personne morale
Numéro SIREN313 546 269
N° TVA intracommunautaireFR40313546269
DénominationBERNARD PELCY
Forme juridiqueEntrepreneur individuel
Adresse du siège70230
Département70 — Haute-Saône
Activité principaleCulture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Code NAF / APE01.13Z
Date de création01/01/1978
Catégorie—
StatutEn activité
Renseignements sur les établissements (2)
| Type | SIRET | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|
| Siège | 313 546 269 00033 | CHE DE LA CHAPELLE, 70230, LOULANS VERCHAMP | actif |
| Secondaire | 313 546 269 00025 | CHE DE LA CHAPELLE, 70230, LOULANS VERCHAMP | actif |
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Sources : répertoire SIRENE (INSEE), Registre National des Entreprises (INPI), BODACC (DILA), greffes des tribunaux de commerce.
Pour un extrait Kbis certifié, consultez le greffe du tribunal de commerce compétent ou infogreffe.fr.
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Édité le 15 avril 2026