Commerce de détail d'articles de sport et de loisir
L’activité déclarée de PRUNELLE est « Commerce de détail d'articles de sport et de loisir ».
Adresse du siège
25 — Doubs · Bourgogne-Franche-Comté
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
1 référencés dans notre base · 0 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 17/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : RUE DU VILLAGE, 25370 METABIEF
Création : 15/11/1984
Activité : Commerce de détail d'articles de sport et de loisir (52.4W)
Entreprise historique, dans le secteur « commerce de détail d'articles de sport et de loisir », basée à METABIEF, créée en 1984.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
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État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 31/05/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 31/05/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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11 décisions publiques citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Lyon · 2ème chambre
N° 10/06215
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
Consulter la décisionCour d'appel d'Aix-en-Provence · CT0023
N° 04/05656
Cour d'appel d'Aix-en-Provence · CT0023
N° 293
Cour d'appel d'Aix-en-Provence · CT0023
N° 06/16952
ACCIDENT DE LA CIRCULATION - Indemnisation - Victime - Préjudice économique - Préjudice professionnel - /JDF L'expert n'a pas mentionné dans son rapport l'existence d'un préjudice professionnel, en outre la victime a perçu à compter du 1er décembre 2002 une pension de retraite anticipée et, ayant atteint la limite d'âge de 65 ans le 10 février 2005, perçoit sa retraite depuis cette date de sorte que force est de constater que la victime n'ayant réclamé au responsable de l'accident aucune
Consulter la décisionCour d'appel d'Aix-en-Provence · CT0023
N° 07/00605
SECURITE SOCIALE, ACCIDENT DU TRAVAIL - Tiers responsable - Recours des caisses - Rente - /JDF Conformément à la réforme de la loi du 21 décembre 2006 et à l'avis de la Cour de cassation en date du 29 octobre 2007, la rente invalidité accident du travail versée par la C.P.A.M. des Bouches-du-Rhône doit s'imputer prioritairement sur les pertes de gains professionnels, puis sur la part d'indemnité réparant l'incidence professionnelle. En l'absence de toute perte de gains professionnels et de
Consulter la décisionCour d'appel d'Aix-en-Provence · CT0023
N° 07/09418
ACCIDENT DE LA CIRCULATION - Lien de causalité avec le dommage - Conducteur - /JDF La preuve de l'implication du véhicule de Mme T. dans l'accident dont Mlle B. a été victime est établie dès lors que le véhicule de Mme T. a participé à cet accident à quelque titre que ce soit. À cet égard, la référence à la notion de gêne ou de perturbation ne peut être admise car elle implique l'examen de l'existence d'un comportement fautif causal de Mme T. dans la réalisation du préjudice de la victime. L
Consulter la décisionCour d'appel de Montpellier · CT0184
N° 07/1862
Cour d'appel d'Aix-en-Provence · CT0023
N° 05/22198
Cour d'appel d'Orléans · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 367
ENTREPRISE EN DIFFICULTE (loi du 25 janvier 1985) - Redressement judiciaire - Période d'observation - Créanciers - Déclaration des créances - / JDF Un premier arrêt irrévocable ayant rejété la créance unique déclarée par deux sociétés distinctes se disant "unies d'intérêts", l'autorité de chose jugée qui s'attache à ce rejet interdit à chacune des deux sociétés de redéclarer la même créance chacune pour son compte
Consulter la décisionCour d'appel de Rouen · CT0173
Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 52.4W · Commerce de détail d'articles de sport et de loisir) — 3 057 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 1 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Même activité (NAF 52.4W · Commerce de détail d'articles de sport et de loisir) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.