Fabrication de meubles de cuisine
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Sources & mise à jour le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr
Adresse du siège
88 — Vosges
Contact
Adresse : 1527 RUE DE LA GARE 88430 CORCIEUX
Création : 01/01/1999
Activité distincte : Fabrication de meubles de cuisine (31.02Z)
MOBILIER AGENCEMENT CREATION
Enrichissement en cours
TPE, dans le secteur « fabrication de meubles de cuisine », basée à CORCIEUX, créée il y a 27 ans, employant 6-9 personnes.
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INSEE · Avis de situation SIRENE
Ne justifie pas sa décision une cour d'appel qui, saisie d'une demande du preneur entrant en restitution de sommes indûment versées au bailleur sur le fondement de l'article L. 411-74 du code rural et de la pêche maritime, accueille cette demande en retenant que la convention portant cession d'éléments d'exploitation agricole ne pouvait porter sur des méthodes de culture, procédés et savoir-faire, éléments non cessibles de l'exploitation, sans rechercher si de réelles méthodes de culture et un s
Le coût des travaux de réfection est soumis à la TVA au taux réduit de 5,50 %, lorsque les désordres sont directement liés à un état de catastrophe naturelle résultant de la sécheresse et que leur réparation rend nécessaire la reprise des fondations suivie de travaux de second oeuvre
EN PRESENCE, D'UNE PART, D'UN ACTE ETABLI PAR DEUX NOTAIRES, QUI N'AVAIENT PAS ETE CHARGES PAR LES PARTIES DE CONSTATER UNE VENTE D'IMMEUBLE FORMEE A LA DATE DE L'ACTE, MAIS DE "DRESSER ACTE AUTHENTIQUE DES CONVENTIONS INTERVENUES DIRECTEMENT ENTRE ELLES DES AVANT CE JOUR SANS LE CONCOURS NI LA PARTICIPATION DESDITS NOTAIRES, QUI NE SONT QUE LES REDACTEURS DES CONVENTIONS DES PARTIES" , D'AUTRE PART, D'UN ACTE AUTHENTIQUE RELATIF A LA REVENTE D'UNE PARTIE DE L'IMMEUBLE, ANTERIEUR EN DATE AU PREM
Les dispositions de l'article L. 243-1-1, II, du code des assurances ne sont pas applicables à un élément d'équipement installé sur existant. Les désordres affectant des éléments d'équipement, dissociables ou non, d'origine ou installés sur existant, relèvent de la garantie décennale lorsqu'ils rendent l'ouvrage dans son ensemble impropre à sa destination
Les dispositions des articles 203 du Code de procédure pénale et 321-3 à 321-5 du Code pénal impliquent que le recel du produit d'un abus de biens sociaux ne saurait commencer à se prescrire avant que l'infraction dont il procède soit apparue et ait pu être constatée dans des conditions permettant l'exercice de l'action publique(1).
Travaux de réhabilitation du laboratoire de l IH DEL et de construction d une extension - - Pavillon V - Pasteur 1 (dépt 06) de l EFS PACA-Corse. Lot 5 : Menuiseries intérieures
188 071,484 €
2023-10-09
FAUTEUILS DE SPECTACLE - Théâtre de la Licorne - Travaux de remplacement de la moquette et des fauteuils, câblage régie, accessibilité PMR
120 895,203 €
2023-09-25
2023-015-MISE EN PLACE ET D EXPLOITATION D UNE CENTRALE DE RESERVATION POUR LE SERVICE DE TRANSPORT DÉDIÉ AUX SPECTATEURS EN FAUTEUIL ROULANT DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES PARIS 2024
322 349 €
2023-09-21
N22 - Fourniture et pose d’un Panneau de Police Dynamique (PPD) sur l aire de chainage de la Croisade (66)
49 797 €
2023-09-18
MARCHE EN QUASI REGIE STRATEGIE DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU DEPARTEMENT
75 000 €
2023-09-14