Fabrication de vêtements de dessus pour hommes et garçonnets
Aucun établissement en activité
L’activité enregistrée de PASCAL RAMBAULT est « Fabrication de vêtements de dessus pour hommes et garçonnets ».
Adresse du siège
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
1 référencés dans notre base · 0 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 10/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : BLANKENBERGE BELGIQUE
Activité : Fabrication de vêtements de dessus pour hommes et garçonnets (18.2D)
Entreprise radiée, dans le secteur « fabrication de vêtements de dessus pour hommes et garçonnets », créée en 1990. Statut actuel : radiée.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
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État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
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Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Pour les pros
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Versailles
SOCIETE COMMERCIALE (règles générales) La décision de procéder à une opération de recapitalisation par une réduction augmentation du capital social en anticipant de plusieurs mois la date d'expiration du délai fixé par la loi pour reconstituer les capitaux propres à hauteur de la moitié du capital social, ne caractérise pas un abus de majorité lorsque l'intérêt social et l'intérêt des actionnaires se superposent pour se confondre. C'est le cas pour une société immobilière qui, dans les circons
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 18.2D · Fabrication de vêtements de dessus pour hommes et garçonnets) — 2 979 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur