SA NOEL
Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage
En bref
SA NOEL vend des articles de voyage, des gadgets, des cadeaux, de petits meubles et de la bagagerie.
Présentation rédigée par OpenBase d'après l'activité déclarée au registre.
- Active selon les registres officiels (INSEE, RNE).
- Effectif : 3-5 salariés.
- Chiffre d'affaires 2022 : 0 €.
- 1 dirigeant déclaré au registre.
Identité· SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 318 100 443
- SIRET siège
- 318 100 443 00015
- Dénomination
- SA NOEL
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Catégorie
- PME
- N° TVA
- FR15318100443Format valide
- Date de création
- 01/01/1980
- Code NAF / APE
- 47.72B(Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage)
- Convention collective
- IDCC 1517— Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité, maroquinerie, presse et jeux de hasard ou pronostics, produits de la vapeLégifrance ↗
- Effectif
- 3-5 salariés
- Capital social
- 167 694,00 €
- Clôture exercice
- 31/01/2022
- Numéro RCS
- 318 100 443R.C.S.Besançon
- Inscription RNE
- INSCRIT (depuis le 01/01/1980)
Adresse du siège
25 — Doubs · Bourgogne-Franche-Comté
Activité déclarée au registre
Articles de voyage, gadgets, cadeaux, petits meubles bagagerie.
- Maroquineriedepuis le 01/03/2012 · établissement secondaire · APE 4772B
Mentions du greffe au RCS (2)
- 30/08/2016La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 1 100 000.00 FRF nouveau montant : 167 693.92 Eur
- 01/01/2009En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Source : formalités du Registre national des entreprises (INPI), telles que déclarées.
Chiffres clés
Exercice 2022 · Clôture 31/01/2022 · 4 exercices de recul
Chiffre d'affaires
0 €
Exercice 2022
Résultat net
72 k €
Exercice 2022
Capital social
168 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
93/100
très solide · point de vigilance : rentabilité dégradée sur le dernier exercice connu
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes.
Dirigeants
1 mandat de direction
Cartographie des relations
Mandats et relations déclarées disponibles. Une adresse ou un nom commun ne prouve pas un lien de capital.
Chargement…
Établissements
2 référencés dans notre base · 2 en activité · 0 fermés
Fichier officiel réconcilié : 27/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 2-4 2 RUE GEORGES CLEMENCEAU, 25200 MONTBELIARD
Création : 01/01/1980
Activité : Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage (47.72B)
Adresse : 11 RUE DES FEBVRES, 25200 MONTBELIARD
Création : 01/03/2012
Activité : Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage (47.72B)
Finances
Finances de
SA NOEL
| Performance | 2022 |
|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 0 € |
| Marge brute (€) | 0 € |
| EBITDA / EBE (€) | 0 € |
| Résultat d'exploitation (€) | 0 € |
| Résultat net (€) | 72 k € |
| Croissance | 2022 |
|---|
| Autonomie financière | 2022 |
|---|
| Solvabilité | 2022 |
|---|
| Rentabilité | 2022 |
|---|
| Structure d'activité | 2022 |
|---|---|
| Capital social (€) | 168 k € |
Ratios financiers
| Indicateur | 2022 |
|---|---|
| Chiffre d'affaires (€) | 0 € |
| Marge brute (€) | 0 € |
| EBE (€) | 0 € |
| Résultat net (€) | 72 k € |
| Autonomie financière (%) | 39.9 |
| Taux d'endettement (%) | 12.3 |
| Ratio de liquidité (%) | 92.9 |
Comptes partiellement confidentiels · Type : complets
Comptes annuels (1)
PDF officiels INPI · cliquez pour télécharger
Source : Annuaire des Entreprises (data.gouv.fr) — open data officielle. Les PDFs récents sont archivés localement pour téléchargement instantané.
Décisions de justice
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Versailles
N° 1996-2999
CAUTIONNEMENT - Caution - Action des créanciers contre elle - Redressement ou liquidation judiciaire du débiteur principal Une remise de dette consentie à une entreprise dans le cadre d'une procédure de règlement judiciaire ne peut être assimilée à une remise conventionnelle de dette telle que prévue par l'article 1287 du code civil, il en résulte que, en application de l'article 65 de la loi du 25 janvier 1985, une caution solidaire ne peut s'en prévaloir POUVOIRS DES JUGES - Applications d
Consulter la décision
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Analyse OpenBase
Synthèse indicative · données disponiblesTPE, dans le secteur « commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage », basée à MONTBELIARD, créée en 1980, employant 3-5 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Historique BODACC
8 publications officielles
annonce· dpc
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Consulter sur bodacc.fr
Formalités et actes RNE (3)
Événements RNE référencés. Un événement ne correspond pas nécessairement à un acte PDF disponible.
Source : Registre National des Entreprises (RNE) — INPI. Documents publics lorsqu’ils sont disponibles, sinon fiche de l’Annuaire des Entreprises.
Documents officiels
Sources publiquesSignaux juridiques
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
8
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
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Disponibilité et dates des données
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 28/09/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
INPI RNE
Mandats référencés ; dernier import RNE le 28/09/2026
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
1 exercice, dernière clôture 31/01/2022
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
8 annonces, dernière publication 22/03/2026
Points d'attention
- Certaines dates de collecte sont inconnues. Les imports sont progressifs et la couverture peut être incomplète.
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Benchmark sectoriel
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 47.72B · Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage) — 1 971 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
294 k€
sur 458 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 134 k€
Bas du marché
≤ 294 k€
Médiane
≤ 586 k€
Q3
> 586 k€
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Sélection du secteur · France
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 28/09/2026
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