Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
L’activité déclarée de VERCORS DECO · V'ART DECO est « Fabrication d'articles textiles, sauf habillement ».
Adresse du siège
38 — Isère · Auvergne-Rhône-Alpes
1 dirigeant
4 référencés dans notre base · 0 en activité · 4 fermés
Fichier officiel réconcilié : 14/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : ZI DES ILES 15 RUE DENIS PAPIN, 38800 LE PONT-DE-CLAIX
Création : 01/01/2012
Activité : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (13.92Z)
Enseigne : V'ART DECO
Adresse : 497 CHEMIN DE CHARTREUSE, 38330 SAINT-ISMIER
Création : 01/12/2010
Activité : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (13.92Z)
Enseigne : V'ART DECO
Adresse : 9 RUE DU MOUCHEROTTE, 38360 SASSENAGE
Création : 01/10/2006
Activité : Fabrication d'articles textiles, sauf habillement (13.92Z)
Enseigne : V'ART DECO
Adresse : 73 RUE DES PELLETS, 38320 EYBENS
Création : 13/09/1996
Activité : Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement (17.4A)
Entreprise historique, dans le secteur « fabrication d'articles textiles, sauf habillement », basée à LE PONT-DE-CLAIX, créée en 1996.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 22/03/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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1 personne · 2 sociétés liées · sur deux niveaux de relations
Chargement…
2 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_1
N° 11900162
Rejet
ASSURANCE (règles générales) - Intermédiaires d'assurances - Définition - Exclusion - Cas - Syndics de copropriété ayant souscrit des contrats d'assurance - Condition ASSURANCE (règles générales) - Personnel - Agent général - Cessation des fonctions - Indemnité compensatrice - Montant - Sommes déductibles - Commissions de courtage - Définition - Exclusion - Cas - Sommes versées aux syndics de copropriété en rémunération de services Ne sont pas des intermédiaires d'assurance au
Consulter la décisionCour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 96-41032
Irrecevabilité.
PRUD'HOMMES - Cassation - Pourvoi - Déclaration - Pouvoir spécial - Définition . CASSATION - Affaires dispensées du ministère d'un avocat - Pourvoi - Déclaration - Mandataire - Pouvoir spécial - Définition Un pouvoir donné pour former un pourvoi en cassation, sans précision de la date de la décision attaquée et de la juridiction qui l'a rendue est rédigé en termes généraux et ne satisfait pas aux exigences de l'article 984 du nouveau Code de procédure civile.
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 13.92Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement) — 12 167 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
594 k€
sur 572 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 141 k€
Bas du marché
≤ 594 k€
Médiane
≤ 3 M€
Q3
> 3 M€
Top 25%
Même activité (NAF 13.92Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.