Autres activités de réalisation de logiciels
L’activité déclarée de NETLINE est « Autres activités de réalisation de logiciels ».
Adresse du siège
91 — Essonne · Île-de-France
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
5 référencés dans notre base · 0 en activité · 5 fermés
Fichier officiel réconcilié : 15/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : LE BENARES - COURTABOEUF 1 ALLEE DE LONDRES, 91140 VILLEJUST
Création : 30/09/2003
Activité : Autres activités de réalisation de logiciels (72.2C)
Adresse : 89 RUE BARRAULT, 75013 PARIS
Création : 01/06/2000
Activité : Autres activités de réalisation de logiciels (72.2C)
Adresse : 15 A 17 15 RUE DU PRE LA REINE, 63100 CLERMONT-FERRAND
Création : 01/11/1999
Activité : Autres activités de réalisation de logiciels (72.2C)
Adresse : ZA COURTABOEUF BAT C 1 RUE DE TERRE NEUVE, 91940 LES ULIS
Création : 01/04/1998
Activité : (72.2Z)
Adresse : 7 RUE DE BIEVRES, 92140 CLAMART
Création : 10/10/1995
Activité : Autres activités de réalisation de logiciels (72.2C)
Entreprise historique, dans le secteur « autres activités de réalisation de logiciels », basée à VILLEJUST, créée en 1995.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 22/03/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour de cassation · CHAMBRE_COMMERCIALE
N° 41500168
Rejet
PROPRIETE INDUSTRIELLE - Marques - Protection - Contrefaçon - Contrefaçon par reproduction - Risque de confusion - Défaut - Applications diverses PROPRIETE INDUSTRIELLE - Marques - Protection - Contrefaçon - Contrefaçon par reproduction - Risque de confusion - Défaut - Cas - Usage des signes litigieux pour la commercialisation des services désignés par la marque (non) PROPRIETE INDUSTRIELLE - Marques - Protection - Contrefaçon - Contrefaçon par reproduction - Risque de confus
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 72.2C · Autres activités de réalisation de logiciels) — 1 919 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Même activité (NAF 72.2C · Autres activités de réalisation de logiciels) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.