Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Adresse du siège
Aucun dirigeant enregistré
Les dirigeants de cette entreprise sont en cours d'enrichissement depuis les sources officielles.
Consulter sur data.inpi.frAnalyses exclusives générées par intelligence artificielle
Sources & mise à jour le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr
69 — Rhône
Contact
Adresse : 62 PL NICOLAS PARADIS 69700 BEAUVALLON
Création : 21/02/2023
Activité distincte : Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (47.26Z)
Enseigne : BAR TABAC LE PARADIS
Adresse : 13 PLACE DE LA REPUBLIQUE 42400 SAINT-CHAMOND
Création : 26/02/2001
Activité distincte : (15.8C)
PASCAL COUPRY
Enrichissement en cours
Entrepreneur individuel, dans le secteur « commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé », basée à BEAUVALLON, créée il y a 41 ans.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Extrait INPI complet
Attestation d'immatriculation au Registre National des Entreprises
PDF officiel INPI · Gratuit · Établissements, dirigeants, observations
Fiche d'identité PDF
Annuaire-Entreprises (officiel) · PDF
Statuts & actes
INPI RNE · Statuts, PV AG, actes modificatifs
Comptes annuels
INPI · Bilans déposés (gratuit)
Extrait Kbis
Infogreffe · Kbis officiel gratuit
Annonces BODACC
DILA · Publications légales
Avis INSEE
INSEE · Avis de situation SIRENE
LORSQU'APRES AVOIR VENDU DES APPARTEMENTS MOYENNANT L 'EXECUTION DE TRAVAUX PAR L'ACQUEREUR, UN ENTREPRENEUR A ENSUITE REVENDU CES APPARTEMENTS A UN TIERS TOUT EN REMETTANT AU PREMIER ACQUEREUR A UNE DATE PROCHE DE CETTE DEUXIEME OPERATION, LES FONDS EN PROVENANT, LA VENTE INITIALE PEUT ETRE CONSIDEREE COMME UNE DATION EN PAYEMENT INOPPOSABLE CONFORMEMENT A L'ARTICLE 477 ANCIEN DU CODE DE COMMERCE A LA MASSE DES CREANCIERS DU REGLEMENT JUDICIAIRE DE L'ENTREPRENEUR COMME AYANT EU LIEU PENDANT LA
La cour d'appel qui caractérise l'existence d'une infraction à la charge du prévenu définitivement relaxé peut condamner celui-ci à payer à la partie civile une somme au titre des frais visés à l'article 475-1 du code de procédure pénale
La victime de troubles excédant les inconvénients normaux du voisinage ne peut agir sur ce fondement contre l'entrepreneur qui, ayant sous traité les travaux à l'origine des troubles, n'est pas l'auteur de ces troubles
L'exigence de motivation spéciale portant sur le caractère insuffisant des obligations du contrôle judiciaire, instituée par la loi du 30 décembre 1996, ne s'applique pas aux décisions qui rejettent une demande de mise en liberté formée sur le fondement de l'article 148 du Code de procédure pénale, texte qui ne fait pas référence à l'article 145 dudit Code. En conséquence, justifie sa décision la chambre d'accusation qui, pour confirmer une ordonnance de rejet d'une demande de mise en liberté,
Justifie sa décision la Cour d'appel qui ayant constaté l'antériorité et la notoriété du nom commercial de la société Morabito Boutique et ayant souverainement retenu le risque de confusion existant entre l'utilisation de ce nom commercial par M. Pascal Morabito et le commerce de la société Morabito Boutique, a décidé, sans prononcer d'interdiction, de réglementer par l'adjonction du prénom l'usage du nom patronymique dans les activités professionnelles de M. Pascal Morabito.
TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE ET EXTENSION DE LA CHAUFFERIE DE L’HÔTEL DE FRANCE (CONSTRUCTION D’UNE CHAUFFERIE BOIS) - Chauffage – Ventilation - Plomberie
127 045,93 €
2023-10-12
TRAVAUX DE REHABILITATION SALLE DES GITES ABRITANT LA SALLE DE SPORT COMMUNALE
56 698,859 €
2023-09-05
2023 084-Charpente - Couverture
800 000 €
2023-08-31
MAITRISE D OEUVRE HOTEL DEPARTEMENT SITE ST LOUIS-AMENAGEMENT CHAPELLE EXTENSION SALLE SERVEUR
62 720 €
2023-08-21
sur AC 2021-11
106 185,117 €
2023-08-07