Culture de fruits à pépins et à noyau
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84 — Vaucluse
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2 au total · 0 en activité · 2 fermés
Adresse : LA GIPIERE 84490 SAINT-SATURNIN-LES-APT
Création : 15/10/1995
Activité distincte : Culture de fruits à pépins et à noyau (01.24Z)
Adresse : ST SATURNIN D APT 84490 SAINT-SATURNIN-LES-APT
Création : 03/08/1984
Activité distincte : (70.2C)
RAYMONDE GAILLARD
Enrichissement en cours
24 décisions publiques référencées
cc · civ3
N° 86-18.957
cassation
Consulter la décisioncc · civ3
N° 00-17.315
rejet
Consulter la décisioncc · civ3
N° 00-16.686
rejet
Consulter la décisioncc · soc
N° 01-60.015
rejet
Consulter la décisioncc · civ1
N° 94-11.571
cassation
Consulter la décisioncc · civ3
N° 89-17.426
rejet
Consulter la décisioncc · civ3
N° 90-18.969
rejet
Consulter la décisioncc · civ3
N° 98-16.116
rejet
Consulter la décisioncc · civ3
N° 84-70.250
rejet
Consulter la décisioncc · civ2
N° 92-19.914
cassation
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entrepreneur individuel, dans le secteur « culture de fruits à pépins et à noyau », basée à SAINT-SATURNIN-LES-APT, créée il y a 42 ans.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
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