Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
L’activité déclarée de NOSSOL est « Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse ».
Adresse du siège
77 — Seine-et-Marne · Île-de-France
CA estimé
≈ 1,4 M €
Estimation OpenBase — méthode sectorielle
Capital social
50 k €
Au jour de la publication
Score OpenBase
Non évaluable
aucun compte disponible dans notre base · aucune procédure connue
Données extraites des comptes annuels déposés au greffe (INPI). La publication peut être partielle si l'entreprise a opté pour la confidentialité des comptes. Le CA estimé est calculé par OpenBase (ratio médian CA/effectif des 272 entreprises comparables du même secteur × tranche d'effectif INSEE), fourchette probable 940 k € – 2,0 M €. Ce n'est pas un chiffre d'affaires publié.
1 dirigeant
3 référencés dans notre base · 1 en activité · 2 fermés
Fichier officiel réconcilié : 15/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 35 RUE ARISTIDE BRIAND, 77124 VILLENOY
Création : 30/11/2024
Activité : Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse (43.12B)
Adresse : 112 AVENUE DE PARIS, 94300 VINCENNES
Création : 30/10/2023
Activité : Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse (43.12B)
Adresse : 6 RUE DU CALVAIRE, 77115 SIVRY-COURTRY
Création : 28/04/2022
Activité : Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse (43.12B)
TPE, dans le secteur « travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse », basée à VILLENOY, créée en 2022, employant 6-9 personnes.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
1 publication officielle
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
1
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
Provenance non renseignée
Mandats référencés ; date de collecte inconnue
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
1 annonce, dernière publication 02/09/2026
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 22/03/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Pour les pros
MCP Pro · agent IA
Branchez Claude/Cursor à OpenBase. Rapports IA dès 3,90 €.
Surveillance · 4,90 €/mois
Suivi quotidien BODACC + alertes email/Slack.
API REST · gratuite
Intégrez OpenBase à votre CRM ou vos outils internes.
1 personne · 0 société liée · sur deux niveaux de relations
Chargement…
1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_CIVILE_3
N° 32400024
Cassation partielle
CONTRAT D'ENTREPRISE - Sous-traitant - Contrat de sous-traitance - Définition - Mise en oeuvre de compétences techniques et logistiques complexes CONTRAT D'ENTREPRISE - Sous-traitant - Sous-traitant du sous-traitant - Définition - Mise en oeuvre de compétences techniques et logistiques complexes Il résulte de l'article 1er de la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 qu'a la qualité de sous-traitant celui qui exécute, au moyen d'un contrat d'entreprise, tout ou partie d'un contrat d'entrepr
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 43.12B · Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse) — 2 084 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
630 k€
sur 613 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Distribution CA secteur
≤ 222 k€
Bas du marché
≤ 630 k€
Médiane
≤ 4 M€
Q3
> 4 M€
Top 25%
Même activité (NAF 43.12B · Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.