Étirage à froid
L’activité déclarée de SMM est « Étirage à froid ».
Adresse du siège
57 — Moselle · Grand Est
Capital social
2,0 M €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
1 dirigeant
3 référencés dans notre base · 0 en activité · 3 fermés
Fichier officiel réconcilié : 15/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 126 AVENUE DES NATIONS, 57970 YUTZ
Création : 30/09/1998
Activité : Étirage à froid (27.3A)
Adresse : 72 AVENUE DU MONT BLANC, 74950 SCIONZIER
Création : 30/09/1998
Activité : Étirage à froid (27.3A)
Adresse : 12 RUE DU PORT, 92000 NANTERRE
Création : 29/05/1998
Activité : Administration d'entreprises (74.1J)
Déclarations obligatoires et registres officiels rattachés à ce SIREN. Un site ou une licence absents peuvent être portés par une filiale.
0 en exploitation
Sources : Géorisques (installations classées, Licence Ouverte), base ITE 3000 du ministère des Transports, registre national des transporteurs (DGITM), CORDIS (Publications Office de l’UE, CC BY 4.0, SIREN identifié par le numéro de TVA). Une participation à un projet est une relation documentée, pas un flux commercial. Faire étudier l’activité internationale de cette entreprise.
Entreprise historique, dans le secteur « étirage à froid », basée à YUTZ, créée en 1998.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 22/03/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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1 personne · 0 société liée · sur deux niveaux de relations
Chargement…
5 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 51801115
Annulation
ELECTIONS PROFESSIONNELLES - Comité d'entreprise et délégué du personnel - Opérations électorales - Modalités d'organisation et de déroulement - Régularité - Contestation - Délai - Expiration - Portée ELECTIONS PROFESSIONNELLES - Comité d'entreprise et délégué du personnel - Opérations électorales - Modalités d'organisation et de déroulement - Régularité - Contestation - Délai - Saisine antérieure du tribunal d'instance d'une contestation préélectorale - Effets - Détermination -
Consulter la décisionCour d'appel d'Angers · Chambre sociale
N° 13/02436
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel de Montpellier · CT0015
N° 205
Cour de cassation · CHAMBRE_SOCIALE
N° 00-20910
Rejet.
REPRESENTATION DES SALARIES - Comité d'entreprise - Attributions - Activités sociales et culturelles - Mutuelle d'entreprise - Contrôle - Etendue - Portée . Selon les articles L. 211-1 du Code de la mutualité, dans sa rédaction alors applicable et l'article R. 432-6 du Code du travail, le comité d'entreprise n'exerce sur la mutuelle d'entreprise qu'un pouvoir de contrôle ne l'autorisant pas à s'opposer à ses décisions. Dès lors, en l'absence de tout pouvoir de gestion ou de participation à l
Consulter la décisionCour d'appel de Versailles
N° 1999-8949
MARQUE DE FABRIQUE - Protection - Etendue Aux termes de l'article L 713-1 du Code de la propriété intellectuel- le, l'enregistrement d'une marque confère à son titulaire un droit de propriété sur cette marque " pour les produits et services qu'il a désignés ", et non sur le sig- ne concerné pour tout usage ou emploi pouvant en être fait. Si le principe de la spécialité de la marque, ainsi posé, n'exclut pas toute possibilité de regroupem- ent par catégorie, dans la désignation des produits et
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 27.3A · Étirage à froid) — 6 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur