Recherche-développement en sciences humaines et sociales
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Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Adresse du siège
75 — Paris
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2 au total · 1 en activité · 1 fermés
Adresse : 137 AVENUE DE CHOISY 75013 PARIS
Création : 15/10/2014
Activité distincte : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (72.20Z)
Adresse : 37 RUE CHAMPIONNET 75018 PARIS
Création : 01/08/2012
Activité distincte : Recherche-développement en sciences humaines et sociales (72.20Z)
VINCIANE ZABBAN
Enrichissement en cours
5 décisions publiques référencées
cc · civ1
N° 00-14.424
cassation
Consulter la décisioncc · cr
N° 92-81.274
rejet
Consulter la décisioncc · civ1
N° 01-15.538
rejet
Consulter la décisioncc · civ3
N° 13-11.686
rejet
Consulter la décisioncc · soc
N° 17-29.045
cassation
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entrepreneur individuel, dans le secteur « recherche-développement en sciences humaines et sociales », basée à PARIS, créée il y a 14 ans.
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