Autre création artistique
L’activité déclarée de PAMPLEMOUSSE est « Autre création artistique ».
Adresse du siège
26 — Drôme · Auvergne-Rhône-Alpes
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
2 référencés dans notre base · 1 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 12/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : HAMEAU DE TALON BAT.B, 26400 SOYANS
Création : 15/11/2012
Activité : Autre création artistique (90.03B)
Adresse : VIEUX VILLAGE, 26160 PONT-DE-BARRET
Création : 05/11/2007
Activité : Autre création artistique (90.03B)
Entreprise, dans le secteur « autre création artistique », basée à SOYANS, créée en 2007.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 14/04/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CRIMINELLE
N° C1001894
Cassation
FRAUDES ET FALSIFICATIONS - Preuve - Expertise - Expertise contradictoire - Avis à l'auteur présumé de la fraude de la possibilité de prendre communication du rapport du laboratoire, de présenter des observations et de faire connaître s'il réclame l'expertise contradictoire - Omission - Effets Encourt la cassation l'arrêt de la cour d'appel qui fonde sa conviction sur une analyse faite au laboratoire de la direction de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes qui
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 90.03B · Autre création artistique) — 89 091 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
55 k€
sur 202 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 19 k€
Bas du marché
≤ 55 k€
Médiane
≤ 128 k€
Q3
> 128 k€
Top 25%
Même activité (NAF 90.03B · Autre création artistique) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.